ACJC/604/2024

1.

1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC).

Déposés selon la forme écrite et dans le délai de trente jours prescrits par la loi (art. 130, 131, 142 al. 1 et 311 al. 1 CPC), dans une affaire non pécuniaire dans son ensemble, puisque portant notamment sur les droits parentaux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_837/2017 du 27 février 2018 consid. 1), les appels sont en l'espèce recevables.

Il en va de même des écritures responsives des parties déposées dans les délais impartis (art. 314 al. 1 CPC) ainsi que de leurs répliques et dupliques, les parties ayant dûment fait usage de leur droit inconditionnel de répliquer.

1.2

Dirigés contre le même jugement et comportant des liens étroits, les appels seront traités dans la même décision (art. 125 let. c CPC). Par souci de simplification et pour respecter le rôle initial des parties devant le Tribunal, la mère sera désignée en qualité d'appelante et le père en qualité d'intimé.

1.3

L'action n'étant pas liée à une procédure matrimoniale, la procédure simplifiée s'applique (art. 295 CPC).

1.4

La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC).

La cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1 et 3 CPC). La Cour n'est liée ni par les conclusions des parties, ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_560/2009 du 18 janvier 2010 consid. 3.1). La maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 4.11 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1).

2.

Les parties ont allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles.

2.1

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).

Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1).

2.2

En l'espèce, les pièces nouvellement produites par les parties sont recevables, ainsi que les faits qui s'y rapportent, dès lors qu'elles concernent les situations personnelles et financières des parents, lesquelles sont susceptibles d'influencer la contribution mensuelle d'entretien des enfants. Il en va de même du fait nouveau allégué par l'intimé, soit son récent mariage.

3.

Préalablement, les parties sollicitent que leur partie adverse produise un certain nombre de documents, qu'ils estiment nécessaires à la détermination de leur situation personnelle et financière.

3.1

Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider d'administrer des preuves. Cette disposition ne confère toutefois pas aux parties un droit à la réouverture de la procédure probatoire et à l'administration de preuves (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 et les arrêts cités). L'autorité d'appel peut ainsi rejeter une requête de réouverture de la procédure probatoire et d'administration d'un moyen de preuve déterminé si elle ne porte pas sur un fait pertinent pour l'appréciation juridique de la cause (ATF 133 III 189 consid. 5.2.2; 129 III 18 consid. 2.6 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_983/2019 du 13 novembre 2020 consid. 6.1); elle peut également renoncer à procéder à des mesures d'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de forger sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF 145 I 167 consid. 4.1; 140 I 285 consid. 6.3.1; 138 III 374 consid. 4.3.2; 137 III 208 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_695/2020 du 26 avril 2021 consid. 3.2.2 et les références citées).

3.2

En l'espèce, l'appelante requiert de l'intimé qu'il produise son certificat de salaire pour l'année 2022, ses fiches de salaire pour les mois d'octobre 2022 à juin 2023 et son acte de mariage.

Or, même dans l'hypothèse où l'intimé aurait perçu un bonus – que son contrat de travail qualifie de discrétionnaire– en 2022, cela ne suffirait pas pour le qualifier de rémunération régulière, l'intimé ayant été engagé en 2022. Il n'apparaît dès lors pas nécessaire de requérir de celui-ci qu'il produise son certificat de salaire ou ses fiches de salaire. Enfin, l'intimé ayant lui-même admis s'être marié, la production de son acte de mariage n'apparaît pas indispensable pour trancher le présent litige.

Les conclusions préalables de l'appelante seront donc rejetées.

Quant à l'intimé, il requiert, dans le cadre de sa réponse à l'appel formé par l'appelante, que cette dernière produise toutes les pièces nécessaires à l'établissement de sa situation financière ainsi que celle de sa société, soit les bilans, respectivement les bilans intermédiaires, et les comptes de pertes et profits de la société G______ SARL de 2021 à ce jour, les comptes bancaires de ladite société du 1er janvier 2022 à ce jour, le certificat de salaire de l'intéressée pour l'année 2022, ses déclarations fiscales 2021 et 2022, avec les annexes, ainsi que son dernier avis de taxation.

En revanche, il n'a pas pris de conclusions semblables dans le cadre de son appel, alors qu'il y critique le montant retenu par le Tribunal à titre de revenu pour l'appelante, estimant ainsi que les pièces versées au dossier étaient suffisantes pour estimer son salaire.

Certes, le dossier ne contient pas de bilans financiers concernant G______ SARL pour les années postérieures à 2020. La Cour relèvera toutefois que l'appelante a fourni les documents dont la production avait été requise par ordonnances de preuves de juin 2022.

Il sera ainsi retenu que, même en l'absence de bilans financiers plus actuels, les documents versés au dossier apparaissent suffisants pour déterminer la rémunération de l'appelante (cf. infra consid. 5.2.2).

Les conclusions préalables de l'intimé seront donc elles aussi rejetées.

4.

L'appelante critique les modalités de la garde alternée instaurée par le Tribunal, reprochant à celui-ci de lui avoir retiré la visite hebdomadaire du mercredi.

4.1.1

En application de l'art. 298d al. 1 CC, l'autorité compétente modifie l'attribution de l'autorité parentale, à la requête de l'un des parents, de l'enfant, ou encore d'office, lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de l'enfant. Elle peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge (al. 2). L'action en modification de la contribution d'entretien, à intenter devant le juge compétent, est réservée; dans ce cas, le juge modifie au besoin la manière dont l'autorité parentale et les autres points concernant le sort des enfants ont été réglés (al. 3).

Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde suppose ainsi que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une nouvelle réglementation ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_406/2018 du 26 juillet 2018 consid. 3.1)

4.1.2

Aux termes de l'art. 298 al. 2ter CC, lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, le juge examine, selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant la demande.

La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en commun l’autorité parentale, mais se partagent la garde de l’enfant d’une façon alternée pour des périodes plus ou moins égales (arrêts du Tribunal fédéral 5A_793/2020 du 24 février 2021 consid. 5.1;5A_844/2019 du 17 septembre 2020 consid. 3.2.2;5A_821/2019 du 14 juillet 2020 consid. 4.1;5A_200/2019 du 29 janvier 2020 consid. 3.1.2).

En matière d'attribution des droits parentaux, le bien de l'enfant constitue la règle fondamentale (ATF 141 III 328 consid. 5.4), les intérêts des parents devant être relégués au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3).

4.2

En l'espèce, l'appelante considère que c'est à tort que le premier juge a estimé que les motifs qui avaient conduit à prévoir une visite hebdomadaire des enfants chez le parent non gardien n'étaient plus d'actualité. Il ne serait en effet pas certain que le père bénéficie d'une flexibilité lui permettant de s'occuper personnellement des enfants les mercredis après-midi, celui-ci étant employé à temps plein.

Or, l'attestation fournie par l'employeur de l'intimé confirme que ce dernier peut adapter ses horaires de travail et travailler depuis son domicile, ce qui permettrait ainsi à celui-ci de se rendre disponible pour ses filles les mercredis après-midi.

Il n'y a par ailleurs pas lieu de tenir compte d'une hypothétique urgence ou d'un imprévu professionnels qui pourraient surgir dans l'exécution de son travail, une telle éventualité pouvant également survenir pour l'appelante, qui est seule employée de sa société.

De plus, bien que le jugement entrepris ait retenu que la mère travaillait à 80%, celle-ci fait uniquement valoir, à l'appui de son appel, qu'en tant qu'employée de sa propre société elle peut elle-même aménager son horaire. Il n'apparaît dès lors pas exclu qu'elle doive elle aussi faire occasionnellement appel à une solution de garde alternative en cas d'impératif professionnel.

Enfin, s'il est vrai que les filles sont prises en charge par leurs parents selon le système de garde alternée prévoyant une visite hebdomadaire chez le parent non gardien depuis plusieurs années déjà (septembre 2021), il n'en demeure pas moins que ces modalités ne sont pas idéales puisqu'elles impliquent de trop fréquents changements de lieu de vie, ce qui est contraire au besoin de stabilité des enfants.

Il n'y a donc pas lieu de revenir sur les modalités de la garde alternée telle qu'instaurée par le Tribunal.

Le chiffre 2 du dispositif du jugement entrepris sera confirmé.

5.

L'appelante critique le montant de la contribution à l'entretien de C______ et de D______ que l'intimé doit lui verser.

L'intimé conteste quant à lui devoir verser une contribution d'entretien pour ses deux filles, celui-ci s'engageant à s'acquitter de 60% de tous les frais de C______ et D______. A titre subsidiaire, il estime que les montants fixés sont excessifs au regard de la situation financière des parties et de leurs enfants.

5.1.1

Selon l'art. 276 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1), ces trois éléments étant considérés comme équivalents (ATF 147 III 265 consid. 5.5). Les parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2).

La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère (art. 285 al. 1 CC). Elle sert également à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers (art. 285 al. 2 CC).

5.1.2

En cas de garde exclusive, le père ou la mère qui n’a pas la garde doit, en principe, assumer la totalité de l’entretien pécuniaire, sauf lorsque le parent exerçant la garde dispose de capacités financièrement manifestement plus importantes que l’autre parent (ATF 147 III 265 consid. 5.5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_549/2019 du 18 mars 2021 consid. 3.4).

Lorsque les parents se partagent la prise en charge de l'enfant par moitié et contribuent ainsi dans la même mesure aux soins et à l'éducation de celui-ci, leurs capacités financières respectives sont seules déterminantes pour savoir dans quelle mesure chacun d'eux doit subvenir aux besoins en argent de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_926/2019 du 30 juin 2020 consid. 6.3;5A_1032/2019 du 9 juin 2020 consid. 5.4.1;5A_727/2018 du 22 août 2019 consid. 4.3.2.3 et les références). Chaque parent doit ainsi assumer, selon ses capacités, les besoins que l'enfant a lorsqu'il se trouve chez lui et chez l'autre parent. Les coûts directs de l'enfant étant en règle générale différents chez chaque parent, il convient de déterminer quelles dépenses sont supportées par quel parent et lequel d'entre eux reçoit des prestations destinées à l'enfant au sens de l'art. 285a CC. Les deux parents assument notamment - en principe dans la mesure de leur part de prise en charge - des dépenses couvertes par le montant de base de l'enfant (nourriture, habillement, hygiène). En revanche, un seul des parents paie en principe les factures liées à des frais qui ne sont pas raisonnablement divisibles, tels que les primes d'assurance-maladie ou les frais de garde par des tiers. Les allocations familiales, qui doivent être déduites des besoins de l'enfant, ne sont également versées qu'à un seul parent. Ces particularités doivent être prises en compte pour déterminer la participation de chaque parent aux coûts directs de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_952/2019 du 20 décembre 2020 consid. 6.3.1;5A_743/2017 du 22 mai 2019 consid. 5.4.3)

Il est admis que si la capacité financière de l'un des parents est sensiblement plus importante que celle de l'autre, il n'est pas critiquable de laisser à celui qui est économiquement mieux placé la charge d'entretenir les enfants par des prestations pécuniaires, en sus des soins et de l'éducation (ATF 147 III 265 consid. 5.5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_870/2020 du 7 mai 2021 consid. 4.3).

Le minimum vital du droit des poursuites du parent débirentier doit dans tous les cas être préservé (ATF 147 III 265 consid. 7.4).

5.1.3

Pour calculer les contributions d'entretien du droit de la famille, il convient d'appliquer la méthode dite en deux étapes, ou méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent. Selon cette méthode, les ressources et besoins des personnes intéressées sont déterminées, puis les ressources sont réparties entre les membres de la famille de manière à couvrir, dans un certain ordre, le minimum vital du droit des poursuites ou, si les ressources sont suffisantes, le minimum vital élargi du droit de la famille, puis l'excédent éventuel (ATF 147 III 265 consid. 7).

Les besoins des parties sont calculés en prenant pour point de départ les lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP, en y dérogeant s’agissant du loyer, une participation aux frais de logement du parent gardien devant être attribuée à chaque enfant (20% pour un enfant, 30% pour deux enfants et 40% dès trois enfants, cf. BURGAT, Entretien de l'enfant, des précisions bienvenues : une méthode (presque) complète et obligatoire pour toute la Suisse; analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019, Newsletter DroitMatrimonial.ch janvier 2021, p. 15). Pour les enfants, outre la part au loyer, les primes d'assurance-maladie obligatoire, les frais médicaux spécifiques, les frais de garde par des tiers et les frais scolaires doivent être ajoutés aux besoins de base.

Le Tribunal fédéral a considéré, dans un arrêt 5A_200/2019 du 29 janvier 2020, qu’en cas d’instauration d’une garde alternée en faveur des parents, une participation de l’un à une part du loyer de l’autre ne se justifie plus, de sorte que la prise en compte dans les charges de l’enfant d’une participation de celui-ci au loyer des parents est exclue (consid. 4). Dans un arrêt postérieur, consécutif aux arrêts posant une méthode uniforme pour calculer les contributions d’entretien, le

Tribunal fédéral a toutefois considéré que les parents ont également droit à une participation de l’enfant pour leur loyer et qu’il y ainsi lieu d’inclure dans le budget des enfants une part de loyer (arrêt du Tribunal fédéral 5A_952/2019 du 2 décembre 2020, consid. 6.3.1; cf. dans le même sens BURGAT, in Entretien de l’enfant, des précisions bienvenues : une méthode (presque) complète et obligatoire pour toute la Suisse; analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019, Newsletter DroitMatrimonial.ch janvier 2021 p. 15).

Lorsque les moyens financiers le permettent, l'entretien convenable doit être étendu au minimum vital du droit de la famille. Pour les parents, les postes suivants entrent généralement dans l'entretien convenable (minimum vital du droit de la famille) : les impôts, les forfaits de télécommunication, les assurances, les frais de formation continue indispensable, les frais de logement correspondant à la situation (plutôt que fondés sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, un montant adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances favorables, les primes d'assurance-maladie complémentaires, ainsi que les dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants. Chez l'enfant, le minimum vital du droit de la famille comprend une part des impôts, une participation aux frais de logement du parent gardien adaptée aux circonstances financières concrètes et les primes d’assurance-maladie complémentaire. En revanche, la prise en compte de postes supplémentaires comme les voyages ou les loisirs n'est pas admissible. Ces besoins doivent être financés au moyen de la répartition de l'excédent. Toutes les autres particularités devront également être appréciées au moment de la répartition de l'excédent (ATF 147 III 265 consid. 7.2).

Le Tribunal fédéral a précisé que la charge fiscale à inclure dans les besoins élargis de l'enfant correspond à la proportion du revenu de l'enfant (notamment la contribution d'entretien en espèces et les allocations familiales) au regard du revenu total imposable du parent bénéficiaire, appliquée à la dette fiscale totale de ce parent. Ainsi, si le revenu attribuable à l'enfant représente, par exemple, 20% du revenu du foyer fiscal, la même proportion de la dette fiscale totale du parent bénéficiaire doit être incluse dans les besoins de l'enfant et, par conséquent, seule la différence doit être incluse dans les besoins du parent bénéficiaire (arrêt du Tribunal fédéral 5A_816/2019 du 25 juin 2021 consid. 4.2.3.5).

L'éventuel excédent est réparti en principe par "grandes et petites têtes", la part pour un parent étant le double de celle pour un enfant mineur. De multiples raisons fondées sur les particularités du cas d'espèce permettent toutefois de déroger à cette répartition, notamment la répartition de la prise en charge des enfants ou des besoins particuliers (ATF 147 III 265 consid. 7, 7.3 et 8.3.2).

L'enfant ne peut pas prétendre, dans le cadre de la répartition de cet excédent, à un train de vie supérieur à celui dont il bénéficiait avant la séparation. Dans des situations particulièrement favorables, la part de l'excédent de l'enfant doit ainsi être arrêtée en fonction de ses besoins concrets et en faisant abstraction du train de vie mené par les parents; ceci se justifie également d'un point de vue éducatif. La décision fixant l'entretien doit exposer pour quels motifs la règle de répartition par grandes et petites têtes a été appliquée ou non (ATF 147 III 265 consid. 7.3).

En cas de parents non mariés, il n'apparaît pas opportun d’attribuer virtuellement une "grande tête" à un parent qui n’a pas de droit propre à son entretien ni celui de profiter effectivement de l’excédent de l’autre parent. Il convient, au contraire, de s’en tenir à une répartition de l’excédent entre les personnes qui participent concrètement à la relation d’entretien (débirentier-enfant) (arrêt du Tribunal fédéral 5A_668/2021 du 19 juillet 2023 consid. 2.7).

5.1.4

Pour calculer la contribution d'entretien, il convient en principe de se fonder sur le revenu effectif des parties (ATF 143 III 233 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_724/2018 du 14 mars 2019 consid. 3.2.4). Il est admis, à cet égard, que le bonus fait partie du salaire, lorsqu'il s'agit d'une rémunération régulière (arrêt du Tribunal fédéral 5A_627/2019 du 9 avril 2020 consid. 4.2 et les références).

Lorsqu'il existe une unité économique entre une société anonyme et un actionnaire unique ou principal, il peut se justifier, dans les procès du droit de la famille, de déterminer la capacité contributive du débirentier qui maîtrise économiquement la société en application des règles relatives aux indépendants (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1048/2021 du 11 octobre 2022 consid. 4.2;5A_683/2021 du 3 mai 2022 consid. 4.3;5A_392/2014 du 20 août 2014 consid. 2.2 et les références).

Le revenu d'un indépendant est constitué par son bénéfice net, à savoir la différence entre les produits et les charges. En cas de revenus fluctuants, pour obtenir un résultat fiable, il convient de tenir compte, en général, du bénéfice net moyen réalisé durant plusieurs années (dans la règle, les trois dernières). Plus les fluctuations de revenus sont importantes et les données fournies par l'intéressé incertaines, plus la période de comparaison doit être longue. Dans certaines circonstances, il peut être fait abstraction des bilans présentant des situations comptables exceptionnelles, à savoir des bilans attestant de résultats particulièrement bons ou spécialement mauvais. Par ailleurs, lorsque les revenus diminuent ou augmentent de manière constante, le gain de l'année précédente est considéré comme le revenu décisif, qu'il convient de corriger en prenant en considération les amortissements extraordinaires, les réserves injustifiées et les achats privés (ATF 143 III 617 consid. 5.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_987/2020 du 24 février 2022 consid. 4.1;5A_20/2020 du 28 août 2020 consid. 3.3;5A_676/2019 du 12 mars 2020 consid. 3.2 et les références).

5.1.5

Lorsqu'il s'agit de fixer la contribution à l'entretien, il convient de prendre en considération que le parent vit en communauté avec une autre personne. La durée du concubinage n'est pas déterminante. Ce qui importe, c'est que les intéressés tirent des avantages économiques de leur relation, soit qu'ils forment une communauté de toit et de table ayant pour but de partager les frais et les dépenses (ATF 138 III 97 consid. 2.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1068/2021 du 30 août 2022 consid. 3.2.1). En règle générale, on considère que le concubin règle la moitié du loyer et que le minimum vital de celui qui vit en concubinage s'établit à la moitié du montant de base de deux adultes formant une communauté domestique durable, conformément aux lignes directrices pour le calcul du minimum d'existence selon l'art. 93 LP. La répartition du montant de base LP par moitié est absolue car elle résulte du seul fait que les charges de base du débiteur sont inférieures en raison de la vie commune quand bien même il ne s'agit que d'une (simple) communauté domestique et que le concubin n'apporte aucun soutien financier au débirentier (ATF 144 III 502 consid. 6.6; 137 III 59 consid. 4.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_1068/2021 précité, ibidem;5A_855/2017 du 11 avril 2018 consid. 3.2.1). Il est en revanche possible de s'écarter de la répartition par moitié en ce qui concerne les frais communs, tel que le loyer (ATF 137 III 59 consid. 4.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_1068/2021 précité, ibidem; 5A_855/2017 précité, ibidem). Cette répartition peut s'effectuer en fonction de la capacité de gain effective ou hypothétique du concubin (ATF 137 III 59 consid. 4.2.2) et des circonstances.

5.1.6

Lorsque l'autorité parentale est conjointe, les père et mère déterminent les soins à donner à l'enfant, dirigent son éducation en vue de son bien et prennent les décisions nécessaires, sous réserve de sa propre capacité (art. 301 al. 1 CC).

Conformément à l'art. 301 al. 1bis CC, le parent qui a la charge de l'enfant peut prendre seul les décisions courantes ou urgentes (ch. 1) ou d'autres décisions, si l'autre parent ne peut être atteint moyennant un effort raisonnable (ch. 2).

Certaines décisions ne sauraient d'emblée être incluses dans le champ d'application de l'art. 301 al. 1bis CC. Il en va ainsi du choix ou du changement de type de scolarisation, telle que publique ou privée. Une telle décision requiert donc en principe l'accord des deux parents détenteurs de l'autorité parentale (ATF 136 III 353 consid. 3.2 ; arrêts du Tribunal fédéral 4A_461/2018 du 20 mars 2019 consid. 5.3;5A_465/2017 du 26 octobre 2017 consid. 5.1.2).

Les père et mère sont tenus d'élever l'enfant selon leurs facultés et leurs moyens et ils ont le devoir de favoriser et de protéger son développement corporel, intellectuel et moral (art. 302 al. 1 CC). Ils doivent donner à l'enfant une formation générale et professionnelle appropriée, correspondant autant que possible à ses goûts et à ses aptitudes (art. 302 al. 2 CC).

En principe, les parents satisfont à leur devoir d'éducation en plaçant l'enfant dans une école publique. Il leur est également loisible de choisir un établissement scolaire privé, mais cette option ne peut leur être imposée que si, en raison |des circonstances, la formation appropriée ne peut pas être assurée dans un établissement public et que les ressources économiques des parents sont suffisantes (VEZ, in Commentaire romand, Code civil I, 2010, n. 8 ad art. 302 CC).

5.2

En l'espèce, les parties ne remettent pas en cause – à juste titre – le calcul de leurs charges et celles de leurs enfants selon le minimum vital élargi du droit de la famille.

En revanche, elles formulent un certain nombre de griefs concernant les revenus et les charges retenus par le Tribunal. Il convient dès lors d'examiner la situation financière des différents membres de la famille.

5.2.1

Le Tribunal a retenu que l'intimé réalisait un salaire mensuel net de 14'640 fr. et percevait des revenus locatifs de 400 fr. par mois, soit des revenus de 15'040 fr. nets au total.

L'appelante fait valoir qu'il y a lieu de tenir compte du bonus prévu par le contrat de travail de l'intimé. Il est toutefois prévu contractuellement que le bonus en question est discrétionnaire. L'intimé ayant été engagé en 2022, le versement d'un seul bonus – voire de deux - ne suffirait pas à lui donner le caractère régulier que requiert la jurisprudence pour en faire un élément du salaire.

C'est donc un salaire de 14'640 fr. nets par mois qui sera pris en compte.

Le montant des revenus locatifs retenu par le Tribunal est critiqué par l'intimé, qui fait valoir avoir prouvé devant le premier juge que le bénéfice locatif qu'il avait perçu s'était élevé tout au plus à 242 euros (correspondant au montant perçu en 2018, soit l'année durant laquelle ses revenus locatifs avaient été les plus importants), compte tenu de la dette hypothécaire et des impôts dont il devait s'acquitter. Or, les pièces qu'il a produites à l'appui de ses allégations consistent uniquement en des avis d'imposition français, sur lesquels ne figurent pas le montant des intérêts hypothécaires qu'il doit éventuellement payer. Ainsi, sur la base des pièces produites au moment du dépôt de sa réponse de première instance (5 novembre 2021), les revenus locatifs perçus en 2018 par l'intimé peuvent être évalués à 600 euros par mois (8'995 euros de revenus locatifs – 1'799 euros d'impôts = 7'196 euros; 7'196 euros / 12 = 599,66 euros).

Le Tribunal a toutefois tenu compte des dernières allégations fournies sur ce point par l'intimé (soit ses déclarations lors de l'audience du 3 octobre 2022) et a retenu des revenus locatifs de 400 fr. nets par mois (750 euros = 735 fr.; 735 fr. – 334 fr. 90 = 400 fr. 10), soit un montant inférieur à celui prouvé. Dans la mesure où ce point n'est pas contesté par l'appelante, ce poste ne sera pas revu à la hausse.

C'est donc à raison que le Tribunal a tenu compte d'un revenu (salaire + revenu locatif) mensuel global de 15'040 fr. nets pour l'intimé.

Les charges supportées par l'intimé jusqu'au 28 février 2023 ne sont pas remises en cause et s'élèvent à 8'740 fr. par mois (soit 1'350 fr. + 2'415 fr. + 680 fr. + 60 fr. + 25 fr. + 85 fr. + 70 fr. + 4'055 fr.). Durant cette période, l'intéressé profitait donc d'un disponible de 6'300 fr. par mois.

A partir du mois de mars 2023, ses charges ont diminué puisqu'il vit avec son épouse depuis cette date. C'est partant un montant de 850 fr. qui sera pris en compte à titre de montant de base OP (au lieu de 1'350 fr.), un montant de 1'207 fr. 50 à titre de participation au loyer (soit 35% pour son épouse, 35% pour lui et 30% pour C______ et D______, la comptabilisation dans les charges des enfants d'une part de leurs parents étant conforme à la jurisprudence du Tribunal fédéral ci-dessus, contrairement à ce que prétend l'intimé) et un montant de 30 fr. à titre d'assurance RC/ménage (soit la moitié de 60 fr., l'intimé ne prétendant pas que son épouse ne serait pas en mesure financièrement de participer par moitié aux charges du ménage). Il n'y a en revanche pas lieu de réduire de moitié les frais d'internet de l'intimé, ces frais étant rattachés à son téléphone portable personnel et non à son domicile.

Cela a pour conséquence une diminution de ses charges mensuelles de 1'737 fr. 50 à partir du mois de mars 2023, les réduisant ainsi à un montant mensuel de 7'002 fr. 50. Depuis mars 2023, l'intimé profite donc d'un disponible de 8'037 fr. 50 par mois.

5.2.2

Le Tribunal a retenu que l'appelante percevait un salaire de l'ordre de 8'935 fr. nets par mois, correspondant à celui qu'elle avait réalisé en 2021, puisque l'intéressée avait dit que celui-ci n'avait pas changé en 2022 et n'était pas susceptible de baisser en 2023.

L'intimé critique ce raisonnement, estimant que les documents versés à la procédure montrent que l'appelante pourrait se verser des salaires plus importants. Selon lui, l'appelante réduit intentionnellement le montant de ses revenus pour les besoins de la cause.

En l'occurrence, dans la mesure où l'appelante détient économiquement la société G______ SARL dans son intégralité, ce qui n'est pas contesté, il se justifie de retenir que son revenu correspond au réel bénéfice net après impôts de ladite société, soit celui calculé sans charges injustifiées et sans prise en compte du salaire prélevé par l'appelante.

Il résulte des documents comptables produits qu'en 2019, les produits se sont élevés à 292'253 fr. 87, les charges à 272'293 fr. 23, dont 101'919 fr. 65 à titre de "salaires & charges sociales", les "autres produits et charges" à 725 fr. 03 et les impôts à 4'600 fr., pour un résultat d'exercice de 14'635 fr. 51 Les salaires prélevés par l'appelante, soit 101'919 fr. 65, ne doivent toutefois pas être comptabilisés comme charges de la société, le revenu de l'appelante étant le bénéfice net réalisé par celle-ci, dès lors qu'il est retenu que son activité est comparable à celle d'un indépendant. Par conséquent, le bénéfice net s'est élevé à 116'555 fr. 26 (14'635 fr. 61 + 101'919 fr. 65) en 2019.

En 2020, les produits se sont élevés à 357'436 fr. 55, les charges à 345'029 fr. 72, dont 132'659 fr. 15 à titre de "salaires & charges sociales", les "autres produits et charges" à 1'840 fr. 76 et les impôts à 1'350 fr., pour un résultat d'exercice de 8'216 fr. 07. En ne tenant pas compte des salaires que l'appelante s'est versée, le bénéfice net s'est élevé à 140'875 fr. 22 (8'216 fr. 07 + 132'656 fr. 15) en 2020.

Bien que l'intimé semble s'étonner de l'augmentation des frais de sous-traitance (140'299 fr. 05 en 2019 et 186'723 fr. 22 en 2020), ces charges ne sauraient être considérées comme injustifiées dans la mesure où l'appelante a indiqué que sa société agissait en qualité d'intermédiaire. Il n'y a pas lieu non plus d'ajouter le montant des liquidités détenues par la société G______ SARL sur ses comptes bancaires aux salaires perçus pour calculer les revenus de l'appelante, ces montants ayant été pris en compte dans l'établissement du bilan financier de la société.

L'appelante n'ayant pas fourni de renseignements sur la situation de sa société pour les années 2021 et suivantes, la Cour n'est pas en mesure de déterminer le revenu réel de l'appelante après 2020. Toutefois, dans la mesure où le salaire de 2021 est quasi identique à celui de 2020 et où l'appelante a elle-même soutenu que sa situation n'avait pas changé depuis, la Cour arrêtera le montant des revenus réalisés par l'appelante sur la base des pièces figurant au dossier, étant souligné que le résultat auquel elle parvient n'est pas inférieur à celui qu'allègue l'intimé à ce titre à l'appui de son appel.

Il n'y a, pour le surplus, pas lieu de tenir compte d'une éventuelle réduction du taux de travail par l'appelante, cette dernière n'ayant jamais indiqué à quel moment celle-ci serait intervenue. De plus, celle-ci a elle-même admis que cette réduction n'a pas d'impact sur ses revenus. Ses développements à ce sujet laissent plutôt penser qu'il s'agit plus d'un aménagement d'horaire pour lui permettre de passer du temps avec ses filles le mercredi après-midi, que d'une réelle réduction de son temps de travail.

Il sera dès lors retenu que l'appelante perçoit un revenu annuel net moyen de 128'715 fr. 24 [(116'555 fr. 26 +140'875 fr. 22) / 2], soit un revenu mensuel net moyen arrondi de 10'725 fr.

La seule critique concernant les charges de l'appelante est formulée indirectement par l'intéressée, qui remet en cause le montant de la part fiscale retenue dans les charges de ses enfants. Selon l'appelante, ses impôts, dont le montant retenu par le Tribunal correspond à celui arrêté par la Cour dans son arrêt du 4 juillet 2022, seraient de 18'097 fr. par an si l'intimé lui versait 1'000 fr. par mois et par enfant à titre de contribution à leur entretien, et de 26'483 fr. si l'intimé lui versait 2'000 fr. par mois et par enfant à titre de contribution à leur entretien.

Dans la mesure notamment où les montants des contributions d'entretien fixées au terme du présent arrêt ne sont pas identiques à ceux arrêtés par l'arrêt susvisé, il y a lieu de procéder à une nouvelle estimation des impôts de l'appelante.

En l'occurrence, les impôts peuvent être estimés à environ 1'250 fr. par mois jusqu'au 31 août 2024 et à environ 1'225 fr. par mois du 1er septembre 2024 au 31 août 2027 au moyen de la calculette mise à disposition par l'Administration fiscale cantonale, compte tenu de son statut de célibataire, de deux enfants de moins de 14 ans à charge, de sa fortune (telle que déclarée en 2020 faute d'informations plus actuelles fournies par l'appelante), de son revenu, des déductions usuelles, des contributions d'entretien et des allocations familiales perçues. Par souci de simplification, il sera tenu compte d'un montant mensuel moyen de 1'230 fr. pour l'entier de cette période.

Estimés de la même manière, ses impôts s'élèvent à 1'140 fr. par mois dès le 1er septembre 2027.

Une partie de la charge fiscale devant être incluse dans les besoins élargis de C______ et de D______, il n'y a pas lieu de tenir compte de la totalité de ces montants dans les charges de l'appelante. En l'occurrence, le revenu attribuable aux enfants représente environ 16% en moyenne du revenu du foyer fiscal (soit 8% pour chacun des enfants), ce qui correspond à environ 100 fr. par mois et par enfant pour la première période et à environ 90 fr. par mois et par enfant pour la seconde. Par souci de simplification, c'est un montant mensuel de 100 fr. qui sera intégré aux charges de C______ et de D______; le solde, soit 1'030 fr., respectivement 940 fr., sera intégré aux charges de la mère.

Les autres charges de l'appelante telles que retenues par le Tribunal ne sont pas contestées et seront reprises ici (1'350 fr. + 1'770 fr. + 685 fr. + 40 fr. + 80 fr. +

L'appelante supportera donc des charges mensuelles de 5'025 fr. jusqu'au 31 août 2027 et de 4'935 fr. dès le 1er septembre 2027. Son disponible s'élève ainsi à 5'700 fr. (10'725 fr. – 5'025 fr.) durant la première période et à 5'790 fr. (10'725 fr. – 4'935 fr.) durant la seconde.

5.2.3

Plusieurs postes retenus dans les charges des enfants C______ et D______ sont contestés par les parties.

L'appelante critique tout d'abord la décision du premier juge de ne pas avoir tenu compte des frais médicaux qu'elle alléguait pour ses filles au motif qu'ils n'étaient pas récurrents, les pièces produites concernant 2021 uniquement.

Or, comme le souligne à juste titre l'appelante, la cause a été gardée à juger par le Tribunal le 18 janvier 2023, soit vraisemblablement avant que celle-ci ne reçoive les attestations de l'assurance-maladie, qui lui ont été adressées "en janvier 2023". Dans la mesure où l'intimé a admis les montants allégués à ce titre par l'appelante, ce poste sera intégré aux charges de celles-ci, à hauteur de 42 fr. 50 pour C______

C'est en revanche à tort que l'appelante soutient qu'il faudrait également intégrer les frais de garde supportés par les parents.

Tout d'abord, les frais que l'appelante a allégué à ce titre ne sont pas suffisamment établis, en particulier s'agissant de leur quotité. En effet, les frais de garde qu'elle aurait supportés en 2021 ne sont plus d'actualité puisqu'ils couvraient une période durant laquelle la garde des enfants n'était pas encore partagée par les parents. De plus, il résulte des explications qu'elle a fournies au Tribunal que la nourrice qu'elle emploie depuis plusieurs années pour s'occuper des enfants est également chargée du ménage de son domicile, de sorte que son salaire ne correspond pas uniquement à des frais de garde. Les allégations de l'appelante à ce sujet ont par ailleurs varié à plusieurs reprises au cours de la procédure, de sorte qu'elles n'apparaissent pas crédibles. En tout état, il n'y a pas lieu de retenir "à tout le moins les frais de garde prouvés" en première instance par l'intimé, soit 664 fr "pour conserver une équité vis-à-vis de la discrépance des revenus des parties" dans la mesure où il est tenu compte des situations financières des deux parents dans le calcul de la contribution d'entretien due par l'intimé. S'il s'agissait de frais effectifs et prouvés, il faudrait, pour le surplus, en tenir compte pour les deux parents.

La décision du Tribunal de ne pas tenir compte des frais de nourrice dans l'entretien convenable des enfants car de tels frais dépendent uniquement de l'organisation et des convenances des parents, tous les deux actifs professionnellement et au bénéfice d'une garde partagée, n'apparaît ainsi pas critiquable.

L'intimé conteste que les enfants doivent poursuivre leur scolarité dans des établissements privés, une fois leur cursus au sein de leur actuelle école achevé (7P). Il estime donc que les frais d'écolage privé doivent être écartés des charges de C______ dès la rentrée scolaire 2024-2025 et, des charges de D______ dès la rentrée 2027-2028.

En l'occurrence, le choix ou le changement de type de scolarisation requiert l'accord des deux parents détenteurs de l'autorité parentale. Si la situation financière des parties ne représente pas un obstacle au maintien des enfants dans le système privé, il n'en demeure pas moins qu'une formation appropriée peut également être assurée dans un établissement public, les parents ne faisant pas valoir de circonstances particulières justifiant de placer les enfants dans un autre établissement privé à la fin de l'école primaire.

Ces frais ne seront dès lors pris en compte dans l'entretien financier des enfants que jusqu'à août 2024 pour C______ et jusqu'à août 2027 pour D______.

En revanche, les frais de cantine seront maintenus, même si le montant exact de ceux-ci pourrait varier au moment d'intégrer le système public. En effet, il s'agit de frais qui continueront d'exister, les deux parents travaillant à temps plein.

Il est par ailleurs établi que les enfants profitent d'une subvention communale pour l'achat d'un abonnement annuel TPG, ce qui réduit le coût de leurs frais de transport à un montant mensuel de 25 fr. (abonnement annuel de 400 fr. – 100 fr. de subside = 300 fr.; 300 fr. / 12 = 25 fr.) par enfant.

Enfin, la charge fiscale à intégrer dans le budget des enfants n'a pas à être corrigé puisqu'il résulte de ce qui précède (cf. supra consid. 5.2.2) que celle-ci continue de s'élever à un montant de 100 fr. par mois et par enfant.

Ainsi, l'entretien convenable de C______ s'est élevé à 2'257 fr. 50 par mois jusqu'au 31 juillet 2023 (par souci de simplification, C______ atteignant l'âge de et à 2'012 fr. 50 par mois dès le 1er septembre 2024. Le Tribunal a tenu compte d'une augmentation de ses charges de 150 fr. lorsque celle-ci aura 15 ans, ce qui n'est pas remis en cause par les parties. Ainsi, dès le 1er août 2028, l'entretien convenable de C______ s'élèvera à 2'162 fr. 50 par mois.

Une fois les allocations familiales déduites, il s'agit de montants de 1'947 fr. 50 par mois, respectivement de 2'147 fr. 50, de 1'702 fr. 50 et de 1'852 fr. 50.

L'entretien convenable de D______ s'est élevé à 2'247 fr. par mois jusqu'au 31 janvier 2026 (par souci de simplification, D______ atteignant l'âge de 10 ans le ______ 2026), à 2'447 fr. du 1er février 2026 au 31 août 2027 et à 2'002 fr. dès le 1er septembre 2024. De la même manière, le Tribunal a tenu compte d'une augmentation de ses charges de 150 fr. lorsque celle-ci aura 15 ans, ce qui n'est pas remis en cause par les parties. Ainsi, dès le 1 er février 2031, l'entretien convenable de D______ s'élèvera à 2'152 fr. par mois

Une fois les allocations familiales déduites, il s'agit de montants de 1'937 fr. par mois, respectivement de 2'137 fr., de 1'692 fr. et de 1'842 fr.

5.2.4

Les parents se partagent la prise en charge des enfants par moitié et contribuent ainsi dans la même mesure aux soins et à l'éducation de celles-ci, compte tenu de la garde alternée instaurée.

Cela étant, une fois que chaque parent aura couvert la moitié du montant de base OP des enfants, chacun assumant leurs besoins courants lorsque C______ et D______ se trouveront sous leur garde, ainsi que la participation des enfants à leur loyer, l'intimé profitera d'un disponible plus important (60%) que celui de l'appelante (40%) durant les différentes périodes. Il se justifie donc que celui-ci subvienne dans la même mesure aux besoins financiers de ses enfants, ce qui apparaît d'ailleurs conforme à ses conclusions.

Compte tenu des problèmes rencontrés par les parties concernant les aspects financiers de leurs rapports parentaux, il apparaît par ailleurs plus conforme à l'intérêt des enfants de prévoir que le père verse une contribution destinée à l'entretien des deux filles à leur mère, qui s'acquitte des factures les concernant.

La contribution destinée à l'entretien de C______ doit donc couvrir un montant mensuel de 575 fr. (60% de 957 fr. 50) jusqu'au 31 août 2024, de 305 fr. (60% de 512 fr. 50) du 1er septembre 2024 au 31 juillet 2028 et de 395 fr. (60% de

Celle destinée à l'entretien de D______ doit couvrir un montant mensuel de 570 fr. (60% de 947 fr.) jusqu’au 31 août 2027, de 300 fr. (60% de 502 fr.) du 1er septembre 2027 au 31 janvier 2031 et de 390 fr. (60% de 652 fr.) dès le 1er février 2031.

5.2.5

Une fois les montants précités versés, l'intimé bénéficiera d'un disponible mensuel de 5'972 fr. 50 jusqu'au 31 juillet 2023, de 5'872 fr. 50 du 1er août 2023 au 31 août 2024, de 6'142 fr. 54 du 1er septembre 2024 au 31 janvier 2026, de 6'042 fr. 50 du 1er février 2026 au 31 août 2027, de 6'312 fr. 50 du 1er septembre 2027 au 31 juillet 2028, de 6'342 fr. 50 du 1er août 2028 au 31 janvier 2031 et de 6'252 fr. 50 dès le 1er février 2031.

Cet excédent doit être réparti en principe par "grandes et petites têtes". Au vu de la jurisprudence récente, il convient de s’en tenir à une répartition de l’excédent entre les personnes qui participent concrètement à la relation d’entretien (débirentier-enfants), soit 2/4 pour l'intimé et 1/4 pour chaque enfant. C______ et D______ ont ainsi droit de participer à l'excédent de leur père à hauteur d'environ 1'500 fr. par mois chacune.

Ce montant ne doit toutefois pas être intégré dans sa totalité à leur contribution d'entretien. En effet, il doit être tenu compte du fait que les parents se partagent la garde et que chacun pourra faire profiter les enfants de leur situation financière confortable lorsqu'ils assumeront la garde de C______ et de D______. De plus, dans des situations particulièrement favorables, comme celle des parties, il y a lieu d'arrêter la part de l'excédent des enfants à intégrer à la contribution en fonction de leurs besoins concrets. En l'occurrence, le coût des activités extrascolaires représente actuellement un montant mensuel de 415 fr., lequel n'a pas été pris en compte dans le calcul des charges de celles-ci. Il n'apparaît ainsi pas critiquable d'intégrer un montant de 300 fr. par mois à la contribution des enfants à titre de part à l'excédent, compte tenu des disponibles de chacun.

5.2.6

Le premier juge a implicitement fixé le dies a quo des contributions d'entretien au prononcé de son jugement, ce que les parties ne remettent pas en cause. Les nouvelles contributions d'entretien seront donc dues dès le 1er juin 2023 par souci de simplification, le jugement ayant été prononcé le 25 mai 2023.

5.2.7

En définitive, l'intimé sera condamné à verser un montant mensuel de 875 fr. du 1er juin 2023 au 31 août 2024, de 605 fr. du 1er septembre 2024 au 31 juillet 2028 et de 695 fr. dès le 1er août 2028 à titre de contribution à l'entretien de C______. Il sera également condamné à verser un montant mensuel arrondi de 870 fr. du 1er juin 2023 au 31 août 2027, de 600 fr. du 1er septembre 2027 au 31 janvier 2031 et de 690 fr. dès le 1er février 2031 à titre de contribution à l'entretien de D______.

Les chiffres 5 et 6 du dispositif du jugement entrepris seront par conséquent modifiés dans le sens qui précède.

5.2.8

Le Tribunal a par ailleurs condamné l'appelante à payer seule la totalité des frais et charges des enfants, "non limités à leurs charges fixes courantes, soit également leurs frais de loisirs, de sport, de cours particuliers, d'activités culturelles, d'argent de poche, etc.

La mention "etc." intégrée au chiffre 7 du dispositif du jugement inclut de manière non exhaustive d'éventuels frais qui n'auraient pas été pris en compte dans le calcul de la contribution d'entretien due par le père, ce qui n'est pas conforme à la jurisprudence.

Ce chiffre sera par conséquent modifié en ce sens que l'appelante sera condamnée à payer seule les frais fixes des mineures C______ et D______, à savoir les frais d'assurances-maladie obligatoire et complémentaire, les frais médicaux non remboursés, les frais d'écolage privé (jusqu'en août 2024 pour C______ et jusqu'en août 2027 pour D______), les frais de cantine scolaire, les frais de transport, leur participation à ses impôts ainsi que leurs frais liés à des activités extra-scolaires pour autant qu'ils n'excèdent pas un coût de 415 fr. par mois et par enfant, ainsi que leurs frais courants lorsque celles-ci seront pris en charge par elle (moitié de leur montant de base OP + participation à son loyer).

Pour le surplus, les enfants bénéficieront indirectement de la part de l'excédent de leur parent leur revenant lorsqu'elles seront sous leur garde.

5.2.9

Quant à la prise en charge des frais extraordinaires des enfants, celle-ci doit être réglée à la lumière de frais spécifiques et non pas de manière générale et abstraite, à moins que cela ne fasse partie de l'accord des parties (arrêt du Tribunal fédéral 5A_57/2017 du 9 juin 2017 consid. 6.3). Ainsi, faute d'accord entre les parties sur ce point, il y a lieu d'annuler le chiffre 8 du dispositif du jugement entrepris.

La Cour rappellera, en tant que de besoin, aux parties l'importance de trouver un accord sur la prise en charge des frais extraordinaires de leurs filles avant toute dépense.

6.

6.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première instance (art. 318 al. 3 CPC).

Les frais, qui comprennent les frais judiciaires et les dépens, sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 95 et 106 al. 1 CPC). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). Le juge peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC).

Le Tribunal a mis les frais judiciaires de première instance, arrêtés à un montant de 3'000 fr., à la charge des parties par moitié chacune et a renoncé à allouer des dépens, vu la nature familiale du litige.

La modification du jugement entrepris ne commande pas de modifier cette répartition des frais et des dépens, arrêtés par le Tribunal conformément aux règles légales (art. 95 ss, art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC; art. 5, 15, 24 et 32 RTFMC).

Les chiffres 9 et 10 du dispositif du jugement attaqué seront ainsi confirmés.

6.2

Les frais judiciaires des appels seront arrêtés à 4'000 fr., compensés par les avances fournies par les parties et mis à la charge de celles-ci à raison de la moitié chacune compte tenu de l'issue et de la nature familiale du litige (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC; art. 32 et 35 RTFMC).

Par identité de motifs, il ne sera pas alloué de dépens.

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