ACJC/1569/2022

1.

1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union conjugale, considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).

En l'espèce, le litige porte sur les contributions à l'entretien des enfants et de l'épouse qui, capitalisées selon l'art. 92 al. 2 CPC, conduisent à une valeur litigieuse supérieure à 10'000 fr., de sorte que la voie de l'appel est ouverte.

1.2

Interjeté dans le délai utile de dix jours (art. 142 al. 3, 271 let. a et 314 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), l'appel est recevable.

2.

2.1 L'appel peut être formé pour violation du droit (art. 310 let. a CPC) et constatation inexacte des faits (art. 310 let. b CPC). L'instance d'appel dispose ainsi d'un plein pouvoir d'examen de la cause en fait et en droit. En particulier, elle contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première instance (art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 let. b CPC) et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1).

Les mesures protectrices de l'union conjugale étant soumises à la procédure sommaire, la cognition de la Cour est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 138 III 97 consid. 3.4.2; 127 III 474 consid. 2b/bb, in JdT 2002 I 352).

2.2

Les maximes d'office et inquisitoire illimitée sont applicables aux questions concernant les enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 CPC), ce qui a pour conséquence que la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC), ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_841/2018,5A_843/2018 du 12 février 2020 consid. 5.2).

S'agissant de la contribution d'entretien due à l'épouse, les maximes de disposition et inquisitoire simple sont applicables (art. 58 al. 1 et 272 CPC; ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; ATF 129 III 417 précité).

L'obligation du juge d'établir les faits d'office ne dispense pas les parties de collaborer activement à la procédure. Il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 130 III 102 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_855/2017 du 11 avril 2018 consid. 4.3.2).

3.

Les parties ont allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles en appel.

3.1

Selon la jurisprudence, les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC sont cumulatives: les faits et moyens de preuve nouveaux sont admissibles en appel pour autant qu'ils soient invoqués ou produits sans retard (let. a) et qu'ils n'aient pas pu l'être en première instance, bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b).

Lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire illimitée, les parties peuvent présenter des nova en appel, même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1), et ce jusqu'à l'entrée en délibération de l'autorité d'appel, c'est-à-dire dès que l'autorité d'appel a communiqué aux parties que la cause a été gardée à juger (ATF 142 III 413 consid. 2.2.5-2.2.6; cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_290/2020 du 8 décembre 2020 consid. 3.3.5).

3.2

En l'espèce, les allégations et pièces nouvelles des parties sont recevables, dès lors qu'elles concernent les besoins des enfants mineurs, ainsi que la situation personnelle et financière des parents et que les pièces ont été déposées avant que la Cour n'informe les parties que la cause était gardée à juger. Elles ont été intégrées dans la mesure utile dans la partie EN FAIT ci-dessus.

4.

L'appelant reproche au Tribunal d'avoir considéré que sa situation financière lui permettait de contribuer à l'entretien des enfants et de l'intimée.

4.1.1

L'obligation d'entretien envers l'enfant mineur prime les autres obligations d'entretien du droit de la famille (art. 276a al. 1 CC), soit celles à l'égard du conjoint et de l'enfant majeur (ATF 144 III 481 consid. 4.3 i. f.; arrêts du Tribunal fédéral 5A_880/2018 du 5 avril 2019 consid. 5.3.2;5A_764/2017 du 7 mars 2018 consid. 4.1.3 et les références).

4.1.2

Selon l'art. 276 CC – auquel renvoie l'art. 176 al. 1 ch. 3 CC –, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1). Les parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2).

L'étendue de l'entretien convenable dépend de plusieurs critères, la contribution d'entretien devant correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère (art. 285 al. 1 CC).

4.1.3

Selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, lorsque le juge constate que la suspension de la vie commune est fondée, il fixe la contribution pécuniaire à verser par un époux à l'autre.

Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux.

Tant que le lien matrimonial subsiste, le principe d’égalité de traitement issu de l’art. 163 CC s’applique, à savoir que les conjoints ont, dans les limites des moyens disponibles, droit au maintien du dernier train de vie commun dans la même mesure et indépendamment de critères comme l'impact décisif du mariage ou sa durée. Seule une capacité contributive propre, réelle ou hypothétique, peut limiter le devoir d’entretien de l’art. 163 CC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_849/2020 du 27 juin 2022 consid. 5, destiné à la publication).

4.1.4

La fixation de la contribution d'entretien relève de l'appréciation du juge, qui jouit d'un large pouvoir en la matière et applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 19 juillet 2014 consid. 4.4.3 et les références citées).

Dans trois arrêts publiés (ATF 147 III 265, in SJ 2021 I 316; 147 III 293 et 147 III 301), le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une méthode de calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de la famille, soit la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite en deux étapes).

Cette méthode implique de calculer dans un premier temps les moyens financiers à disposition, en prenant en considération tous les revenus du travail, de la fortune et les prestations de prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il faut inclure les prestations reçues en faveur de l'enfant (notamment les allocations familiales ou d'études). Ensuite, il s'agit de déterminer les besoins de la personne dont l'entretien est examiné (entretien convenable, qui n'est pas une valeur fixe, mais dépend des besoins concrets et des moyens à disposition). Enfin, les ressources à disposition sont réparties entre les différents membres de la famille, selon un certain ordre de priorité, de manière à couvrir le minimum vital du droit des poursuites, respectivement en cas de moyens suffisants, le minimum vital du droit de la famille. L'éventuel excédent – après de la part des revenus dévolue à l'épargne – est ensuite réparti en principe par "grandes et petites têtes", la part pour un parent étant le double de celle pour un enfant mineur. De multiples raisons fondées sur les particularités du cas d'espèce permettent toutefois de déroger à cette répartition, notamment la répartition de la prise en charge des enfants ou des besoins particuliers (ATF 147 III 265 consid. 7, 7.3 et 8.3.2). La part d'épargne qui n'est pas absorbée par les coûts supplémentaires liés à la séparation doit être laissée à la partie qui les génère car il ne faut pas anticiper la liquidation du régime matrimonial par le versement d'une contribution d'entretien excessive (arrêt du Tribunal fédéral 5A_112/2020 du 28 mars 2022 consid. 6.2).

4.1.5

Pour fixer le montant de la contribution d'entretien, le juge doit notamment tenir compte des revenus et de la fortune des époux. Si les revenus (du travail et de la fortune) suffisent à l'entretien des conjoints, la substance de la fortune n'est normalement pas prise en considération (arrêts du Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 4.3 ;5A_608/2019 du 16 janvier 2020 consid. 4.2.1 et les arrêts cités;5A_524/2017 du 9 octobre 2017 consid. 5.1.3;5A_170/2016 du 1 er septembre 2016 consid. 4.3.5).

4.1.6

Dans le calcul des besoins, le point de départ est le minimum vital du droit des poursuites, comprenant l'entretien de base selon les normes d'insaisissabilité (RS/GE E 3 60.04), auquel sont ajoutées les dépenses incompressibles, à savoir, pour l'enfant, les primes d'assurance-maladie obligatoire, les frais de formation, les frais médicaux non pris en charge par une assurance, une part des frais de logement du parent gardien et les frais de garde par des tiers (ATF 147 III 265 précité consid. 7.2). Dans la mesure où les moyens financiers le permettent, la contribution d'entretien doit être étendue au minimum vital du droit de la famille. Pour les parents, les postes suivants entrent généralement dans cette catégorie : les impôts, les forfaits de télécommunication, les assurances, les frais de formation continue indispensable, les frais de logement correspondant à la situation (plutôt que fondés sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, un montant adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances favorables, les primes d'assurance-maladie complémentaires, ainsi que les dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants. Chez les enfants, il peut être tenu compte, notamment, d'une part d'impôts et des primes d'assurancemaladie complémentaires. En revanche, doivent être exclus les frais de voyage et de loisirs, qui seront financés, cas échéant, par l'éventuel excédent (ATF 147 III 265 précité consid. 4.1.5 et 7.2).

Seules les charges effectives, à savoir celles qui sont réellement acquittées par les parties, peuvent être prises en compte pour le calcul de la contribution d'entretien (ATF 121 III 20 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_617/2020 du 7 mai 2021 consid. 5.3)

Lorsqu'il s'agit de fixer la contribution à l'entretien durant les mesures protectrices de l'union conjugale, il convient de prendre en considération que le conjoint vit en communauté avec une autre personne. La durée du concubinage n'est pas déterminante. Ce qui importe, c'est que les intéressés tirent des avantages économiques de leur relation, soit qu'ils forment une communauté de toit et de table ayant pour but de partager les frais et les dépenses (ATF 138 III 97 consid. 2.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1068/2021 du 30 août 2022 consid. 3.2.1). Dans ces circonstances, il n'est pas arbitraire de considérer que le compagnon pourrait participer pour moitié aux frais communs, même si sa participation effective est moindre. En règle générale, on considère que le concubin règle la moitié du loyer et que le minimum vital de l'époux qui vit en concubinage s'établit à la moitié du montant de base de deux adultes formant une communauté domestique durable, conformément aux lignes directrices pour le calcul du minimum d'existence selon l'art. 93 LP émises par la Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse. La répartition du montant de base LP par moitié est absolue car elle résulte du seul fait que les charges de base du débiteur sont inférieures en raison de la vie commune quand bien même il ne s'agit que d'une (simple) communauté domestique et que le concubin n'apporte aucun soutien financier au débirentier (ATF 144 III 502 consid. 6.6 ; ATF 137 III 59 consid. 4.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1068/2021 précité). Il est en revanche possible de s'écarter de la répartition par moitié en ce qui concerne les frais communs, tels que le loyer et l'entretien de l'enfant (ATF 137 III 59 consid. 4.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_855/2017 précité). Cette répartition peut s'effectuer en fonction de la capacité de gain effective ou hypothétique du concubin (ATF 137 III 59 consid. 4.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_855/2017 précité) et des circonstances; aussi, le concubin doit-il assumer la moitié, mais parfois un tiers ou deux tiers des coûts de logement, si les enfants de l'un ou de l'autre des concubins partagent également celui-ci (DE WECK-IMMELE, in CPra- Matrimonial, 2016, art. 176 CC, n. 98).

Dans tous les cas, le minimum vital du droit des poursuites du débirentier doit être préservé (ATF 147 III 265 précité consid. 7.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3).

4.1.7

Aux termes de l'art. 173 al. 3 CC, la contribution prend effet - au plus tôt - une année avant le dépôt de la requête ou à une date ultérieure, la fixation du dies a quo relevant toutefois de l'appréciation du juge (ATF 111 II 103 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_592/2018 du 13 février 2019 consid. 2.1;5A_454/2017 du 17 mai 2018 consid. 4.1;5A_251/2016 du 15 août 2016 consid. 2.1.3).

L'effet rétroactif ne se justifie que si l'entretien dû n'a pas été assumé en nature ou en espèces ou dès qu'il a cessé de l'être (arrêts du Tribunal fédéral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 3.1;5A_591/2011 du 7 décembre 2011 consid. 5.2).

4.2.1

En l'espèce, le salaire mensuel brut de base de l'appelant a été de USD 12'350 en 2020, de USD 12'896 en 2021 et de USD 12'831 de janvier à mai 2022.

L'appelant fait valoir à juste titre que ses revenus doivent être calculés en faisant abstraction de la rente pour les enfants, soit 453 fr. [(USD 488 x (0.918 + 0.939) /2)] en moyenne qui leur est exclusivement destinée.

L'appelant a perçu une rente pour conjoint de USD 756 en moyenne jusqu'en octobre 2021 mais une somme de USD 3'419, correspondant à environ 4,5 mois de rente, lui a été reprise au mois de novembre 2021. Il sera donc considéré, en équité, qu'il a perçu la rente pour conjoint jusqu'en juin 2021.

De même, dans ses charges, une somme de USD 1'232 lui a été remboursée car la contribution à la couverture maladie ne couvrait plus son épouse, sa participation à la couverture maladie passant de 5,8%, pour toute la famille à 3,25% pour l'appelant et les enfants. Il sera donc considéré que les charges de l'appelant ont été modifiées également au mois de juillet 2021, la somme de USD 1'232 présentant un peu plus de 4 mois de différence de charges, passant de USD 2'008 à USD 1'719.

Par conséquent, l'appelant a réalisé un revenu mensuel net moyen de 10'693 fr. [(USD 12'900 + USD 756 - USD 2'008) x 0,918] de février à juin 2021, et de 10'264 fr. [(USD 12'900 - USD 1'719) x 0,918] de juillet à décembre 2021. Depuis le mois de janvier 2022, il réalise un salaire mensuel net moyen de 10'434 fr. [(USD 12'831 - USD 1'719) x 0,939].

4.2.2

De février à décembre 2021, l'intimée a réalisé un salaire mensuel net moyen de 4'647 fr. ((4'117 fr. + 10 x 4'700 fr.) / 11). Depuis le 1er janvier 2022, son salaire mensuel net est de 4'800 fr.

4.3.1

Compte tenu des revenus aisés des parties, c'est à juste titre que le premier juge a fait application du minimum vital selon le droit de la famille pour établir leurs charges respectives. Cela étant, c'est à tort qu'il a inclus les frais de loisirs dans les charges des enfants, même si les parties étaient d'accord sur ce point, dès lors que selon la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral ces frais doivent, cas échéant, être couverts par l'excédent familial. Il sera ainsi tenu compte du fait que c'est à l'appelant de couvrir les frais des loisirs des enfants dans le partage de l'éventuel excédent.

4.3.2

Les parties n'ont pas documenté les frais de formation de C______ pour l'année 2021-2022. L'écolage non couvert par l'employeur de l'appelant a été de 213 fr. ((16'200 fr. - 13'668 fr.) / 12) par mois en 2020/21 et sera de 434 fr. (20'150 fr. - 14'945 fr.) / 12) par mois en 2022/23. Il est ainsi vraisemblable que pour l'année 2021/22 ses frais auront été d'environ 323 fr. 50 ((213 fr. + 434 fr.) /

2) par mois, soit la moyenne entre l'écolage de l'année précédente et la suivante. Les autres frais de scolarité ont été de 5'017 fr. en 2020/21, soit 418 fr. par mois, et de 3'545 fr. en 2022/23, soit 295 fr. par mois. Une somme moyenne de 356 fr. 50 ((418 fr. + 295 fr.) / 2) par mois sera retenue pour l'année 2021/22.

En 2021, les charges de l'enfant C______ s'élevaient ainsi, hors entretien de base, à 479 fr. 50, arrondies à 480 fr., comprenant la prime d'assurance-maladie complémentaire (48 fr., non contestée en appel), les frais de transport (2 fr. 50, non contestés en appel), l'écolage non couvert par l'employeur de l'appelant (268 fr. 25, soit 6 mois à 213 fr. et 6 mois à 323 fr. 50) et les autres frais liés à la scolarité de l'enfant en milieu privé (387 fr. 25, soit 6 mois à 418 fr. et 6 mois à 356 fr. 50), sous déduction de la moitié de l'allocation pour enfant perçue par l'appelant (226 fr. 50, soit 453 fr. / 2).

De janvier à juillet 2022, les charges de C______ ont été de 504 fr. compte tenu d'un écolage de 323 fr. 50 par mois et d'autres frais de scolarité de 356 fr. 50 par mois. Dès août 2022, les charges de C______ ont été de 553 fr. compte tenu d'un écolage de 434 fr. par mois et d'autres frais de scolarité de 295 fr. par mois. Elles étaient ainsi de 528 fr. 50 en moyenne, arrondies à 530 fr.

4.3.3

Comme pour l'enfant C______, les parties n'ont pas documenté les frais de formation de D______ pour l'année 2021-2022. L'écolage non couvert par l'employeur de l'appelant a été de 195 fr. ((15'200 fr. – 12'858 fr.) / 12) par mois en 2020/21 et sera de 214 fr. ((16'950 fr. – 14'378 fr.) / 12) par mois en 2022/23. Il est ainsi vraisemblable que pour l'année 2021/22 ses frais auront été d'environ 204 fr. 50 ((195 fr. + 214 fr.) / 2), soit la moyenne entre l'écolage de l'année précédente et la suivante. Les autres frais de scolarité ont été de 5'017 fr. en 2020/21, soit 418 fr. par mois, et de 2'980 fr. en 2022/23, soit 248 fr. par mois. Une somme moyenne de 333 fr. ((418 fr. + 248 fr.) / 2) par mois sera retenue pour l'année 2021/22.

En 2021, les charges de l'enfant D______ s'élevaient ainsi, hors entretien de base, à 399 fr. 25, arrondies à 400 fr., comprenant la prime d'assurance-maladie complémentaire (48 fr., non contesté en appel), les frais de transport (2 fr. 50, non contestés en appel), l'écolage non couvert par l'employeur de l'appelant (199 fr. 75, soit 6 mois à 195 fr. et 6 mois à 204 fr. 50) et les autres frais liés à la scolarité de l'enfant en milieu privé (375 fr. 50, soit 6 mois à 418 fr. et 6 mois à 333 fr.), sous déduction de la moitié de l'allocation pour enfant perçue par l'appelant (226 fr. 50, soit 453 fr. / 2).

De janvier à juillet 2022, les charges de D______ ont été de 361 fr. 50 compte tenu d'un écolage de 204 fr. 50 par mois et d'autres frais de scolarité de 333 fr. par mois. Dès août 2022, les charges de D______ ont été de 286 fr. compte tenu d'un écolage de 214 fr. par mois et d'autres frais de scolarité de 248 fr. par mois. Elles étaient ainsi de 323 fr. 75 en moyenne, arrondies à 330 fr.

4.3.4

A juste titre, l'appelant relève que les intérêts hypothécaires ont été de 1'907 fr. par mois jusqu'en août 2021 et sont de 739 fr. par mois depuis lors.

C'est avec raison que le premier juge n'a pas tenu compte des dépenses tendant à une amélioration de la maison dépassant son simple entretien (lumières extérieures, amélioration du jardin, mise en sous-terrain d'une ligne téléphonique, automatisation du portail, pose de grille de ventilation à la lucarne). En revanche, les autres dépenses s'avéraient nécessaires (réparation de sanitaires, débouchage des toilettes, l'entretien annuel de la climatisation, du chauffage et des haies, la réfection de la dalle en béton, restauration de l'interphone) voire imposées par les autorités (répartition des eaux usées). Entre le 31 juillet 2019 et le 7 juin 2022, l'appelant a prouvé avoir dépensé 2'965 fr. 70 (108 fr. le 31 juillet 2019 + 680 fr. le 17 mai 2019, 800 fr. le 29 juin 2020, 559 fr. 60 le 23 avril 2022, 506 fr. 20 le 7 juin 2022 et 311 fr. 90 le 7 juin 2022) pour les entretiens courants, soit 124 fr. (2'965 fr. 70 / 24 mois) par mois, auxquels il faut ajouter 430 fr. par année d'entretien de la climatisation, 894 fr. par année d'entretien du chauffage et 280 fr. par année d'entretien des haies, soit 134 fr. (1'604 fr. / 12) par mois en moyenne. L'assurance-bâtiment est également de 1'588 fr. par année, soit 132 fr. par mois. C'est donc une somme de 390 fr. (124 fr. + 134 fr. + 132 fr.), arrondie à 400 fr., qui sera retenue pour ce poste.

Puisque les frais relatifs à l'usage d'un véhicule ont été admis par le Tribunal, il doit également être tenu compte des frais d'essence en découlant. L'appelant ayant allégué une somme de 120 fr. pour ce poste en première instance et les frais relatifs à cette charge n'étant pas documentés, il n'y a pas lieu d'accorder la somme de 200 fr. plaidée en appel. Par égalité de traitement, il sera admis pour chacun des époux une somme de 150 fr. de frais d'essence. [La cotisation pour l'association] G______ et le livret N______ consistant dans des assurances, tout comme l'assurance protection juridique, il peut en être tenu compte dès lors qu'il est fait application du minimum vital selon le droit de la famille. Par conséquent, les frais liés à l'usage d'un véhicule pour l'appelant seront arrêtés à 895 fr. (745 fr. + 150 fr.).

Comme l'a retenu le Tribunal, les frais de téléphonie doivent être limités au prix de l'abonnement (194 fr. 90). Des achats d'appareil et de divertissement en ligne n'entrent pas en compte et l'appelant n'a pas prouvé la régularité du dépassement de son forfait d'appel.

Les frais d'entretien du chien seront arrêtés à 294 fr. par mois, l'appelant ayant démontré avoir dépensé des sommes supérieures pour les frais courants de l'animal (plus de 100 fr. par mois en moyenne), les frais vétérinaires (95 fr. par mois en moyenne) et les frais de garde (120 fr. par mois en moyenne).

L'intimée fait valoir que l'appelant vit en concubinage de sorte que ses frais de logement (intérêts hypothécaires, frais d'entretien de la maison, SIG, RC/ménage et redevance télévision) doivent être divisés par moitié et son entretien de base selon les normes OP être limité à 850 fr. Il résulte des pièces produites que I______ possédait son propre domicile jusqu'au 30 avril 2022, de sorte qu'elle avait ses propres charges de logement et d'entretien de base d'une personne seule. En revanche, malgré les multiples déclarations écrites élaborées pour les besoins de la procédure déniant le concubinage, il est vraisemblable que I______ fait communauté de toit et de table avec l'appelant depuis le 1er mai 2022. Il est en effet peu plausible que I______, âgée de 35 ans et dont il n'est pas allégué qu'elle serait sans emploi, retourne vivre chez ses parents et ne se rende chez son ami que lorsque celui-ci reçoit ses enfants. En outre, son nom est présent sur des factures concernant le chien de l'appelant, à côté du nom de l'appelant et à l'adresse de ce dernier.

Compte tenu de ce qui précède, jusqu'en août 2021, les charges de l'appelant s'élevaient à 5'755 fr. 85, arrêtés à 5'760 fr., comprenant les intérêts hypothécaires (1'907 fr.), la prime d'assurance-maladie complémentaires (95 fr., non contestée en appel), les frais d'assurance-RC/ménage (140 fr. 50, non contesté en appel), les frais de SIG (265 fr., non contestés en appel), les frais d'entretien de la maison (400 fr.), les frais de redevance télévision (27 fr. 90, la redevance annuelle étant de 335 fr. depuis 2021), l'abonnement téléphonique (194 fr. 90), les frais de véhicule (895 fr.), les frais d'assurance juridique (26 fr. 95, non contesté en appel), la prime d'assurance-vie (125 fr. 10, non contesté en appel), l'assurance du chien (32 fr. 50, non contesté en appel), l'entretien du chien, frais de garde compris (294 fr.), les acomptes d'impôts (2 fr.) et l'entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.).

De septembre 2021 à avril 2022, les charges de l'appelant s'élevaient à 4'587 fr. 85 (5'758 fr. 85 - 1'907 fr. + 739 fr.), arrêtés à 4'590 fr., dès lors que les intérêts hypothécaires ne sont plus que de 739 fr. par mois depuis septembre 2021.

Enfin, depuis le 1er mai 2022, l'appelant partage ses dépenses courantes non individuelles et ses frais de logement avec sa nouvelle compagne. Il importe peu que cette communauté de toit et de table soit récente. Depuis le mois de mai 2022 l'amie de l'appelant, qui fait l'économie d'un loyer propre, doit participer aux frais de logement de l'appelant. Il faut toutefois tenir compte du fait que l'appelant y loge ses deux enfants. Ainsi, seul 1/3 des intérêts hypothécaires doivent être mis à la charge de la compagne de l'appelant. Les autres charges d'entretien, auxquelles les enfants ne participent pas, peuvent être mises par moitié entre l'appelant et sa compagne. De même l'entretien de base de ce dernier doit tenir compte de la présence des enfants et ainsi être augmenté de 150 fr. (différence entre une personne seule et avec la charge des enfants). Ses charges seront donc arrêtées à 3'574 fr. 80, arrondies à 3'580 fr., comprenant les 2/3 des intérêts hypothécaires (492 fr. 65, soit 2/3 de 739 fr.), la prime d'assurance-maladie complémentaire (95 fr.), les frais d'assurance-RC/ménage (70 fr. 25, soit ½ de 140 fr. 50), les frais de SIG (132 fr. 50, 1/2 de 265 fr.), les frais d'entretien de la maison (200 fr., soit 400 fr. / 2), les frais de redevance télévision (13 fr. 95, ½ de 27 fr. 90), l'abonnement téléphonique (194 fr. 90), les frais de véhicule (895 fr.), les frais d'assurance-protection juridique (26 fr. 95), la prime d'assurance-vie (125 fr. 10), l'assurance du chien (32 fr. 50, non contesté en appel), l'entretien du chien, y compris les frais de garde (294 fr.), les acomptes d'impôts (2 fr.) et l'entretien de base selon les normes OP (1'000 fr., soit 850 fr. + 150 fr.).

4.3.5

Par égalité de traitement, il doit être tenu compte dans les charges de l'intimée, comme il l'a été dans celles de l'appelant, de ses frais d'assurance- RC/ménage (22 fr. 80), de SIG (15 fr. 30, soit 153 fr. sur 10 mois), de redevance télévision (27 fr. 90), d'entretien du chat (50 fr.) et d'abonnement téléphonique (206 fr. 60), ainsi que de ses frais d'essence (150 fr.). En revanche, une facture isolée de 100 fr. pour l'équilibrage des pneus ne rend pas vraisemblable des frais réguliers d'entretien du véhicule de 50 fr. par mois. Depuis la séparation des parties, l'intimée n'était plus certaine que ses frais de santé seraient pris en charge par la couverture maladie de l'employeur de l'appelant, ce qui s'est avéré par la suite comme en témoigne la baisse du taux de cotisation de l'appelant à la couverture maladie. Il ne peut dont pas lui être reproché d'avoir contracté une assurance-maladie de base. C'est donc à juste titre que le premier juge a tenu compte de la prime mensuelle de cette assurance (477 fr. 15), celle-ci n'existant toutefois que depuis le mois de juin 2021. Les acomptes provisionnels de l'intimée peuvent être estimés à 650 fr. par mois, au moyen de la calculette disponible sur le site Internet de l'Administration fiscale genevoise, compte tenu de son statut d'épouse séparée, du fait qu'elle seule bénéficie du splitting compte tenu du versement d'une contribution d'entretien en faveur des enfants et des déductions pour charge de famille vu la garde partagée, de ses revenus, y compris les allocations familiales et les contribution d'entretien fixées ci-après, et des déductions usuelles (primes d'assurance-maladie, frais médicaux non couverts et frais professionnels), y compris l'impôt sur la fortune compte tenu d'une fortune alléguée d'environ 400'000 fr.

Compte tenu de ce qui précède, les charges de l'intimée se sont élevées, jusqu'en juin 2021, à 5'137 fr. 20, arrondies à 5'140 fr., comprenant le loyer (2'136 fr.), la prime d'assurance-maladie complémentaire (152 fr. 40), les frais liés à l'utilisation de son véhicule (526 fr., soit 376 fr. retenus par le premier juge et non contesté en appel + 150 fr. d'essence), les frais d'assurance-RC/ménage (22 fr. 80), les frais de SIG (15 fr. 30), les frais de redevance télévision (27 fr. 90), l'abonnement téléphonique (206 fr. 60), l'entretien du chat (50 fr.), les acomptes d'impôts (650 fr.) et l'entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.).

Dès le mois de juin 2021, elles ont été de 5'614 fr. 35 (5'137 fr. 20 + 477 fr. 15 de prime d'assurance-maladie de base), arrondies à 5'620 fr.

4.3.6

Par conséquent, le solde mensuel de l'appelant après couverture de ses charges et de celles des enfants était de 3'653 fr. (10'963 fr. - 5'760 fr. - 480 fr. - 400 fr. - 2 x 200 fr. d'entretien de base des enfants) de janvier à juin 2021, de 3'224 fr. (10'264 fr. - 5'760 fr. - 480 fr. - 400 fr. - 2 x 200 fr.) en juillet et août 2021, de 4'394 fr. (10'264 fr. - 4'560 fr. - 480 fr. - 400 fr. - 2 x 200 fr.) de septembre à décembre 2021, de 4'584 fr. (10'434 fr. - 4'560 fr. - 480 fr. - 400 fr. - 2 x 200 fr.) de janvier à avril 2022 et de 5'594 fr. (10'434 fr. - 3'580 fr. - 530 fr. -

Le solde mensuel de l'intimée était déficitaire de 493 fr. (4'647 fr. - 5'140 fr.) de février à mai 2021, puis de 973 fr. (4'647 fr. - 5'620 fr.) de juin à décembre 2021 et de 820 fr. (4'800 fr. - 5'620 fr.) depuis le 1er janvier 2022. A noter que les frais d'entretien de base OP des enfants lorsqu'il se trouveront chez leur mère (2 x 200 fr.) seront entièrement couverts par les allocations familiales (2 x 300 fr.).

Compte tenu de ce qui précède, l'appelant devra couvrir prioritairement le déficit de l'intimée.

Au cours de l'année 2020, les parties ont épargné 21'999 fr. (209'066 fr. - 187'067 fr.) sur leur compte épargne, 21'434 fr. (23'262 fr. - 1'828 fr.) sur le compte de l'épouse et 6'592 fr. (40'950 fr. - 34'358 fr.) sur le compte de l'époux, soit une somme totale de 50'025 fr. ou de 4'169 fr. par mois. Selon la jurisprudence, la part des revenus des parties dévolues à l'épargne doit être retranchée de l'excédent avant que celui-ci ne soit partagé. Il doit toutefois être tenu compte de l'augmentation des charges de la famille résultant de la séparation des époux, soit des frais qui n'existaient pas du temps de la vie commune. Il s'agit des frais de logement de l'intimée (2'136 fr.), de sa prime d'assurance-maladie de base (477 fr. 15), des frais d'assurance-RC/ménage (22 fr. 80), de SIG (15 fr. 30), de redevance télévision (27 fr. 90) et de l'augmentation de l'entretien de base selon les normes OP (1'000 fr., 2 x 1'350 fr. – 1'700 fr.). C'est donc une somme de 3'679 fr. qui doit être écartée de l'épargne habituelle des parties et seul 490 fr. (4'169 fr. - 3'679 fr.) sera retranchée de l'excédent des époux à ce titre. C'est à tort que le premier juge a intégré de l'épargne dans les charges de chacune des parties dès lors le partage de l'excédent ne doit pas anticiper la liquidation du régime matrimonial, lors de laquelle le sort de l'épargne sera réglé, étant rappelé que le montant de la contribution d'entretien ne saurait excéder le train de vie durant le mariage.

L'excédent de l'appelant, après couverture du déficit de l'intimée et retranchement de l'épargne, était ainsi de 2'670 fr. (3'653 fr. - 493 fr. - 490 fr.) de février à mai 2021, de 2'190 fr. (3'653 fr. - 973 fr. – 490 fr.) en juin 2021, de 1'761 fr. (3'224 fr. - 973 fr. - 490 fr.) en juillet et août 2021, de 2'931 fr. (4'394 fr. - 973 fr. - 490 fr.) de septembre à décembre 2021, de 3'274 fr. (4'584 fr. - 820 fr. - 490 fr.) de janvier à avril 2022, soit un excédent mensuel moyen de 2'747 fr. 50, arrondi à 2'700 fr. Il est de 4'284 fr. (5'594 fr. - 820 fr. - 490 fr.), arrondi à 4'200 fr., depuis le 1er mai 2022.

Dans le partage de l'excédent, dont 1/6 doit en principe revenir à chacun des enfants (450 fr. = 2'700 fr. / 6), il doit être tenu compte du fait que seul l'appelant prendra en charge les frais découlant des activités extrascolaires régulières des enfants, lesquelles peuvent être estimées à 100 fr. par mois et par enfant. En outre, tant que les enfants seront âgés de moins de 10 ans, l'intimée bénéficiera d'un solde de 100 fr. par enfant compte tenu du versement des allocations familiales (200 fr. d'entretien de base - 300 fr. d'allocations familiales). Par conséquent, c'est une somme de 225 fr. ((450 fr. - 100 fr. frais de loisirs + 100 fr. de solde des allocations familiales) / 2) qui revient à l'excédent des enfants, la contribution à leur entretien doit donc être fixée à 125 fr., compte tenu de la somme de 100 fr. directement versée à l'intimée par le biais des allocations familiales. La part d'excédent des enfants depuis le 1er mai 2022 est de 700 fr. (4'200 fr. / 6), de sorte que c'est une somme de 350 fr. 50 ((700 fr. + 100 fr. de solde des allocations familiales - 100 fr. frais de loisirs) / 2) moins la somme de 100 fr. qu'elle perçoit déjà des allocations familiales, soit 250 fr. qui est due à l'intimée. Lorsque les enfants auront l'âge de 10 ans, leur montant de base sera augmenté de 200 fr. par enfants, soit de 100 fr. pour l'intimée, de sorte que les allocations familiales serviront uniquement à couvrir cet entretien. C'est donc une somme de 300 fr. ((700 fr. - 100 fr. frais de loisirs) / 2), qui sera due aux enfants à titre d'excédent chez l'intimée. Compte tenu de ce qui précède, c'est une somme de 125 fr. qui sera versée à l'intimée à titre de contribution à l'entretien de l'enfant du 1er février 2021 au 30 avril 2022, de 250 fr. dès le 1er mai 2022 et de 300 fr. dès que les enfants auront atteint l'âge de 10 ans révolus.

La part d'excédent revenant à l'intimée est de 900 fr. (2'700 fr. / 3) en moyenne de février 2021 à avril 2022. Elle est de 1'400 fr. (4'200 fr. / 3) depuis le 1er mai 2022. Sur cette même période, le déficit de l'intimée a été de 804 fr. par mois en moyenne (493 fr. x 4 mois + 973 fr. x 7 mois + 820 fr. x 4 mois) / 15 mois). Par conséquent, la contribution à l'entretien de l'intimée devrait s'établir à 1'704 fr. (900 fr. + 804 fr.), arrondie à 1'700 fr., de février 2021 à avril 2022, et de 2'220 fr. (1'400 fr. + 820 fr.), arrondie à 2'250 fr., dès le 1er mai 2022.

Dès lors que les contributions d'entretien fixées pour l'intimée dans la présente décision ne sont pas supérieures aux conclusions prises par l'épouse avant l'audience des plaidoiries finales devant le Tribunal, il n'est pas nécessaire d'examiner la recevabilité des conclusions modifiées prises par celle-ci lors de cette dernière audience.

4.3.7

L'appelant reproche au Tribunal d'avoir fixé le dies a quo du versement des contributions d'entretien au 1er février 2021.

Depuis la séparation des parties, intervenue le 7 février 2021, jusqu'en juin 2022, l'appelant n'a pas financé l'entretien de l'intimée que cela soit en nature ou en espèce. Ce n'est que depuis le mois de juillet 2022 qu'il a commencé à lui verser une contribution à son entretien. Or, les revenus cumulés des parties étant suffisants à couvrir toutes leurs charges, l'intimée n'aurait pas dû être contrainte de puiser dans la fortune des parties pour couvrir son entretien convenable et celui des enfants.

Par conséquent, les dies a quo des versements des contributions d'entretien sera fixé au 7 février 2021, la diminution de l'épargne dans lequel l'intimée a puisé pour subvenir à son entretien convenable durant la procédure pouvant ainsi être réapprovisionné par l'arriéré de contributions qu'elle percevra.

4.4

Au vu de ce qui précède, le chiffre 8 du dispositif du jugement sera annulé et l'appelant sera condamné à verser à l'intimée, par mois et d'avance, par enfant, allocations familiales non comprises, les montant de 125 fr. du 7 février 2021 au 30 avril 2022, puis 250 fr. du 1er mai 2002 jusqu'à ce que l'enfant atteigne l'âge de 10 ans, puis 300 fr. dès l'âge de 10 ans révolus.

Le chiffre 9 du dispositif du jugement sera annulé et l'appelant sera condamné à verser à l'intimée, par mois et d'avance, 1'700 fr. du 7 février 2021 au 30 avril

5.

5.1 Lorsque l'autorité d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première instance (art. 318 al. 3 CPC).

Les parties ne critiquent pas la quotité des frais de première instance, lesquels sont conformes au règlement fixant le tarif des frais en matière civil (RTFMC; E 1 05 10). La modification du jugement entrepris ne commande par ailleurs pas de revoir la répartition effectuée par le premier juge, compte tenu de la nature du litige et du fait qu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). Le montant et la répartition des frais de première instance seront par conséquent confirmés.

5.2

Les frais d'appel seront arrêtés à 2'000 fr., incluant l'émolument de décision sur effet suspensif (art. 31 et 37 RTFMC), et compensés avec l'avance de frais de 1'000 fr. fournies par l'appelant, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Pour des motifs d'équité liés à la nature et à l'issue du litige (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC), ces frais seront répartis à parts égales entre les parties. L'intimé sera condamné à verser 1'000 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire. Compte tenu de la nature familiale du litige, il ne sera pas alloué de dépens (art. 95 al. 1 let. b et al. 3 et 107 al. 1 let c. CPC).

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