ACPR/772/2024

1.

Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP).

2.

La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP).

Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent.

3.

3.1. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b) ou lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu, tel que ceux prévus aux art. 14 et ss CP.

Ces conditions doivent être interprétées à la lumière de la maxime "in dubio pro duriore", qui s'impose tant à l'autorité de poursuite qu'à l'autorité de recours durant l'instruction. Cette maxime signifie que, en principe, un classement ne peut être prononcé que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute quant à la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1).

3.2.1

L'art. 125 CP réprime le comportement de quiconque, par négligence, fait subir une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé d'une personne.

Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. La négligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3). Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. Dans le domaine du trafic routier, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a).

3.2.2

Selon l'art. 26 al. 2 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.

À teneur de l'art. 43 al. 1 LCR, les véhicules automobiles et les cycles n’emprunteront pas les chemins qui ne se prêtent pas ou ne sont manifestement pas destinés à leur circulation, par exemple les chemins réservés aux piétons ou au tourisme pédestre. Le trottoir est réservé aux piétons, la piste cyclable aux cyclistes.

3.3

En l'espèce, il n'est pas contesté qu'une collision est intervenue entre les protagonistes et que le recourant a chuté de son vélo.

Ce dernier soutient que le choc est intervenu après que le prévenu a dépassé la ligne de démarcation au sol du "stop", conformément à ce qu'indiquait le constat amiable.

Il ressort de la procédure que le marquage au sol du signal "stop" se trouve à la marge du quai Gustave-Ador, soit, en allant dans cette direction, après le rabaissement de trottoir. Selon le constat amiable, l'accident se serait déroulé après le marquage au sol, sur le quai Gustave-Ador. Or, le prévenu affirme s'être arrêté avant ce marquage, version corroborée par le témoin qui a pu observer, en venant prêter secours au recourant, où s'était arrêtée la voiture. De plus, le rabaissement étant situé avant la ligne blanche, le prévenu n'aurait pas pu toucher le cycliste sur son flanc gauche avec l'avant de son véhicule, s'il s'était autant avancé. Il convient dès lors de s'écarter du croquis du constat amiable et de retenir que le lieu de l'impact se situe sur la rue des Vollandes, avant le panneau de signalisation, au niveau du rabaissement du trottoir et que le prévenu n'a ainsi pas franchi le "stop". Pour les mêmes raisons, il ne peut être suivi que le prévenu "n'avait pas observé un signal de priorité ou un feu rouge" et "coupé le stop". Il en résulte que l'élément ayant entrainé la faute du prévenu selon le constat amiable doit être écarté.

Il ne peut également être reproché au prévenu de ne pas avoir fait preuve de la prudence requise, puisqu'il ne pouvait s'attendre, à cet endroit, de se trouver face à un cycliste, arrivant de sa droite, depuis un trottoir où il avait l'interdiction de circuler et roulant à une vitesse manifestement supérieure à celle d'un piéton.

Selon le recourant, l'état de santé du prévenu, atteint d'un AVC à la suite d'un accident en 2011, serait de nature à diminuer sa capacité à conduire et pourrait être à l'origine de l'accident. Cet argument tombe à faux, dans la mesure où le prévenu a produit un document datant de 2015, selon lequel un médecin attestait de sa capacité à conduire. Il ne ressort également pas de la procédure ou des déclarations des parties et du témoin que la capacité de discernement du prévenu aurait été altérée au moment des faits. Le recourant a de plus renoncé à appeler les forces de l'ordre, élément permettant de retenir qu'il ne doutait pas que le prévenu était en pleine possession de ses moyens. Il s'est du reste abstenu de faire mention de ces doutes dans le constat amiable.

Il sera relevé, conformément aux développements qui précèdent, que le prévenu s'est arrêté avant le marquage du "stop", qu'il a été en mesure de freiner rapidement, qu'il était alors à la recherche d'une place de stationnement et que la circulation était dense selon le témoin, éléments qui plaident en faveur du fait qu'il conduisait à une faible vitesse et faisait ainsi preuve de prudence.

Aucun élément de la procédure ne permet en outre de retenir que le prévenu aurait été distrait par ses chiens – le recourant soulevant cet argument pour la première fois dans le cadre du recours –, que sa vitesse était trop élevée ou qu'il tenait son téléphone dans les mains.

S'agissant du téléphone, le recourant a évoqué cet élément pour la première fois devant le Ministère public et n'en avait fait aucune mention dans sa plainte ni dans le constat amiable. Le témoin a expliqué ne pas avoir aperçu si le conducteur tenait son téléphone dans les mains. Cette version des faits ne ressort dès lors d'aucun élément du dossier.

Enfin, la version du recourant doit être relativisée, puisqu'il a fréquemment changé de version, soutenant dans un premier temps que l'impact avait eu lieu après le marquage du "stop", ce qui a été contredit notamment par le témoin, et par la suite, que l'inattention du prévenu était due à son état de santé, puis à son téléphone et enfin à ses chiens.

Il s'ensuit qu'aucun élément du dossier ne permet de reprocher au prévenu d'avoir manqué de la prudence requise et avoir commis une faute.

Les auditions sollicitées ne sont pas susceptibles d'apporter d'élément complémentaire utile, puisque les blessures du recourant ainsi que ses troubles psychologiques en lien avec l'accident, attestés par pièces, ne sont pas contestés.

Il en va de même de la production des relevés téléphoniques, qui ne seraient d'aucun secours car, comme l'a relevé à juste titre le Ministère public, l'heure de l'accident n'a pas été déterminée de manière suffisamment précise et aucun élément ne permet de savoir si le prévenu utilisait un kit main-libre. Au demeurant, comme relevé cidessus, aucun élément au dossier ne permet de soupçonner l'utilisation d'un appareil au moment de l'accident, de sorte qu'aucun acte d'enquête ne saurait être ordonné à ce sujet.

C'est ainsi à juste titre que le Ministère public n'a pas donné suite aux réquisitions de preuve et a classé la procédure.

4.

Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée et le recours rejeté.

5.

Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03).

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