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Brevet européen · EP3908161 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3908161
Numéro de demande
EP20718530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 115/15 (2016.01)
A47G 19/22 (2006.01)
A47G 23/03 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019000377 07.01.2019
DE 102019000315 07.01.2019
DE 102019000318 07.01.2019
DE 102019000310 07.01.2019
DE 102019002414 02.04.2019
DE 102019112396 13.05.2019
Demande PCT
PCT/DE2020/100004 07.01.2020
Publication PCT
WO2020/143876 16.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 28 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.07.2025

  4. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Stölzle Lausitz GmbH

Berliner Str. 22-32, 02943 Weißwasser, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

ESSER, Hans-Peter

01324 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.