Berberat Didier · Ständerat · 2018-09-27

Wortprotokoll

A l'instar de notre collègue Vonlanthen, je vous demande de soutenir ce postulat qui va dans la direction d'une économie verte. En effet, le rejet, et vous le savez, de justesse du contre-projet indirect à l'initiative populaire "Economie verte" a été suivi d'une phase d'immobilisme, alors qu'il faut justement créer des conditions-cadres avantageuses pour une économie progressiste.

Les forces du marché aident souvent à créer des produits et des processus efficaces. Cependant, on le sait aussi, le marché connaît aujourd'hui de nombreuses règles - que ce soient des lois, des ordonnances, des normes - qui entravent l'efficacité des ressources et l'économie circulaire. Ou bien des dysfonctionnements du marché empêchent les forces du marché de produire des résultats optimaux.

Le postulat vise justement à ce que l'on étudie ces obstacles et que l'on invite toutes les personnes concernées à faire part d'exemples vécus. Même si certains dysfonctionnements du marché sont connus et décrits depuis longtemps, le postulat offre une manière pragmatique de décrire de façon systématique des cas très concrets. Cela complète le postulat 17.3505 déjà transmis au Conseil fédéral. Contrairement aux études précédentes, l'accent sera mis sur les obstacles à la mise en oeuvre plutôt que sur les obstacles à l'innovation.

Si l'on parle d'économie circulaire, il convient de mentionner la voie très prometteuse de la réparation des objets, qui fait pleinement partie de ce concept. A mes yeux, favoriser la réparation, c'est stimuler l'économie circulaire.

Une piste à explorer serait d'étudier, dans le cadre de la mise en oeuvre de ce postulat, l'instauration d'une "Consigne Energie grise" afin de favoriser la réparation. Ce serait non seulement une mesure d'incitation innovante, mais surtout une mesure prometteuse dans le but d'exploiter au mieux le potentiel que recèle l'économie circulaire. Dès lors, cela a un sens que l'introduction de cette consigne soit examinée au cours des analyses et des études réalisées par l'administration.

Rappelons que, depuis quelque temps, la société civile s'organise progressivement pour favoriser la réparation et que de nombreux petits commerces voient le jour. Toutefois, pour que les potentiels existants puissent être mieux exploités et ainsi créer une économie de la réparation pérenne et créatrice d'emplois, les instances politiques que nous sommes ont le devoir d'accompagner ces acteurs pour dynamiser ce marché en expansion. Pour y parvenir, des instruments novateurs doivent être mis en place afin que la réparation devienne un réflexe dans le comportement collectif.

Pour vous en convaincre, Madame la conseillère fédérale, je me permettrai de vous offrir ce petit livre d'un citoyen de mon canton qui s'engage beaucoup en faveur de la réparation et contre l'énergie grise, livre qui s'intitule "Fonce Alphonse!". Cela me fera un très grand plaisir de vous l'offrir; vous et vos services aurez en une septantaine de pages la possibilité de vous convaincre que la réparation est une solution très intéressante et très prometteuse.