sablier
Design suisse · 132470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132470
- Numéro de demande
- 2006-00015
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-03 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 3 janv. 2006
- Enregistré
- 8 févr. 2006
- Publié
- 28 févr. 2006
- Radié
- 28 juil. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Way-T01 → Way-T01
- Description Design
- Date de radiation
- 28.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 03.01.2026 → 03.01.2026
Publié dans Swissreg le 28.07.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TEMPOREL SA, Rue du Bugnon 42, 1020 Renens VD → TEMPOREL SA, Route de Prilly 21, 1023 Crissier
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TEMPOREL SA, Route de Prilly 21, 1023 Crissier → TEMPOREL SA, Ch. de Budron C2, 1052 Le Mont-sur-Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 30 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2015
- 30 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 28 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.