Wortlaut

En 2020, l'épidémie du coronavirus a affecté différents domaines du quotidien. Le sport populaire suisse n'a pas été épargné, il a été fortement touché par les restrictions, parfois drastiques. De nombreux sports et loisirs tout comme les activités associatives ne peuvent plus être pratiqués depuis des semaines, voire des mois. Les mesures ont limité la liberté de mouvement de tout un chacun, des jeunes aux seniors actifs dans les clubs sportifs.

La diminution des membres dans les associations suscite des inquiétudes dans la société. Les passionnés de sport font manifestement moins d'exercice à cause du COVID-19, ce qui est préoccupant pour la santé publique. Dans ces périodes difficiles, il faut soutenir et renforcer les structures du sport populaire. Il convient de prendre des initiatives et d'élaborer des stratégies, en tenant également compte de la base.

Afin de clarifier la situation concernant l'avenir du sport populaire suisse, je prie le Conseil fédéral de répondre aux questions suivantes :

1. Que pense-t-il de la situation du sport populaire suisse par rapport à l'épidémie actuelle de COVID-19 ?

2. Le Conseil fédéral estime-t-il que davantage de mesures sont nécessaires à court, moyen et long termes pour maintenir les structures du sport populaire ? Si tel est le cas, dans quels domaines ?

3. Quelles solutions voit-il pour y remédier ? Peut-on d'ores et déjà savoir si des fonds et du personnel supplémentaires seront nécessaires ?

Stellungnahme des Bundesrates

1. Les clubs sportifs constituent d'importants vecteurs d'encouragement du sport dans notre pays. Fortement touchés par les mesures visant à endiguer la pandémie de COVID-19, ils se sont largement investis pour mettre en place des plans de protection, qu'ils ont continuellement adaptés aux nouvelles prescriptions. Beaucoup d'entre eux ont ainsi réussi à proposer à leurs membres des entraînements dirigés respectant la législation en vigueur.

Au total, ce sont 100 millions de francs qui ont été débloqués pour le sport populaire et la promotion de la relève dans le cadre des suppléments budgétaires I et IIa 2020. Il s'agit là d'aides financières non remboursables. Par ailleurs, l'ordonnance sur l'encouragement du sport (RS 415.01) a été complétée (art. 23a) afin de permettre à l'OFSPO de couvrir en partie les pertes de subventions subies par les organisateurs de cours et de camps J+S du fait de la crise sanitaire. Cette mesure soutient les associations qui s'engagent auprès des jeunes.

Durant le semi-confinement du printemps, un report des activités sportives organisées vers la pratique non organisée a pu être observé. Il n'est pour l'heure pas possible d'évaluer si cette tendance va se poursuivre à moyen et long termes et dès lors entraîner une diminution du nombre de membres dans les clubs. L'enquête auprès des clubs sportifs, prévue pour 2022, fera la lumière sur l'évolution des effectifs sur la base de données objectives.

2. Conscients de l'importance du sport populaire organisé, le Conseil fédéral et le Parlement ont décidé de mettre de nouveau 100 millions de francs à la disposition des clubs sous forme de contributions à fonds perdu pour 2021. Cette somme devrait permettre d'éviter une dégradation durable des structures du sport suisse.

Le Conseil fédéral n'est pas à même d'estimer dans quelle mesure les restrictions actuelles accélèrent la transformation structurelle du sport associatif et contraignent certains clubs à mettre la clé sous la porte. Les clubs sportifs sont particulièrement importants pour les enfants et les jeunes car ils leur offrent l'occasion d'acquérir des habiletés sportives spécifiques. Dans le domaine du sport des adultes, les clubs, obligés de s'affirmer sur un marché dynamique, subissent aujourd'hui déjà une forte pression. Actuellement, les membres des centres de fitness (19 % de la population) sont presque aussi nombreux que les membres actifs des clubs sportifs (22 %), tandis qu'une petite moitié des adultes pratiquent une activité sportive en dehors de toute structure. Ces chiffres ont été relevés avant l'arrivée de la pandémie.

Si les clubs sportifs devaient disparaître en nombre et que certaines régions devaient connaître des pénuries d'offres associatives destinées aux enfants, aux jeunes ou aux seniors, il pourrait être nécessaire d'agir à long terme afin de continuer à garantir au plus grand nombre un accès aisé à une offre sportive diversifiée.

3. Le Conseil fédéral part du principe que, dans un premier temps, aucune aide financière supplémentaire ne sera nécessaire pour soutenir le sport populaire. Il ne compte pas non plus affecter de ressources humaines supplémentaires à son encouragement. Le Conseil fédéral se montre confiant en l'avenir des clubs, convaincu que le monde du sport saura trouver des solutions innovantes, comme il l'a fait par le passé, et que les bénévoles seront toujours nombreux à s'engager pour cette cause. Il ne manquera pas d'observer l'évolution de la situation et de réévaluer ses options si des actions s'avéraient nécessaires.

Réponse du Conseil fédéral.