ACJC/563/2023

1.

1.1 Le jugement entrepris étant une décision sur opposition à séquestre, seule la voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et art. 319 let. a CPC).

En matière de séquestre, la procédure sommaire est applicable (art. 251 let. a CPC). Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 33 al. 2, 278 al. 1 LP et 321 al. 2 CPC).

Déposé selon la forme et dans le délai requis par la loi (art. 130, 131 et 142 al. 1 CPC), le recours est en l'espèce recevable, ce qui n'est pas contesté.

1.2

La cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC et 278 al. 3 LP).

La procédure de séquestre est soumise dans toutes ses phases aux maximes de disposition et des débats (art. 58 al. 2 CPC; art. 255 CPC a contrario) et la procédure sommaire est applicable (art. 251 let. a CPC).

2.

Sur le fond, la recourante reproche principalement au Tribunal d'avoir nié l'existence d'un cas de séquestre, au motif que la créance invoquée à l'appui du séquestre ne présenterait pas de lien suffisant avec la Suisse. La recourante conteste également la qualité d'opposante de l'intimée C______.

2.1

Aux termes de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP.

2.1.1

La notion de "lien suffisant avec la Suisse" ne doit pas être interprétée restrictivement (ATF 135 III 608 consid. 4.5; 124 III 219 consid. 3; 123 III 494 consid. 3a et les références citées; arrêt du Tribunal fédéral 5A_60/2013 du 27 mai 2013 consid. 4.2.1). L'idée centrale au cœur de cette exigence est de rendre plus difficile le prononcé d'un séquestre dans les situations où le seul lien avec la Suisse réside dans la présence de biens du débiteur en Suisse, tout en protégeant les droits menacés des créanciers (arrêt du Tribunal fédéral 5A_222/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.2).

L'autorité de séquestre doit apprécier l'existence d'un lien suffisant à la lumière de l'ensemble des circonstances, en mettant en balance les intérêts du créancier et ceux du débiteur. Ainsi, le lien de la créance avec la Suisse est suffisant lorsque l'intérêt du créancier à poursuivre le débiteur au lieu du séquestre se base sur un point de rattachement avec la Suisse qui l'emporte, au regard de l'ensemble des circonstances, sur l'intérêt du débiteur à conserver intacte sa possession (arrêts du Tribunal fédéral 5A_519/2018 du 1er mai 2019 consid. 3.3;5A_222/2012 précité consid. 4.2).

2.1.2

Outre les cas dans lesquels le droit suisse est applicable au litige ou pour lesquels les juridictions suisses sont compétentes ratione loci, la jurisprudence retient notamment comme point de rattachement le lieu d'exécution en Suisse de la prestation du créancier séquestrant ou de celle du débiteur séquestré (ATF 124 III 219 consid. 3b/bb; 123 III 494 consid. 3a). Ainsi, le paiement sur un compte en Suisse en relation avec le contrat litigieux peut constituer un lien suffisant avec la Suisse (arrêt du Tribunal fédéral 5A_222/2012 précité consid. 4.1.1 et les références citées).

Certains auteurs soutiennent qu'entrerait aussi en considération comme point de rattachement pertinent l'activité commerciale que le débiteur exerce en Suisse. Ainsi, lorsque la créance invoquée pour obtenir le séquestre est en lien avec l'activité commerciale exercée par le débiteur en Suisse, la condition du lien suffisant serait réalisée, quand bien même la créance n'est pas soumise au droit suisse (not. GILLIERON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, art. 271-352 LP, n° 74 ad art. 271 LP; PEDROTTI, Le séquestre international, thèse, 2001, p. 194). A cet égard, certains auteurs affirment que l'intervention d'une banque sise en Suisse dans une opération de crédit documentaire pourrait conduire à admettre que le débiteur développe une activité commerciale en Suisse (not. STOFFEL in Basler Kommentar, SchKG II, n. 93 ad art. 271 LP). La majorité d'entre eux précise toutefois qu'il faut que la banque suisse ait assumé un engagement de paiement (banque émettrice – soit la banque qui émet un crédit - ou banque confirmante - soit la banque qui ajoute, en sus de la banque émettrice, sa confirmation et son engagement dans le cadre d'un crédit documentaire irrévocable et confirmé) ou ait joué au moins un rôle actif. Selon une autre partie de la doctrine, le lien suffisant doit déjà être retenu lorsque la banque assume un rôle même marginal dans la relation contractuelle en cause. La doctrine ne précise cependant pas si un lien suffisant avec la Suisse doit aussi être retenu lorsque le crédit documentaire ne concerne pas directement la relation contractuelle dont est issue la créance en garantie de laquelle le séquestre est demandé, mais une autre relation contractuelle, telle qu'un contrat de vente se trouvant seulement en relation de connexité avec elle (arrêt du Tribunal fédéral 5A_222/2012 précité consid. 4.1.2 et les nombreuses références doctrinales). Pour l'heure, le Tribunal fédéral n'a pas tranché cette question.

2.2

En l'espèce, la créance invoquée à l'appui du séquestre concerne la vente d'une quantité de pétrole par une société sise à la Barbade, soit la recourante A______ LTD, à une société E______, soit l'intimée D______, en vertu d'un contrat soumis au droit E______ et prévoyant en cas de litige un arbitrage à Paris.

Il n'est pas allégué, ni rendu vraisemblable, que le paiement du prix revenant à la recourante A______ LTD devait être payé par l'intimée D______ sur un compte bancaire en Suisse, ni à partir d'un tel compte. Contrairement à celui de la créance séquestrée, le paiement de la créance à la base du séquestre ne supposait pas l'intervention d'une banque suisse, dans le cadre d'une opération documentaire ou à un quelconque autre titre.

Comme l'a correctement retenu le Tribunal, aucun lien entre la créance concernée et la Suisse ne résulte donc des éléments précités.

Le fait que l'intimée D______ ait eu pour but de revendre la quantité de pétrole acquise de la recourante, additionnée d'autres quantités propres, à une entité du groupe I______, ne permet par ailleurs pas de retenir que ladite intimée déploierait une activité commerciale en Suisse, au sens des principes rappelés cidessus. Outre que la vente régulière par celle-ci de marchandises audit groupe n'est pas alléguée, ni rendue vraisemblable, il n'est pas établi que l'acquéreur final du pétrole litigieux serait en l'espèce la filiale suisse du groupe en question, étant observé que le donneur d'ordre de la lettre de crédit émise en faveur de l'intimée D______ est une entité sise à Guernesey.

D'une manière générale, la recourante feint de confondre la créance séquestrée, soit la créance de D______ contre une entité du groupe I______, laquelle présente vraisemblablement un lien suffisant avec la Suisse, au sens des principes susvisés, du fait du recours de ladite entité à une lettre de crédit émise par une banque suisse pour satisfaire à son obligation de paiement, avec la créance invoquée à la base du séquestre, soit la créance propre de la recourante contre l'intimée D______, pour le paiement de laquelle le recours à aucun instrument particulier n'est apparemment prévu, et qui ne présente aucun autre point de rattachement avec la Suisse. La seule connexité pouvant être aperçue entre les deux créances, puisque la recourante était informée du prix auquel sa marchandise serait revendue à l'acquéreur final, ne suffit pas à conférer à la créance de celle-ci un lien qualifié avec la Suisse. Il n'est notamment pas allégué, ni rendu vraisemblable, que la recourante fût alors informée du fait que l'acquéreur final s'acquitterait de son obligation par le biais d'une lettre de crédit émise par une banque suisse, ni que le recours à cet instrument aurait revêtu une importance quelconque dans sa décision de vendre sa part du pétrole à l'intimée pour le prix qui lui était indiqué. Il est au surplus rappelé que l'existence d'un lien suffisant avec la Suisse en présence de créances seulement connexes n'est, à ce stade, reconnue ni par la doctrine, ni par la jurisprudence du Tribunal fédéral.

S'agissant de l'intérêt respectif des parties au maintien du séquestre litigieux, que la recourante reproche au Tribunal de ne pas avoir examiné, on relèvera que la solution choisie par les parties, dans laquelle la recourante se contente de vendre "préalablement" une quantité de pétrole à l'intimée D______, plutôt que d'apparaître aux côtés de celle-ci dans la vente à l'acquéreur final - et d'être également désignée bénéficiaire de l'instrument de paiement choisi - revient à faire théoriquement supporter à l'intimée D______ la totalité du risque de défaut ou de fraude dudit acquéreur, la recourante demeurant fondée à obtenir le paiement de sa part de marchandise auprès de l'intimée en pareil cas. La recourante ne peut simultanément vouloir tirer profit du mode de paiement convenu par l'intimée avec l'acquéreur final - et des liens que ce mode présente in casu avec la Suisse - pour obtenir des garanties que ses accords avec l'intimée ne prévoient pas, dans l'éventualité où comme en l'espèce, un litige naîtrait non pas avec l'acquéreur susvisé, mais avec l'intimée elle-même. Il est ici observé que la recourante a librement consenti au mode de règlement alternatif des litiges convenu avec ladite intimée et qu'elle a pleinement accepté les éventuelles difficultés de recouvrement auxquelles elle prétend être exposée en cas d'issue favorable de la procédure en cause, sans d'ailleurs rendre lesdites difficultés autrement vraisemblables. Pour sa part, l'intimée D______, qui assume seule les risques de la transaction finale, doit pouvoir compter sur le paiement effectif de son cocontractant à cette transaction, même si le principe ou la quotité d'une part de pétrole provenant de la recourante sont contestés par celle-ci, y compris lorsque que le paiement de l'acquéreur final offre par hypothèse un point de rattachement avec la Suisse.

2.3

Dans ces conditions, les intérêts respectifs des parties et le rapport très indirect que la créance invoquée à l'appui du séquestre possède avec la Suisse ne permettent pas de retenir l'existence d'un lien suffisant entre cette créance et notre pays, au sens de la disposition et des principes rappelés ci-dessus.

Par conséquent, c'est à bon droit que, sur opposition de l'intimée D______, le Tribunal a nié l'existence d'un cas de séquestre, étant rappelé qu'il n'est pas allégué qu'il existerait en l'espèce une reconnaissance de dette, ni un autre cas de séquestre.

Le recours sera dès lors rejeté, sans qu'il soit nécessaire d'examiner si l'intimée C______ était elle aussi fondée à former opposition.

3.

Les frais judiciaires du recours seront arrêtés à 3'000 fr. (art. 48 et 61 OELP) et mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront compensés avec l'avance de frais de même montant fournie par celle-ci, laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC).

A titre de dépens du recours, la recourante sera en outre condamnée à verser la somme de 3'300 fr. à l'intimée C______ (art. 23 LaCC, art. 84, art. 88 à 90 RTFMC), débours et TVA compris (art. 25 et 26 LaCC), ainsi que la somme de 3'100 fr. à l'intimée D______ (art. 23 LaCC, art. 84, art. 88 à 90 RTFMC), débours compris (art. 25 LaCC), sans TVA compte tenu du siège de celle-ci à l'étranger (ATF 141 IV 344 consid. 4.1).

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