Comte Raphaël · Ständerat · 2016-09-27

Wortprotokoll

Je vous salue et déclare la séance ouverte.

J'ai quelques informations du Bureau à vous transmettre. Le Bureau a eu l'occasion de se pencher, au cours des derniers mois, sur les méthodes de travail au sein de notre conseil durant les sessions, que ce soit dans la salle du conseil ou dans les antichambres. Ces réflexions au sein du Bureau font suite à un certain nombre de demandes émanant de plusieurs membres du conseil pour améliorer autant que possible la qualité de nos travaux.

Le Bureau a adopté des règles qui ont été inscrites dans une directive qui vous sera distribuée sous peu. Cette directive reprend des règles existantes qui, pour une bonne partie, étaient non écrites. Cela en facilitera sans doute la publicité à l'égard des nombreux utilisateurs de la salle où nous siégeons et en favorisera aussi, nous l'espérons, la pérennité. Les principales modifications vous seront communiquées.

Pour ce qui est du fonctionnement au sein de la salle du conseil, le Bureau tient à la culture de notre conseil qui veut que nous ayons un dialogue et une écoute mutuelle. C'est une culture à laquelle, je crois, nous sommes toutes et tous attachés. Cela signifie que le Bureau a maintenu l'interdiction des ordinateurs portables dans la salle, estimant que ces appareils ne favorisent pas le dialogue entre les membres du conseil puisqu'il est difficile de se parler lorsque des personnes sont cachées derrière un écran.

En revanche, le Bureau a décidé que les tablettes et les téléphones portables seraient à l'avenir tolérés pour autant que ces appareils soient utilisés dans le cadre des activités parlementaires, c'est-à-dire pour consulter et lire des documents. Nous invitons tous les membres du conseil à utiliser ces appareils avec discrétion, sans clavier, en coupant naturellement le son. Nous espérons que cette règle permettra aux collègues qui utilisent moins le papier de pouvoir à l'avenir utiliser leur tablette de manière parfaitement légale. Cela permettra aussi aux collègues qui l'utilisent maintenant sur leurs genoux de la disposer dorénavant de manière plus visible et d'éviter une gymnastique sans doute peu agréable. C'est la principale modification concernant le fonctionnement dans la salle du conseil.

Pour ce qui est des antichambres, deux nouveautés principales sont à noter. La première consiste dans le fait qu'un réaménagement des antichambres est à l'étude avec pour objectif d'augmenter le nombre de places de travail. Il y a actuellement six places de travail en tant que telles, soit six bureaux, dans chacune des antichambres, pour 22 à 23 personnes, auxquelles s'ajoutent les grandes tables, qui permettent aussi de travailler. Toutefois, nous constatons que la demande est assez forte. C'est la raison pour laquelle nous allons réexaminer l'aménagement de ces salles, afin d'augmenter le nombre de places de travail. Nous rappelons d'ailleurs que ces places de travail sont des places collectives. Nous invitons donc les membres du conseil à ne pas, si possible, les monopoliser durant l'ensemble des sessions.

La deuxième modification est que le Bureau a décidé de restreindre l'accès des antichambres pour les porteurs de cartes d'accès - ceux que l'on appelle parfois les lobbyistes. Dorénavant, les lobbyistes pourront toujours accéder aux antichambres de notre conseil, mais uniquement sur invitation d'un membre du Conseil des Etats. Cela signifie que les lobbyistes qui souhaitent rencontrer quelqu'un devront s'adresser à l'extérieur des salles aux huissiers, qui viendront chercher le parlementaire concerné et celui-ci sortira pour rencontrer le lobbyiste concerné.

Dans les antichambres pourront avoir lieu uniquement des entretiens bilatéraux. Toutes les séances avec plusieurs participants devront avoir lieu à l'extérieur des antichambres et à partir de la prochaine session, la salle 106, la "salle verte", sera également réaménagée pour permettre d'avoir plusieurs endroits de discussion, plusieurs tables, ce qui fait que ceux qui souhaitent rencontrer plusieurs personnes pourront se réunir dans la salle 106.

Voilà les principales modifications. Pour le reste, vous allez recevoir sous peu la directive, qui reprend la pratique actuelle avec les quelques modifications que je viens de d'énumérer. Nous comptons naturellement sur le soutien de l'ensemble des membres du conseil pour la bonne mise en application de ces nouvelles règles. Le bon sens est encore la règle principale qui doit prévaloir. Nous comptons aussi sur la bonne volonté de chacune et de chacun pour que, dans cette salle et dans les antichambres, la culture du Conseil des Etats continue à prévaloir. Un communiqué de presse sera envoyé dans la matinée, ce qui fait que l'ensemble des médias seront informés à ce moment-là, en particulier ceux qui n'écoutent pas actuellement nos débats et qui n'ont pas entendu ce que je viens de vous dire.