BEIDSEITIGE LACKIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3434482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3434482
- Numéro de demande
- EP17770073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 11/02 (2006.01)B41F 19/00 (2006.01)B41F 19/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016056663 22.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/010357 15.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/164030 28.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 30 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.12.2021
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
KAMODA,Hiroyoshi
Tsukuba-shi Ibaraki 300-1268, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.