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Brevet européen · EP3913495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3913495
- Numéro de demande
- EP21305636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2021
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 16/23 (2019.01)
- Priorité
- FR 2005395 21.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
SANDAMIANI, Anais
Nice, FR
BISEGNA, Tony
Vallauris, FR
EL HASSEN, Ahmed Amine
Antibes, FR
CLERC RENAUD, Nicolas
Castagniers, FR
BRUN, Pierre
Valbonne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.