ACIER DE CEMENTATION A TEMPERATURE DE REVENU ELEVEE, PROCEDE POUR SON OBTENTION ET PIECES FORMEES AVEC CET ACIER
Brevet européen · EP1097248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1097248
- Numéro de demande
- EP99926549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 1999
- Publié
- 9 mai 2001
- Délivré
- 24 avr. 2002
- Radié
- 27 juin 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 9808247 29.06.1998
- Demande PCT
- PCT/FR1999/001543 28.06.1999
- Publication PCT
- WO2000/000658 06.01.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.07.2019
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
DUBOIS, Philippe
F-91480 Quincy Sous Sénart, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.