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Brevet européen · EP1766894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1766894
Numéro de demande
EP05755103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
20 févr. 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/66 (2006.01)
Priorité
US 863019 08.06.2004
US 863854 08.06.2004
US 862970 08.06.2004
US 863016 08.06.2004
Demande PCT
PCT/US2005/018253 24.05.2005
Publication PCT
WO2005/125128 29.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Titulaire

Oracle America, Inc.

500 Oracle Parkway, Redwood City, CA 94065, US

Inventeur

JOHNSEN, Bjorn Dag

N-0687 Oslo, NO

JACKSON, Christopher

Westford, MA 01886, US

BREAN, David

Boston, MA 02122, US

TORUDRAKKEN, Ola

N-0671 Oslo, NO

FORSMO, Steinar

N-0688 Oslo, NO

RYGN, Hans

N-0654 Oslo, NO

SCHANKE, Morten

N-1177 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.