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Recordon Luc · Nationalrat · 2007-10-04

Recordon Luc · Nationalrat · Waadt · Grüne Fraktion · 2007-10-04

Wortprotokoll

Rassurez-vous, ce "Stumpen", j'irai le fumer dehors. Et c'est particulièrement comme fumeur notoire de cigares, dont l'odeur est bien connue et assez forte, il faut le reconnaître, que je désire m'exprimer au nom de mon groupe.

Nous avons affaire à deux conceptions contradictoires de la liberté. Depuis Socrate, on a l'impression qu'on n'a pas beaucoup avancé sur ce terrain-là. Et pourtant, il est assez simple d'opposer la liberté de prendre un risque pour soi-même, dans l'acte de fumer en soi, de se créer un danger pour soi-même, et la liberté de faire prendre des risques à autrui. Il paraît assez clair que la première des libertés, celle où l'on choisit de se mettre en péril parce que, mon Dieu, en l'occurrence c'est assez plaisant pour les fumeurs de tirer sur leur cigare, par goût ou par vice, mais qu'importe, cela, c'est la vraie liberté. En revanche, la liberté de faire prendre des risques à autrui excède manifestement ce qui est acceptable et ne doit pas être reconnue; elle doit être légitimement limitée, voire interdite. Je peine à comprendre le discours pseudo-libéral - je ne crains pas de le dire - qu'a défendu Monsieur Beck, dont le parti pourtant libéral semble assez bien placé pour avoir une idée précise de la théorie générale du libéralisme.

Si l'on en vient aux amendements qui nous sont proposés, je voudrais surtout insister, à la lumière de ce que je viens de dire, sur les articles 2 et 2a.

Si vous analysez l'article 2, vous constatez que la principale différence qu'il y a dans la proposition de la minorité Borer, ce sont les lieux de travail collectifs.

Donc, c'est précisément typiquement là que s'exerce la liberté qu'il faut proscrire, c'est-à-dire la liberté de faire prendre des risques à autrui. Je suis employeur et - je peux vous le dire -, dans les locaux collectifs, c'est un problème déjà aujourd'hui entre les personnes qui fument et les personnes qui ne fument pas. C'est dans la nature des choses que, sur le lieu de travail par exemple, on ait affaire à ce genre de difficultés. La loi apporte enfin une solution claire. En ma qualité d'employeur, je vois très bien ce que je devrais aménager sur le lieu de travail pour que les fumeurs ne soient pas complètement exclus. En ce sens-là, je récuse le reproche de manque de proportionnalité de Monsieur Beck qui est tout à fait déclamatoire et pas concret.

Dans le cas des restaurants ou des établissements publics, il faut vraiment ouvrir grand ses oreilles et se pincer pour croire qu'on ne rêve pas lorsqu'on entend que ce sont des lieux privés. Si l'on destine par nature les restaurants, les hôtels, les cafés, les bars, etc., au public, c'est quand même dans l'idée d'accueillir les gens et qu'ils viendront en nombre. Mais le problème réside surtout dans le fait qu'il y a là du personnel qui n'a pas le choix, qui cherche du travail et qui ne peut guère se priver de travail, car on sait combien modestes sont en général les gens qui travaillent comme serveurs ou serveuses dans les établissements publics. Et on voudrait imposer à ces personnes la fumée passive en permanence! Ce sont les principales victimes du tabagisme passif. J'ai vraiment quelque peine à comprendre qu'on puisse invoquer le libéralisme sans voir qu'on outrepasse énormément la liberté acceptable.

Alors, je suivrai ici encore l'avis du Conseil fédéral et de la majorité de la commission pour vous dire que, à la lumière des expériences qui ont été faites à l'étranger, on a tout de même pu constater que les récriminations de principe, y compris les craintes sur le plan économique pour le secteur de la restauration - auquel je suis extrêmement attaché et dont je suis très soucieux -, se sont révélées particulièrement infondées et exagérées.

C'est à ce titre que, au nom du groupe des Verts, je remballe mon cigare et vous prie d'en faire de même avec les propositions de la minorité Borer et avec la proposition Beck.