Wortlaut

Nous prions le Conseil fédéral de répondre aux questions suivantes :

1. Jusqu'à présent, seule une brochure de 23 pages est disponible sur le projet de recherche Scarpol. Où et comment le rapport final consacré à ce projet a-t-il été publié ?

2. Pourquoi aucun rapport final n'a été publié en Suisse sur le projet de recherche Sapaldia - qui a tout de même coûté plus de quatre millions de francs -, ni même un résumé, comme cela a été le cas pour la version anglaise ?

3. Prévoit-on de publier un texte analogue à la version anglaise ?

Begründung

Dans sa réponse du 19 février 1997 à l'interpellation Leuba du 11 décembre 1996, qui comportait une série de questions sur la publication des projets de recherche Scarpol et Sapaldia du Fonds national suisse de la recherche scientifique (FNRS), le Conseil fédéral relève que le rapport final consacré au projet Scarpol a été publié en septembre 1995. Il ajoute que le rapport final sur le projet Sapaldia, étant très volumineux (il fait 600 pages), n'a pas été publié sous cette forme, mais qu'il peut être consulté au FNRS à Berne.

D'après le rapport annuel du programme national de recherche "Homme, Santé, Environnement" (PNR 26), on a publié en 1995 un rapport final de 176 pages et un résumé de 6 pages en anglais sur le projet Sapaldia.

Le projet Sapaldia a coûté 4 230 048 francs ; le projet Scarpol, 896 688 francs.

Stellungnahme des Bundesrates

Les deux projets de recherche Scarpol ("wiss Study Childhood Allergy and Respiratory Symptoms with Respect to Air Pollution and Climat") et Sapaldia ("Swiss Study on Air Pollution and Lung Diseases in Adults") ont été réalisés dans le cadre du PNR 26 qui s'est conclu en 1995.

Les résultats des recherches présentent un intérêt certain à la fois pour la science et pour une grande partie de l'opinion. Mais la diffusion doit se faire différemment pour chacun de ces milieux.

La direction du programme, en accord avec le FNRS, a publié deux ouvrages de vulgarisation (en français, allemand et italien concernant respectivement Scarpol ("Étude suisse sur les maladies respiratoires et les allergies chez les enfants") et Sapaldia ("Relations entre la pollution de l'air et les maladies respiratoires chez des adultes"). Tirés à un grand nombre d'exemplaires, ces ouvrages ont été largement diffusés parmi les publics intéressés.

Les résultats des recherches ont fait et feront encore l'objet de plusieurs publications destinées aux milieux scientifiques. Tous les documents cités sont disponibles au FNRS.

Aux questions soulevées, il est répondu comme suit :

1. Le rapport final concernant Scarpol (une centaine de pages, en allemand) a été rendu au FNRS en automne 1995 et peut y être librement consulté. On a renoncé à une publication du rapport complet. En revanche, et conformément aux usages scientifiques, les résultats des études Scarpol ont été publiés dans des revues scientifiques réputées où la qualité des articles à paraître est évaluée par des chercheurs spécialistes du domaine. Des résumés sont disponibles en français (H. S. Varonier et al.: "Environnement et prévalence de l'allergie respiratoire chez les écoliers suisses", enseignements de l'étude Scarpol, "Médecine et Hygiène", 1997, 55, 349-352) et en allemand (C. Braun-Fahrländer : "Atemwegserkrankungen und Allergien bei Schulkindern", "Soziale Medizin" 1997, 24, 5/97, 22-24). À cela s'ajoute l'ouvrage de vulgarisation cité plus haut.

2. Le rapport final Sapaldia a été rédigé en anglais, du fait que des experts de la Harvard School of Public Health ont participé à l'exploitation et à l'interprétation des données, et que le rapport était destiné à une diffusion internationale. Un article de synthèse sur les principaux résultats des recherches a été publié, en Suisse, en langue française avec un résumé en allemand (Ph. Leuenberger et al.: "Étude suisse sur la pollution de l'air et les maladies respiratoires chez l'adulte", Sapaldia, "Schweiz. Med. Wochenschr." 1998, 128, 150-161). Une présentation succincte de la méthodologie appliquée dans Sapaldia a été publiée en Suisse en langue anglaise (B. W. Martin et al.: "Sapaldia : Methods and Participation in the Cross-Sectional Part of the Swiss Study on Air Pollution and Lung Diseases in Adults", "Soz. Präventivmed." 1997, 42, 67-84). À cela s'ajoute l'ouvrage de vulgarisation cité plus haut.

3. Le monde scientifique usant principalement de la langue anglaise, il a paru superflu de publier le rapport final Sapaldia (600 p.) en allemand. Les publications scientifiques consacrées aux méthodes et aux résultats ainsi que les ouvrages de vulgarisation parus dans trois de nos langues nationales semblent entièrement couvrir les besoins d'information.