CHIRURGISCHE KLAMMER

Brevet européen · EP1333762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1333762
Numéro de demande
EP02735922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2002
Publié
13 août 2003
Délivré
18 mars 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/064 (2006.01)
Priorité
IE 20010547 07.06.2001
Demande PCT
PCT/IE2002/000078 04.06.2002
Publication PCT
WO2002/098302 12.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Inventeur

Cummins, Christy

Johnstown, Naas, County Kildare, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.