Vara Céline · Ständerat · 2023-06-01

Wortprotokoll

Les grandes manifestations sportives ont un impact positif sur la société. C'est largement développé dans le message du Conseil fédéral et c'est une philosophie que je soutiens entièrement. Cependant, ce qui n'est pas mentionné, c'est l'impact sur l'environnement et notamment la biodiversité. Selon l'article 141 de la loi sur le Parlement, les messages du Conseil fédéral doivent faire le point sur "les conséquences économiques, sociales et environnementales du projet ainsi que ses conséquences pour les générations futures", et ce "dans la mesure où des indications substantielles peuvent être fournies". Cela est mis en oeuvre à l'aide d'un guide détaillé relatif à l'analyse d'impact de la réglementation (AIR). Ce dernier indique des points qui doivent obligatoirement être examinés et qui doivent figurer dans chaque message, comme l'assure également le Conseil fédéral dans sa réponse à ma motion 22.4596, "Pas de nouvelles subventions nuisibles à la biodiversité et au climat": "Les nouvelles subventions et leurs éventuels effets indésirables sont examinés aujourd'hui déjà dans le cadre de l'analyse d'impact de la réglementation ou de l'examen y afférent, le quick check. Il en va de même lorsqu'une subvention existante fait l'objet de modifications. Le Conseil fédéral signale les conflits d'objectifs et les synergies, et c'est ensuite au Parlement de les mettre en balance et de trancher."

Cependant, si l'on se penche sur le message concernant les crédits d'engagement destinés à soutenir les grandes manifestations sportives internationales pendant les années 2025 à 2029, on constate que divers chapitres y ont été omis sur le thème des effets, notamment celui concernant les effets sur l'environnement. C'est bien dommage. Ceci aurait dû être traité dans le cadre de l'analyse d'impact de la réglementation obligatoire. Comment peut-on s'assurer que les subventions accordées ici n'ont pas d'effet négatif sur la biodiversité si les impacts potentiels n'ont même pas été identifiés? Les recommandations relatives à un comportement respectueux de l'environnement, par exemple la promotion des transports publics pour les déplacements, sont mises en oeuvre, comme on peut le lire dans le message. Mais qu'en est-il des atteintes structurelles à la nature?

Prenons l'exemple des championnats du monde de ski alpin en 2027. Le Conseil fédéral écrit que les infrastructures de ski de Crans-Montana seront modernisées et agrandies à cette occasion. En plus des infrastructures sportives, des "investissements conséquents sont prévus dans les domaines des transports publics, des infrastructures de transport, des [PAGE 392] remontées mécaniques, de l'hôtellerie" et du développement de sites. Certains investissements comportent manifestement le risque de nuire à la biodiversité et au climat. Les impacts sur le climat ainsi que la biodiversité sont importants: comment est-il prévu de concilier ces différents intérêts tout aussi importants?

Je pense que ces impacts doivent être évités à l'avenir et vous remercie par avance pour vos réponses.