ACJC/1019/2024

1.

1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC).

En l'espèce, le litige porte sur des questions patrimoniales, notamment la contribution d'entretien due à l'ex-époux et la liquidation du régime matrimonial. Compte tenu des conclusions prises par les parties, la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr., de sorte que la voie de l'appel est ouverte.

1.2

Déposés dans le délai utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 130 al. 1, 131 et 311 al. 1 CPC), les appels sont recevables. L'appel formé par B______, prolixe et contenant de nombreux éléments non pertinents pour l'issue du litige, est toutefois compréhensible, de sorte qu'il y a lieu de considérer, en faisant preuve de tolérance à l'égard d'un plaideur en personne, que celui-ci est formellement recevable.

Il en va de même des mémoires de réponse, déposés dans le délai et la forme prescrits par la loi (art. 312 et 313 al. 1 CPC), des répliques et des dupliques (art. 316 al. 2 CPC). Les écritures subséquentes des parties sont également recevables, celles-ci ayant fait usage de leur droit inconditionnel de répliquer dans les délais admis par la jurisprudence (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1; 142 III 48 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_120/2019 du 21 août 2019 consid. 2.2), à l'exception des déterminations tardives de B______ du 10 mai 2024, étant relevé que celles-ci ne sont pas déterminantes pour l'issue du litige.

L'écriture de A______ du 21 juin 2024 n'est également pas recevable, les faits et moyens de preuve nouveaux n'étant admis que jusqu'aux délibérations, lesquelles débutent dès la clôture des débats s'il y en a eu, respectivement dès que l'autorité d'appel a communiqué aux parties que la cause a été gardée à juger (arrêts du Tribunal fédéral 5A_364/2020 du 14 juin 2021 consid. 8.1 et 5A_667/2019 du 7 avril 2020 consid. 5.3).

1.3

Par économie de procédure, les deux appels seront traités dans le même arrêt et, afin de respecter le rôle initial des parties, A______ sera désignée ci-après comme l'appelante et B______ comme l'intimé.

2.

2.1.1 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). Elle applique le droit d'office (art. 57 CPC). Cela étant, elle le fait uniquement, en vertu de l'art. 311 al. 1 CPC, sur les points du jugement que l'appelant estime entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet d'une motivation suffisante - et, partant, recevable -, pour violation du droit ou pour constatation inexacte des faits (arrêts du Tribunal fédéral 4A_349/2015 du 5 janvier 2016 consid. 1.5 et 4A_263/2015 du 29 septembre 2015 consid. 5.2.2).

Il incombe ainsi à l'appelant de démontrer le caractère erroné de la motivation attaquée. Pour satisfaire à cette exigence, il ne lui suffit cependant pas de renvoyer aux moyens soulevés en première instance, ni de se livrer à des critiques toutes générales de la décision attaquée. Sa motivation doit être suffisamment explicite pour que l'instance d'appel puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision que le recourant attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêts du Tribunal fédéral 4A_290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 5 et 5A_89/2014 du 15 avril 2015 consid. 5.3.2).

2.1.2

Même si l'art. 311 CPC ne le mentionne pas, le mémoire d'appel doit contenir des conclusions. Celles-ci doivent être formulées de telle sorte qu'en cas d'admission de la demande, elles puissent être reprises dans le jugement sans modification (ATF 137 III 617 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_775/2018 du 15 avril 2019 consid. 3.4).

Les conclusions portant sur des prestations en argent doivent également être chiffrées, sous peine d'irrecevabilité. Si nécessaire et à l'instar de toute déclaration en procédure, les conclusions doivent être interprétées de bonne foi, en particulier sur la base de la motivation qui les accompagne. Exceptionnellement, des conclusions non chiffrées suffisent lorsque la somme à allouer est d'emblée reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la décision attaquée (ATF 137 III 617 consid. 4.2 et 4.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_779/2021 du 16 décembre 2022 consid. 3.1).

2.1.3

L'art. 317 al. 2 CPC autorise une modification des conclusions en appel à la double condition que les conclusions modifiées soient en lien de connexité avec la prétention initiale ou que la partie adverse ait consenti à la modification, d'une part (art. 317 al. 2 let. a et 227 al. 1 CPC), et qu'elles reposent sur des faits ou moyens de preuve nouveaux, d'autre part (art. 317 al. 2 let. b CPC).

Tout changement de conclusions (objet de la demande au sens étroit) constitue de facto une modification de la demande, qu'il s'agisse d'une amplification, d'un chiffrage nouveau, d'un changement de nature, d'une réduction ou d'un abandon (SCHWEIZER, Commentaire romand CPC, 2019, n° 14 ad art. 227 CPC). Une partie qui a pris des conclusions insuffisantes en première instance ne peut corriger cette négligence procédurale en appel (arrêt du Tribunal fédéral 5A_793/2014 du 18 mai 2015 consid. 3.2.6).

Si la modification de la demande n'est pas admissible, la demande modifiée doit être déclarée irrecevable et il doit être statué sur la demande initiale, pour autant qu'en modifiant sa demande, le demandeur n'ait pas entendu retirer celle-là (FREI/WILLISEGGER, Basler Komentar ZPO, 2017, n° 55 ad art. 227 CPC).

2.2.1

En l'occurrence, l'intimé a conclu, dans son propre appel, à l'annulation des chiffres 3, 4 et 6 du dispositif du jugement entrepris concernant la liquidation du régime matrimonial et la contribution due à son entretien. Cela fait, il a formulé plusieurs conclusions condamnatoires portant sur des prestations en argent qu'il n'a pas chiffrées.

On comprend toutefois de sa motivation qu'il réclame une contribution d'entretien post-divorce à hauteur de 9'380 fr. par mois et le versement d'un capital de 1'000'000 fr., ou de 600'000 fr. complété d'une assurance. Concernant le règlement réciproque des dettes entre les parties, il sollicite le remboursement de 2'200 fr. à titre de frais de justice non honorés par l'appelante et de 27'000 fr. à titre de pensions dues entre octobre 2019 et mars 2020, ainsi que la restitution de 38'000 fr. Il soutient également ne pas être redevable des 12'551 fr. 19 pris en compte par le premier juge. Il sollicite, en outre, la condamnation de l'appelante au versement de 12'000 fr. à titre de procédures abusives.

Ces conclusions condamnatoires, bien que non chiffrées, sont ainsi recevables sous cet angle.

2.2.2

Les conclusions de l'intimé tendant à la condamnation de l'appelante à lui verser un capital de 1'000'000 fr., ou à constituer une assurance complétée du versement de 600'000 fr., ont été déclarées irrecevables par le premier juge, car tardives. Or, l'intimé ne formule aucun grief à cet égard que ce soit dans son propre appel, dans sa réponse à l'appel de l'appelante ou encore dans ses nombreuses écritures subséquentes. Il se limite à soutenir qu'il a droit au versement d'un capital, pour plusieurs motifs, mais ne critique pas le jugement entrepris sur l'irrecevabilité des conclusions y afférentes. Il n'a d'ailleurs formellement conclu à l'annulation du chiffre 1 du dispositif du jugement entrepris, déclarant lesdites conclusions irrecevables, qu'à l'appui de sa réplique, soit tardivement. Ses conclusions tendant au versement d'un capital ne seront donc pas traitées par la Cour.

Pour les mêmes motifs, les conclusions de l'intimé tendant au remboursement des frais judiciaires des procédures antérieures à hauteur de 2'200 fr., conformément aux arrêts de la Cour ACJC/621/2020 du 12 mai 2020 et ACJC/1667/2021 du 26 novembre 2021, ne seront également par traitées. En effet, le premier juge a considéré, de manière implicite, que ces conclusions étaient irrecevables au motif de leur tardivité, celles-ci ayant été formulées par l'intimé pour la première fois à l'appui de ses plaidoiries écrites finales. A nouveau, ce dernier ne formule aucun grief à l'encontre de ce qui précède dans son appel ou ses autres écritures.

2.2.3

Dans sa réplique, l'intimé a modifié ses conclusions et en a formulé de nouvelles, sans que celles-ci ne soient fondées sur de nouveaux éléments. Elles sont donc irrecevables, en particulier celle tendant à l'annulation du chiffre 1 du dispositif du jugement entrepris.

Il sera donc statué uniquement sur les conclusions recevables formulées par l'intimé à l'appui de son appel - faisant l'objet d'une motivation recevable -, aucun élément ne permettant de retenir qu'il aurait entendu retirer celles-ci.

2.2.4

Dans sa réponse à l'appel de l'appelante, l'intimé a formulé ses propres conclusions tendant au versement d'une contribution à son entretien et de divers montants notamment à titre de liquidation du régime matrimonial. En tant que ces conclusions excèdent la simple confirmation du jugement entrepris, elles s'apparentent à un appel joint (ATF 121 III 420 consid. 1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_618/2012 du 27 mai 2013 consid. 4.1). Or, l'intimé a lui-même formé appel du jugement entrepris et pris ses propres conclusions dans le cadre de celuici, qui plus est différentes de celles contenues dans sa réponse à l'appel de l'appelante.

Il s'ensuit que les conclusions de l'intimé formulées à l'appui de sa réponse ne sont pas recevables, de même que celles modifiées ou nouvelles - qui ne reposent pas sur des faits ou moyens de preuve nouveaux recevables - prises à l'appui de sa duplique et de ses déterminations du 21 mars 2024.

3.

La maxime des débats et le principe de disposition sont applicables à la présente cause (art. 55 al. 1, 58 al. 1 et 277 al. 1 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_97/2017 du 23 août 2017 consid. 3.3.1).

4.

Les parties ont produit des pièces nouvelles et allégué des faits nouveaux devant la Cour.

4.1

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).

S'agissant des vrais nova, soit les faits qui se sont produits après le jugement de première instance - ou plus précisément après les débats principaux de première instance (art. 229 al. 1 CPC) -, la condition de nouveauté posée par l'art. 317 al. 1 let. b CPC est sans autre réalisée et seule celle d'allégation immédiate (art. 317 al. 1 let. a CPC) doit être examinée.

En ce qui concerne les pseudo nova, soit ceux qui existaient déjà en première instance, il appartient au plaideur qui entend les invoquer devant l'instance d'appel de démontrer qu'il a fait preuve de la diligence requise, ce qui implique notamment d'exposer précisément les raisons pour lesquelles le moyen de preuve n'a pas pu être produit en première instance (arrêt du Tribunal fédéral 5A_24/2017 du 15 mai 2017 consid. 4.2). En règle générale, les nova doivent être introduits en appel dans le cadre du premier échange d'écritures (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4).

4.2.1

En l'occurrence, les pièces nouvelles produites par l'appelante à l'appui de son appel et de ses déterminations du 19 février 2024 sont toutes postérieures au jugement entrepris, de sorte qu'elles sont recevables, de même que les allégués s'y rapportant. Il en va de même de la pièce n° 8 produite à l'appui de sa réponse à l'appel de l'intimé. En revanche, celles n° 9 et 10 sont antérieures au prononcé du jugement entrepris et auraient pu être produites devant le premier juge, de sorte qu'elles sont irrecevables, ainsi que les faits y afférents.

Pour les motifs déjà évoqués sous consid. B.b.d et B.b.f supra, les pièces nouvelles produites par l'appelante à l'appui de sa duplique et de ses déterminations du 25 mars 2024 sont irrecevables, de même que les allégués s'y rapportant.

4.2.2

L'intimé a produit de nombreux bordereaux de pièces devant la Cour, lesquels contiennent, pêle-mêle, des pièces non datées, déjà produites devant le Tribunal et des pièces nouvellement produites, dont seules quelques-unes sont postérieures au prononcé du jugement querellé, soit au 2 mai 2023. Les pièces qui figuraient déjà dans les bordereaux de l'intimé en première instance ne sont pas nouvelles, de sorte que la question de leur recevabilité ne se pose pas. Celles antérieures au 2 mai 2023 auraient pu être produites en première instance, l'intimé n'ayant pas expliqué pour chaque pièce nouvelle ce qui l'aurait empêché de le faire, de sorte qu'elles sont irrecevables, de même que les faits s'y rapportant. A cet égard, il s'est limité à indiquer, de manière générale, que ces nouveaux éléments avaient pour but de répondre à des allégations nouvelles et contestables de sa partie adverse, sans aucune précision, ce qui ne saurait suffire. En ce qui concerne les pièces non datées, rien ne permet de dire, d'une part, qu'elles seraient postérieures au 2 mai 2023; d'autre part, même en admettant que tel soit le cas, elles auraient quoiqu'il en soit pu être produites devant le premier juge, de sorte qu'elles sont également irrecevables.

Enfin, les quelques pièces portant une date postérieure au mois de mai 2023, soit celles n° 13, 23 à 25 et 42 sont recevables, de même que les faits s'y rapportant, bien que ceux-ci ne soient pas déterminants pour l'issue du litige.

5.

L'intimé remet en cause la liquidation du régime matrimonial telle qu'opérée par le Tribunal, en particulier le règlement des dettes réciproques entre les parties.

5.1.1

Avant de procéder à la liquidation du régime matrimonial, la loi prévoit que les époux règlent leurs dettes réciproques (art. 205 al. 3 CC). Cette disposition concerne toutes les dettes entre époux, sans égard à leur fondement légal, notamment les dettes résultant du droit à l'entretien (art. 163 et 164 CC) (arrêt du Tribunal fédéral 5A_850/2016 du 25 septembre 2017 consid. 2.2 et 2.3).

Comme les dettes d'un époux envers des tiers, les dettes d'un époux envers son conjoint sont en principe régies par les règles ordinaires du droit des obligations. Ces dettes peuvent ainsi avoir leur fondement dans un contrat (vente, bail, prêt, contrat de travail, mandat, y compris le mandat de gestion au sens de l'art. 195 CC, etc.), un acte illicite, un enrichissement illégitime ou une gestion d'affaires

(par exemple, si l'un des conjoints paie une dette incombant à l'autre) (DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, Les effets généraux du mariage, 2017, p. 655, n° 1088).

La responsabilité délictuelle instituée par l'art. 41 CO suppose que soient réalisées cumulativement les quatre conditions suivantes: un acte illicite, une faute de l'auteur, un dommage et un rapport de causalité - naturelle et adéquate - entre l'acte fautif et le dommage (ATF 137 III 539 consid. 5.2; 132 III 122 consid. 4.1).

Une omission peut constituer un acte illicite s'il existe une obligation juridique d'agir. Dans ce cas, on établit un rapport de causalité entre l'omission et le résultat constaté à l'aide d'une hypothèse selon laquelle le dommage ne se serait pas produit si l'intéressé avait agi conformément au droit. L'analyse se fait en deux temps: il s'agit premièrement de déterminer si l'ordre juridique imposait un devoir d'agir à une personne et, secondement, d'établir si un acte de cette personne aurait permis d'empêcher la survenance du dommage. Si ces deux conditions sont réunies, on admet l'existence d'un lien de causalité hypothétique entre l'omission et le dommage (ATF 126 III 113 consid. 2aa; WERRO, Commentaire romand CO I, 2021, n° 41 ad art. 41 CO).

5.1.2

Le régime de la participation aux acquêts comprend les acquêts et les biens propres de chaque époux (art. 196 CC). Les acquêts sont des biens acquis par un époux à titre onéreux pendant le régime (art. 197 al. 1 CC) et comprennent notamment les revenus des biens propres et les biens acquis en remploi d'acquêts (art. 197 al. 2 ch. 4 et 5 CC), tandis que les biens propres comprennent notamment les biens qui lui appartenaient au début du régime, qui lui échoient ensuite par succession ou à quelque autre titre gratuit et les biens acquis en remploi des biens propres (art. 198 ch. 1, 2 et 4 CC). Tout bien d'un époux est présumé acquêt, sauf preuve du contraire (art. 200 al. 3 CC).

Quiconque allègue qu'un bien appartient à l'un ou à l'autre des époux est tenu d'en établir la preuve (art. 200 al. 1 CC). Autrement dit, il incombe à l'époux qui prétend qu'un bien lui appartient de l'établir, conformément à la règle générale de l'art. 8 CC (ATF 141 III 53 consid. 5.4.2).

Pour déterminer le bénéfice de chaque époux (art. 210 CC), les acquêts et les biens propres de chaque époux sont disjoints dans leur composition au jour de la dissolution du régime (art. 207 al. 1 CC). La composition des actifs et passifs des comptes d'acquêts est définitivement arrêtée à cette date (ATF 123 III 289; arrêt du Tribunal fédéral 5A_222/2010 du 30 juin 2010 consid. 6.3.1). Après la dissolution, il ne peut en effet plus y avoir formation de nouveaux acquêts ou accroissement de ceux-ci, ni modification du passif du compte d'acquêts (ATF 136 III 209 consid. 5.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_339/2015 du 18 novembre 2015 consid. 10.3).

Chaque époux a droit à la moitié du bénéfice de l'autre, les créances étant compensées (art. 215 CC).

5.2.1

En l'espèce, il est acquis que les parties, qui n'avaient pas conclu de contrat de mariage, étaient soumises au régime légal de la participation aux acquêts.

Concernant le règlement des dettes réciproques, l'intimé reproche au premier juge de lui avoir fait supporter la somme de 12'551 fr. 19 correspondant aux coûts de O______ SARL, acquittés par l'appelante. A cet égard, il soutient que la précitée avait fait appel, de sa propre initiative, à une société de déménagement, alors qu'une des ONG fondées par les parties détenait un camion et que des tiers auraient pu aider à déménager ses affaires. Par ailleurs, l'appelante lui avait interdit l'accès au domicile conjugal et avait indiqué vouloir l'aider financièrement pour son déménagement.

Outre le fait que les allégations susvisées ne sont pas établies par des pièces recevables en appel, l'intimé a été condamné à quitter le domicile conjugal le 29 février 2020 au plus tard, par jugement JTPI/136/2020 du 7 janvier 2020 rendu sur mesures protectrices de l'union conjugale. Ce jugement réservait également à l'appelante la possibilité de faire appel à la force publique en cas d'inexécution. Or, comme retenu par le premier juge, l'intimé n'a pas respecté ledit jugement. En effet, l'appelante a dû recourir à un huissier judiciaire en date du 11 mars 2020 pour procéder à l'expulsion de l'intimé du domicile conjugal, qui n'avait pas encore déménagé toutes ses affaires. Dans ces circonstances, l'appelante était justifiée à recourir aux services d'une société de déménagement pour s'occuper des affaires de l'intimé. Les coûts y afférents, soit la somme de 12'551 fr. 19 acquittée par l'appelante, constituent donc un dommage, qui doit être supporté par l'intimé. Il est donc redevable de cette somme envers l'appelante.

Conformément à l'arrêt de la Cour ACJC/621/2020 du 12 mai 2020, rendu sur mesures protectrices de l'union conjugale, l'appelante devait contribuer à l'entretien de l'intimé à hauteur de 4'500 fr. par mois "dès son départ du domicile conjugal". Ce dernier soutient avoir quitté ce logement en octobre 2019, de sorte que l'appelante aurait une dette envers lui de 27'000 fr. à ce titre, cette dernière n'ayant versé la pension due qu'à partir de mars 2020.

Or, il ressort des précédentes décisions que les juridictions civiles ont constaté que l'intimé avait, en octobre 2019, emménagé au sous-sol du domicile conjugal avant de quitter celui-ci en mars 2020, à la suite de son expulsion, ce qu'il n'a pas remis en cause. Il a d'ailleurs confirmé ce qui précède lors son audition par le Tribunal en date du 2 mars 2022. Il n'est donc pas fondé à soutenir avoir quitté le domicile conjugal en octobre 2019. Aucun élément du dossier ne permet d'ailleurs de retenir que l'intimé aurait quitté plus tôt ce logement, celui-ci ayant même sollicité sur mesures protectrices de l'union conjugale, soit en janvier 2020, un délai de quatre à six mois pour partir, comme déjà relevé par la Chambre pénale de recours dans son arrêt ACPR/886/2023 du 13 novembre 2023. En outre, l'appelante a établi avoir versé "à bien plaire" un montant de 2'000 fr. par mois à l'intimé entre octobre 2019 et février 2020.

Il s'ensuit qu'aucune contribution d'entretien n'était due à l'intimé avant le mois de mars 2020, de sorte que sa prétention tendant au versement de la somme de 27'000 fr. n'est pas fondée.

S'agissant des bijoux réclamés par l'intimé ou du versement de leur contre-valeur, le premier juge a, à juste titre, retenu que ce dernier n'avait aucunement établi être propriétaire de ces biens, leur valeur ou encore que l'appelante serait en possession de ceux-ci. En effet, les pièces produites par lui en première instance, soit une liste établie par ses soins, ne permettent pas de retenir les éléments qui précèdent et les pièces produites à cet égard en appel sont irrecevables. Il n'y a donc pas lieu à condamner l'appelante à une quelconque restitution ou à un paiement à ce titre.

L'intimé réclame également à l'appelante la restitution d'une somme de 38'000 fr. A cet égard, il a allégué avoir caché des liquidités dans sa bibliothèque et que l'appelante ne lui aurait pas rendu celles-ci, ce que la précitée a contesté. Il ne semble pas que l'intimé ait formulé une telle conclusion devant le premier juge, de sorte que celle-ci est irrecevable. En tous les cas, ses allégations contestées ne sont étayées par aucun élément du dossier, de sorte qu'il ne sera pas fait droit à sa conclusion en restitution.

5.2.2

Les acquêts de chacune des parties ne sont pas remis en cause par celles-ci. Seuls les acquêts de l'appelante, arrêtés à la somme non contestée de 10'090 fr. 85 au 20 septembre 2019, doivent donc être partagés par moitié entre les parties à titre de liquidation du régime matrimonial. L'intimé a ainsi droit à ce titre au montant de 5'045 fr. 40.

Compte tenu de la dette de l'intimé envers l'appelante à hauteur de 12'551 fr. 19, ce dernier doit, après compensation, à l'appelante la somme de 7'505 fr. 79, comme retenu par le premier juge (5'045 fr. 40 - 12'551 fr. 19).

Partant, les chiffres 3 et 4 du dispositif du jugement entrepris seront confirmés.

6.

L'appelante remet en cause le principe d'une contribution d'entretien post-divorce en faveur de l'intimé et ce dernier conteste le montant arrêté à ce titre par le Tribunal.

6.1.1

Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 138 III 289 consid. 11.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_465/2016 du 19 janvier 2017 consid. 7.2.1).

Selon l'art. 125 al. 3 CC, l'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier a gravement violé son obligation d’entretien de la famille (ch. 1), a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve (ch. 2) ou a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches (ch. 3).

Cette disposition concrétise deux principes: d'une part, celui de l'indépendance économique des époux après le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit désormais subvenir à ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarité, qui implique que les époux doivent supporter en commun non seulement les conséquences de la répartition des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais également les désavantages qui ont été occasionnés à l'un d'eux par l'union et qui l'empêchent de pourvoir à son entretien (ATF 137 III 102 consid. 4.1.1; 132 III 598 consid. 9.1).

La détermination de la contribution d'entretien est laissée, pour une part importante, à l'appréciation du juge du fait, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 134 III 577 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_78/2020 du 5 février 2021 consid. 4.1).

6.1.2

Une contribution pourrait être due si le mariage a eu un impact décisif sur la vie de l'époux créancier et a concrètement influencé la situation financière de ce dernier ("lebensprägend"). Dans cette hypothèse, on admet en effet que la confiance placée par l'époux créancier dans la continuité du mariage et dans le maintien de la répartition des rôles, convenue librement par les époux, mérite objectivement d'être protégée (ATF 141 III 465 consid. 3.1; 135 III 59 consid. 4.1). Lors de cet examen, plusieurs critères peuvent plaider en faveur ou en défaveur d'une présomption du caractère "lebensprägend", notamment la durée du mariage, la présence d'enfants et la répartition des tâches durant le mariage, le déracinement culturel de l'un des conjoints ou tout autre motif créant une position de confiance digne de protection, notamment une maladie durable (arrêt du Tribunal fédéral 5A_623/2012 du 28 janvier 2013 consid. 5.1). Aucun de ces critères n'a cependant valeur absolue s'agissant de leur conséquence. Il s'agit de principes, applicables à des situations moyennes. Il appartient au juge, en utilisant son pouvoir d’appréciation, de les appliquer aux cas qui lui sont soumis (arrêt du Tribunal fédéral 5A_215/2018 du 1er novembre 2018 consid. 3.1).

En effet, ce ne sont pas des présomptions abstraites, notamment de durée, mais bien plus les circonstances concrètes du cas (renonciation à l'indépendance financière, éducation des enfants, durée du mariage, possibilité de retrouver l'indépendance financière et d'autres "finanzielle Absicherungen") qui sont déterminantes pour la fixation d'une éventuelle contribution d'entretien, tout comme pour l'éventuelle qualification d'un mariage "lebensprägend". Selon la nouvelle définition du Tribunal fédéral, un mariage est considéré comme étant "lebensprägend" si l'un des conjoints a, sur la base d'un projet de vie commun, renoncé à son indépendance financière pour se consacrer à la tenue du ménage et à l'éducation des enfants et qu'il n'est plus possible pour lui de reprendre son ancienne activité lucrative après de nombreuses années de mariage. Le Tribunal fédéral a jugé que cela n'était pas le cas lorsque les époux n'avaient pas cohabité pendant les huit années de mariage, l'un vivant à l'étranger, et qu'ils n'avaient pas eu d'enfants communs, et ce même si l'un avait cessé toute activité lucrative, sans nécessité conjugale, pour dépendre financièrement de l'autre (ATF 147 III 249 consid. 3.4.3 et 3.4.6).

6.1.3

Si le principe d'une contribution d'entretien post-divorce est admis, il convient de procéder en trois étapes pour en arrêter la quotité (ATF 137 III 102 consid. 4.2). La première de ces étapes consiste à déterminer l'entretien convenable après avoir constaté le niveau de vie des époux pendant le mariage (respectivement durant la séparation si celle-ci a duré dix ans environ), lequel constitue la limite supérieure de l'entretien convenable. La deuxième étape consiste à examiner dans quelle mesure chacun des époux peut financer lui-même l'entretien arrêté à l'étape précédente du raisonnement. S'il n'est pas possible ou que l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable et que son conjoint lui doit donc une contribution équitable, il faut, dans un troisième temps, évaluer la capacité contributive de celui-ci et arrêter une contribution équitable, fondée sur le principe de la solidarité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_679/2019 du 5 juillet 2021 consid. 12.1).

6.1.4

La contribution d'entretien prend en principe effet à l'entrée en force du jugement de divorce, sauf si le juge en fixe, selon son appréciation, le dies a quo à un autre moment. Dans les cas où des mesures provisionnelles ont été ordonnées pour la durée de la procédure de divorce, il ne saurait toutefois fixer le dies a quo à une date antérieure à l'entrée en force partielle du jugement de divorce. En effet, les mesures provisionnelles ordonnées pendant la procédure de divorce jouissent d'une autorité de la chose jugée relative, en ce sens qu'elles déploient leurs effets pour la durée du procès, aussi longtemps qu'elles n'ont pas été modifiées, de sorte que le jugement de divorce ne peut pas revenir rétroactivement sur ces mesures (ATF 142 III 193 consid. 5.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_97/2017 et 5A_114/2017 du 23 août 2017 consid. 11.1). Par "entrée en force partielle du jugement de divorce", il faut entendre le jour du dépôt de la réponse de la partie intimée, avec ou sans appel incident, lorsque le principe du divorce n'est pas remis en cause (ATF 142 III 193 consid. 5.3; 141 III 376 consid. 3.3.4 s.; 132 III 401 consid. 2.2).

6.2.1

En l'espèce, le mariage des parties a duré neuf ans, ce qui n'est pas remis en cause, et aucun enfant n'est issu de cette union, étant précisé que les parties se sont mariées à des âges avancés, à savoir 60 ans pour l'appelante et 56 ans pour l'intimé.

Au moment de leur mariage, les parties avaient ainsi chacune construit leur vie personnelle et acquis leur indépendance économique. En effet, compte tenu de leur âge, elles avaient déjà effectué la grande majorité de leur vie professionnelle et donc constitué leur propre épargne, en vue notamment de la retraite. L'intimé a d'ailleurs allégué avoir poursuivi une belle carrière professionnelle et que la totalité de ses revenus se montait à 16'000 euros par mois avant sa rencontre avec l'appelante.

L'intimé soutient toutefois avoir dû cesser toute activité lucrative, à une date non alléguée ou déterminable, afin de s'occuper de l'appelante en tant que "procheaidant", en raison de la dégradation de son état de santé. Il avait ainsi renoncé à son indépendance économique durant le mariage, ce que l'appelante a contesté, au motif que son état de santé ne nécessitait aucune aide à plein temps ou au sens allégué par l'intimé. Or, le précité n'a pas établi que l'état de santé de l'appelante nécessitait qu'il cesse définitivement ses activités lucratives pour s'occuper d'elle ou encore de la tenue du ménage. En effet, le dossier ne contient aucun élément recevable accréditant cette thèse.

L'intimé n'a pas non plus établi que la gestion des ONG créées par les parties, à une date non alléguée, aurait nécessité qu'il cesse toutes ses activités lucratives et ce à quelques années de la retraite. Il ne ressort pas non plus du dossier que la volonté commune des parties était qu'il arrête de travailler pour se consacrer auxdites ONG. La volonté de l'intimé de s'investir pleinement dans l'humanitaire, en lieu et place d'une activité lucrative, ne saurait, en tous les cas, constituer un élément déterminant pour qualifier le mariage des parties de "lebensprägend".

L'intimé soutient également avoir contribué de manière significative à l'accroissement de la fortune de l'appelante, ce qu'elle conteste. A cet égard, il a allégué avoir obtenu un montant important pour la part de celle-ci afférente au bien immobilier hérité de ses parents. Or, les pièces produites à l'appui de ses allégués n'étant pas recevables, il n'a pas établi avoir mené toutes les négociations, représenté l'appelante devant les instances judiciaires ou encore que cette "importante action avait représenté un travail considérable, tant sur le plan intellectuel qu'en temps passé et en implication psychologique". S'il est envisageable que l'intimé a soutenu, voire aidé, l'appelante dans les démarches afférentes à la succession de ses parents, cela ne suffit pas encore pour retenir qu'il a concrètement contribué à l'accroissement de sa fortune, ni que cette contribution justifiait qu'il cesse toute activité lucrative.

Compte tenu de l'ensemble de ce qui précède, l'intimé a renoncé à son indépendance économique, durant le mariage des parties, sans que cela ne soit justifié par une quelconque nécessité conjugale. En effet, il n'est pas établi que cette situation lui aurait été imposée ou aurait été convenue entre les parties dans le cadre de l'organisation de leur vie commune, afin qu'il dispose du temps nécessaire pour s'occuper de l'appelante ou de la tenue du ménage. Il ne se justifie donc pas de retenir que le mariage a durablement marqué de son empreinte la situation financière de l'intimé.

Les seuls faits que l'intimé aurait été dépendant financièrement de l'appelante durant le mariage - ce qui n'est d'ailleurs pas établi -, et que les parties bénéficiaient d'un niveau de vie confortable durant la vie commune, ne suffissent pas pour retenir le caractère "lebensprägend" du mariage, un telle dépendance n'étant pas justifiée par l'organisation de la vie commune ou la répartition des tâches entre les parties. L'intimé ne peut d'ailleurs pas se prévaloir de la fortune de l'appelante, celle-ci provenant d'un héritage perçu en 2019, soit peu de temps avant la séparation des parties. Cette fortune n'a donc pas été utilisée pour financer le train de vie des parties durant le mariage.

Ainsi, le principe d'une contribution d'entretien post-divorce ne saurait être admis.

6.2.2

En outre, l'intimé n'a pas démontré de manière convaincante qu'il ne serait pas en mesure d'assurer seul son entretien convenable, qu'il n'a d'ailleurs pas établi, de même que le niveau de vie des parties durant le mariage.

Il n'a fourni que peu d'explications sur l'ensemble de ses charges actuelles. En dernier lieu, la Cour a retenu, sur mesures provisionnelles, que les charges de l'intimé s'élevaient à 1'020 fr. par mois, correspondant uniquement à son minimum vital réduit, au motif qu'il vivait en France et qu'aucune autre charge n'avait été établie. Dans la présente procédure, il a établi, en plus, des frais d'électricité de la propriété sise à H______ et l'impôt foncier sur celle-ci, comme retenu par le premier juge. En appel, il fait nouvellement valoir des frais d'assurance-maladie suisse, sans qu'il ne justifie cette dépense. En effet, il vit actuellement en France et a allégué, tout au long des précédentes procédures, être couvert par l'assurancemaladie française. De plus, il n'a pas produit de pièces permettant d'établir quel était le train de vie des parties durant le mariage. Son entretien convenable n'est donc pas déterminable.

L'intimé n'a pas non plus établi avoir épuisé toutes ses économies accumulées durant l'ensemble de sa vie active et ce jusqu'au mariage des parties, alors même qu'il a allégué avoir perçu de confortables revenus. Il n'a pas non plus établi ne plus disposer des liquidités perçues à l'époque de la vente d'un bien immobilier. Il n'a produit aucun document bancaire permettant d'établir sa fortune mobilière d'avant le mariage ni celle d'après.

Il n'a pas allégué, ni a fortiori établi, avoir effectué les démarches administratives nécessaires pour percevoir en France la rente pour indigent ou toutes autres prestations sociales auxquelles il pourrait prétendre si, comme il le soutient, il était dans une situation financière précaire. Il n'a pas non plus sollicité l'aide de l'assistance juridique afin de se défendre dans le cadre des procédures l'opposant à l'appelante. Ces éléments accréditent la thèse soutenue par l'appelante, à savoir que l'intimé dispose de ressources financières suffisantes pour subvenir seul à ses besoins.

Alors même qu'il a allégué, durant toute la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, de divorce sur mesures provisionnelles et au fond en première instance, ne pas pouvoir prétendre à une retraite en France, il a produit, en appel, une pièce établissant qu'il a toutefois perçu un montant à ce titre dès décembre 2022. Cela renforce encore l'idée que l'intimé n'est pas transparent sur la réalité de ses ressources financières. A cet égard, il ne peut pas se prévaloir des décisions rendues sur mesures protectrices de l'union conjugale et mesures provisionnelles, retenant qu'il n'aurait pas de ressources financières, celles-ci ayant été rendues sous l'angle de la vraisemblance.

De plus, l'intimé est propriétaire d'un bien immobilier sis à E______. Celui-ci est, en l'état, inhabitable et l'intimé était débiteur d'une dette en août 2022 envers la régie s'occupant de ce bien. Il est toutefois étonnant qu'il conserve ce bien dans ces circonstances, alors qu'il pourrait le vendre entre 12'500 euros et 15'000 euros après travaux. Ses défunts parents étaient également propriétaires de plusieurs biens immobiliers en France. L'intimé ne conteste pas être le seul héritier de ces biens, mais soutient, sans aucunement l'établir, que cette succession serait imputée de nombreuses dettes. En l'état, il ne l'a toutefois pas répudiée. Concernant le terrain sis à M______, d'une valeur alléguée de 30'000 euros, l'intimé n'a pas établi que celui-ci serait inconstructible; il pourrait, en tous les cas, le vendre. S'agissant du bien immobilier sis à N______, l'intimé n'a produit aucune pièce permettant de déterminer sa valeur et il n'a pas établi que ce bien serait légué à une institution religieuse. Quant au bien immobilier sis à H______, il n'est pas contesté que l'intimé en est l'actuel propriétaire. Selon lui, la valeur de ce bien serait de 268'000 euros, s'il était en bon état. Il a certes produit des photos non datées de ce bien, faisant apparaître un état délabré, cela étant, il n'a pas contesté, en première instance, le fait que l'appelante lui avait versé quelques 56'000 fr. pour effectuer des travaux sur ce bien. En tous les cas, même à admettre que ce bien immobilier serait entièrement délabré, l'intimé pourrait vendre le terrain y afférent.

Compte tenu de l'ensemble de ce qui précède, l'intimé n'a pas établi de manière convaincante être dans l'impossibilité de subvenir à ses propres besoins, qu'il n'a pas non plus établis.

6.2.3

Dans ces circonstances, le mariage des parties n'ayant pas concrètement et durablement influencé la situation financière de l'intimé et ce dernier n'ayant pas établi être dans l'impossibilité de subvenir à ses besoins, il ne peut pas prétendre au versement d'une contribution d'entretien post-divorce.

Il n'est donc pas nécessaire d'établir la situation financière de l'appelante, en particulier le rendement de sa fortune, ni de déterminer si les conditions de l'art. 125 al. 3 CC sont, en l'espèce, remplies, comme soutenu par la précitée.

Il s'ensuit que l'obligation de contribuer à l'entretien de l'intimé à la charge de l'appelante ne peut être maintenue après l'entrée en force du prononcé du divorce des parties. Le premier juge a prononcé celui-ci en date du 2 mai 2023 et ces dernières ont chacune fait appel du jugement entrepris le 1er respectivement le 7 juin 2023 sans remettre en cause le principe du divorce, de sorte que celui-ci est entré en force à ce moment, soit par souci de simplification le 1er juin 2023. L'appelante ne devait ainsi plus contribuer à l'entretien de l'intimé à compter de cette date.

Partant, le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris sera annulé et il sera à nouveau statué sur ce point dans le sens qui précède.

7.

L'intimé fait grief au Tribunal de ne pas avoir retenu l'attitude téméraire et contraire à la bonne foi de l'appelante, de sorte que celle-ci devait être condamnée à lui verser la somme de 12'000 fr. à ce titre.

7.1

Aux termes de l'art. 128 al. 3 CPC, la partie ou son représentant qui usent de mauvaise foi ou de procédés téméraires sont punis d'une amende disciplinaire de 2'000 fr. au plus.

Agit notamment de façon téméraire celui qui bloque une procédure en multipliant des recours abusifs ou celui qui dépose un recours manifestement dénué de toute chance de succès dont s'abstiendrait tout plaideur raisonnable et de bonne foi. La sanction disciplinaire a un caractère exceptionnel et postule un comportement qualifié. Les mesures disciplinaires doivent être précédées d'un avertissement, sauf en cas d'actes particulièrement graves (ATF 120 III 107 consid. 4b; 111 Ia 148 consid. 4, in JdT 1985 I 584; HALDY, Commentaire romand CPC, 2019, n° 5 et 9 ad art. 128 CPC; HOFMANN/LÜSCHER, Le Code de procédure civile, 2015, p. 33).

7.2

En l'occurrence, l'intimé fait valoir que l'appelante aurait adopté une attitude téméraire, compte tenu des nombreuses procédures civiles et pénales initiées à son encontre, notamment une procédure en divorce alors que le délai légal de deux ans n'était pas encore atteint, ce qui lui avait causé un "grave préjudice d'anxiété".

La première requête unilatérale en divorce de l'appelante du 12 mai 2020, alors que le délai légal de deux ans n'était pas encore atteint, ne saurait être qualifiée de téméraire. En effet, la date du départ de l'intimé du domicile conjugal était litigieuse entre les parties lors de cette procédure.

L'intimé n'a pas établi que l'appelante aurait fourni de fausses informations concernant les éléments de sa fortune et le rendement tiré de celle-ci. En tous les cas, le fait que l'appelante aurait maintenu une certaine opacité sur sa situation financière, pourrait être critiquable, mais ne justifierait pas le prononcé d'une amende, le caractère téméraire ne devant être admis qu'à titre tout à fait exceptionnel.

Par ailleurs, l'intimé ne peut pas se prévaloir des procédures pénales initiées à son encontre par l'appelante pour justifier d'une quelconque sanction disciplinaire dans le cadre de la présente procédure civile. En tous les cas, il sera relevé que l'intimé a lui-même déposé plusieurs plaintes pénales à l'encontre de l'appelante, qui ont toutes fait l'objet d'une ordonnance de non-entrée en matière prononcée par le Ministère public.

Enfin, aucun élément du dossier ne permet de retenir que l'appelante aurait agi dans le seul but de nuire à l'intimé, de "lui mettre la pression" ou aurait adopté une attitude procédurale téméraire ou contraire à la bonne foi, comme retenu par le premier juge.

Le prononcé d'une amende disciplinaire ne se justifiant pas, l'intimé sera débouté de sa conclusion.

8.

Les frais sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils sont répartis selon le sort de la cause lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause (art. 106 al. 2 CPC). Le Tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les litiges relevant du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC).

Lorsque l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première instance (art. 318 al. 3 CPC).

8.1

Les parties ne critiquent pas la quotité des frais de première instance, lesquels sont conformes au règlement fixant le tarif des frais en matière civile (RTFMC; E 1 05 10). La modification du jugement entrepris ne commande par ailleurs pas de revoir la répartition effectuée par le premier juge, qui n'est pas critiquable compte tenu de la nature du litige et du fait qu'aucune d'elles n'a obtenu le plein de ses conclusions de première instance (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC).

Le montant et la répartition des frais de première instance seront par conséquent confirmés.

8.2

Les frais judiciaires des appels seront fixés à 5'000 fr. au total (art. 30 et 35 RTFMC) et seront partiellement compensés avec les avances de frais de 1'000 fr. fournies par chacune des parties, qui restent acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Compte tenu de la nature du litige, lesdits frais seront répartis à raison de la moitié à charge de chacune des parties. Elles seront ainsi condamnées à verser aux Services financiers du Pouvoir judiciaire la somme de 1'500 fr. chacune.

Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC).

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