Zahnradgetriebe

Brevet suisse · CH688524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688524
Numéro de demande
CH003401/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1994
Publié
31 oct. 1997
Délivré
31 oct. 1997
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/04 (2006.01)
F16N 31/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 31 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Maag Gear Systems AG

Maag Getriebe AG

Hardstrasse 219, 8023 Zürich

Radiée du registre

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Haller, Walter, Dr.

Wettswil

Deeg, Thomas

Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.