CHIRURGISCHE KLAMMER
Brevet européen · EP1333762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1333762
- Numéro de demande
- EP02735922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2002
- Publié
- 13 août 2003
- Délivré
- 18 mars 2009
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/064 (2006.01)
- Priorité
- IE 20010547 07.06.2001
- Demande PCT
- PCT/IE2002/000078 04.06.2002
- Publication PCT
- WO2002/098302 12.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Inventeur
Cummins, Christy
Johnstown, Naas, County Kildare, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.