Procédé de positionnement d'éléments en plaque dans une machine de traitement

Brevet européen · EP1772405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1772405
Numéro de demande
EP05021708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2005
Publié
11 avr. 2007
Délivré
8 avr. 2009
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 5/08 (2006.01)
B65H 29/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 31 juil. 2010

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 31.07.2010

  6. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  7. 8 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

BOBST S.A.

Case Postale, 1001 Lausanne

Inventeur

Chiari, Mauro

1026 Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.