ACPR/711/2026

1.

Au vu de leur connexité, les recours seront joints pour être traités dans un seul et unique arrêt.

2.

Ils sont recevables pour avoir été déposés selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner des ordonnances sujettes à recours auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP).

3.

Les éventuelles constatations incomplètes ou inexactes du Ministère public auront été corrigées dans l'état de fait établi ci-devant, la Chambre de céans jouissant d'un plein pouvoir de cognition, en droit comme en fait (art. 393 al. 2 CPP; arrêt du Tribunal fédéral 7B_177/2023 du 7 mai 2024 consid. 3.4).

4.

La recourante estime que l'exécution du mandat de gestion est constitutive d'une infraction de gestion déloyale et conteste le rejet de ses réquisitions de preuve.

4.1

Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou encore lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b).

Cette disposition doit être appliquée conformément au principe in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions de l'exercice de la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 7B_66/2023 du 29 décembre 2025 consid. 3.1).

4.2

Ni la maxime de l'instruction (art. 6 CPP) ni le droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst., art. 3 al. 2 let. c CPP) n'obligent l'autorité à administrer des preuves, même requises, lorsque celles administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant à une appréciation anticipée des preuves, elle a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier son opinion (art. 139 al. 2 CPP; arrêt du Tribunal fédéral 7B_12/2024 du 5 août 2025 consid. 4.2).

4.3

Commet un abus de confiance, au sens de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP, quiconque, sans droit, emploie à son profit ou au profit d'un tiers des valeurs patrimoniales qui lui ont été confiées.

Sur le plan objectif, cette infraction suppose qu'une valeur ait été confiée, autrement dit que l'auteur ait acquis la possibilité d'en disposer, mais que, conformément à un accord (exprès ou tacite) ou un autre rapport juridique, il ne puisse en faire qu'un usage déterminé, en d'autres termes, qu'il l'ait reçue à charge pour lui d'en disposer au gré d'un tiers, notamment de la conserver, de la gérer ou de la remettre (ATF 133 IV 21 consid. 6.2). Le comportement délictueux consiste à utiliser la valeur patrimoniale contrairement aux instructions reçues, en s'écartant de la destination fixée (ATF 129 IV 257 consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_918/2019 du 28 novembre 2019 consid. 4.1).

4.4

Se rend coupable de gestion déloyale (art. 158 ch. 1 al. 1 CP) quiconque, en vertu de la loi, d’un mandat officiel ou d’un acte juridique, est tenu de gérer les intérêts pécuniaires d’autrui ou de veiller sur leur gestion et qui, en violation de ses devoirs, porte atteinte à ces intérêts ou permet qu’ils soient lésés. Le dessein d'enrichissement illégitime est un facteur aggravant (ch. 1 al. 3 CP).

4.4.1

Cette infraction suppose la réalisation de quatre éléments constitutifs: il faut que l'auteur ait eu une position de gérant, qu'il ait violé une obligation lui incombant en cette qualité, qu'il en soit résulté un dommage et qu'il ait agi intentionnellement (ATF 120 IV 190 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 6B_20/2024 du 17 décembre 2024 consid. 14.1 et les autres références).

4.4.2

Le comportement délictueux visé à l'art. 158 CP n'est pas décrit par le texte légal. Il consiste à violer les devoirs inhérents à la qualité de gérant. Le gérant sera ainsi punissable s'il transgresse – par action ou par omission – les obligations spécifiques qui lui incombent en vertu de son devoir de gérer et de protéger les intérêts pécuniaires d'une tierce personne. Savoir s'il y a violation de telles obligations implique de déterminer, au préalable et pour chaque situation particulière, le contenu spécifique des devoirs incombant au gérant. Ces devoirs s'examinent au regard des dispositions légales et contractuelles applicables, des éventuels statuts, règlements internes, décisions de l'assemblée générale, buts de la société et usages spécifiques de la branche (ATF 142 IV 346 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 6B_20/2024 du 17 décembre 2024 consid. 14.1).

4.5

Le gérant de fortune est soumis aux règles du mandat et, en particulier, aux obligations de diligence et de fidélité qui en découlent (art. 398 al. 2 CO; ATF 144 IV 294 consid. 3.3; 124 III 155 consid. 2).

4.6

Le devoir de fidélité oblige le mandataire à s'abstenir de toute démarche qui pourrait nuire aux intérêts de son mandant. Le gérant ne peut donc pas entreprendre des placements inutiles dans le seul but de débiter à ce dernier des commissions pour les transactions effectuées, notamment effectuer des mouvements dans le portefeuille du client qui ne se justifient nullement au vu des intérêts de celui-ci, mais qui ont pour unique but de fonder des commissions, ce que la pratique qualifie de "churning" ou barattage, qui porte gravement atteinte aux intérêts du client et tombe sous le coup de l'art. 158 CP. La caractéristique objective de ce comportement réside dans l'existence d'une activité de négociation excessive ("excessive trading") ou d'une réorganisation disproportionnée du portefeuille. L'aspect excessif des transactions doit être évalué au regard des objectifs de placement du client, en particulier sa propension à prendre des risques. On est en présence d'un cas de "churning" dès lors que le comportement du gestionnaire ne correspond plus à la stratégie d'investissement et aux objectifs de l'investisseur, ou n'est plus justifié par ceux-ci (ATF 142 IV 346 consid. 3.3; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1118/2023 du 26 avril 2024 consid. 2.4;6B_967/2013 du 21 février 2014 consid. 3.2.1; ACPR/480/2026 du 18 mai 2026 consid. 3.5.2).

4.7

En l'espèce, la recourante reproche aux prévenus une activité de négociation excessive et outrepassant la stratégie d'investissement souhaitée.

Sur la durée de la relation entre les parties, soit d'avril 2014 à novembre 2018, le compte de la recourante a fait l'objet de 20'000 transactions environ. Cela donne une moyenne d'un peu plus de 300 transactions mensuelles. En comparaison, dans l'ATF 142 IV 346, le Tribunal fédéral a jugé excessive une activité de plus de 2'600 ordres en deux mois et demi. En outre, il ne ressort pas du dossier que les éventuelles commissions liées aux opérations constituaient une part importante dans les pertes financières essuyées par le compte de la recourante. Cette dernière ne l'allègue au demeurant pas. À cet égard, les rétrocessions perçues par les prévenus, soit CHF 51'142.-, représentent 17% du capital investi de CHF 300'000.-.

L'activité déployée sur le compte de la recourante par les prévenus n'apparaît ainsi pas excessive, encore moins commandée dans l'intérêt des prévenus, par la réalisation de commissions exorbitantes.

Ensuite, la recourante avait quatre possibilités pour définir la stratégie d'investissements souhaitée. Celles-ci étaient classées selon un degré de risque et de rendement, étant précisé qu'il a été expliqué à la recourante que le premier critère influait sur la possibilité de maximiser le second. Son choix s'est porté sur le troisième dans l'ordre croissant, avec un capital "protégé" de 70%. La recourante a également laissé un spectre large concernant le type d'opérations pouvant être mises en œuvre, étant précisé que les prévenus ne s'en sont pas écartés. Par l'intermédiaire de E______, qui s'est régulièrement connecté au compte, la recourante avait un aperçu de l'état des opérations et des résultats obtenus. Ainsi, même lorsque le seuil de CHF 210'000.- a été franchi, dès octobre 2015, elle n'est pas intervenue pour mettre fin au mandat et a laissé la situation perdurer – et se détériorer – presque trois ans encore avant de clôturer son compte. Même si les frères D______/E______ ne disposent pas de qualifications particulières dans la finance, ils ne sont pas entièrement étrangers non plus au domaine au vu de leur activité, à titre personnel pour D______ et au nom de leur société, d'achat d'actions. En cela, ils pouvaient à tout le moins comprendre que les résultats de la gestion des avoirs de la recourante affichaient des pertes constantes, ce qui n'a malgré tout pas entrainé de réaction de leur part.

La synthèse de ces éléments ne permet pas de conclure que la recourante souhaitait une gestion conservatrice ou classique de son patrimoine confié, ni que les prévenus se seraient écartés de la stratégie d'investissement souhaitée par sa cliente. Les choix de cette dernière, au moment d'entamer la relation contractuelle et au cours de celleci, dénotent plutôt la recherche d'un rendement élevé et l'acceptation des risques inhérents.

D'ailleurs, la recourante ne pouvait pas non plus considérer que le 70% du capital investi était garanti.

Cela ne ressort pas de la documentation contractuelle signée avec G______ SA, qui rappelle plutôt les risques inhérents aux investissements, même les plus prudents. Les prévenus contestent avoir donné de telles assurances, lesquelles seraient de toute manière chimériques dans leur domaine d'activités. La teneur du courriel de C______ du 9 décembre 2016 n'est pas suffisante pour établir une telle obligation. D'ailleurs, lorsque ce message a été envoyé, les avoirs sous gestion affichaient un solde inférieur à CHF 100'000.-, loin du seuil des 70% "protégés".

En résumé, rien ne permet de considérer ce seuil de 70% autrement que comme un indice pour la stratégie d'investissements souhaitée et un "garde-fou" (selon les termes de B______) visant à permettre au client – soit en l'occurrence, la recourante – une fois celui-ci atteint de continuer ou non la gestion de ses avoirs.

Que les frères D______/E______ aient, parallèlement à l'exécution du mandat et aux pertes subies, reçu des prévenus des sommes en espèces, totalisant CHF 95'361.65.-, ne permet pas d'aboutir à une conclusion inverse. À ce sujet, B______ et C______ ont déclaré qu'il s'agissait de remboursements à bien plaire, hors toute obligation contractuelle et réalisés – avec leurs propres deniers – en raison de liens amicaux avec leurs interlocuteurs.

En résumé, les caractéristiques du cas d'espèce ne permettent pas de mettre en évidence une violation par les prévenus, dans le cadre de l'exécution du mandat de gestion de fortune, de leurs devoirs à l'égard de la recourante susceptible d'être constitutive d'une infraction, en particulier pas celle visée à l'art. 158 CP.

Pour le surplus, les réquisitions de preuve de la recourante visent notamment à obtenir des pièces dont l'existence est douteuse, elle-même n'ayant jamais allégué avoir signé d'autres documents que ceux produits avec sa plainte. Elle cherche, en outre, à établir a posteriori son profil d'investissement alors que, comme motivé plus haut, les éléments au dossier permettent déjà de réaliser cet exercice de manière suffisante pour écarter tout soupçon d'infraction. En somme, ces réquisitions n'apparaissent pas susceptibles d'apporter des éléments nouveaux et/ou déterminants capables de renverser les développements exposés ci-avant. Le Ministère public pouvait donc valablement les rejeter.

5.

Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. Les recours, qui s'avèrent mal fondés, pouvaient d'emblée être traités par la Chambre de céans sans échange d'écritures, ni débats (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP).

6.

La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en intégralité pour les deux recours à CHF 2'400.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03), lesquels seront prélevés sur les sûretés versées.

7.

Corrélativement, aucun dépens ne lui sera alloué (ATF 144 IV 207 consid. 1.8.2).

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