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Brevet européen · EP1747115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1747115
Numéro de demande
EP05740479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 mai 2005
Publié
31 janv. 2007
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
GB 0410303 08.05.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/001732 06.05.2005
Publication PCT
WO2005/108155 17.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

Britax-Excelsior Limited

Britax Excelsior Limited

1 Churchill Way West Andover,, Hampshire SP10 3UW, GB

Inventeur

POWELL, Iain

Andover, Hampshire SP10 3UW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.