DREHKUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1893880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1893880
Numéro de demande
EP06760062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2006
Publié
5 mars 2008
Délivré
5 oct. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 27/112 (2006.01)
F16D 67/06 (2006.01)
Priorité
US 150670 10.06.2005
Demande PCT
PCT/US2006/019173 17.05.2006
Publication PCT
WO2006/135531 21.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Inventeur

PARDEE, James, A.

Glen Ellyn, IL 60137, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.