Selbständiger Heliostat
Brevet européen · EP1475582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1475582
- Numéro de demande
- EP04000449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2004
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 26 août 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/38 (2014.01)F24J 2/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003128243 06.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
Nakamura, Katsushige
Mitaka-shi, Tokyo 181-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.