Cave O Râfô Rayon De Novembre

Marque suisse · 425510 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
425510
Numéro de demande
08414/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Cave O Râfô Rayon De Novembre ((fig.))
Déposée
23 nov. 1994
Enregistrée
17 mai 1996
Publiée
23 juil. 1996
Radiée
29 juin 2015
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Noir, rouge, orange, bleu, vert, jaune.
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin

Texte déposé

Vin.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.06.2015

  2. 6 sept. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2004

  3. 23 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 23.07.1996

Parties

Titulaire

Cave o Râfô Laurent Denis

1955 Chamoson

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.