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Brevet européen · EP4064694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4064694
- Numéro de demande
- EP20891306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 7/18 (2006.01)G06F 3/16 (2006.01)G06Q 10/00 (2023.01)G09G 5/00 (2006.01)G09G 5/22 (2006.01)G10L 15/00 (2013.01)H04M 3/42 (2006.01)H04M 3/56 (2006.01)H04N 7/15 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019209987 20.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037310 30.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/100331 27.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KURODA, Yuuko
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
BUSI, Ashish
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
INABA, Yoshinao
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
KATAOKA, Taro
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
FUJINO,Masato
Bunkyo-ku, Tokyo 113-0034, JP
TAKEZAKI,Yuichiro
Bunkyo-ku, Tokyo 113-0034, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.