ACJC/82/2019

A.

Par jugement JTPI/14660/2018 du 25 septembre 2018, reçu le 28 septembre 2018 par A______, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé les époux A______, née ______ [nom de jeune fille], et B______ à vivre séparés (chiffre 1 du dispositif), attribué à B______ la garde des enfants C______, né le ______ 2002, et D______, né le ______ 2003 (ch. 2), réservé à A______ un droit de visite devant s'exercer à raison d'une demi-journée par semaine, à savoir de 13 heures à 18 heures tant qu'elle n'aura pas de logement adéquat puis, à raison d'un week-end sur deux, du samedi à 10 heures au dimanche à 17 heures, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 3), attribué à B______ la jouissance exclusive du domicile conjugal sis avenue ______ à Genève (ch. 4), condamné A______ à évacuer immédiatement le domicile précité (ch. 5), autorisé B______ à requérir l'évacuation par la force publique de A______ dès l'entrée en force du jugement (ch. 6), prononcé la séparation de biens des époux (ch. 7), prononcé les mesures susvisées pour une durée indéterminée (ch. 8), réparti les frais judiciaires - arrêtés à 780 fr. - à raison de la moitié à la charge de chacun des époux (ch. 9 et 10), exonéré les deux parties du paiement desdits frais, sous réserve d'une décision contraire de l'assistance judiciaire (ch. 11), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 12) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 13).

B.

a. Par acte expédié le 8 octobre 2018 au greffe de la Cour de justice, A______ appelle de ce jugement, dont elle sollicite l'annulation des ch. 2 à 6 du dispositif.

Principalement, elle conclut à ce que le domicile conjugal lui soit attribué, à ce que B______ soit condamné à évacuer immédiatement celui-ci, à ce qu'elle soit autorisée à requérir l'évacuation de B______ par la force publique s'il ne devait pas quitter le domicile conjugal, à ce que la garde des enfants C______ et D______ lui soit attribuée, à ce qu'un droit de visite soit réservé au père, devant s'exercer à raison d'une demi-journée par semaine, à savoir le samedi de 13 heures à 18 heures tant qu'il n'aura pas de logement adéquat, puis à raison d'un week-end sur deux, du samedi à 10 heures au dimanche à 17 heures, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et à ce qu'une expertise du groupe familial soit ordonnée, avec suite de frais judiciaires et dépens.

A______ a produit des pièces nouvelles.

Préalablement, elle a sollicité le prononcé de l'effet suspensif concernant les chiffres 2 à 6 du dispositif du jugement entrepris, requête rejetée par arrêt de la Cour de justice du 19 octobre 2018, la question des frais étant renvoyée à l'arrêt au fond.

b. Par réponse déposée le 23 octobre 2018 au greffe de la Cour de justice, B______ conclut à l'irrecevabilité des pièces 2 à 5 produites par A______ et à la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais judiciaires et dépens.

Il a déposé de nouvelles pièces.

c. Par réplique du 5 novembre 2018, A______ a persisté dans ses conclusions.

Elle a encore produit de nouvelles pièces, dont des photos des boîtes de tranquillisants que prend B______ une fois par jour au coucher depuis plusieurs années.

d. Dans sa duplique du 19 novembre 2018, B______ a persisté dans ses conclusions, étant précisé qu'il a également conclu à l'irrecevabilité des pièces déposées par son épouse dans le cadre de la réplique.

e. Les parties ont été avisées le 20 novembre 2018 par le greffe de la Cour de ce que la cause était gardée à juger.

C.

Les éléments suivants résultent de la procédure :

a. A______, née le ______ 1969 à ______ (Kosovo), de nationalité suisse, et B______, né le ______ 1953 à ______ (Kosovo), également de nationalité suisse, se sont mariés le ______ 1995 à ______ (Albanie).

Ils n'ont pas conclu de contrat de mariage.

Cinq enfants sont issus de cette union, soit E______, né le ______ 1996,

B______ est par ailleurs père de deux autres enfants, issus d'une précédente union.

b. D'importantes dissensions conjugales sont allées croissants durant la vie commune. Plusieurs plaintes pénales ont été déposées de part et d'autre, les époux A/B______ s'accusant mutuellement de violences conjugales.

c. Par acte déposé au greffe du Tribunal le 14 juillet 2017, A______ a formé une requête de mesures protectrices de l'union conjugale, concluant à l'attribution en sa faveur de la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que de l'autorité parentale et de la garde sur les enfants G______, C______ et D______, un droit de visite usuel devant être réservé au père, sans les nuits tant qu'il ne disposerait pas d'un logement adéquat. Son époux devait par ailleurs être condamné à lui verser mensuellement la somme de 400 fr. à titre de contribution à l'entretien de chacun des enfants G______ et C______, 2'500 fr. à titre de contribution à l'entretien de D______ et 200 fr. pour son propre entretien, et ce, dès le dépôt de la requête.

En substance, A______ a expliqué subir depuis plusieurs années des violences physiques et psychiques commises par son époux. Ce dernier la dévalorisait et l'insultait de façon de plus en plus régulière et virulente, de sorte que le climat au domicile conjugal était devenu insupportable; le 8 mars 2017, il l'avait violemment poussée. Une nouvelle dispute avait éclaté le 25 juin 2017; son époux avait porté plainte contre elle, affirmant qu'elle l'avait menacé avec un couteau, alors qu'en réalité c'était lui qui s'était montré violent à son égard alors qu'elle était en train de dresser la table. Par ailleurs, son époux l'excluait de tous les aspects administratifs et financiers du ménage. Les enfants, soit G______, C______ et D______, ce dernier gravement malade, étaient impliqués dans les disputes de leurs parents et pris dans un conflit de loyauté; les deux aînés avaient quitté le foyer familial.

d. Dans sa réponse du 21 septembre 2017, B______ a notamment conclu à l'attribution en sa faveur de la jouissance exclusive du domicile conjugal, au maintien de l'autorité parentale conjointe sur les enfants encore mineurs, la garde de ceux-ci devant lui être attribuée et un droit de visite d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires accordé à leur mère et à ce qu'il soit dit que cette dernière n'avait pas les moyens de verser une contribution à leur entretien (leur entretien convenable devant être fixé à 1'497 fr. 85 chacun).

e. Lors de l'audience du 25 septembre 2017, A______ a indiqué avoir provisoirement quitté l'appartement conjugal à la suite d'un nouvel épisode de violences conjugales. Elle était hébergée par une amie. Il ressort toutefois de la procédure que A______ a réintégré le foyer familial quelques jours plus tard.

f. Selon le rapport d'évaluation sociale établi le 7 décembre 2017 par le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : SEASP), les époux persistaient à faire toit commun, aucun des deux ne voulant quitter l'appartement conjugal. Les deux parties affirmaient être en conflit depuis leur mariage, la situation n'ayant jamais évolué. Toutes deux affirmaient subir des violences verbales. A______ rapportait être dénigrée par son époux et avoir subi des épisodes de violence physique, durant lesquels son époux lui avait tiré les cheveux et donné un coup sur un bras. Elle n'en avait jamais parlé à personne, voulant préserver sa famille. B______ a expliqué pour sa part que son épouse, décrite comme manipulatrice, lui crachait au visage et provoquait les conflits; il a admis avoir levé la main sur elle en 2006, lorsqu'elle avait chassé de la maison son fils aîné, issu d'un autre mariage. Il n'avait toutefois pas souhaité se séparer de son épouse, dans la mesure où il s'agissait de son quatrième mariage et que leur situation financière était précaire.

C______ poursuivait ses études au collège et était décrit comme un bon élève, investi et volontaire; il ne montrait aucune signe de mal-être psychologique en dépit de la situation familiale.

D______ était décrit comme un bon élève, particulièrement discret et sans problèmes de comportement. Les parents étaient tous deux impliqués et l'étaient encore plus depuis la découverte que leur fils souffrait d'un cancer. D______ était pris en charge au sein du service d'oncologie depuis le mois de janvier 2017; il avait terminé son traitement sous réserve de contrôles réguliers et était en rémission, ayant pu reprendre quasiment normalement ses activités scolaires et sportives. Les deux parents s'étaient montrés impliqués de manière équivalente dans le suivi de leur fils et avaient bien collaboré avec l'équipe médicale. Enfin, D______ possédait les capacités nécessaires pour bien réussir son année scolaire.

Selon A______, son époux influençait les enfants, plus particulièrement F______ et G______, qui ne la respectaient plus et la rejetaient.

Les enfants, y compris les enfants majeurs du couple, ont été entendus. Selon E______, lequel effectuait son armée et rentrait le week-end, il n'y avait aucun problème particulier au sein de sa famille, bien qu'il y ait parfois des disputes. Ses parents s'étaient occupés des enfants en fonction de leurs disponibilités.

F______ a indiqué que ses parents étaient toujours en conflit. Sa mère provoquait son père et celui-ci se laissait faire. Sa mère criait contre les enfants et hurlait sans arrêt. Il entretenait une très mauvaise relation avec elle et ne lui adressait plus la parole depuis trois mois. Elle causait de nombreux problèmes en raison de ses mensonges et il avait eu l'impression de "revivre" lorsqu'elle avait quitté l'appartement pendant trois jours, car elle générait beaucoup de tensions et de stress au domicile familial. Lorsqu'ils étaient enfants, leurs deux parents s'occupaient d'eux; leur père était peut-être un peu plus présent car il ne travaillait pas et il l'emmenait à ses activités extrascolaires.

G______ a brièvement confirmé les dires de F______. Il a affirmé n'avoir aucune relation avec sa mère et lui parlait "par politesse". Avec son père "ça allait", sans pour autant avoir une bonne relation avec lui.

Selon l'intervenante en protection de l'enfant qui suivait la famille depuis le mois de juillet 2017, les deux parties rapportaient des versions diamétralement opposées et s'accusaient mutuellement de violences conjugales. L'intervenante émettait des doutes quant aux capacités parentales de chacune des parties, cellesci ne pouvant vraisemblablement pas préserver les enfants de leur conflit.

Il ressort en outre du rapport d'évaluation sociale que C______ et D______ avaient fermement exprimé leur volonté de rester avec leur père (C______ lors de son audition et D______ dans un courrier). Les parents paraissaient tous deux capables de s'occuper personnellement des enfants. Une garde alternée avait été proposée à C______ lors de son audition, proposition qu'il avait refusée pour des raisons pratiques. Il avait déclaré trouver pénibles les disputes quotidiennes entre ses parents, sa mère les provoquant. Il prenait de la distance avec tout cela et était toujours parvenu à se débrouiller seul. Lorsqu'il était enfant, c'était surtout son père qui s'occupait de lui et de ses frères, puisque sa mère travaillait. Il se sentait plus proche de son père.

Le SEASP préconisait de confier la garde des mineurs à leur père, compte tenu de l'implication de ce dernier auprès d'eux, de la relation conflictuelle qu'ils entretenaient avec leur mère et de la volonté qu'ils avaient exprimée. Les intervenants sociaux n'avaient relevé aucun élément objectif permettant de confirmer ou d'infirmer une instrumentalisation de C______ et de D______ par leur père, alléguée par la mère. L'autorité parentale conjointe pouvait être maintenue, les parents ne paraissant pas opposés en ce qui concernait l'éducation de leurs enfants.

Le SEASP relevait en outre que le conflit entre les parents avait pris de telles proportions qu'il était difficile, voire impossible pour eux de distinguer le plan conjugal et le plan parental et de préserver leurs enfants. La situation était difficile à saisir et à évaluer par les professionnels et il était indispensable qu'un travail thérapeutique soit fait avec chacun des membres de la famille.

g. Lors de l'audience du 15 janvier 2018, A______ a sollicité une expertise du groupe familial, au motif que le rapport du SEASP n'était pas convaincant, le pédiatre et D______ n'ayant pas été entendus et ce dernier n'étant pas l'auteur du courrier adressé audit service; son frère l'avait écrit, à la demande de leur père, ce que celui-ci a contesté.

B______ a sollicité pour sa part un complément de rapport, afin d'entendre D______ et le pédiatre.

Les parties ont requis la suspension de la cause, afin de pouvoir débuter une thérapie et permettre au SEASP de rédiger son rapport complémentaire, requête à laquelle le Tribunal a donné une suite favorable.

h. Dans le rapport complémentaire du 5 avril 2018, le SEASP a repris les propos du Dr H______, pédiatre suivant les enfants depuis leur naissance, qui avait indiqué que généralement, les deux parents accompagnaient leurs enfants aux consultations. Il n'émettait aucune inquiétude quant à leur prise en charge, celle-ci ayant davantage été assumée par la mère lorsque les enfants étaient petits. Le conflit entre les parents était apparu très tôt et la situation s'était dégradée avec le temps.

Le SEASP a encore relevé que A______ était suivie par une psychologue, à quinzaine depuis septembre 2017, dans le cadre de violences conjugales alléguées. La psychologue estimait qu'une expertise psychiatrique du fonctionnement familial pourrait s'avérer nécessaire afin d'identifier les fonctionnements psychiques individuels, les limites et les ressources de chacun des parents, et protéger les enfants de tout risque d'instrumentalisation.

A______ avait également consulté une autre psychologue-psychothérapeute à trois reprises et avait fait le récit des violences exercées sur elle par son époux. Selon la psychologue, son récit présentait une cohérence significative avec ce que l'expérience lui avait appris de ce phénomène.

La doyenne du Cycle d'orientation I______ s'était entretenue avec chacun des parents en janvier 2018 à la suite d'une altercation qui avait opposé leur fils D______ avec un autre élève. La doyenne avait relevé le fait que l'adolescent, très tendu, s'était montré particulièrement grossier et insultant envers sa mère, qu'il avait traitée de manière dénigrante et méprisante. A______ avait affirmé que D______ la frappait, de même que son époux et ses autres enfants, sauf l'aîné. B______ avait reconnu que son fils pouvait se montrer entêté et excessif dans ses réactions et verbalement violent envers sa mère. Il avait affirmé qu'aucun des enfants ne souhaitait vivre avec celle-ci.

Une psychologue de K______ avait rencontré séparément chacune des parties, suite aux conseils du SEASP. L'objectif était d'entamer un travail de coparentalité et un travail sur la relation mère-enfants. Ces derniers ayant toutefois refusé, selon leur père, de participer aux séances, la psychologue n'avait pas pu les rencontrer. Au vu des allégations de chacune des parties et de la relation conflictuelle entre elles, il convenait de se demander si un travail de coparentalité était possible.

Au vu de ces éléments, le SEASP a confirmé son préavis du 7 décembre 2017.

i. La reprise de la procédure a été ordonnée le 18 avril 2018.

j. A l'issue de l'audience du 4 juin 2018, lors de laquelle les parties se sont notamment exprimées sur le rapport complémentaire du SEASP du 5 avril 2018, elles ont plaidé sur mesures provisionnelles concernant le domicile, la garde des enfants et le droit de visite.

k. Par ordonnance du 12 juin 2018, le Tribunal a notamment prononcé, sur mesures provisionnelles, la séparation des époux, attribué à B______ la jouissance du domicile conjugal, condamné A______ à évacuer le domicile conjugal dans un délai d'un mois suivant la notification de l'ordonnance, autorisé B______ à faire appel à la force publique si son épouse ne quittait pas le domicile conjugal dans le délai fixé, dit que l'autorité parentale sur les enfants C______ et D______ demeurerait conjointe, attribué au père la garde des enfants mineurs précités et réservé un droit de visite restreint à la mère.

l. Cette décision a fait l'objet d'un appel formé par A______, rejeté par la Cour tant en ce qui concerne la requête d'effet suspensif que sur le fond.

m. Par courrier du 16 août 2018, le Service de protection des mineurs (ci-après : "SPMI"), saisi suite aux plaintes pénales réciproques déposées par les époux, a informé le Tribunal de ce que A______ refusait de quitter le domicile conjugal suite à l'ordonnance rendue le 12 juin 2018, ce qui créait des tensions extrêmes dans la famille.

n. La situation personnelle et financière de la famille se présente de la manière suivante :

n.a B______, a travaillé à temps plein jusqu'en 2005, date à laquelle il a réduit son taux d'activité à 50% suite à un premier accident. Il a complètement cessé de travailler après un second accident en 2012. Après avoir bénéficié de l'aide de l'Hospice général et d'une rente invalidité de l'ordre de 1'680 fr. par mois, à laquelle s'ajoutaient des prestations pour les enfants, il est à la retraite depuis le 1er mars 2018. La transformation de sa rente invalidité en rente vieillesse n'en a pas modifié les montants.

Il a par ailleurs perçu un rétroactif AI de 70'826 fr. (après compensation avec les avances versées par l'Hospice général) entre fin novembre et décembre 2017, dont il ne restait que 31'825 fr. 55 au 1er janvier 2018 sur son compte bancaire. Enfin, bien que ne percevant pas de rente LPP, il est au bénéfice de deux comptes libre passage de 991 fr. 67 auprès de la Fondation institution supplétive LPP et de 71'956 fr. 04 auprès de L______ SA [Banque].

Outre son minimum vital et le loyer de 792 fr. 15 (subsides déduits), ses charges se composent de sa prime d'assurance maladie obligatoire de 389 fr. 70 (subsides déduits) et de ses frais de transport de 70 fr.

n.b A______ travaille depuis plusieurs années en qualité de nettoyeuse. Elle a été engagée dès le 1er février 2018, par J______ en qualité de femme de ménage; elle perçoit un salaire brut de 25 fr. de l'heure et travaille en fonction des besoins de son employeur. Elle a reçu un salaire net moyen pour cette activité, entre les mois de février et mai 2018, de 618 fr. 55.

Ses charges se composent, hors loyer et minimum vital, de la prime d'assurance maladie obligatoire de 361 fr. 10 (subside de 90 fr. déduit) et de ses frais de déplacement de 70 fr.

n.c Les charges des enfants C______ et D______ se composent de leur part de loyer, du minimum vital de 600 fr. et des frais de transport de 45 fr. Les primes d'assurance maladie obligatoire sont intégralement couvertes par les subsides. Les allocations familiales s'élèvent à 400 fr. par enfant et C______ perçoit en sus une bourse d'étude de 1'000 fr. par mois.

n.d G______, aujourd'hui majeur et en formation, vit encore au domicile conjugal.

D.

Dans la décision querellée, le Tribunal a retenu qu'il n'y avait pas lieu de s'écarter de la solution préconisée par le SEASP concernant la garde des enfants. Celle-ci paraissait conforme à leur intérêt et tenait compte de l'avis de C______ et de D______. Compte tenu de leur âge et de l'important conflit qui les opposait à leur mère, quelles que soient les raisons et les origines de ce conflit, leur intérêt commandait en effet de tenir compte de leur opinion. Par ailleurs, tant le père que la mère disposaient des compétences nécessaires pour assumer la garde des enfants. Le droit de visite, auquel les enfants ne s'étaient pas opposés, devait être fixé conformément aux recommandations du SEASP.

Compte tenu de l'attribution de la garde des enfants au père, le domicile conjugal devait également lui être attribué. Le Tribunal ayant déjà imparti à A______, par ordonnance du 12 juin 2018, un délai d'un mois pour le quitter, il se justifiait de condamner celle-ci à évacuer immédiatement ledit logement, ce d'autant plus que de très fortes tensions perduraient au sein du domicile familial.

Le Tribunal a enfin retenu que tant A______ que B______ subissaient un déficit mensuel, même en tenant compte de la conversion en rente des prestations de libre passage dont ce dernier était titulaire. Dans la mesure où les charges des enfants encore mineurs étaient couvertes par les allocations familiales et les rentes pour enfant, A______ pouvait être dispensée de contribuer à leur entretien. Elle ne pouvait en outre pas prétendre à une contribution d'entretien en sa faveur au vu de la situation précaire de la famille.

E.

Les éléments suivants ressortent encore du dossier :

a. Dans un courrier du 7 novembre 2018, le SPMi a informé la Cour que A______ n'avait toujours pas quitté le domicile conjugal, ce qui n'avait fait qu'empirer la situation au sein de la famille. Au vu d'un courrier signé par l'aîné de la fratrie et de la situation malsaine perdurant au domicile familial, ledit service se questionnait quant à la nécessité d'ordonner une expertise familiale.

b. Par courrier du 23 novembre 2018, la Cour a transmis au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le signalement du SPMI du 7 novembre 2018.