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Brevet européen · EP0501145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0501145
Numéro de demande
EP92101219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1992
Publié
2 sept. 1992
Délivré
14 août 1996
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 41/10 (2006.01)
F16K 51/02 (2006.01)
Priorité
DE 4105944 26.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Zeo-Tech Zeolith Technologie GmbH

ZEO-TECH Zeolith Technologie GmbH

Max-Planck-Strasse 3, D-85716 Unterschleissheim, DE

Inventeur

Engelhardt, Reiner

W-8000 München 45, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.