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preparatory:AB 376449

Baume-Schneider Elisabeth · Bundesrat · Jura · 2026-06-11

Wortprotokoll

La proposition de minorité Hegglin Peter a été présentée. Elle vise en fait à supprimer l'utilisation potentielle du système d'information sur les antibiotiques pour le monitorage des agents antimicrobiens autres que les antibiotiques. Le Conseil fédéral soutient la position de la majorité, qui part de sa propre proposition, ce qui a une certaine cohérence. En fait, le Conseil fédéral prévoit la possibilité d'étendre l'usage du système d'information sur les antibiotiques de sorte qu'il soit possible d'enregistrer la consommation d'antiparasitaires ou d'autres agents antimicrobiens.

S'il est bien un domaine où l'évolution est teintée d'incertitudes, c'est bien celui des résistances. Dès lors, donner la possibilité d'avoir un monitorage est extrêmement intéressant et extrêmement responsable aussi. En cas de besoin, il serait possible de surveiller la distribution et l'usage des médicaments contenant ces principes actifs. Cette mesure fournirait des indications précieuses pour l'élaboration de recommandations thérapeutiques et contribuerait à préserver l'efficacité de principes actifs importants pour la médecine vétérinaire et également pour les médicaments innovants en la matière.

Betonen möchte ich, dass im jetzigen Gesetzentwurf lediglich die Basis für diese Erweiterung geschaffen wird. Aktuell ist eine solche Erweiterung nicht vorgesehen, aber mit dieser Basis auf Gesetzesstufe stellen Sie sicher, dass bei einer sich verschlimmernden Resistenzlage Massnahmen gegen Resistenzen ohne weitere Gesetzesanpassung auf andere antimikrobielle Wirkstoffe als Antibiotika ausgedehnt werden können.

Die Minderheit beantragt, diese Grundlage für die Erweiterung zu streichen. Als Konsequenz müssten bei einer Verschärfung der Resistenzlage die notwendigen Anpassungen nachgeholt werden. Dies würde zu lange dauern, um angemessen auf die Situation reagieren zu können.

Étant donné que les résistances augmentent également pour les antiparasitaires et pour d'autres agents antimicrobiens que les antibiotiques, cette modification est cohérente et nécessaire. À titre d'information, l'Union européenne prévoit déjà des mesures similaires pour les agents antimicrobiens.

Je vous invite donc à suivre la proposition de la majorité de la commission et la formulation du Conseil fédéral.

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