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Brevet européen · EP4407906 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4407906
Numéro de demande
EP23159286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2023
Publié
31 juil. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023009452 25.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Sharp Kabushiki Kaisha

1 Takumi-cho, Sakai-ku Sakai-shi, Osaka 590-8522, JP

Inventeur

NOGAMI, Toshizo

Sakai City, Osaka, 590-8522, JP

TAKAHASHI, Hiroki

Sakai City, Osaka, 590-8522, JP

YOKOMAKURA, Kozue

Sakai City, Osaka, 590-8522, JP

KITAHARA, Makoto

Sakai City, Osaka, 590-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.