ACJC/450/2021

1.

1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de 30 jours (art. 142 al. 1 et 3 et 311 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), à l'encontre d'une décision finale (art. 308 al. 1 let. a CPC) qui porte sur des conclusions qui, capitalisées selon l'art. 92 al. 2 CPC, sont supérieures à 10'000 fr.

Sont également recevables les réponses ainsi que les réplique et duplique respectives, déposées dans les délais légaux, respectivement impartis à cet effet (art. 312 al. 2 et 316 CPC).

1.2

La Cour de justice est également compétente pour prononcer les mesures provisionnelles requises par l'appelant dès lors qu'elles portent sur les contributions à l'entretien de l'enfant mineur et de l'ex-conjoint et que les chiffres du dispositif du jugement portant sur ces mêmes points sont contestés en appel (art. 276 al. 3 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_516/2013 du 2 avril 2014 consid. 4.2 ; TAPPY, in Code de procédure civile commenté, 2019, n. 46 et 50 ad art. 276 CPC).

1.3

La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC) mais uniquement dans la limite des griefs qui sont formulés (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4).

En vertu du principe de la force de chose jugée partielle instituée par l'art. 315 al. 1 CPC, la Cour ne peut revoir que les dispositions de la décision entreprise qui sont remises en cause en appel, à la seule exception du cas visé par l'art. 282 al. 2 CPC, non réalisé en l'espèce. Dès lors, les chiffres 1 à 6 et 10 du dispositif du jugement querellé, non remis en cause par les parties, sont entrés en force de chose jugée. Les frais et dépens pourront être revus en cas de réformation du jugement (art. 318 al. 3 CPC).

1.4

La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en tant qu'elle concerne l'enfant mineur des parties (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC), de sorte que la Cour n'est liée ni par les conclusions des parties sur ce point (art. 296 al. 3 CPC), ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1).

En revanche, les maximes de disposition et des débats s'appliquent à la liquidation du régime matrimonial et à la fixation de la contribution d'entretien pour l'exconjoint après le divorce (art. 58 al. 1 CPC, 277 al. 1 CPC; arrêts du Tribunal fédéral 5A_831/2016 du 21 mars 2017).

1.5

Les parties ont produit de nouvelles pièces en appel.

1.5.1

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).

Lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille, les pièces nouvelles sont recevables même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies, eu égard à la maxime inquisitoire illimitée (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1).

1.5.2

En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les parties sont susceptibles d'influer sur la question de la contribution à l'entretien de leur enfant mineur, si bien qu'elles sont recevables, de même que les faits auxquels elles se rapportent.

2.

L'appelant fait principalement valoir, sur mesures provisionnelles et au fond, que la diminution importante de ses revenus ne lui permet plus de s'acquitter des contributions d'entretien qu'il a été condamné à verser sur mesures protectrices de l'union conjugale. Il conclut à être libéré de ces obligations avec effet au 19 octobre 2020, jour du dépôt de sa demande de mesures provisionnelles.

2.1.1

L’obligation d’entretien envers un enfant mineur prime les autres obligations d’entretien du droit de la famille (art. 276a CC).

2.1.2

Selon l'art. 276 CC, auquel renvoie l'art. 133 al. 1 ch. 4 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2).

L'art. 285 CC prévoit que la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers (al. 2).

2.1.3

Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable (art. 125 al. 1 CC).

Une contribution d'entretien est due en vertu du principe de la solidarité si le mariage a eu une influence concrète sur les conditions d'existence de l'époux, en d'autres termes si le mariage a créé pour celui-ci une position de confiance qui ne saurait être déçue même en cas de divorce. Un mariage peut notamment avoir une influence concrète sur la situation de l'époux crédirentier s'il a duré au moins dix ans (ATF 132 III 598 consid. 9.2) ou encore, indépendamment de sa durée, si les époux ont eu des enfants communs (ATF 141 III 465 consid. 3.1; 135 III 59 consid. 4.1 et les références).

Un tel mariage ne donne toutefois pas automatiquement droit à une contribution d'entretien : selon la jurisprudence, le principe de l'autonomie prime le droit à l'entretien, ce qui se déduit directement de l'art. 125 CC (ATF 141 III 465 consid. 3.1); un époux ne peut prétendre à une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-même à son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacité contributive (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_745/2019 du 2 avril 2019 consid. 3.2.1). Lorsque l'union conjugale a durablement marqué de son empreinte la situation de l'époux bénéficiaire, le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord durant la vie commune doit être maintenu pour les deux parties dans la mesure où leur situation financière le permet (art. 125 al. 2 ch. 3 CC; ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1; 132 III 593 consid. 3.2). Il s'agit de la limite supérieure de l'entretien convenable (ATF 141 III 465 consid. 3.1; 137 III 102 consid. 4.2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_968/2017 du 25 septembre 2018 consid. 4.1

L'entretien du conjoint est prioritaire à celui de l'enfant majeur. En cas de moyens insuffisants du débirentier pour assumer l'entretien d'un conjoint et d'un enfant majeur, l'entretien de ce dernier ne peut donc être retenu dans son minimum vital dans le calcul de la contribution à l'entretien du conjoint (ATF 146 III 169 consid. 4).

Dans tous les cas, le minimum vital du débirentier doit être préservé (ATF 141 III 401 consid. 4.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_455/2019 du 23 juin 2020 consid. 5.4.2).

2.1.4

Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties, tant le débiteur que le créancier d'entretien pouvant néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin qu'elle remplisse ses obligations (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2).

Lorsque le débirentier exerçait déjà une activité lucrative à plein temps et assumait son obligation d'entretien préexistante, il doit entreprendre tout ce qui est en son pouvoir et en particulier exploiter pleinement sa capacité de gain pour pouvoir continuer à assumer son obligation d'entretien. Il doit se laisser imputer le revenu qu'il serait, eu égard aux circonstances du cas d'espèce, capable de réaliser en mettant à profit sa pleine capacité de gain (arrêts du Tribunal fédéral 5A_311/2019 du 20 novembre 2020 consid. 7.4 ;5A_571/2018 du 14 septembre 2018, consid. 5.2.1 ;5A_224/2016 du 13 juin 2016 consid. 3.3 et les arrêts cités).

2.1.5

La situation générale en Suisse après l’apparition du Coronavirus (COVID-19) et les conséquences générales des mesures prises dans ce contexte doivent être considérées comme des faits notoires. Il est vrai que l’environnement économique s’est détérioré après l’apparition du virus, ce qui est généralement un fait connu. Cependant, tous les secteurs de l’économie n’ont pas été touchés par la pandémie dans la même mesure ou de la même manière, de sorte qu'il appartient, conformément aux principes généraux, à la personne concernée de prouver que cette situation exceptionnelle a eu un impact sur sa situation (arrêt du Tribunal fédéral (arrêt du Tribunal fédéral 5A_467/2020 du 7 septembre 2020 consid. 5.3).

2.1.6

Lorsque dans une procédure de divorce, le Tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires, les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie (art. 276 al. 1 CPC).

Une fois que des mesures provisionnelles ont été ordonnées, elles ne peuvent être modifiées qu'aux conditions de l'art. 179 CC (ATF 137 III 614 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_571/2018 du 14 septembre 2018 consid. 5.1.1).

Aux termes de l'art. 179 al. 1, 1ère phrase, CC, le juge prononce les modifications commandées par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus.

La modification des mesures provisoires ne peut être obtenue que si, depuis leur prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et durable, notamment en matière de revenus, à savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue, si les faits qui ont fondé le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicitée se sont révélés faux ou ne se sont par la suite pas réalisés comme prévu, ou encore si la décision de mesures provisoires est apparue plus tard injustifiée parce que le juge appelé à statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (ATF 143 III 617 consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_611/2019 du 29 avril 2020 consid. 4.1). La procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_611/2019 précité).

Le moment déterminant pour apprécier si des circonstances nouvelles se sont produites est la date du dépôt de la demande de modification (ATF 137 III 604 précité ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_611/2019 du 29 avril 2020 consid. 4.1 précité).

Lorsque la modification de la contribution d'entretien est requise et que le juge admet que les circonstances ayant prévalu lors du prononcé de mesures provisoires se sont modifiées durablement et de manière significative, il doit fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé tous les éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent et litigieux devant lui, en faisant usage de son pouvoir d'appréciation (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_890/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3).

Une modification du montant de la contribution d'entretien ne se justifie que lorsque la différence entre le montant de la contribution d'entretien nouvellement calculée sur la base de tels faits et celle initialement fixée est d'une ampleur suffisante (arrêts du Tribunal fédéral 5A_890/2020 précité ;5A_461/2019 du 6 mars 2020 et les références).

2.2.1

En l'espèce, l'appelant fait valoir que ses revenus ont diminué depuis le mois de juin 2019 en raison de sa perte de qualité de médecin-conseil auprès de E______. S'il n'a certes pas prouvé quelle était la part de ses revenus provenant de cette activité, il est néanmoins vraisemblable que la perte de celle-ci a entrainé une diminution de revenus, comme le montre la baisse de son chiffre d'affaires en 2019. En outre, le Conseil fédéral a interdit aux médecins de dispenser toute consultation non urgente du 13 mars au 22 juin 2020, soit pendant environ trois mois. Il est établi à cet égard que les revenus de l'appelant ont diminués de manière très importante dès le mois d'avril 2020.

La survenance de faits nouveaux, postérieurs au prononcé des dernières mesures provisionnelles ayant entraîné un changement qui doit être qualifié de notable et durable dans la situation financière de l'appelant doit être admise, ce qui justifie d'examiner s'il convient de modifier, par le prononcé de mesures provisionnelles, le jugement de mesures protectrices de l'union conjugale imposant à l'appelant de verser une contribution à l'entretien de l'enfant et de l'intimée.

Après le mois de juin 2020, l'appelant a pu reprendre son activité professionnelle. Son chiffre d'affaire peine toutefois à remonter et entre les mois de mai et septembre 2020, il a perçu des honoraires insuffisants à couvrir ses charges professionnelles et personnelles. Il s'est en outre trouvé en incapacité de travail partielle aux mois d'octobre à décembre 2020.

L'appelant a cependant admis la possibilité, en l'absence de pandémie, de combler cette perte de gain en augmentant sa patientèle ordinaire dans un délai relativement bref ("L'appelant espérait que la perte de chiffre d'affaire pour mijuin à décembre 2019 liée à la fin des mandats récurrents de la E______ Assurances seraient compensée en 2020 par plus de patientèle", acte d'appel n. 11, p. 10). L'appelant pourra alors réaliser un revenu identique à celui dont il bénéficiait en 2018.

Il doit dès lors être considéré comme vraisemblable qu'au vu des circonstances rappelées ci-dessus, l'appelant n'a pas été en mesure de se constituer une nouvelle patientèle dans le délai initialement prévu mais il peut être estimé que tel sera le cas dès le 1er mai 2021, près de deux ans après que E______ ait cessé de lui confier des mandats. Dans l'intervalle, l'appelant aura des revenus insuffisants à couvrir ses propres charges, et ainsi à s'acquitter des contributions à l'entretien de l'enfant C______ et de l'intimée auxquelles il a été condamné. En effet, il est établi que son activité a été déficitaire entre janvier et septembre 2020, de sorte qu'il est probable que tel a encore été le cas pour les mois de novembre et décembre 2020, étant relevé qu'il n'a pu travailler qu'à 50% entre le 16 octobre et le 19 décembre 2020. Il est ainsi vraisemblable qu'il n'a pas été en mesure de couvrir ses propres charges arrêtées par le Tribunal à plus de 4'500 fr. par mois depuis lors.

Par conséquent, sur mesures provisionnelles, l'appelant sera libéré de contribuer à l'entretien de l'enfant C______ et de l'intimée, dès le 19 octobre 2020, date du dépôt de la requête de mesures provisionnelles.

2.2.2

Au fond, l'appelant ne remet pas en cause, en tant que tel, le montant de la contribution à l'entretien de l'enfant C______, fixé à 1'000 fr. par mois par le Tribunal conformément à ses conclusions – même s'il relève que la participation de l'enfant au loyer sera réduite de 90 fr. dès le 1er janvier 2021 à la suite de la diminution du loyer de cette dernière dès cette date – de sorte qu'il y sera condamné dès le 1er mai 2021. Il ne se justifie cependant pas de limiter le versement de la contribution aux 25 ans de l'enfant, dès lors qu'une telle limitation n'existe pas en droit civil (ATF 130 V 237; arrêt du Tribunal fédéral 5A_330/2014 du 30 octobre 2014 consid. 8.3).

Par conséquent, le chiffre 7 du dispositif du jugement querellé sera modifié en ce sens que l'appelant sera condamné à verser à titre de contribution à l'entretien de l'enfant C______, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'études non comprises, la somme de 1'000 fr. dès le 1er mai 2021 jusqu’à ce qu’il ait obtenu une formation professionnelle appropriée à achever dans un délai raisonnable.

2.2.3

Par ailleurs, l'appelant ne remet à juste titre pas en cause en appel le fait que le mariage a eu une influence concrète sur la situation de l'intimée dès lors que la vie commune a duré plus de quinze ans et que les parties ont eu un enfant commun.

Lors de la séparation des époux en 2013, l'intimée, qui n'avait plus travaillé depuis quinze ans, a immédiatement entrepris une formation professionnelle dans le but de devenir financièrement autonome. On ne saurait suivre l'appelant lorsqu'il fait valoir que l'intimée bénéficiait déjà d'une formation professionnelle puisqu'elle aurait disposé, ce qui n'est en outre pas prouvé, d'un baccalauréat et d'une formation en langue ancienne et en chant. L'appelant n'indique d'ailleurs pas quelle activité l'intimée aurait pu effectuer avec une telle formation et quel revenu elle en aurait tiré.

L'appelant ne conteste pas en tant que tel le montant de la contribution à l'entretien de l'appelante fixé par le premier juge à 3'500 fr. permettant à celle-ci non seulement de couvrir ses charges mais également de bénéficier d'un solde mensuel de quelques 1'595 fr. par mois afin de maintenir son train de vie. L'appelant fait toutefois valoir à juste titre que les charges de l'intimée vont diminuer de 360 fr. du fait de la réduction de son loyer dès le 1 er janvier 2021. Par conséquent, il se justifie de réduire le montant de la contribution dans la même proportion et ainsi de la fixer à 3'140 fr. (3'500 fr. – 360 fr.). Après déduction de ses impôts, estimés à 1'000 fr. par mois (compte tenu des déductions usuelles, des contributions d'entretien susmentionnées et du fait qu'elle a la garde de C______) et de ses charges, il restera à l'intimée ainsi un solde mensuel de 600 fr. Compte tenu du fait que l'appelant retrouvera sa capacité de gain antérieure d'ici la fin du mois d'avril 2021, le dies a quo sera toutefois fixé au 1er mai 2021.

Enfin, le dies ad quem fixé par le premier juge n'est pas critiquable dès lors que l'intimée achèvera sa formation entre janvier et juillet 2022, compte tenu de la rédaction de son mémoire de fin de formation. Il est en effet approprié de lui laisser quelques mois pour trouver un emploi à plein temps.

Par conséquent, le chiffre 8 du dispositif du jugement querellé sera modifié et l'appelant sera condamné à verser à l'intimée, à titre de contribution d'entretien post-divorce, une somme de 3'140 fr., par mois et d'avance, du 1er mai 2021 au 31 décembre 2022.

2.3

Après versement des contributions d'entretien arrêtées ci-dessus et la couverture de ses propres charges, l'appelant bénéficiera d'un solde de 4'205 fr. (13'000 fr. – 1'000 fr. – 3'140 fr. – 4'655 fr.) lui permettant de couvrir les charges de l'enfant majeur, estimées à 900 fr. par l'intimée et à 1'400 fr. par l'appelant, mais qui ne tient compte que d'allocations familiales de 300 fr. au lieu de 400 fr., ainsi que d'éventuels acomptes d'impôts estimés à 2'000 fr. (23'400 fr./12, compte tenu des déductions usuelles, des contributions d'entretien susmentionnées et qu'il a la charge de J______) par mois. Après paiement de ces charges, il bénéficiera encore d'un solde mensuel d'environ 900 fr. (4'205 fr. – 1'300 fr. – 2'000 fr.).

3.

Dans la liquidation du régime matrimonial, l'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir tenu compte, dans ses acquêts, de la dette du « compte d'investissement M______ », en 47'750 fr., et des « passifs transitoires » de son cabinet médical, en 13'145 fr. Il se fonde à cet égard sur son bilan au 31 décembre 2013 ainsi que sur sa déclaration d'impôts.

3.1

Il est acquis que les parties, qui n'ont pas conclu de contrat de mariage, étaient soumises au régime légal de la participation aux acquêts (art. 181 CC). Ce régime comprend les acquêts, biens acquis par un époux à titre onéreux pendant le régime (art. 197 al. 1 CC) et les biens propres de chaque époux (art. 196 CC), qui comprennent notamment les biens qui lui appartenaient au début du régime, qui lui échoient ensuite par succession ou à quelque autre titre gratuit et les biens acquis en remploi des biens propres (art. 198 ch. 1, 2 et 4 CC). Tout bien d'un époux est présumé acquêt, sauf preuve du contraire (art. 200 al. 3 CC).

Chaque époux a droit à la moitié du bénéfice de l'autre et les créances sont compensées (art. 215 al. 1 et 2 CC). Pour déterminer le bénéfice de chaque époux (art. 210 CC), les acquêts et les biens propres de chaque époux sont disjoints dans leur composition au jour de la dissolution du régime (art. 207 al. 1 CC). Dès ce moment-là, il ne peut plus y avoir formation de nouveaux acquêts ou accroissement de ceux-ci, ni de modification des passifs du compte d'acquêts. Les biens acquis après la fin du régime de la participation aux acquêts n'entrent donc en principe plus dans les biens qui doivent être qualifiés d'acquêts ou de biens propres et échappent aux opérations de liquidation du régime (ATF 137 III 337 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_399/2019 et 4A_414/2019 du 18 septembre 2020 consid. 4.2.4).

3.2

En l'espèce, c'est à tort que l'appelant reproche au Tribunal d'avoir admis les actifs d'acquêts résultant de son bilan et écarté certains passifs résultant de ce même document. En effet, dans son calcul, le Tribunal a considéré à juste titre que les pièces produites n'étaient pas probantes et n'a retenu que les actifs et des passifs d'acquêts non contestés par l'intimée. Effectivement, les documents sur lesquels se fonde l'appelant sont dénués de toute force probante puisque son bilan, non révisé, et sa déclaration d'impôts, établis de sa main, ne sont pas accompagnés des annexes permettant d'en vérifier le contenu. L'appelant n'a notamment pas produit de document émanant de la G______ qui permettrait d'établir sa dette auprès de cette dernière. L'appelant n'ayant pas prouvé l'existence de ces dettes d'acquêts, contestées par l'intimée, c'est à juste titre que le Tribunal n'en a pas tenu compte.

Par conséquent, le jugement querellé sera confirmé sur ce point.

4.

4.1 Lorsque la Cour de céans statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés par le Tribunal (art. 318 al. 3 CPC).

En l'espèce, ni la quotité ni la répartition des frais et dépens de première instance n'ont été remises en cause en appel et ceux-ci ont été arrêtés conformément aux règles légales. La modification de peu d'importance du jugement ne justifie pas que la répartition des frais soit revue. Par conséquent, le jugement entrepris sera confirmé sur ce point.

4.2

Les frais judiciaires d'appel, qui se rapportent aux mesures provisionnelles et au fond, seront fixés à 4'000 fr., comprenant un montant fixé à 2'000 fr. de frais de curatelle de représentation de l'enfant (art. 95 al. 2 et 105 al. 1 CPC; art. 30, 31 et 35 RTFMC).

Compte tenu de la nature familiale du litige, ils seront répartis à parts égales entre les parties, soit 2'000 fr. à charge de chacune (art. 107 al. 1 let. c CPC).

Dans la mesure où les parties plaident au bénéfice de l'assistance judiciaire, leurs frais seront laissés provisoirement à la charge de l'Etat de Genève, qui pourra en réclamer le remboursement ultérieur aux conditions de l'art. 123 CPC.

Pour les mêmes motifs d'équité liés à la nature du litige, les parties conserveront à leur charge leurs propres dépens d'appel (art. 95 al. 1 let. b et al. 3, 104 al. 1, 105 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC).

*****