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Brevet européen · EP3189673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3189673
Numéro de demande
EP15757479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
18 déc. 2019
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/22 (2006.01)
H04R 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014112784 04.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/069905 01.09.2015
Publication PCT
WO2016/034563 10.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Inventeur

RUSCONI CLERICI BELTRAMI, Andrea

AT-1130 Wien, AT

BOTTONI, Ferruccio

A-8020 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.