ACPR/174/2024

A.

a. Par acte expédié le 30 novembre 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 17 précédent, notifiée le 20 du même mois, à teneur de laquelle le Ministère public a classé sa plainte pénale déposée le 25 juin 2020 contre son ex-époux, B______, pour actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance (art. 191 CP), contrainte sexuelle (art. 189 CP) et viol (art. 190 CP).

Elle conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de cette décision, la cause devant être retournée au Procureur afin qu’il renvoie le prénommé en jugement, ainsi qu'au constat d'une violation des art. 3 et 8 CEDH.

b. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la Direction de la procédure.

B.

Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :

a. A______ et B______, ressortissants suisses, respectivement enseignante et pasteur retraités, ont entretenu une relation amoureuse dès le mois de juin 2012.

La prénommée, résidente de C______ [VD], s’est progressivement installée au domicile de son compagnon, à Genève. Le couple s’est marié en été 2014.

A______ a souffert d’un cancer, diagnostiqué en décembre 2014, ayant nécessité un traitement chirurgical (intervenu à la fin de ce même mois), puis trente-deux séances de radiothérapie (effectuées en février et mars 2015).

La précitée a quitté le logement familial au mois de mars 2016 et les conjoints ont divorcé à la fin de cette même année.

b.a. Le 16 juin 2016, A______ a déposé une plainte pénale contre B______, lui reprochant de l’avoir, à réitérées reprises, soit à tout le moins entre les printemps 2014 et 2016, injuriée et frappée. En particulier, le prénommé lui avait asséné des coups et gifles, qui lui avaient causé maintes lésions (P/1______/2016).

À l’appui de ses allégués, elle a produit, d’une part, des photographies faisant état d’hématomes sur les bras, les poignets, une cuisse ainsi que le cou et, d’autre part, des certificats médicaux, établis en mars 2014, octobre 2014, janvier 2015, août 2015 et mars 2016, attestant de deux fractures (l’une de l’ulna droit [mars 2014] et l’autre de la main droite [janvier 2015]), d’une tuméfaction sur la joue avec hématome et perte d’une couronne dentaire ainsi que d’un hématome sur la face dorsale du bras droit.

Entendu par la police, puis le Ministère public, B______ a reconnu avoir eu plusieurs disputes avec la plaignante, lors desquelles ils s'étaient mutuellement insultés et frappés.

Considérant que les faits dénoncés étaient avérés, le Procureur a, par ordonnance pénale du 3 mars 2017, déclaré le prénommé coupable d’infractions aux art. 123 et 177 CP, renvoyant A______ à agir par la voie civile s'agissant de ses prétentions.

B______ n’a pas formé opposition à cette ordonnance.

b.b. En été 2017, A______ a déposé une demande en paiement contre son ex-époux devant le Tribunal de première instance, réclamant le versement, entre autres sommes, de CHF 7'000.- à titre de réparation du tort moral occasionné par les violences susdécrites (C/2______/2017).

Cette juridiction a retenu, dans son jugement du 19 novembre 2018, que les agissements du défendeur avaient causé à la prénommée une grande souffrance – tant physique que psychique – ayant nécessité un suivi physiothérapeutique, psychothérapeutique et psychiatrique, avec la prise occasionnelle d'anxiolytiques. Ces éléments témoignaient de l'intensité de l'atteinte, même si les souffrances éprouvées ne pouvaient être mises exclusivement en relation avec les violences subies. Le principe de l’octroi d’une indemnité pour tort moral devait donc être admis. Au vu des circonstances de l’espèce, une somme de CHF 2'000.- était allouée à l’intéressée

c.a.a. Le 25 juin 2020, A______ a déposé une seconde plainte pénale contre B______ du chef de la commission d’infractions contre son intégrité sexuelle (art. 191, 189 et

En substance, elle y exposait que, concurremment aux faits objets de la cause P/1______/2016, elle avait été victime de violences sexuelles, à réitérées reprises. Elle n’avait, jusqu’alors, pas osé en parler, ayant eu besoin de temps et de réflexion pour initier une procédure. B______ avait, pour lui imposer les actes décrits ci-après, usé et abusé de "son emprise, alimentée par les violences physiques et psychiques" décrites dans sa première plainte. Ce dernier lui avait régulièrement imposé des actes sexuels, "qui se déroulaient de manière violente et dénigrante". Ainsi : il l’avait souvent obligée à le masturber jusqu'à ce qu'il éjacule sur elle; il l’avait forcée à entretenir des relations sexuelles, en dépit de refus clairement exprimés; il lui avait fréquemment ordonné "de le regarder pendant l’acte", alors que ses "yeux (…) haineux" se trouvaient à quelques centimètres d’elle, ce qui était "particulièrement intimidant, humiliant et [lui] faisait peur, au point de [la] tétaniser"; il ne s’était jamais soucié de lui donner du plaisir, uniquement "d’assouvir ses besoins"; il était arrivé qu’il lui dise, après l’avoir frappée, "« [o]n va faire l’amour », comme si rien de violent ne s’était passé".

Elle a proposé, pour étayer ses allégués, l’audition des parties et de divers témoins.

c.a.b. À l’appui de sa plainte, A______ a produit un rapport médical établi le 13 mai 2020 par deux médecins du "Centre D______". Aux termes de ce document, la précitée était suivie depuis octobre 2019. Elle exposait avoir subi des violences psychologique, physique et sexuelle de la part de B______. Elle était en proie à des cauchemars et des flash-backs. Elle s'était identifiée à des victimes d'agressions sexuelles en lisant deux livres autobiographiques, rédigés par des femmes ayant subi des viols conjugaux, ce qui lui avait permis de trouver les mots justes pour évoquer son propre ressenti. Elle décrivait les rapports intimes avec son ex-mari comme ayant été "machinaux", brutaux, sans préliminaire ni caresse ou tendresse et fréquemment sans consentement. Elle s’était sentie humiliée lors de ceux-ci.

c.b. Entendu par la police, B______ a contesté les faits qui lui étaient reprochés, selon lui "né[s] de l'imagination" de A______. Cette dernière avait toujours consenti aux rapports sexuels qu’ils avaient entretenus. Il ne l’avait jamais forcée, respectant son choix lorsqu’elle ne souhaitait pas avoir de relation. A______ n'avait nullement émis, avant ou après leurs ébats, d'objection quant à leurs rapports ou à ses demandes intimes.

c.c. Par ordonnance du 17 décembre 2020, le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur les faits nouvellement dénoncés.

La Chambre de céans a confirmé cette décision le 18 mars 2021 (ACPR/179/2021).

Saisi d'un recours de A______, le Tribunal fédéral a annulé l'arrêt précité, au motif qu'aucun élément du dossier ne permettait, à ce stade, de privilégier la version de l’un ou l’autre des ex-époux. Si les preuves requises par la plaignante n'étaient pas de nature à établir de manière formelle les faits dénoncés, puisque ceux-ci s'étaient déroulés dans l'intimité du couple, elles étaient néanmoins susceptibles d'apporter un éclairage pour apprécier les déclarations des protagonistes (cause 6B_488/2021 du 22 décembre 2021).

À cette suite, la Chambre de céans a renvoyé la cause au Procureur pour qu'il ouvre une instruction contre B______ (ACPR/41/2022 du 24 janvier 2022).

c.d. Le Ministère public a tenu trois audiences, les 16 juin et 5 décembre 2022 ainsi que 24 février 2023, lors desquelles il a entendu les ex-conjoints, hors confrontation directe, ainsi que des témoins.

c.d.a. A______ a déclaré qu'au début de sa relation avec B______, "tout se passait bien"; le prénommé était un homme charmeur et agréable, avec lequel elle entretenait des relations sexuelles consenties, empreintes de tendresse.

En automne 2012, B______ lui avait demandé de le masturber, au motif qu'il ne parvenait plus à éjaculer en elle, pensant toujours à sa précédente compagne, dont il était séparé depuis peu. Elle s'était exécutée; il éjaculait sur elle, ce qui la "dérangeait". En deux occasions, il lui avait pris la main et l'avait placée sur son pénis pour lui "montrer comment" procéder. "Ce n'était pas quelque chose [qu'elle] faisai[t] avec joie, [et elle] était mal à l'aise". "En bon saint-[b]ernard, parce [qu'elle] l'aimai[t], [elle avait] tout accepté". Après avoir joui, B______ se rendait à la salle de bain, la laissant "sur le carreau", sans aucun échange avec elle, ce qui lui "était très désagréable". Elle avait évoqué cette situation, qui avait duré deux mois environ, avec le prénommé ainsi qu'un ami du couple; ce dernier avait recommandé à B______ de prendre une photo de l'ex-compagne concernée et de la brûler, ce que ce dernier avait fait. À cette suite, il ne lui avait plus demandé de le masturber.

Leurs relations sexuelles s'étaient "dégradées petit à petit", à partir de l'année 2013.

En mars et avril 2014, elle portait un plâtre au bras droit, B______ lui ayant fracturé un os. Les viols avaient débuté à cette période. La première agression avait eu lieu un soir, alors que tous deux étaient couchés; le prénommé avait manifesté l'envie d'entretenir une relation sexuelle; elle lui avait répondu : "non, j'ai mal, je n'ai pas envie, je ne sais pas où mettre mon bras"; ce nonobstant, B______, qui pesait 94 kg, s'était positionné sur elle, qui en "faisai[t] 48"; elle avait "dû" mettre son bras blessé sur l'oreiller, à angle droit, et le prénommé avait placé une main sur son poignet gauche; elle ne l'avait pas repoussé, "vu le calibre"; ils avaient entretenu un rapport sexuel complet. Les semaines suivantes, six autres relations similaires avaient eu lieu, sans toutefois que B______ lui maintienne le poignet gauche, cela étant "acquis". Aucune de ces relations n'avait été harmonieuse; B______ se "vid[ait]", puis partait, sans qu'il n’y ait d'échange amoureux; de son côté, elle "faisait la morte" et attendait que "cela passe"; elle avait parfois "fait des mouvements corporels pour lui montrer [s]a désapprobation". Si elle avait conscience, à cette époque, que de tels rapports n'étaient "pas norma[ux]", elle n'avait toutefois réalisé qu'en 2019, après avoir entamé une thérapie, qu'il s'agissait de viols.

Le mariage avait eu lieu quelques semaines plus tard, en été 2014. Elle avait hésité, jusqu’au dernier moment, à "dire oui", n’ayant pas envie d’épouser "cet homme violent".

Lors la nuit de noces, B______ n'avait pas souhaité entretenir de rapport sexuel; elle avait été "tolérante" et avait "demandé à l'hôtel une nuit supplémentaire", mais il ne s'était à nouveau rien passé.

Après l'union, le couple avait entretenu des relations sexuelles, cependant sans tendresse.

Elle avait, à cette époque, le sentiment d’être "acquise" à son mari et de ne plus pouvoir quitter le domicile. B______ ne l'avait jamais violentée ni menacée durant leurs rapports intimes; il ne lui tenait pas non plus les mains ni ne l’empêchait de partir. Il arrivait au prénommé de lui demander de le regarder pendant l'acte et, lorsqu'elle voyait ses yeux "exorbités", elle se rappelait des moments où il la frappait. Il avait parfois manifesté l'envie d'entretenir des relations quelques heures seulement après l'avoir tapée, "comme si de rien n'était"; c'était sa manière de se "rabibocher" et de se faire excuser. Comme cela était impensable pour elle, elle ne lui répondait pas et "faisai[t] par exemple le repas".

En décembre 2014, elle avait souffert d'un cancer du sein. Après son opération, B______ ne l'avait pas accueillie au domicile comme il l'aurait dû, ni ne l'avait aidée durant sa convalescence. Leurs relations sexuelles pendant cette période n'étaient pas harmonieuses. Elle n'en voulait pas, étant alors fatiguée et "dans un autre état", mais elle les ressentait comme "obligatoires". B______ venait la rejoindre dans le lit; il y avait alors "un moment de vide dans son esprit"; elle le sentait se positionner sur elle et faire des va-et-vient; elle "tournai[t] la tête" et attendait que l'acte, qui durait entre deux et trois minutes, se termine. Elle était soulagée lorsqu'il se retirait. Il n'y avait, durant ces rapports, ni caresse, ni partage.

Elle estimait avoir subi, en tout, vingt ou trente viols, sans pouvoir les dater précisément. Chacun d'eux avait été différent, en ce sens qu'elle se sentait agressée, soit par la violence avec laquelle B______ la pénétrait, soit par le fait qu'il l'obligeait à le regarder. Le prénommé se concentrait exclusivement sur son propre plaisir; elle avait l'impression d'être sa "pute de luxe".

Elle avait peur de son ex-époux, un climat d'angoisse et de terreur s'étant progressivement installé au sein du foyer. Tous les soirs, elle se demandait si elle allait passer "à la casserole" ou avoir une nuit tranquille. Il lui était parfois arrivé, "[q]uand [elle] sentai[t] que cela allait finir en obligation de sexe", d'aller dormir au salon, dans la voiture ou à l'hôtel plutôt que dans la chambre à coucher, seul lieu où se déroulaient les viols.

Elle n’avait pas évoqué avec ses "amis du canton de Vaud" les viols dénoncés, ayant eu honte d’en parler; du reste, elle avait "très vite été isolée" après avoir emménagé à Genève.

c.d.b. Prévenu d'infractions aux art. 191, 189 et 190 CP, B______ a exposé que le récit de A______ ne correspondait pas du tout à "la réalité [qu'il avait] vécue".

Leurs relations sexuelles avaient toujours été consenties et accompagnées de préliminaires; pour lui, elles n'étaient pas "à sens unique". Au début, elles avaient eu lieu à l'initiative de chacun des conjoints, puis, avec le temps, c'était plutôt lui qui les avait sollicitées. Il n'avait pas le souvenir que son ex-femme aurait refusé d'entretenir des relations; toutefois, si elle l'avait fait, il n'aurait pas insisté.

Le couple avait effectivement pratiqué la masturbation, mais il ne se rappelait pas avoir accompagné la main de A______ à ces occasions.

Ils avaient entretenu un unique rapport intime entre mars et avril 2014, période où la prénommée portait un plâtre. La relation ne s'était "pas bien passé[e]", en ce sens qu'il avait compris, pendant l'acte, que "cela ne (…) plaisait pas [à A______ et qu'il ne] devai[t] plus insister"; il s'était alors arrêté.

A______ avait changé de personnalité après le mariage; elle l'avait coupé de tous ses contacts, en particulier avec ses petits-enfants, et "contrôlait [s]on téléphone"; elle avait tenté de l'isoler. Leur union se dégradant, les relations sexuelles avaient été moins fréquentes.

Ils n'en avaient presque plus entretenu après avoir appris que A______ souffrait d'un cancer. Lui-même avait proposé son aide à cette dernière durant la convalescence, mais elle avait refusé, le tenant pour responsable de sa maladie.

Il contestait avoir fait peur à A______ durant la vie commune; peut-être avait-elle interprété les choses de cette manière, mais ce n'était pas ce qu'il souhaitait.

c.d.c. Le Ministère public a entendu, entre autres témoins, le docteur E______.

Ce psychiatre a exposé avoir suivi A______ et B______ [entre janvier et juillet 2015], dans le cadre d'une thérapie de couple. Tous deux avaient du mal à communiquer et à se mettre d'accord. Il avait perçu, chez A______, un certain désespoir lié au fait que son conjoint ne parvenait pas à répondre à ses attentes; quant à B______, il souffrait de ne pas y arriver. La prénommée s'exprimait dans un registre affectif plus large que son mari et avait, sur le plan de la dynamique du couple, tendance à "bousculer" ce dernier. La "question des relations intimes" avait été abordée, mais il n'en avait pas de souvenir précis; ce n'était toutefois pas "le fond du problème". La thérapie avait cessé après quelques séances, n'ayant pas abouti.

c.e. Lors de l'enquête, A______ a formulé les demandes et doléances suivantes auprès du Ministère public :

– cette autorité avait omis d'accuser réception de sa plainte, comme elle l'avait pourtant sollicité dans cet acte (lettre de relance du 8 septembre 2020); le Procureur a donné suite à cette requête le 23 du même mois; – ce magistrat était invité à caviarder ses coordonnées personnelles, figurant sur certaines pièces du dossier, cela afin d'éviter que B______ en ait connaissance (missive du 12 octobre 2020); aucune mesure ne semble avoir été prise en ce sens; – le Ministère public l'avait fréquemment interrompue lors de l'audience du 16 juin 2022, pour procéder aussi bien à l'audition de témoins qu'à la dictée du procèsverbal, ce qui lui avait fait "perdre le fil de ses pensées et [l'avait] coup[ée] dans son effort de remémoration"; elle priait donc cette autorité de prendre, à l'avenir, le procès-verbal à la volée et de ne relire un passage qu'une fois qu'elle aurait terminé de répondre à une question (plis des 22 juin et 2 décembre 2022); le Procureur ayant repris la direction de la procédure en automne 2022 lui a signifié que les modalités de son audition demeureraient identiques, étant précisé qu'il ferait "de son mieux pour ne pas l'interrompre et privilégier ainsi un récit aussi libre que possible" (page 2 du procès-verbal d'audience du 5 décembre 2022);

– la conduite de la procédure, ponctuée de temps morts, avait manqué de célérité (lettre du 1er juin 2023).

c.f.a. Le 7 juin 2023, le Ministère public a informé les parties qu'il entendait classer la cause.

c.f.b. En automne suivant, A______ a produit deux rapports médicaux établis les 2 août et 6 septembre 2023 par des thérapeutes du Centre D______. Aux termes de ces documents, l'intéressée présentait une symptomatologie de stress post-traumatique liée aux violences conjugales qu'elle avait endurées et ressentait "un sentiment de nonréparation par rapport aux préjudices" qu'elle avait subis. Elle était suivie à raison d'une ou deux séances par mois.

C.

Dans sa décision déférée, le Ministère public, appréciant la crédibilité des déclarations des parties, a considéré que B______ était demeuré constant dans ses dénégations. La version de la plaignante, bien que précise concernant ses ressentis et frustrations, était toutefois peu détaillée s'agissant, notamment, du nombre d'actes (d'ordre) sexuel(s) litigieux et de la date de leur survenance.

Les éléments constitutifs des infractions dénoncées n'étaient pas réalisés. Tout d'abord, rien ne permettait de retenir que A______ aurait été, du fait de son état de santé, dans l'incapacité totale de résister aux actes dénoncés (art. 191 CP). Ensuite, l’on ne pouvait déduire des explications de l'intéressée qu’elle se serait trouvée, lors de la commission desdits actes, dans une situation de contrainte, d'une intensité suffisante, à laquelle elle n’aurait pas été en mesure de résister (art. 189 et 190 CP).

À cette aune, le prononcé d'un classement s'imposait.

D.

a. Dans son recours, A______ se plaint d'une violation du principe in dubio pro duriore; les déclarations de son ex-conjoint étant moins crédibles que les siennes, corroborées par les éléments médicaux du dossier, le renvoi en jugement du prévenu s'imposait.

L'absence de mise en accusation de B______ faute de l'élément constitutif de la contrainte enfreignait, d'une part, la Convention du Conseil de l'Europe du 11 mai 2011 sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique (Convention d'Istanbul; RS 0.311.35) et, d'autre part, les art. 3 et 8 CEDH, la Cour européenne des droits de l'Homme ayant déduit de ces dispositions l'obligation, pour les États, d'incriminer et de punir tout acte sexuel non consenti, y compris lorsque la victime n’opposait aucune résistance à l'auteur.

Quoi qu’il en soit, les conditions des trois infractions dénoncées étaient réunies, dès lors que : l'état de fatigue induit par son traitement de radiothérapie avait "largement contribué à son incapacité de résister au prévenu"; la différence de force physique entre B______ et elle-même avait été "un facteur amplifiant l'emprise" que ce dernier avait sur elle; il régnait, au sein du foyer, un climat de terreur, du fait des violences physiques/psychiques décrites dans la cause P/1______/2016, d'une intensité telle qu'il aurait été vain, voire dangereux, pour elle, de tenter de résister aux assauts de son exépoux – configuration qui s’apparentait à une affaire dans laquelle le Tribunal fédéral avait admis l'existence d'une contrainte psychique (arrêt 6B_159/2020 du 20 avril 2020) –; elle était isolée à Genève, ne connaissant personne chez qui elle aurait pu se réfugier; le prénommé avait passé outre les refus qu'elle avait parfois manifestés, verbalement ou physiquement; son ex-mari avait reconnu – en affirmant s'être rendu compte, lors d'une relation qui ne s'était "pas bien passé[e]", qu'il ne devait "plus insister" – lui avoir intentionnellement imposé des rapports sexuels non consentis.

Le Ministère public n'avait pas suffisamment respecté, durant l'instruction, ses droits de victime garantis par la CEDH. En effet, les "modalités de la procédure" s'étaient révélées particulièrement pénibles pour elle, le Procureur n'ayant pas, ou que difficilement, donné suite à ses demandes (cf. à cet égard lettre B.c.e supra), pourtant légitimes. En particulier, l'"absence de respect du principe de [la] célérité" l'avait placée dans "une attente et une tension infernale[s]", l'empêchant de poursuivre sa psychothérapie dans des conditions idéales, affectant ainsi sa convalescence. De plus, le magistrat initialement chargé de l'enquête avait, lors de l'audience du 16 juin 2022, mis en doute son récit, au travers de questions. Une violation des art. 3 et 8 CEDH devait donc être constatée.

b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger.