STUHL UND SITZTRÄGERMECHANISMUS

Brevet européen · EP3708032 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708032
Numéro de demande
EP20166180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2016
Publié
16 sept. 2020
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47C 3/026 (2006.01)
A47C 3/025 (2006.01)
Divisionnaire de
EP16891428
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Kokuyo Co., Ltd

Kokuyo Co., Ltd.

6-1-1, Oimazato Minami Higashinari-ku, Osaka-city, Osaka 537-8686, JP

Inventeur

YAJIMA, Toshiki

Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP

SUGANO, Takao

Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP

SHIBAMOTO, Yasuhiro

Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP

XU, Fei

Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.