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Brevet européen · EP2504593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2504593
- Numéro de demande
- EP11787604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2011
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 28 janv. 2015
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 3/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010051381 16.11.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005582 07.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/065693 24.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 7 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Säger & Hofmann Patent AG, Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen
Publié dans Swissreg le 07.02.2015
- 28 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
Parties
Inventeur
RIMPEL, Andreas
63933 Mönchberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.