Marque figurative

Marque suisse · 444537 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
444537
Numéro de demande
01282/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 févr. 1997
Enregistrée
8 août 1997
Publiée
3 sept. 1997
Radiée
24 sept. 2007
Motif
Non prolongée
Priorité
22.08.1996 US
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Rohre, Röhren, Rohrstränge und -leitungen aus rostfreiem Stahl, Kupfer und Aluminium.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 199 du 15.10.2007

  2. 3 sept. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 03.09.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.