ACJC/1346/2024

1.

1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée de l'opposition, seule la voie du recours est ouverte (art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique (art. 251 let. a CPC).

1.2

Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 251let. a et 321 al. 1 et 2 CPC).

1.3

Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320

CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par le recourant (HOHL/DE PORET BORTOLASO/AGUET, Procédure civile, Tome II, 2ème édition, Berne, 2010, n. 2307).

Le recours étant instruit en procédure sommaire, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 a contrario et art. 58 al. 1 CPC).

S'agissant d'une procédure de mainlevée définitive, la Cour doit vérifier d'office si la requête est fondée sur un titre de mainlevée valable (arrêt du Tribunal fédéral 5P.174/2005 du 7 octobre 2005 consid. 2.1). Dans cette mesure, la Cour applique librement le droit.

2.

Les allégations et les pièces nouvelles du recourant ne sont pas recevables; les conclusions de recourant qui vont au-delà du rejet du recours sont en tout état irrecevables. (art. 326 al. 1 CPC).

La Cour examinera ainsi la cause sur la base du dossier dont disposait le Tribunal.

3.

Le recourant, dans une écriture au caractère prolixe et comportant notamment plusieurs passages inconvenants à l'endroit du Tribunal ainsi que des autorités judiciaires en général, soulève pêle-mêle divers points, dont seuls deux, à bien le comprendre, peuvent être rattachés à des griefs recevables: une violation de l'art. 68 al. 2 CPC, en tant que la procuration en faveur du conseil de l'intimée ne serait pas valable, et une violation du droit d'être entendu en raison d'une absence de motivation du jugement.

3.1

Selon l'art. 80 al. 1 LP, le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.

Aux termes de l'art. 81 al. 1 LP, lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.

Il appartient au débiteur d'établir que sa dette est éteinte par titre. Contrairement à ce qui vaut pour la mainlevée provisoire (art. 82 al. 2 LP), le poursuivi ne peut se borner à rendre sa libération vraisemblable, il doit, au contraire, en apporter la preuve stricte (ATF 124 III 501 consid. 3a).

3.2

L'art. 68 al. 1 CPC dispose que toute personne capable d'ester en justice peut se faire représenter au procès. Le représentant doit justifier de ses pouvoirs par une procuration (art. 68 al. 3 CPC). Le Tribunal fédéral a eu l'occasion de préciser que le tribunal saisi peut exiger une procuration spécifique pour la procédure en cours afin de lever le doute quant à la validité de la procuration pour cette procédure (arrêt du Tribunal fédéral 5A_510/2018 du 26 septembre 2018 consid. 3.4.1).

3.3

La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu, consacré par l'art. 29 al. 2 Cst., le devoir pour le juge de motiver sa décision, afin que le destinataire puisse en saisir la portée, l'attaquer utilement s'il y a lieu, et l'autorité de recours, exercer son contrôle. Pour répondre à ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision (ATF 143 IV 40 consid. 3.4.3; 143 III 65 consid. 5.2; 142 I 135 consid. 2.1). Il n'est pas tenu de discuter tous les arguments soulevés par les parties, mais peut se limiter à ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 146 II 335 consid. 5.1; 143 III 65 consid. 5.2; 142 II 154 consid. 4.2; 139 IV 179 consid. 2.2).

En procédure sommaire, la motivation peut être plus succincte qu'en procédure ordinaire (MAZAN, Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung,

3.4

En l'espèce, il est incontestable que la procuration produite par l'intimée date de 2017, porte sur un "litige" non décrit avec le recourant, et que le tirage versé, s'il comporte bien une trace de signature contrairement à ce que soutient l'appelant, ne permet guère de la lire.

Il s'agit toutefois de prendre en considération la circonstance que la présente cause a été appelée à une audience du Tribunal qui connaissait concurremment de la procédure C/4______/2024. Dans le dossier de celle-ci figure une procuration consentie par l'intimée le 15 janvier 2022 en faveur du même avocat, portant sur le recouvrement de toute créance détenue par la précitée à l'encontre du recourant, de même que des décisions de justice récentes, dans lesquelles l'intimée était représentée constamment par le même conseil. Le Tribunal était ainsi fondé à ne pas douter de la validité de la procuration produite par l'intimée, ce d'autant que le recourant n'a fait valoir aucun moyen de preuve concluant à l'appui de ses affirmations de falsification de signature.

S'agissant de la motivation du jugement, celle-ci est certes lapidaire puisqu'elle tient tout entière dans le fait qu'il a été retenu que la pièce produite (dont on comprend sans autre qu'il s'agit de l'arrêt de la Cour du 11 avril 2014) représente un titre de mainlevée au sens de l'art. 80 LP. La décision du premier juge, rendue en procédure sommaire, est ainsi compréhensible, ce que le recourant ne remet d'ailleurs pas véritablement en cause, pas plus d'ailleurs qu'il ne la discute. Quant à la question des pouvoirs de l'avocat de l'intimée, qui avait été soulevée en audience par le recourant, elle n'a, il est vrai, été qu'implicitement traitée; cela ne porte pas à conséquence puisque l'objection n'était pas pertinente.

Pour le surplus, l'arrêt de la Cour du 11 avril 2014, assorti d'une attestation de son caractère exécutoire, constitue à l'évidence un titre au sens rappelé ci-dessus. Le recourant ne fait pas valoir et ne démontre pas que la dette serait éteinte.

Au vu de ce qui précède, le premier juge était fondé à prononcer la mainlevée définitive requise.

Le recours sera dès lors rejeté.

4.

Le recourant, qui succombe, supportera les frais de son recours (art. 106 al. 1 CPC), arrêtés à 3'200 fr., décision sur effet suspensif comprise (art. 48, 61 OELP), compensés avec l'avance opérée, acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Il sera condamné à en rembourser l'intimée.

Il versera en outre à l'intimée 1'000 fr. à titre de dépens de recours, au vu de la très brève écriture de réponse, et du peu de complexité de l'objet de la procédure, en dépit de sa valeur litigieuse élevée (art. 84, 85, 88, 90 RTFMC).

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