ROLLENELEMENT

Brevet européen · EP1758801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1758801
Numéro de demande
EP05740392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
2 déc. 2009
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 7/00 (2006.01)
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
CH 884042004 21.05.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000288 20.05.2005
Publication PCT
WO2005/113391 01.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 16 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.01.2010

  3. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.