ACJC/1031/2021

A.

Par jugement OSQ/12/2021 du 8 mars 2021, notifié aux parties le 10 mars 2021, statuant par voie de procédure sommaire, le Tribunal de première instance a admis l'opposition formée par B______ contre l'ordonnance de séquestre rendue le 10 septembre 2019 dans la cause C/20181/2019 (ch. 1 du dispositif), révoqué en conséquence ladite ordonnance (ch. 2), fait masse des frais de l'ordonnance de séquestre et du jugement susvisé (ch. 3), mis les frais judiciaires – arrêtés à 3'000 fr. – à la charge de A______ [Banque] AG, compensé ces frais avec les avances fournies par les parties, condamné A______ [Banque] AG à payer à B______ la somme de 1'500 fr. à titre de restitution de son avance (ch. 4), condamné A______ [Banque] AG à payer à B______ la somme de 1'500 fr. à titre de dépens (ch. 5) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 6).

B.

a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 22 mars 2021, A______ AG recourt contre ce jugement, dont elle sollicite l'annulation.

Principalement, la recourante conclut à la confirmation de l'ordonnance de séquestre rendue le 10 septembre 2019 dans la cause C/20181/2019.

Subsidiairement, elle conclut à ce qu'il soit ordonné à nouveau le séquestre en mains de BANQUE C______ SA des avoirs, espèces, titres, valeurs, créances, objets, droits et autres biens de quelque nature et en quelque monnaie qu'ils soient, en compte, placement, dépôt, coffre-fort, sous désignation conventionnelle, fiduciaire, numérique ou pseudonymique, au nom de B______, mais appartenant en réalité à D______, à concurrence de 2'668'260 fr. (soit la contre-valeur de 2'413'368.58 EUR au taux de change du 22 mars 2021), avec intérêts à 5% dès le 30 avril 2020.

b. A titre préalable, A______ AG a conclu à ce qu'il soit accordé l'effet suspensif au recours, en tant que de besoin.

Par décision du 23 mars 2021, la Chambre civile a constaté que la requête de suspension de l'effet exécutoire attaché au jugement entrepris était sans objet, vu la teneur de l'art. 278 al. 4 LP.

c. Dans sa réponse, B______ conclut principalement au rejet du recours et à la confirmation du jugement entrepris.

Subsidiairement, elle conclut à l'annulation du séquestre litigieux et à ce qu'il soit ordonné à l'Office des poursuites de lever ledit séquestre.

d. Les parties ont spontanément répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions.

e. Elles ont été avisées de ce que la cause était gardée à juger par plis du greffe du 26 mai 2021.

C.

Les faits pertinents suivants résultent de la procédure :

a. D______, domicilié à E______ en Géorgie, est titulaire d'un compte "F______" auprès de A______ [Banque] AG, ouvert en avril 2005.

b. B______ est une société panaméenne créée le 11 mars 2009.

La totalité de ses actions est détenue par G______, également créée le 11 mars 2009 à Panama, dont D______ est la fondatrice.

c. B______ est titulaire d'un compte n° 1______ auprès de la BANQUE C______ SA. Lors de l'ouverture de ce compte, le 13 août 2009, elle a indiqué que D______ était l'ayant droit économique de la société.

En juin 2013, B______ a désigné un nouvel administrateur président ainsi qu'un nouvel administrateur secrétaire, modifications annoncées à la BANQUE C______ SA. Le 16 juillet 2013, l'administrateur président de B______ a adressé à cet établissement bancaire un certificat, daté du 15 juillet 2013, attestant de ce que le bénéficiaire économique de la société demeurait inchangé.

Les 21 avril 2014 puis le 21 avril 2016, il a encore été indiqué que D______ était l'actionnaire de B______

d. Dans le cadre d'une procédure pénale P/2______/2015 ouverte pour diverses malversations à l'encontre de H______, ancien employé de A______ [Banque] AG, il est apparu que D______ avait été enrichie de manière illicite de plus de 23 millions de francs.

e. Par ordonnance du 3 novembre 2016, le Ministère public a ordonné le séquestre conservatoire du compte au nom de B______ auprès de la BANQUE C______ SA, dont D______ est l'ayant droit économique. B______ a formé contre cette décision un recours, que la Chambre pénale de recours a rejeté par arrêt du 23 mars 2017.

Les avoirs de D______ auprès de A______ [Banque] AG ont également fait l'objet d'un séquestre pénal. Au 31 décembre 2018, les avoirs en espèces saisis s'élevaient à 14,2 millions de francs.

f. Dans un courrier du 6 novembre 2017, la BANQUE C______ SA a informé le Ministère public de ce que le bénéficiaire économique des avoirs détenus par B______ avait changé le 7 juillet 2013, en raison d'une donation intervenue entre D______ et sa mère, I______, ce dont la banque avait été informée quelques semaines auparavant.

g. Par jugement du 9 février 2018 (JTCO/16/2018), le Tribunal correctionnel a condamné H______ pour escroquerie par métier, gestion déloyale et faux dans les titres. Il a notamment prononcé à l'encontre de D______ en faveur de l'Etat de Genève une créance compensatrice de 13'696'461 USD et de 8'831'965 EUR, ordonné le maintien du séquestre sur le compte de D______ auprès de A______ [Banque] AG en vue de l'exécution de la créance compensatrice, ordonné la levée du séquestre sur le compte de B______ auprès de la BANQUE C______ SA et alloué à A______ [Banque] AG la créance compensatrice prononcée à l'encontre

Le Tribunal correctionnel a notamment retenu que, depuis 2013, D______ n'était plus bénéficiaire de G______ et que dès lors, les avoirs de B______, distincte de la personne de D______, ne pouvaient être confisqués en garantie de l'exécution de la créance compensatrice.

h. Par arrêt du 26 juin 2019 (AARP/217/2019), la Chambre pénale d'appel et de révision a confirmé le jugement du Tribunal correctionnel quant au principe et au montant de la créance compensatrice prononcée à l'encontre de D______.

Elle a admis le recours et modifié le jugement s'agissant du séquestre du compte

La Chambre pénale d'appel et de révision a considéré que D______ était restée première bénéficiaire de G______ et ayant droit économique du compte bancaire de B______ chez BANQUE C______ SA et que le prétendu changement de première bénéficiaire et d'ayant droit économique de G______ en faveur de

Elle a donc ordonné le maintien du séquestre pénal sur le compte de B______ auprès de la BANQUE C______ SA. Compte tenu du montant de la créance compensatrice prononcée contre D______ et de celui séquestré sur le compte F______ de cette dernière, le séquestre a été maintenu à concurrence de 3,3 millions de francs et levé pour le surplus.

i. Par courrier du 10 juillet 2019, A______ [Banque] AG a déclaré compenser les actifs en espèces du compte F______ de D______, avec la créance compensatrice qui lui avait été cédée, réduisant cette dernière à 8'202'147 EUR.

j. Le 10 septembre 2019, D______ a formé un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours et de révision du 26 juin 2019.

B______ a également formé un recours en matière pénale contre cet arrêt, concluant à sa réforme en ce sens que le séquestre pénal portant sur le compte ouvert auprès de BANQUE C______ SA, en vue de l'exécution de la créance compensatrice prononcée à l'encontre de D______, soit levé.

Le 1er octobre 2019, le Tribunal fédéral a indiqué à A______ [Banque] AG qu'aucune restitution de l'effet suspensif n'avait été accordée dans le cadre des différents recours interjetés contre l'arrêt de la Chambre pénale d'appel et de révision du 26 juin 2019.

k. Le 10 septembre 2019, A______ [Banque] AG a formé une requête en séquestre à l'encontre de D______, concluant à ce que le Tribunal de première instance ordonne, sous suite de frais, le séquestre en mains de la BANQUE C______ SA des avoirs, espèces, titres, valeurs, créances, objets, droits et autres biens de quelque nature et en quelque monnaie qu'ils soient, en compte, placement, dépôt, coffre-fort, sous désignation conventionnelle, fiduciaire, numérique ou pseudonymique, au nom de B______, mais appartenant en réalité à D______, à concurrence de 3'178'031 fr. (soit la contre-valeur de 2'910'898 EUR au taux de change du 9 septembre 2019) avec intérêts à 5% dès le 10 juillet 2019.

A______ [Banque] AG invoquait le cas de séquestre de l'article 271 al. 1 ch. 4 LP, sa créance se fondant sur le jugement rendu par le Tribunal correctionnel de Genève le 9 février 2018, confirmé par la Chambre pénale d'appel et de révision le 26 juin 2019. Elle exposait que solde de sa créance compensatrice, soit 8'202'147 EUR, serait partiellement payé par la réalisation des seuls titres liquides du portefeuille détenu par D______ auprès de la banque, dont la valeur avait été estimée à 5'291'249 EUR. Le solde de la créance compensatrice s'élevait dès lors à 2'910'898 EUR, correspondant à 3'178'031 fr. au cours du 9 septembre 2019.

l. Par ordonnance de séquestre du 10 septembre 2019, le Tribunal a ordonné le séquestre requis et dispensé A______ [Banque] AG de fournir des sûretés.

m. Le 4 octobre 2019, la BANQUE C______ SA a informé le conseil de B______ de ce qu'elle avait reçu l'avis d'exécution du séquestre.

Par courrier du 9 octobre 2019, le conseil de B______ a demandé à l'Office des poursuites de lui transmettre une copie du dossier du séquestre.

L'Office des poursuites lui a répondu par courriel du 10 octobre 2019 qu'aucune notification ne serait faite à B______ et l'a invitée à lui adresser une revendication si elle souhaitait revendiquer la propriété des biens séquestrés.

Par courriel du 15 octobre 2019, le conseil de la BANQUE C______ SA a informé B______ du fait que l'Office des poursuites avait fixé l'assiette provisoire du séquestre à 4'856'435 fr.

n. Par acte du 25 octobre 2019, B______ a formé opposition contre l'ordonnance de séquestre, concluant principalement à l'annulation de cette dernière et à ce que A______ [Banque] AG soit condamnée à fournir des sûretés en sa faveur à concurrence de 317'803 fr. 10.

Elle a allégué que les biens séquestrés n'appartenaient pas à D______, qu'il n'y avait pas identité entre elle-même et la précitée et qu'elle-même n'était pas débitrice de A______ [Banque] AG.

o. Préalablement, B______ a conclu à ce que le Tribunal lui communique la requête de séquestre, les pièces ainsi que l'ordonnance de séquestre et qu'il lui octroie un délai pour compléter son opposition.

Le Tribunal a transmis à B______ la requête de séquestre et ordonné à A______ [Banque] AG de transmettre à celle-ci les pièces produites à l'appui de cette requête. Simultanément, il a imparti à B______ un délai pour compléter son opposition à séquestre.

A l'issue du délai imparti, B______ a informé le Tribunal qu'après avoir analysé les documents transmis, elle constatait que son opposition couvrait l'ensemble des problématiques soulevées par la requête et renonçait à la compléter.

p. Le 28 octobre 2019, D______ a également formé opposition contre l'ordonnance de séquestre, concluant principalement à son annulation et subsidiairement à la réduction de son montant à 2'368'847 fr. 62, soit la contrevaleur de 2'143'930.04 EUR.

Elle a fait valoir que la créance compensatrice était contestée devant le Tribunal fédéral, que cette créance n'était ni établie, ni exigible, qu'elle ne portait en tout état pas intérêts et devait être réduite du fait de l'augmentation de la valeur des titres détenus en garantie par A______ [Banque] AG. D______ a également contesté être titulaire des avoirs séquestrés.

19 février 2020, le Tribunal fédéral a partiellement admis les recours formés par H______ et D______ contre l'arrêt rendu le 26 juin 2019 par la Chambre pénale d'appel et de révision. Il a en particulier considéré qu'en l'état du dossier, il n'était pas possible de vérifier si les montants perçus indûment par D______ auraient, en tout ou partie, compensé un dommage causé par d'éventuels actes délictueux de H______ et donc, en conséquence, si la précitée aurait pu se prévaloir des art. 71 al. 1 cum 70 al. 2 CP afin de s'opposer au prononcé de la créance compensatrice litigieuse. Le Tribunal fédéral a ainsi annulé l'arrêt attaqué en tant qu'il avait prononcé une créance compensatrice et a renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. Dans ce cadre, si l'instruction ordonnée par l'arrêt du Tribunal fédéral de la Cour de droit pénal du 25 janvier 2019 (6B_819/2018, ordonnant le renvoi de la cause au Ministère public pour instruction dans la procédure complémentaire P/3______/2017), devait déjà avoir trouvé son terme, l'autorité cantonale devrait examiner à nouveau, en tenant compte des résultats de cette instruction, si le prononcé d'une créance compensatrice à l'encontre de D______ se justifiait. Si, en revanche, l'instruction devait toujours être en cours, l'autorité cantonale devrait renoncer à prononcer une telle créance compensatrice, sans quoi elle risquerait de priver la précitée de montants dont elle ne s'était pas trouvée enrichie. Cas échéant, il appartiendrait à l'autorité cantonale de statuer sur le sort des séquestres dont le maintien avait été ordonné, afin de garantir l'exécution de la créance compensatrice. Le Tribunal fédéral a relevé que de tels séquestres pourraient éventuellement être ordonnés dans le cadre d'une autre procédure, si les conditions demeuraient remplies, en application de l'art. 71 al. 3 CP (consid. 8.5.3).

Pour le surplus, le Tribunal fédéral a considéré que D______ était toujours la première bénéficiaire de G______ et la véritable ayant droit économique du compte de B______ ouvert auprès de la BANQUE C______ SA. Il n'était pas arbitraire de retenir que les modifications alléguées sur ce point avaient relevé d'une simulation et constitué une simple tentative, de la part de D______, de s'opposer au séquestre des avoirs concernés. Malgré l'existence formelle de personnes juridiquement distinctes, D______ détenait en réalité tout l'actif de B______ et la domination économique de D______ sur B______ devait être admise. Le fait d'invoquer la diversité des sujets de droit était par ailleurs constitutif d'un abus de droit, puisqu'il visait exclusivement à éluder l'exécution de la créance compensatrice à laquelle a été condamnée D______ au moyen des avoirs qu'elle détenait par le biais de B______ L'autorité cantonale pouvait donc maintenir le séquestre pénal du compte de ladite société auprès de la BANQUE C______ SA sans violer le droit fédéral (consid. 16.4.2).

r. Dans ses écritures du 20 mars 2020 adressées à la Chambre pénale d'appel et de révision, le Ministère public a annoncé que les actes d'instruction à mettre encore en œuvre dans la procédure pénale ne pourraient être exécutés à brève échéance. Il a invité la Cour à juger la cause sans attendre et à renoncer à prononcer une créance compensatrice à l'encontre de D______, en application de l'arrêt du Tribunal fédéral du 19 février 2020.

s. Le 21 avril 2020, sur instructions de D______ et en accord avec le Président de la Chambre pénale d'appel et de révision, A______ [Banque] AG a procédé à la vente des titres encore détenus par D______ sur le compte F______.

Simultanément, A______ [Banque] AG a fait une déclaration de compensation sur le produit de vente ainsi crédité sur le compte bancaire de D______, soit 6'094'955 fr. 35, indiquant que le montant résiduel de la dette de la précitée s'élevait à 2'413'368.58 EUR.

t. Par jugement du 27 février 2020 (OSQ/6/2020), le Tribunal de première instance a partiellement admis l'opposition formée par D______ contre l'ordonnance de séquestre rendue le 10 septembre 2019 dans la cause C/20181/2019, en ce sens que le séquestre était maintenu à concurrence de 3'178'031 fr. uniquement, sans intérêts.

Par arrêt du 5 août 2020 (ACJC/1145/2020), statuant sur recours de D______, la Cour de justice a partiellement annulé ce jugement et partiellement admis l'opposition de D______, en ce sens le séquestre ordonné était maintenu à concurrence de 2'552'089 fr. 01 sans intérêts. Elle a confirmé le jugement entrepris pour le surplus.

A l'appui de sa décision, la Cour a notamment relevé que le Tribunal fédéral avait certes considéré que le séquestre de ses biens pourrait priver D______ de sommes dont elle n'était pas été enrichie, selon le résultat de l'instruction complémentaire qu'il avait précédemment ordonnée. Cela étant, la précitée ne s'était pas prononcée sur l'avancement de la procédure pénale, à la suite de l'arrêt rendu par le Tribunal fédéral le 25 janvier 2019. Dès lors, et compte tenu du fait qu'il incombait à l'opposante de rendre vraisemblable l'inexistence de la créance invoquée à l'appui du séquestre, il fallait admettre que A______ [Banque] AG disposait, sous l'angle de la vraisemblance, d'une créance compensatrice qui était exigible.

Cet arrêt n'a pas fait l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.

u. Par jugement du 27 février 2020 (OSQ/5/2020), le Tribunal de première instance a déclaré irrecevable l'opposition formée par B______ contre l'ordonnance de séquestre rendue le 10 septembre 2019 dans la cause

Par arrêt du 5 août 2020 (ACJC/1144/2020), la Cour a annulé ce jugement et, statuant à nouveau, déclaré recevable la requête en opposition au séquestre formée le 25 octobre 2019 par B______ Elle a renvoyé la cause au Tribunal pour instruction et nouvelle décision.

v. Par arrêt du 30 novembre 2020, statuant sur renvoi du Tribunal fédéral, la Chambre pénale d'appel et de révision a notamment dit qu'il n'y avait pas lieu de prononcer une créance compensatrice à l'encontre de D______ et ordonné la levée, au plus tôt quarante jours après la notification de son arrêt, des séquestres ordonnés sur le compte de D______ auprès de A______ [Banque] et sur le compte de B______ auprès de C______ SA, à concurrence de 3'300'000 fr.

La Chambre pénale d'appel et de révision a considéré que compte tenu de l'avancement de la procédure complémentaire P/3______/2017, il n'y avait en l'état "pas de certitude sur le fait que les versements indus effectués par H______ sur le compte F______ résulteraient uniquement de pertes dues à la crise financière et à la chute des titre K______ tel que retenu par l'acte d'accusation, les éléments rappelés ci-dessus laissant plutôt penser le contraire.

Dans cette incertitude, il ne peut ainsi pas être arrêté une quotité pour le prononcé d'une créance compensatrice à l'encontre de D______ sans prendre le risque de la priver de montants dont elle ne se serait pas trouvée enrichie, comme l'a relevé le Tribunal fédéral" (consid. 3.1.3).

w. Dans le cadre du renvoi ordonné par arrêt du 5 août 2020 (ACJC/1144/2020), le Tribunal a, par ordonnance du 16 novembre 2020, imparti aux parties un délai pour se déterminer sur la question de la créance compensatrice.

Dans le délai imparti, A______ [Banque] AG a notamment observé que la Chambre pénale d'appel et de révision n'avait pas remis en cause le caractère infondé des versements et transactions dont D______ avait été la bénéficiaire. Malgré les récents développements, la prétention fondant le séquestre des biens de B______ restait la même, soit l'enrichissement de D______, constaté et reconnu par toutes les instances judiciaires ayant traité cette affaire, étant précisé que cette prétention était désormais fondée uniquement sur la créance civile sous-jacente. A______ [Banque] AG a en conséquence conclu au rejet de l'opposition formée

B______ a pour sa part relevé que selon la Chambre pénale d'appel et de révision, les éléments figurant au dossier laissaient penser que D______ avait été victime d'infractions commises par H______, et qu'elle avait subi un dommage. Il était dès lors impossible de d'invoquer un prétendu enrichissement de D______, illégitime de surcroît. Faute de connaître le montant du dommage subi par D______, la créancière ne rendait vraisemblable ni le prétendu enrichissement de celle-ci, ni la quotité de cet enrichissement. B______ a dès lors persisté dans les conclusions de son opposition à séquestre.

x. Les parties ont spontanément répliqué et dupliqué par déterminations écrites des 22 et 28 janvier 2021, persistant dans leurs conclusions.

A réception de ces déterminations, le Tribunal a gardé la cause à juger.

D.

Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré notamment que l'existence d'un enrichissement de D______ sans cause valable avait été constaté par les instance pénales. En particulier, le Tribunal fédéral avait retenu qu'elle s'était approprié les montants litigieux, les avait utilisés à son profit et s'était concrètement trouvée enrichie de ces sommes. En revanche, les faits allégués par A______ [Banque] AG à l'appui de sa requête et dans ses déterminations complémentaires ne permettaient pas d'examiner, sous l'angle de la vraisemblance, si l'existence d'un appauvrissement de la banque et d'un lien de connexité entre cet appauvrissement et l'enrichissement de la cliente était réalisée. A______ [Banque] échouait dès lors à rendre vraisemblable la créance en enrichissement illégitime sur laquelle elle fondait désormais le séquestre. L'opposition devait en conséquence être admise et l'ordonnance de séquestre révoquée.