Français Olivier · Ständerat · 2023-02-28

Wortprotokoll

Je pense que notre collègue Zopfi a bien résumé la situation. Je vais tenter de ne pas répéter ses propos.

Si je fais partie de la minorité, c'est tout simplement parce que, selon le texte supplémentaire proposé, le Conseil fédéral pourrait ordonner que le nombre d'essieux soit utilisé pour le calcul du poids total. Il s'agirait donc d'une décision du pouvoir exécutif de faire évoluer la méthode, d'autant plus que, comme cela a été dit et comme le précise le message, "[le] fait que le Conseil fédéral renonce à proposer au Parlement la taxation des remorques sur la base du nombre d'essieux et d'un poids fixé par essieu entraîne une augmentation des coûts." La situation est donc claire. Cela signifie que le système que l'on adopterait ne donnerait pas la possibilité de réduire les coûts. C'est donc un peu particulier.

Le Conseil fédéral a répondu à la branche, comme cela a été dit. On peut travailler pas à pas aussi et c'est ce que propose justement la minorité: peut-être que, à terme, on peut faire évoluer les choses. D'autant plus que la charge par essieu étant celle qui détermine le poids autorisé, c'est quelque chose de basique et relativement simple à déterminer. Certes, cela implique un changement de culture et je peux comprendre la réaction des associations professionnelles à cet égard. Néanmoins, il s'agit d'aller dans la direction de la rationalité et de l'optimisation tout simplement des dépenses, entre autres administratives, des gens qui sont en charge d'exploiter le réseau. En outre, plus la charge par essieu est importante, plus cela engendre de fatigue sur la route, ce d'autant plus qu'il ne s'agit pas d'un effet linéaire sur l'usure de la route, mais d'un effet exponentiel. Il existe aussi maintes raisons d'inciter les transporteurs à ce que leurs camions aient un nombre d'essieux correspondant à leurs objectifs de transport au lieu d'opter pour un surdimensionnement.

Il s'agit donc de viser la rationalité et, surtout, de donner au Conseil fédéral la possibilité à terme - j'insiste sur le fait qu'il ne s'agit pas d'une obligation de le faire de suite - de calculer la redevance en fonction du nombre d'essieux. Ainsi, je vous recommande de suivre la minorité Mazzone, représentée par M. Zopfi.