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Brevet européen · EP2494217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494217
Numéro de demande
EP10763933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 21/12 (2006.01)
F15C 1/22 (2006.01)
Priorité
US 608248 29.10.2009
Demande PCT
PCT/US2010/050536 28.09.2010
Publication PCT
WO2011/053424 05.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

Baker Hughes Incorporated

BAKER HUGHES INCORPORATED

2929 Allen Parkway, Suite 2100, Houston, TX 77019-2118, US

Inventeur

STANDEN, Robert

Calgary, AB T2X 3WI, CA

BRUNSKILL, Douglas, James

Calgary, AB T2J 4Z7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.