ACJC/377/2025

1.

1.1 Le jugement entrepris étant une décision sur opposition à séquestre, seule la voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et art. 319 let. a CPC).

En matière de séquestre, la procédure sommaire est applicable (art. 251 let. a CPC). Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 33 al. 2, 278 al. 1 LP et 321 al. 2 CPC).

Déposé selon la forme et dans le délai requis par la loi (art. 130, 131, 142 al. 1 et al. 3, 145 al. 2 let. b CPC), le recours est en l'espèce recevable, ce qui n'est pas contesté.

1.2

La cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC et 278 al. 3 LP).

La procédure de séquestre est soumise dans toutes ses phases aux maximes de disposition et des débats (art. 58 al. 2 CPC; art. 255 CPC a contrario) et la procédure sommaire est applicable (art. 251 let. a CPC).

2.

A titre préalable, l'intimé sollicite la réformation de la décision rendue par la Cour de céans le 23 décembre 2024, en ce sens que la requête d'effet suspensif formée par la recourante soit rejetée et qu'il soit constaté que le recours ne déploie pas d'effet suspensif.

L'intimé perd cependant de vue, d'une part, que la décision susvisée n'est pas susceptible d'un recours devant la Cour et, d'autre part, que dans ladite décision, la Cour n'a pas accordé d'effet suspensif au recours, mais a constaté que la requête de la recourante en ce sens était dénuée d'objet, en vertu de l'art. 278 al. 4 LP. Cette disposition, qui prévoit que l'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets, n'offre pas à l'autorité de recours la possibilité d'autoriser l'exécution anticipée de la décision entreprise. Nonobstant l'admission de l'opposition par le Tribunal, le recours a pour objet un séquestre précédemment autorisé; la disposition susvisée est donc pleinement applicable, contrairement à ce que soutient l'intimé. En tout état, la question peut demeurer ouverte, vu l'issue du présent recours.

3.

L'intimé conteste ensuite la recevabilité de plusieurs allégués de fait présentés par la recourante, au motif qu'ils constitueraient des pseudo nova. La recourante soutient pour sa part que les allégués en question auraient été soumis au premier juge, soit dans ses propres écritures, soit dans celles de l'intimé lui-même.

3.1

Par exception au principe général de l'art. 326 al. 1 CPC, l'art. 278 al. 3 LP prévoit que, dans le cadre d'un recours contre une décision rendue sur opposition à séquestre, les parties peuvent alléguer des faits nouveaux et produire, à l'appui de ces faits, des moyens de preuve nouveaux (art. 326 al. 2 CPC).

Cette disposition vise tant les faits et moyens de preuves survenus après les dernières plaidoiries dans la procédure d'opposition au séquestre (vrais nova) que ceux qui existaient déjà avant (pseudo nova; ATF 145 III 324 consid. 6.6 et 6.6.4).

L'invocation devant l'autorité de recours de pseudo nova n'est toutefois admissible que pour autant que les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC, applicables par analogie, soient réalisées (ATF 145 III 324 consid. 6.6.2). La partie qui entend se prévaloir de pseudo nova doit ainsi démontrer n'avoir pas pu le faire avant la procédure de recours bien qu'elle ait fait preuve de la diligence requise (cf. ATF 144 III 349 consid. 4.2.1).

3.2

La constatation manifestement inexacte des faits, au sens de l'art. 320 CPC, équivaut à l'arbitraire, soit lorsque la constatation des faits ou l'appréciation des preuves est manifestement insoutenable ou en contradiction évidente avec la situation de fait, ou encore repose sur une inadvertance manifeste ou heurte de façon choquante le sentiment de la justice (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 2509 et 2938 p. 452 et 519 et réf. citées).

L'appréciation des preuves n'est pas déjà arbitraire du fait qu'elle ne coïncide pas avec la présentation des faits de la partie recourante, mais seulement lorsqu'elle est manifestement insoutenable. Tel est en particulier le cas lorsque le juge du fond ignore des moyens de preuves pertinents, se trompe manifestement sur leur sens ou leur portée ou les néglige sans motifs, ou lorsqu'il tire des constatations insoutenables des preuves administrées. Il faut démontrer clairement et en détails, dans le recours, en quoi l'appréciation des preuves est arbitraire. Il ne suffit notamment pas de citer quelques preuves qui devraient être appréciées autrement que dans la décision attaquée et de soumettre à l'autorité supérieure sa propre appréciation, dans une critique appellatoire, comme si celui-ci pouvait examiner librement les faits (arrêt du Tribunal fédéral 4A_215/2018 du 25 juillet 2018 consid. 4.2).

3.3

En l'espèce, il est exact l'état de fait présenté par la recourante dans son recours diffère sur plusieurs points de celui retenu par le Tribunal. Il n'est toutefois pas nécessaire de déterminer dans quelle mesure les allégués concernés constitueraient des pseudo nova, au sens des principes rappelés ci-dessus, comme le soutient l'intimé. A supposer que lesdits allégués aient été déjà formulés devant le Tribunal, et qu'ils soient par hypothèse recevables au regard de l'art. 317 CPC, comme l'expose la recourante, celle-ci ne démontre pas en quoi leur omission dans le jugement entrepris, totale ou partielle, consacrerait une constatation manifestement inexacte des faits, au sens de l'art. 320 CPC, dont la prise en compte conduirait à une solution différente. La plupart des allégués litigieux ne portent d'ailleurs pas réellement sur des faits, mais sur des questions de formulation (par exemple à propos des services compris dans la notion de family office), sur des avis subjectifs (tels que ses motifs de croire à l'intention de ses parties adverses de se soustraire à leurs obligations) ou sur des considérations d'ordre juridique (telles que l'absence de droit de l'intimé à se prévaloir de l'indépendance juridique d'une société qu'il contrôle).

Dans tous les cas, les allégués concernés sont donc irrecevables; la Cour se fondera dès lors sur les faits constatés par le premier juge, tels que repris cidessus.

4.

Sur le fond, la recourante reproche au Tribunal de ne pas avoir retenu que l'intimé se prévalait de façon abusive de la dualité existant entre sa personne et la société F______ GROUP HOLDINGS. Elle soutient qu'en raison de cet abus, les conditions du séquestre seraient réalisées et que l'opposition du précité devrait être écartée.

4.1

Selon l'art. 272 al. 1 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable que sa créance existe (ch. 1), qu'on est en présence d'un cas de séquestre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au débiteur (ch. 3).

La procédure d'opposition au séquestre (art. 278 LP) a le même objet que la procédure de séquestre, à savoir les conditions d'autorisation de celui-ci (art. 272 LP; ATF 140 III 466 consid.4.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_228/2017 du 26 juin 2017 consid. 3.1). Le juge réexamine en contradictoire la réalisation des conditions du séquestre qu'il a ordonné. L'opposant doit tenter de démontrer que son point de vue est plus vraisemblable que celui du créancier séquestrant. Le juge doit revoir sa cause dans son entier et tenir compte de la situation telle qu'elle se présente au moment de la décision sur opposition. Il s'agit d'une procédure sommaire au sens propre; elle présente les trois caractéristiques de la simple vraisemblance des faits, l'examen sommaire du droit et une décision provisoire (ATF 140 III 466 consid. 4.2.3).

4.1.1

Comme cas de séquestre, la loi prévoit notamment que le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive (art. 271 al. 1 ch. 6 LP).

Toute décision étrangère portant condamnation à payer une somme d'argent ou à constituer des sûretés et exécutable en Suisse selon une convention internationale – en particulier la Convention de New-York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères (CNY, RS 0.277.12) – constitue un titre de mainlevée définitive (ABBET, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd., 2022, n. 36 ad art. 81 LP).

Le créancier qui invoque le cas de séquestre de l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP n'a pas à rendre vraisemblable sa créance, laquelle découle du titre produit (arrêts du Tribunal fédéral 5A_824/2020 du 12 février 2021 consid. 3.4.2.2;5A_521/2018 du 12 août 2019 consid. 3.3).

4.1.2

Lorsqu'une personne fonde une personne morale, notamment une société anonyme, il faut en principe considérer qu'il y a deux sujets de droit distincts avec des patrimoines séparés: la personne physique d'une part et la société anonyme d'autre part. Il en va ainsi même en présence d'une société anonyme à actionnaire unique ("Einmanngesellschaft"), bien que ce genre de structure ne corresponde pas à la société anonyme type, telle que la voulait le législateur, c'est-à-dire une société de caractère capitaliste et collectiviste qui exerce une activité commerciale ou industrielle. Ce genre de société anonyme, création de la pratique, est néanmoins toléré en droit suisse et, malgré l'identité économique entre la société et l'actionnaire, on les traite en principe comme des sujets de droit distincts, avec des patrimoines séparés (ATF 144 III 541 consid. 8.3.1 et les références citées).

Toutefois, dans des circonstances particulières, un tiers peut être tenu des engagements d'un débiteur avec lequel il forme une identité économique En effet, selon le principe de la transparence, on ne peut pas s'en tenir sans réserve à l'existence formelle de deux personnes juridiquement distinctes lorsque tout l'actif ou la quasi-totalité de l'actif d'une personne morale appartient soit directement, soit par personnes interposées, à une même personne, physique ou morale; malgré la dualité de personnes à la forme, il n'existe pas deux entités indépendantes, la personne morale étant un simple instrument dans la main de son auteur, qui, économiquement, ne fait qu'un avec elle. On doit admettre que, conformément à la réalité économique, il y a identité de personnes et que les rapports de droit liant l'une lient également l'autre; ce sera le cas chaque fois que le fait d'invoquer la diversité des sujets constitue un abus de droit, notamment en détournant la loi, en violant un contrat ou en portant une atteinte illicite aux intérêts d'un tiers (art. 2 al. 2 CC; ATF 144 III cité consid. 8.3.1 et les références).

4.1.3

Dans un sens général, l'application du principe de la transparence a pour conséquence que le tiers peut être tenu pour responsable des engagements contractés par le débiteur. L'indépendance formelle de la personne morale n'est pas prise en considération et la réalité économique est aussi déterminante juridiquement, la personne morale et celle qui la domine étant traitées juridiquement – avant tout du point de vue de la propriété – comme une unité. Ce principe ne conduit toutefois pas à une suppression générale de la dualité juridique, mais ne peut avoir effet que dans un cas particulier, mettant en jeu une norme spécifique (ATF 144 III cité consid. 8.3.3 et les références).

On distingue la transparence directe, qui entraîne la responsabilité du sociétaire dominant, à côté de la société, pour les dettes de celle-ci, de la transparence inversée, qui entraîne la responsabilité de la société dominée, à côté du sociétaire, pour les dettes de celui-ci. En matière d'exécution forcée, il s'ensuit que, dans la poursuite de l'un, le patrimoine de l'autre peut être réalisé, dans un sens ou dans un autre (ATF 144 III cité consid. 8.3.4 et les références).

4.2

En l'espèce, il est constant que les titres de mainlevée définitive invoqués à la base du séquestre litigieux, soit les sentences arbitrales rendues les 22 novembre 2023 et 19 janvier 2024, n'ont pas été prononcées dans une cause opposant la recourante à l'intimé, mais dans un litige divisant (notamment) la recourante de la société F______ GROUP HOLDINGS, détenue par l'intimé. Il s'ensuit que la recourante ne possède pas de titre de mainlevée définitive contre le débiteur recherché, au sens de l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, et que le cas de séquestre prévu par cette disposition n'est de ce fait pas réalisé.

La recourante soutient toutefois que l'intimé se prévaudrait abusivement de la distinction entre sa personne et celle de la société susvisée, de sorte que le séquestre devrait néanmoins être ordonné à son encontre, sur la base de la disposition susvisée. A cet égard, il est vrai que le Tribunal fédéral a admis à une reprise, dans un arrêt relativement ancien et non publié, que la mainlevée pouvait être accordée contre le propriétaire d'une société, sur la base d'un jugement condamnant celle-ci, pour le motif qu'ils ne formaient manifestement qu'une seule et même entité juridique (arrêt 5P.541/1993 du 27 avril 1994 consid. 4b, cité dans l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_635/2008 du 23 janvier 2009 consid. 2.3). Dans un cas de séquestre tel que le cas d'espèce, admettre l'existence d'un titre de mainlevée définitive contre l'intimé, en application du principe de la transparence rappelé ci-dessus, pourrait cependant avoir pour conséquence que le séquestre soit ordonné à son préjudice, puis que la mainlevée définitive soit prononcée à son encontre pour les mêmes motifs dans la poursuite introduite en validation dudit séquestre (cf. art. 279 LP) et enfin qu'une saisie définitive de ses biens soit opérée en continuation de la poursuite (cf. art. 89 LP), le tout sans que les questions de l'identité économique entre l'intimé et sa société, d'une part, ni de l'abus pouvant résider dans le fait de se prévaloir de la distinction entre ces deux personnes, d'autre part, ne soient examinées dans le cadre d'une procédure au fond, devant un juge disposant d'un plein pouvoir d'examen et procédant à une administration des preuves complète. Ces questions ne seraient en effet alors abordées que dans le cadre d'incidents de la poursuite, soit sur opposition à séquestre puis sur mainlevée définitive, incidents sur lesquels le juge statue par voie de procédure sommaire, avec un pouvoir d'examen restreint et sur la base des preuves immédiatement disponibles (cf. consid. 3.1 ci-dessus).

En cela, le cas d'espèce se distingue du cas de figure plus courant, où les biens d'un tiers (i.e. détenus au nom ou par le biais de celui-ci) sont également visés dans le cadre d'un séquestre requis et dirigé contre le débiteur de l'obligation litigieuse, au motif qu'ils appartiennent en réalité audit débiteur. En pareil cas, à supposer que l'opposition du tiers au séquestre soit écartée en application du principe de la transparence susvisé, et que la mainlevée de l'opposition soit ensuite prononcée contre le débiteur principal dans la poursuite en validation du séquestre, le tiers dont les biens sont placés sous séquestre conserve la faculté d'en revendiquer la propriété dans la continuation de la poursuite, notamment dans le cadre d'une saisie opérée contre le débiteur principal (cf. art. 106 à 109 LP) ou dans la faillite de celui-ci (cf. art. 242 LP), et ce dans le cadre d'un procès ordinaire, soumis à une instruction complète (pour autant que la valeur litigieuse du bien revendiqué atteigne 30'000 fr; cf. STAEHELIN/STRUB, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3e éd., 2021, n. 23 ad art. 109 LP; RUSSENBERGER/WOHLGEMUTH, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3e éd., 2021, n. 41 ad art. 242 LP).

En l'occurrence, le procédé choisi par la recourante, consistant à requérir et diriger le séquestre contre l'intimé – et contre l'intimé seulement, en qualité de débiteur désigné – alors qu'elle a agi au fond contre la société formellement débitrice de la créance litigieuse, sans assigner l'intimé, est donc particulièrement incisif, voire confine à l'abus de droit, puisqu'il revient in fine à priver l'intimé de la possibilité de faire valoir ses droits devant un juge du fond. Il ne s'agit pas là de réaliser le patrimoine de l'un dans la poursuite de l'autre, au sens des principes rappelés sous consid. 2.1.3 ci-dessus, mais de poursuivre le second pour les dettes de la première, ce qui est en principe inadmissible. A supposer qu'il soit licite, un tel procédé ne paraîtrait dès lors susceptible d'être autorisé qu'à des conditions extrêmement restrictives, dont la recourante ne démontre pas la réalisation en l'espèce. En ce sens, et bien que le recours puisse être rejeté pour ces motifs déjà, il sera vérifié ci-dessous que les conditions d'application du principe de la transparence invoqué par la recourante ne sont pas réunies.

5.

5.1 L'application du principe de la transparence suppose premièrement, qu'il y ait identité de personnes, conformément à la réalité économique, ou en tout cas la domination économique d'un sujet de droit sur l'autre; il faut deuxièmement que la dualité soit invoquée de manière abusive, c'est-à-dire pour en tirer un avantage injustifié; tel est le cas si la dualité des sujets n'est invoquée qu'aux fins de se soustraire abusivement à l'exécution forcée (ATF 144 III cité consid. 8.3.2; 132 III 489 consid. 3.2).

5.1.1

S'agissant de l'identité économique entre la personne morale et le sociétaire, elle repose sur le fait que celui-ci peut dominer celle-là et suppose un rapport de dépendance qui peut être exercé d'une quelconque manière - autorisée ou non, à long ou à court terme, fortuitement ou de manière planifiée - et qui résulte de la possession de l'actionnariat ou d'autres causes, comme des liens contractuels ou des relations familiales ou amicales (ATF 144 III cité consid. 8.3.2 et les références).

S'agissant de l'abus de droit, il n'y a pas de définition spécifique au Durchgriff. On généralise seulement, de jurisprudence constante, qu'il n'y a pas besoin que la fondation elle-même de la personne morale poursuive des buts abusifs, mais qu'il suffit que la personne morale soit utilisée de manière abusive ou de se prévaloir de manière abusive de la dualité juridique pour ne pas remplir des obligations légales ou contractuelles. On exige également une accumulation de comportements différents et extraordinaires en ce sens qu'il en résulte une machination et atteinte qualifiée d'un tiers (ATF 144 III cité consid. 8.3.2 et les références).

5.1.2

Les cas constitutifs d'abus de droit, voire les faits sur lesquels l'examen doit porter, sont difficilement généralisables. Doctrine et jurisprudence procèdent par indices. Il s'agit notamment des cas où les sphères et patrimoines du sociétaire et de la personne morale sont confondus (abandon de l'indépendance de la personne morale par les sociétaires eux-mêmes), ceux où une structure appropriée de gestion et d'organisation fait défaut, ceux, très proches, où le sociétaire poursuit ses propres intérêts aux dépens de ceux de la personne morale, et celui de la souscapitalisation mettant en danger le but de la personne morale (ATF 144 III cité consid. 8.3.2 et les références).

Le cas le plus fréquemment réalisé est celui où le débiteur transfère de manière abusive ses biens à une société qu'il contrôle et avec qui il forme une unité économique afin de soustraire un patrimoine à la mainmise de créanciers. De tels indices ne peuvent toutefois pas, à eux seuls, conduire à retenir que le voile social doit être levé, même en cas d'identité économique. Il faut en plus que, dans le cas concret, il en résulte un abus de droit. En particulier, l'incapacité pour une personne morale de payer ses dettes ne suffit pas à elle seule pour appliquer le principe de la transparence, même à l'égard d'un actionnaire et administrateur unique (ATF 144 III cité consid. 8.3.2 et les références).

Dans les cas de transparence directe, soit ceux qui entraînent la responsabilité du sociétaire dominant pour les dettes de celle-ci, l'application du principe de la transparence doit être admise avec retenue, parce que le créancier qui conclut librement un contrat avec une personne morale sait, en principe, qu'elle court le risque de son insolvabilité à défaut de garanties fournies par la personne physique et que, en mettant en poursuite la personne morale, il reconnaît lui-même l'existence de la personnalité de celle-ci. Il est toutefois possible d'appliquer la théorie du Durchgriff lorsque la personne physique utilise la personne morale pour éluder sciemment les obligations résultant du contrat au détriment du créancier ou que, grâce à sa position dominante, elle force la personne morale à se dessaisir de ses actifs à son profit pour les soustraire au créancier qui demanderait l'exécution du contrat (ATF 144 III cité consid. 8.3.2 et les références).

5.2

En l'espèce, il n'est pas contesté qu'il existe une identité économique entre l'intimé et la société F______ GROUP HOLDINGS, dont il détient le capital et qui lui a succédé dans les relations contractuelles avec la recourante.

La question est de savoir si l'intimé se prévaut de manière abusive de la dualité juridique entre ladite société et lui-même pour échapper à ses obligations contractuelles et/ou soustraire indûment son patrimoine à l'exécution forcée. A cet égard, la recourante soutient notamment que l'intimé aurait délibérément choisi de transférer le contrat conclu avec elle-même à la société F______ GROUP HOLDINGS, dans le but de ne plus payer ses honoraires tout en continuant à bénéficier de ses services. Elle ajoute que l'intimé aurait prétexté que ce changement était nécessaire pour des raisons fiscales, alors qu'il cherchait en réalité à se protéger de ses créanciers. Dans son recours, la recourante admet cependant qu'au moment de la conclusion du second contrat, les avoirs de l'intimé étaient gelés, ce qui l'empêchait notamment de fournir une garantie personnelle. Il apparaît ainsi que la recourante a pu délibérément accepter de conclure le second contrat avec la société susvisée, afin d'avoir pour cocontractant une personne potentiellement plus solvable que l'intimé. Le transfert du contrat à la société permettait vraisemblablement de faire en sorte que les honoraires dus à la recourante soient plus facilement réglés, ce qui a été le cas dans un premier temps. En s'accommodant de ces conditions, la recourante ne pouvait cependant pas ignorer qu'elle courait le risque que la société détenue par l'intimé se révèle ellemême insolvable; le seul fait que ladite société soit aujourd'hui en liquidation ne permet donc pas de retenir que l'intimé se prévaudrait abusivement de la dualité juridique entre sa personne et celle de sa société, conformément aux principes rappelés ci-dessus.

Le fait que la recourante ait concrètement fourni ses services à l'intimé ou à sa famille, ce qu'il était licite de prévoir contractuellement, ou que la société F______ GROUP HOLDINGS soit entrée en liquidation volontaire peu de temps après le prononcé de la sentence arbitrale du 22 novembre 2023, à l'issue de deux ans de procès arbitral, ne conduit pas à une autre conclusion, étant relevé que la recourante ne démontre pas que la position défendue par la société dans ledit procès aurait été insoutenable.

Comme l'a relevé le Tribunal, aucun élément concret ne permet par ailleurs de retenir que l'intimé aurait d'une quelconque manière détourné les actifs de la société susvisée à son profit, ni qu'il aurait délibérément vidé celle-ci de sa substance pour porter atteinte aux créanciers sociaux. On ne voit pas davantage sur quelle base l'intimé aurait pu être tenu de refinancer la dette de sa société de ses propres deniers pour permettre à celle-ci de faire face à ses obligations, ce que la recourante ne soutient d'ailleurs pas.

Par conséquent, faute d'abus pouvant être reproché à l'intimé, le juge de l'opposition a considéré à bon droit que le principe de la transparence (inversée) ne justifiait pas d'ordonner le séquestre des biens de celui-ci in casu et le recours sera donc rejeté pour ce motif également.

6.

L'intimé sollicite enfin que la recourante soit condamnée à fournir des sûretés en garantie du préjudice que lui aurait causé le séquestre, dont le montant soit fixé à 861'000 fr.

6.1

Aux termes de l'art. 273 al. 1 LP, le créancier répond du dommage qu'un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu'aux tiers; le juge peut l'astreindre à fournir des sûretés.

Les sûretés de prévues par cette disposition sont destinées à garantir la prétention en dommages-intérêts du débiteur (ou du tiers) qui découle de l'indisponibilité frappant ses biens; au nombre des éléments pertinents pour déterminer ce préjudice éventuel figurent, notamment, la durée prévisible du procès en validation de séquestre, ainsi que les intérêts - équivalant en principe à deux années - des emprunts que le débiteur (ou le tiers) a contractés pour pallier la privation de ses avoirs (arrêt du Tribunal fédéral 5A_757/2010 du 20 avril 2011 consid. 2.2).

La fourniture de sûretés est ordonnée par le juge, soit d'office lors de l'autorisation du séquestre, soit à la demande du débiteur ou du tiers à un stade ultérieur de la procédure, lorsque des doutes apparaissent sur la vraisemblance de la créance ou sur l'existence d'un motif de séquestre (arrêt du Tribunal fédéral 5A_879/2018 consid. 4; STOFFEL, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3e éd., 2021, n. 18 ad art. 273 LP). Les sûretés ne peuvent être libérées qu'après la transformation du séquestre en une mesure d'exécution ordinaire (cf. art. 279 al. 3 LP) ou, en cas de caducité de la mesure (cf. art. 280 LP), après l'expiration d'un délai non utilisé pour introduire l'action en dommagesintérêts (STOFFEL, op. cit., n. -+ 19 ad art. 273 LP).

6.2

En l'espèce, le séquestre précédemment ordonné ne donnera pas lieu à un procès en validation du séquestre, puisque l'opposition de l'intimé audit séquestre a été admise et que le recours formé par la créancière contre cette admission est présentement rejeté.

L'intimé, qui expose simplement avoir l'intention de réclamer à la recourante la réparation du préjudice que lui aurait causé le séquestre, ne fournit aucune précision sur la nature ou l'étendue dudit préjudice. Il ne soutient notamment pas avoir dû contracter un emprunt, ni prendre de quelconques mesures particulières, pour pallier l'indisponibilité temporaire de ses avoirs.

Dans ces conditions, la Cour renoncera à astreindre la recourante à fournir à ce stade des sûretés en garantie des éventuelles prétentions de l'intimé à son encontre, ainsi qu'à impartir un délai à celui-ci pour introduire action en réparation. L'intimé sera donc débouté de ses conclusions sur ce point.

7.

Les frais judiciaires du recours seront arrêtés à 3'000 fr. (art. 48 et 61 OELP) et mis à la charge de la recourante, qui succombe sur le fond du recours (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront compensés avec l'avance de même montant fournie par celle-ci, qui demeure acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC).

En application de l'art. 23 LaCC, et pour tenir compte du travail effectif de l'avocat, les dépens de recours que la recourante sera condamnée à verser à l'intimé seront également fixés à 3'000 fr. (art. 84, 85, 88, 89 et 90 RTFMC), débours et TVA inclus (art. 25 et 26 LaCC).