Berset Alain · Ständerat · 2006-03-06

Wortprotokoll

A vrai dire, je ne voulais pas intervenir dans ce débat parce que j'avais plutôt envie d'aller boire une boisson sucrée - ou peut-être, parce qu'elle est moins chère, une boisson avec du houblon! Mais deux ou trois éléments qui ont été mentionnés dans ce débat m'incitent à intervenir.

Je commence par la question de la prévention, qui a été soulevée dans le débat. Bien sûr, la prévention ne dépend pas que du prix de la boisson. Bien sûr, une augmentation de 10, 20, 30 ou 50 centimes ne suffit pas en matière de prévention. Mais la prévention dépend aussi du prix et en diminuant l'impôt, éventuellement en diminuant le prix de la bière, nous donnons un signal qui me paraît extrêmement négatif.

L'élément qui m'a surtout incité à intervenir, c'est ce qu'a dit notre collègue Reimann. Je viens pour ma part aussi d'une région qui accueille une brasserie assez importante; il s'agit de la brasserie Cardinal à Fribourg. Tous les emplois de Cardinal ont été menacés par Feldschlösschen en 1997, et ce n'était pas pour des raisons fiscales. Ces emplois resteront menacés à l'avenir, et ce n'est pas pour des raisons fiscales. Je crois qu'il faut avoir le courage de le dire: l'impôt sur la bière n'atteint pas de tels montants qu'il constitue une menace pour les emplois. On ne peut donc pas avancer cet argument. Dans la pesée des intérêts qu'il y a à faire entre des emplois qui ne sont pas menacés et des questions de prévention, on doit effectivement voir ces deux aspects.

Encore un dernier élément que j'aimerais quand même rappeler ici: on s'apprête à faire un cadeau fiscal - on ne peut pas l'appeler autrement - à une industrie qui ne l'avait pas directement demandé - ou pas aussi vivement -, ainsi qu'à des entreprises qui se trouvent pour la plupart à l'étranger. Cela veut dire que, si déjà la proposition de la majorité devait soutenir l'emploi, elle le soutiendrait à l'étranger, et pas forcément en Suisse.

Telles sont les raisons pour lesquelles, pour des considérations de politique financière et aussi parce que l'on voit où vont aller ces 20 millions de francs, je vous propose d'adopter la proposition de la minorité Lauri.