preparatory:AB 374506

Wortprotokoll

Effectivement, la recherche clinique renforce la capacité d'innovation médicale et économique de notre pays, mais elle améliore aussi l'accès aux thérapies innovantes et ouvre de nouvelles perspectives de traitement. Le Conseil fédéral est conscient de son importance pour le pays. La présente motion charge le Conseil fédéral de prendre les mesures nécessaires pour améliorer de manière efficace et durable le recrutement de patientes et de patients pour des études cliniques en Suisse. Pour cela, il doit améliorer non seulement la notoriété, mais aussi la convivialité de la plateforme d'information concernant la recherche sur l'être humain en Suisse nommée "HumRes". La motion charge par ailleurs le Conseil fédéral de promouvoir l'utilisation des données de santé pour la recherche clinique.

Der Bundesrat anerkennt den Bedarf an einer Steigerung der Bekanntheit von HumRes, der Informationsplattform zur Humanforschung in der Schweiz. Die Informationsplattform wurde im Jahr 2025 neu gestaltet. Gleichzeitig wurde die Öffentlichkeit informiert. Die Bekanntheit und Nutzung von HumRes kann und soll jedoch noch weiter verstärkt werden. Wir sind bereit, zu prüfen, welche Anpassungen bei HumRes zu einer Förderung der Rekrutierung von Patientinnen und Patienten für Studien beitragen können. Die Prüfung geeigneter Anpassungen beinhaltet auch die Abschätzung der Kosten und deren Finanzierung. Aktuell liegt kein Budget für eine weitere Anpassung vor.

Ich habe gehört, dass man zügig handeln müsse - aber man muss auch die Finanzen haben, um zügig handeln zu können. Anpassungen bei HumRes allein können das Problem der schwierigen Rekrutierung nicht lösen. Dazu bedarf es weiterer Massnahmen aufseiten der Forschenden, der Industrie, der Akademien, der Institutionen der Forschungsförderung sowie der Spitäler.

La motion aborde donc également la thématique de l'utilisation des données de santé dans le cadre de la recherche clinique. Je peux vous informer que, dans le cadre de la révision de la loi relative à la recherche sur l'être humain, il est prévu d'alléger la réglementation actuelle concernant la réutilisation des données dans la recherche et, également, d'améliorer leur accès.

Des adaptations nécessaires dans ladite loi seront également coordonnées avec les projets de Digisanté portant sur l'utilisation secondaire des données de santé. Ces projets contribueront également, de manière déterminante, à faciliter l'utilisation des données. Nous sommes convaincus de la nécessité de ces adaptations et de la modification de la base légale de la loi relative à la recherche sur l'être humain. Toutefois, comme je l'ai dit, il faut mentionner des mesures d'économies récemment adoptées par le Parlement. Ces mesures ont un impact sur la célérité des travaux et notamment sur les échéances pour la mise en oeuvre des décisions.

En conclusion, le Conseil fédéral est prêt à accroître la notoriété de la plateforme "HumRes" et prêt à examiner différentes mesures visant à favoriser le recrutement de patientes et de patients pour les essais cliniques dans le cadre, notamment, de la révision de la loi relative à la recherche sur l'être humain.

Il vous invite, comme votre commission, à adopter la motion. [GZ]