International Seed Federation ("ISF")

International Seed Federation ("ISF"), à Nyon, CHE-103.847.660 (FOSC du 29.10.2024, p. 0/1006165455). Statuts modifiés le 21.05.2025.

New officers

Arthur Santosh Attavar · membre du comité président · signature individuelle

Lambertus van Dinter · membre du comité trésorier · signature individuelle

Officers who left

Michael Keller · secrétaire général · signature collective à 2

Christoph Betschart · membre du comité trésorier · signature individuelle

Marco van Leeuwen · membre du comité président · signature individuelle

Statuts modifiés le 29.05.2024. van Leeuwen Marco et Betschart Christoph ne sont plus membres du comité; leur signature est radiée. Keller Michael signe désormais individuellement. Attavar Arthur Santosh, de Inde, à Bangalore (Inde), président, avec signature individuelle, et van Dinter Lambertus, de Pays-Bas, à Meierijstad (Pays-Bas), trésorier, avec signature individuelle, sont membres du comité.

Previous notice of Dec 27, 2023

Registered name

International Seed Federation, ISF → International Seed Federation ("ISF")

Statuts modifiés le 07.06.2023. Nouveau nom: International Seed Federation ("ISF").

Previous notice of Sep 16, 2022

New officers

Marco van Leeuwen · membre du comité président · signature individuelle

Officers who left

Eduard Fito Baucells · membre du comité président · signature individuelle

Fito Baucells Eduard n'est plus membre du comité; sa signature est radiée. van Leeuwen Marco, des Pays-Bas, à Westland (Pays-Bas), est membre président du comité avec signature individuelle.

Previous notice of Nov 30, 2021

Purpose

la vision de l'ISF est un monde où les semences de la meilleure qualité sont accessibles à tous, elle soutient une agriculture durable et la sécurité alimentaire; la mission de l'ISF est de créer le meilleur environnement pour la circulation mondiale des semences et de promouvoir la sélection végétale et l'innovation dans le domaine des semences, tout en respectant les valeurs fondamentales de l'ISF, à savoir l'intégrité, l'innovation, la collaboration et la durabilité. L'ISF prendra toutes les mesures nécessaires pour réaliser cette vision et cette mission et assurer la représentation des intérêts de ses membres au niveau international auprès des organisations compétentes, des parties prenantes concernées et des organisations non gouvernementales, et ce en coordination avec ses membres dans leur engagement auprès des décideurs politiques nationaux, des législateurs et des parties prenantes concernées. En plus, l'ISF: organise le congrès annuel "ISF World Seed Congress" (Congrès mondial des semences); agit en tant qu'institution de médiation, de conciliation et/ou d'arbitrage pour la résolution des différends relatifs au commerce et à la propriété intellectuelle ou aux questions liées à l'utilisation de matériel pour le développement de méthodes dans le cadre des questions ISHI Veg, conformément aux règles de procédure de l'ISF pour la résolution des différends relatifs au commerce des semences et à la gestion de la propriété intellectuelle, la médiation, la conciliation et l'arbitrage; soutient les associations nationales; assure la coordination avec et entre les associations nationales et régionales en ce qui concerne les objectifs stratégiques de l'ISF; accroît la participation active des membres de l'ISF aux discussions nationales et internationales sur les semences.

Statuts modifiés le 08.07.2021. Nouveau but: la vision de l'ISF est un monde où les semences de la meilleure qualité sont accessibles à tous, elle soutient une agriculture durable et la sécurité alimentaire; la mission de l'ISF est de créer le meilleur environnement pour la circulation mondiale des semences et de promouvoir la sélection végétale et l'innovation dans le domaine des semences, tout en respectant les valeurs fondamentales de l'ISF, à savoir l'intégrité, l'innovation, la collaboration et la durabilité. L'ISF prendra toutes les mesures nécessaires pour réaliser cette vision et cette mission et assurer la représentation des intérêts de ses membres au niveau international auprès des organisations compétentes, des parties prenantes concernées et des organisations non gouvernementales, et ce en coordination avec ses membres dans leur engagement auprès des décideurs politiques nationaux, des législateurs et des parties prenantes concernées. En plus, l'ISF: organise le congrès annuel "ISF World Seed Congress" (Congrès mondial des semences); agit en tant qu'institution de médiation, de conciliation et/ou d'arbitrage pour la résolution des différends relatifs au commerce et à la propriété intellectuelle ou aux questions liées à l'utilisation de matériel pour le développement de méthodes dans le cadre des questions ISHI Veg, conformément aux règles de procédure de l'ISF pour la résolution des différends relatifs au commerce des semences et à la gestion de la propriété intellectuelle, la médiation, la conciliation et l'arbitrage; soutient les associations nationales; assure la coordination avec et entre les associations nationales et régionales en ce qui concerne les objectifs stratégiques de l'ISF; accroît la participation active des membres de l'ISF aux discussions nationales et internationales sur les semences. Nouvelles ressources: Cotisations des membres; intérêts et revenus des actifs et investissements détenus par l'ISF; revenus des produits vendus par et/ou des services rendus par l'association; revenus provenant d'événements professionnels organisés par l'ISF, y compris le ISF World Seed Congress; financement de projet, dons et legs; toute autre ressource autorisée par la loi.

Previous notice of Oct 7, 2019

Purpose

la vision de l'ISF est un monde où les semences de la meilleure qualité sont accessibles à tous; elle soutient une agriculture durable et la sécurité alimentaire; la mission de l'ISF est de créer le meilleur environnement pour la circulation mondiale des semences et de promouvoir la sélection végétale et l'innovation dans le domaine des semences, tout en respectant les valeurs fondamentales de l'ISF, à savoir l'intégrité, l'innovation, la collaboration et la durabilité (pour but complet cf. statuts).

Statuts modifiés le 5 juin 2019. Nouveau but: la vision de l'ISF est un monde où les semences de la meilleure qualité sont accessibles à tous; elle soutient une agriculture durable et la sécurité alimentaire; la mission de l'ISF est de créer le meilleur environnement pour la circulation mondiale des semences et de promouvoir la sélection végétale et l'innovation dans le domaine des semences, tout en respectant les valeurs fondamentales de l'ISF, à savoir l'intégrité, l'innovation, la collaboration et la durabilité (pour but complet cf. statuts). Nouvelles ressources: cotisations des membres; intérêts et revenus des actifs et placements appartenant à l'ISF; revenus des produits vendus par l'association et/ou services rendus par celle-ci; revenus provenant d'événements professionnels organisés par l'ISF, y compris le ISF World Seed Congress; dons et legs; toute autre ressource autorisée par la loi.

Previous notice of Nov 12, 2018

New officers

Christoph Betschart · membre du comité trésorier · signature individuelle

Eduard Fito Baucells · membre du comité président · signature individuelle

Officers who left

Vincent Vuille · membre du comité trésorier · signature individuelle

Jean-Christophe Gouache · membre du comité président · signature individuelle

Gouache Jean-Christophe et Vuille Vincent ne sont plus membres du comité; leur signature est radiée. Nouveaux membres du comité avec signature individuelle: Fito Baucells Eduard, d'Espagne, à Barcelone (Espagne), président, et Betschart Christoph, de Zurich, à Pfungen, trésorier.

Previous notice of Nov 30, 2016

New officers

Jean-Christophe Gouache · membre du comité président · signature individuelle

Michael Keller · secrétaire général · signature collective à 2

Officers who left

Timothy Johnson · membre du comité président · signature individuelle

International Seed Federation, ISF, à Nyon, CHE-103.847.660 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834). Statuts modifiés le 18 mai 2016 sur des points non soumis à publication. Johnson Timothy n'est plus membre du comité; sa signature est radiée. Nouveau membre du comité avec signature individuelle: Gouache Jean-Christophe, de France, à Romagnat (France), président. Signature collective à deux est conférée à Keller Michael, d'Allemagne, à Aubonne, secrétaire général.