FAHRZEUG-SCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP1766753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1766753
Numéro de demande
EP05744001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
27 mars 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
H02J 7/02 (2016.01)
H02J 50/10 (2016.01)
Priorité
US 871420 18.06.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/051830 06.06.2005
Publication PCT
WO2005/122686 29.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

Philips IP Ventures B.V.

High Tech Campus 5, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

LEPPIEN, Thomas Jay

Grand Haven, MI 49417, US

LAUTZENHEISER, Terry L.

Nunica, MI 49448, US

BAARMAN, David W.

Fennville, MI 49408, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.