ACJC/1328/2018

1.

1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte (art. 319 let. a et 3______ let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique (art. 251 let. a CPC).

Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée, pour les décisions prises en procédure sommaire.

En l'espèce, le recours a été interjeté dans le délai (cf. également art. 142 al. 3 CPC) et selon la forme prévus par la loi, de sorte qu'il est recevable.

1.2

Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie recourante (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd. Berne, 2010, n° 2307).

Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 lit. a a contrario et 58 al. 1 CPC).

1.3

Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). Partant, pour examiner si la loi a été violée, la Cour doit se placer dans la situation où se trouvait le premier juge lorsqu'il a rendu la décision attaquée.

En l'espèce, les pièces nouvelles que les parties ont déposés avec leurs réplique, respectivement duplique, sont ainsi irrecevables, comme les faits visés par celles-ci.

2.

La recourante reproche en premier lieu au Tribunal d'avoir omis de se prononcer sur un de ses arguments, soit celui par lequel elle contestait l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la créance retenue dans le titre et d'avoir ainsi violé l'art. 29 al. 2 Cst. prohibant tout déni de justice formel.

2.1

Le droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) implique l'obligation, pour l'autorité, de motiver sa décision, afin que son destinataire puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu. Le juge n'a, en revanche, pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties. Il suffit qu'il mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 129 I 232 consid. 3.2 - JdT 2004 I 588; arrêt du Tribunal fédéral 5A_598/2012 du 4 décembre 2012 consid. 3.1).

Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté, même si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de la décision (arrêt du Tribunal fédéral 5A_111/2015 du 20 octobre 2015 consid. 3.1).

Si l'autorité de recours a une cognition complète, il est en principe admissible, sous l'angle du droit constitutionnel, de guérir les défauts de motivation du jugement de première instance (cf. ATF 135 I 279 consid. 2.6.1 - JdT 2010 I 255; ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 - SJ 2011 I 345; arrêt du Tribunal fédéral 5A_638/2016 du 2 décembre 2016 consid. 3.5.2).

2.2

En l'espèce, le Tribunal a retenu que l'intimée disposait d'un titre de mainlevée définitive, à savoir le titre d'exécution directe du 8 août 2011, relatif à divers contrats de prêt contractés par la recourante auprès de l'intimée entre novembre 2006 et février 2010 pour un montant total de 5'618'190 fr. 40. Il a exposé que la prétention déduite en poursuite s'élevait à la dette reconnue dans ledit titre, sous déduction de la somme remboursée par la recourante, à savoir, selon le premier juge, 1'914'000 fr. Le Tribunal a ainsi considéré implicitement qu'il y avait identité entre la prétention déduite en poursuite et la créance retenue dans le titre. Ce faisant, il s'est prononcé sur l'argument invoqué par la recourante. D'ailleurs, celle-ci a pu contester utilement le jugement de mainlevée.

Le premier grief de la recourante est ainsi infondé. En tout état de cause, la Cour dispose d'un pouvoir de cognition complet sur la question litigieuse, qui relève du droit, de sorte qu'un éventuel défaut de motivation pourrait être guéri dans le cadre du présent arrêt.

3.

La recourante conteste l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la créance retenue dans le titre. Elle reproche à l'intimée de n'avoir produit aucune pièce permettant de préciser quels étaient les contrats de prêt mentionnés dans le titre du 8 août 2011 qui n'avaient pas été remboursés.

3.1

Dans la procédure de mainlevée définitive, le juge se limite à examiner le jugement exécutoire ou les titres y assimilés, ainsi que les trois identités - l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans le titre (ATF 140 III 372 consid. 3.1), l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté - et à statuer sur le droit du créancier de poursuivre le débiteur, c'est-à-dire à décider si l'opposition doit ou ne doit pas être maintenue (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1).

3.2

En l'espèce, la prétention déduite en poursuite et la créance retenue dans le titre résultent toutes deux des divers prêts consentis par l'intimée à la recourante. La créance retenue dans le titre correspond à la somme que la recourante devait à l'intimée le 8 août 2011, alors que la prétention déduite en poursuite correspond au montant que, selon l'intimée, la recourante restait lui devoir au jour de la réquisition de poursuite. Il y a ainsi identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre présenté au juge de la mainlevée.

Le deuxième grief de la recourante se révèle également infondé.

4.

La recourante reproche au Tribunal de ne pas avoir retenu que la formulation du titre du 8 août 2011 démontrait que celui-ci avait pour unique vocation de permettre à l'intimée de se désintéresser sur le produit de la vente du Château de D______ (VD). A son avis, l'obligation de rembourser la somme de 5'618'940 fr. était limitée au jour de l'exécution de la vente.

4.1.1

Dans le cadre d'une procédure sommaire, le rôle du juge de la mainlevée n'est pas de revoir ou d'interpréter le titre qui lui est soumis (ATF 140 III 180 consid. 5.2.1, 124 III 501 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_58/2015 du 28 avril 2015 consid. 3 non publié in ATF 141 III 185).

En particulier, il n'appartient pas au juge saisi d'une requête de mainlevée définitive de trancher des questions de droit matériel délicates ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, la décision sur de telles questions étant réservée au juge du fond (ATF 124 III 501 consid. 3a).

4.1.2

Selon l'art. 347 CPC, les titres authentiques relatifs à des prestations de toute nature peuvent être exécutés comme des décisions aux conditions suivantes : a) la partie qui s'oblige a expressément déclaré dans le titre qu'elle reconnaissait l'exécution directe de la prestation; b) la cause juridique de la prestation est mentionnée dans le titre; c) la prestation due est : 1) suffisamment déterminée dans le titre, 2) reconnue dans le titre par la partie qui s'oblige, 3) exigible.

L'obligation doit être décrite dans l'acte authentique lui-même ou alors résulter d'un document y annexé. L'idée de base consiste à ce que l'autorité d'exécution puisse établir par elle-même et de façon certaine l'obligation à exécuter, sur la seule base de l'acte authentique et - le cas échéant - de documents complémentaires relatifs au contenu et à l'existence de la prestation due en vertu de la cause juridique mentionnée dans l'acte, sans qu'il ne soit question de procéder à de quelconques actes d'instruction. En application de ces critères, une prestation en argent doit être exprimée en chiffres, ou déterminable de façon certaine en fonction de données complémentaires. Si la prestation est soumise à conditions, la (non-)réalisation de celle-ci doit être documentée de façon irréfutable. Si les moyens de preuve en procédure sommaire ne sont pas suffisamment liquides, la demande d'exécution doit être rejetée (JEANDIN, in CPC, Code de procédure civile commenté, 2011, n. 19 ad art. 348 CPC; WALPEN, in Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2012, n. 52 ad art. 3487 CPC).

4.2

En l'espèce, le texte du titre authentique du 8 août 2011 (cf. ci-dessus, EN FAIT, let. C.c) est clair et ne souffre aucune interprétation qui s'en écarterait. Les prétentions de l'intimée en paiement des sommes de 5'618'190 fr. 40 et 398'458 fr. 85 devenaient exigibles le 8 août 2011. Le titre précise en outre que le premier montant mentionné (5'618'190 fr. 40) devait être remboursé lors de l'exécution de la vente du Château de D______ (VD), exécution dont il est admis qu'elle est intervenue le 8 août 2011. La recourante s'est ainsi engagée à utiliser le produit de la vente dudit château pour acquitter sa dette en capital. Aucune disposition du titre authentique ne permet de retenir qu'en cas de remboursement partiel de la dette, le solde ferait l'objet d'une remise de dette, ni que le titre deviendrait caduc après l'exécution de la vente du château, soit le jour même de son établissement.

Le troisième grief de la recourante se révèle tout aussi infondé que les précédents.

5.

Enfin, la recourante soutient que, dans la mesure où l'intimée pendant de nombreuses années ne lui a pas réclamé le montant déduit en poursuite, la dette avait été remise et était par conséquent éteinte.

5.1

Lorsque la poursuite est fondée sur un titre authentique exécutoire (art. 80 al. 2 ch. 1bis LP), le débiteur poursuivi ne peut opposer à son obligation que des objections qu'il peut prouver immédiatement (art. 81 al. 2 LP).

Ainsi, le débiteur n'est pas limité dans ses exceptions. Il peut tout d'abord se prévaloir des moyens énumérés à l'art. 81 al. 1 LP (extinction, sursis, prescription) même si ceux-ci se sont produits avant le prononcé du titre. Le débiteur ne peut toutefois se contenter de rendre vraisemblables ces exceptions ou objections : il doit les prouver immédiatement par titre. Le débiteur peut en outre se prévaloir d'autres objections, notamment d'un vice de la volonté, d'un vice de forme dans l'instrumentation de l'acte, de l'absence de mention dans la cause juridique de la prestation, du fait que la prestation ne peut faire l'objet d'un titre authentique exécutoire ou de l'absence de consentement du représentant légal ou du curateur de représentation (ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 32 et 33 ad art. 81 LP).

L'écoulement du temps ne peut constituer à lui seul une remise de dette au sens de

5.2

En l'espèce, au vu de ce qui vient d'être exposé, la recourante ne peut se prévaloir du simple écoulement du temps.

En outre, la recourante ne prouve pas l'existence d'autres moyens libératoires. En particulier, elle n'établit pas, et ne prétend d'ailleurs pas en recours, qu'elle aurait remboursé, sur la base du titre exécutoire, un montant supérieur à celui de 1'914'000 fr. retenu par le Tribunal.

En définitive, le recours se révèle intégralement infondé, de sorte qu'il sera rejeté.

6.

Les frais judiciaires du recours seront arrêtés à 2'250 fr. (art. 48 et 61 al. 1 OELP) et mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront compensés avec l'avance de frais qu'elle a fournie, laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC).

La recourante sera en outre condamnée à verser à l'intimée 2'500 fr. à titre de dépens du recours, débours et TVA inclus (art. 20, 23 al. 1, 25 et 26 LaCC; art. 84, 85, 89 et 90 RTFMC).

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