ACPR/721/2026

A.

a. Par acte expédié le 23 avril 2026, A______ recourt contre l'ordonnance du 9 avril 2026, notifiée le 13 suivant, par laquelle le Ministère public n'est pas entré en matière sur sa plainte pénale.

La recourante conclut, à titre provisionnel, au séquestre des procès-verbaux et projets de procès-verbaux de la Commission F______ de la [commune de] G______ [GE]; principalement, avec suite de frais et indemnité, à l'annulation de l'ordonnance susmentionnée et au renvoi de la cause au Ministère public pour l'ouverture d'une instruction.

b. Par ordonnance du 24 avril 2026 (OCPR/25/2026), la demande de mesures provisionnelles a été rejetée.

c. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'500.- qui lui étaient réclamées par la Direction de la procédure.

B.

Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :

a. Depuis 2023, A______ dirige [l'institution culturelle] B______.

b. Le ______ 2025, [le média] C______ a publié sur son site Internet un article intitulé "______".

Il était mentionné que des membres de l'équipe, démissionnaires ou encore en fonction, témoignaient de l'ambiance délétère qui régnait à [l'institution culturelle] B______. Toutes et tous avaient souhaité garder l'anonymat, mais les faits décrits étaient concordants. Les allégations faisaient état de "comportement toxique et pervers" et de "discriminations", de "recrutements arbitraires et dénués de logique", d'un "langage abusif", de "dénigrement au travail", d'une "absence totale d'écoute auprès des équipes et de volonté de collaborer". Plus loin dans l'article, il était encore précisé que si tous les interrogés s'accordaient à reconnaître "la visionnaire et l'artiste hors pair" qu'était A______, ils lui attribuaient des "discriminations", des "humiliations", un "langage abusif" et du "dénigrement au travail".

Les "comportements inadaptés" dépassaient les murs de B______, car "la ______ [fonction] afficherait un mépris intense et persistant envers la Suisse et son milieu ______". Dans son cahier des charges, la directrice de B______ avait pour mission de promouvoir les productions locales et régionales et de collaborer avec des acteurs culturels romands. Au cœur des séances de programmation, ce rôle serait mené "avec un dédain qui choque les esprits". Plusieurs sources révélaient que A______ avait créé un sigle méprisant qu'elle utilisait de manière fréquente : "PPSDM", pour les "petites productions suisses de merde". Une source anonyme précisait : "Elle n'a aucune estime pour le ______ de la région, il n'a pour elle aucune valeur. Elle ne répond jamais aux sollicitations, très nombreuses, des ______ [fonctions] locaux qui lui proposent de reprendre leurs pièces. Et quand elle est obligée de le faire pour obtenir les subventions, elle dit avec le plus grand dédain : « Calons cette PPSDM ici et l'autre là »".

L'article précisait qu'en tant que directrice de B______, A______ programmait ses propres productions, travail autorisé et même encouragé par son cahier des charges. D'après les témoignages recueillis, cet aspect "dépasserait aujourd'hui certaines bornes". Un employé anonyme résumait la situation ainsi : "Elle investit du temps – celui de ses employés –, de l'argent – celui des subventions – et surtout de l'espace, celui de l'établissement, pour promouvoir ses propres créations, dans une démesure absolue".

c. Dans les jours qui avaient suivi, d'autres articles de presse s'étaient saisis de l'affaire.

d. Parallèlement, la commission du personnel de B______ a informé les employés, par courriel du 12 novembre 2025, qu'elle avait eu des contacts avec la Fondation D______ (ci-après, D______) ainsi que le Syndicat E______ (ci-après, E______).

Le courriel contient notamment le paragraphe suivant : "Une deuxième rencontre a eu lieu le mardi 11 novembre en présence d'une partie du bureau de D______ et du Syndicat. Nous avions eu vent, avant cette rencontre, que A______ et une partie de la direction préparaient avec le soutien d'avocats et experts en gestion de crise un dossier contre le personnel. Dans un tel climat, le syndicat a donc déclaré à D______ que la sécurité du personnel était en péril et qu'une suspension du poste de A______ était nécessaire, dès la fin de la présentation de ses deux spectacles, en attendant qu'un audit RH et managérial puisse être effectué, en plus de celui financier de la Cour des comptes".

La commission du personnel énonçait, ensuite, les mesures mises en place et termine par l'information suivante : "Il est important de vous signaler que le climat est extrêmement tendu. Les conditions pour nous sont de plus en plus difficiles. Il est donc urgent que vous nous transmettiez tous vos témoignages en tant que témoin ou victime de situation difficile ou propos inadéquats. Il est essentiel aussi que vous témoigniez de vos difficultés et vos souffrances. Cela nous sera utile pour les rapports hebdomadaires qui nous seront demandés. Merci de les transmettre à la commission du personnel et au syndicat : témoignages@E______.ch".

e. Le 21 janvier 2026, A______ a déposé plainte pénale contre tout auteur des faits et propos relatés, constitutifs de calomnie (art. 174 CP) subsidiairement diffamation (art. 173 CP).

Les propos tenus à son égard, qu'ils figurassent dans les articles de presse ou dans le courriel du 12 novembre 2025, étaient manifestement faux et attentatoires à son honneur.

Le tableau qui était dressé de sa personne et les propos tenus à son égard la faisaient apparaître comme une personne méprisable aux yeux d'un destinataire non prévenu. Malgré sa position hiérarchique au sein de B______, les déclarations figurant dans l'article de C______ dépassaient manifestement ce qui était considéré comme un propos propre à ternir la réputation dont elle jouissait dans son entourage. Elles la faisaient apparaître comme une personne qui aurait endossé un comportement réprouvé par les conceptions morales généralement admises. Affirmer qu'elle avait endossé un comportement discriminatoire, soit un comportement pénalement répréhensible, était à lui seul constitutif d'une atteinte à l'honneur. De plus, le courriel du 12 novembre 2025 mentionnait qu'elle préparait un dossier contre le personnel, de sorte que "la sécurité du personnel était en péril". Ces propos jetaient un soupçon sur elle de tenir une conduite contraire à l'honneur, soit d'endosser un comportement qui mettrait en péril la sécurité des employés, c'est-à-dire un comportement pénalement répréhensible.

Elle a requis la perquisition de l'adresse e-mail témoignages@E______.ch – qui devait permettre l'identification des auteurs des propos attentatoires à son honneur ainsi que de potentiels instigateurs –, l'identification de l'auteur des courriels de la commission du personnel dont celui du 12 novembre 2025 et l'identification des auteurs des propos qui figuraient anonymement dans les médias.

f. Le 9 mars 2026, le conseil de A______ a informé le Ministère public avoir appris que la Commission F______ du Conseil municipal de la [commune de] G______ (ciaprès, F______) avait entendu plusieurs représentants du personnel de B______, lesquels avaient "gravement attaqué" la précitée, "sous une forme à tout le moins diffamante et probablement calomniatrice", au point que plusieurs élus avaient voulu interpeller D______ à ce sujet et avaient évoqué la nécessité de dénoncer les faits au Ministère public. Ces auditions avaient fait l'objet de procès-verbaux, ou à tout le moins de projets, voire d'enregistrements, dont elle demandait le séquestre sans délai.

Par ailleurs, D______ refusait de lui remettre les données en sa possession, lesquelles permettraient probablement d'identifier les personnes "à la manœuvre de la grave campagne de calomnie" dont elle était victime. Il se justifiait de procéder à leur perquisition de manière urgente.

C.

Dans la décision querellée, le Ministère public a refusé d'ordonner le séquestre des procès-verbaux des personnes auditionnées par F______ et la perquisition des données en mains de D______. L'administration de ces preuves n'était pas de nature à modifier sa conviction, apparaissait disproportionnée et n'était pas utile pour la solution du litige.

La plainte n'était pas dirigée contre les journalistes auteurs des articles incriminés, mais des individus – demeurés majoritairement anonymes – qui s'étaient exprimés dans la presse, ainsi que des auteurs des courriels de la commission du personnel.

Les déclarations litigieuses parues dans la presse portaient sur le climat de travail au sein de B______ et sur le comportement de A______ en tant que directrice de cette institution. Bien que ces allégations eussent brossé un portrait négatif de A______, critiquant ses qualités et aptitudes professionnelles, elles ne portaient pas atteinte à son honorabilité en tant qu'individu. Les propos relatés par la presse ne visaient pas une attitude clairement réprouvée par les conceptions morales généralement admises, mais uniquement les méthodes et le comportement professionnels de l'intéressée, en particulier sa gestion du personnel et des productions ______ de B______. Ainsi, les termes utilisés ne remettaient pas en cause son intégrité morale ni ne la faisaient apparaître comme méprisable comme être humain.

Il en allait de même du contenu des courriels de la commission du personnel, en particulier celui du 12 novembre 2025. Les propos tenus mettaient en évidence un climat de travail délétère à même de porter atteinte à l'intégrité du personnel, sans toutefois mentionner qu'une attitude de A______ réprouvée par les conceptions morales généralement admises en serait la cause.

D.

a. Dans son recours, A______ reproche en premier lieu au Ministère public d'avoir retenu, "gratuitement et sans aucune référence", que sa plainte ne viserait pas les journalistes, alors qu'elle avait dénoncé des faits et que tout auteur devait être poursuivi en vertu du principe de l'indivisibilité de la plainte, prévu à l'art. 32 CP.

Elle relève ensuite qu'elle était accusée d'avoir investi le temps de ses employés, l'argent des subventions et l'établissement de B______ pour promouvoir ses propres créations, dans une démesure absolue. Ces accusations remplissaient les conditions de la gestion déloyale (art. 158 CP) voire de l'abus de confiance (art. 138 CP). Partant, elles portaient atteinte à son honneur pénalement protégé.

Par ailleurs, il lui était reproché de vouer un mépris intense et persistant envers la Suisse et son milieu ______. Ces propos remettaient en cause son intégrité morale, car le mépris intense et persistant qu'elle aurait contre la Suisse – dont elle avait notamment la nationalité – faisait partie de son honorabilité en tant qu'individu. Ce mépris ne disparaissait pas à la fin du travail mais était directement rattaché à sa moralité en tant qu'être humain. Qui plus est, au regard de sa place hiérarchique ainsi que de la mission qui y était rattachée, soit la promotion des artistes suisses grâce à des subventions versées par l'État, le fait de tenir les propos litigieux contre les productions qu'elle devait promouvoir était un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement admises. Ces accusations atteignaient donc son honneur pénalement protégé.

De plus, le courriel du 12 novembre 2025 mentionnait clairement qu'elle aurait mis la sécurité du personnel en péril. Un tel reproche constituait une infraction, étant précisé que le Code pénal protégeait justement la sécurité des personnes. Contrairement à ce qui était allégué par le Ministère public, ce n'étaient pas les termes "atteinte à l'intégrité du personnel", mais bien "la sécurité" du personnel qui était visée par le syndicat.

Celle-ci visait l'intégrité physique et psychique. Le destinataire non prévenu ne pouvait que comprendre que les faits qui lui étaient reprochés étaient d'une gravité telle que seule une mise à l'écart permettrait de remédier à l'atteinte. Partant, le syndicat jetait sur elle le soupçon d'adopter un comportement contraire au droit pénal et atteignait ainsi son honneur.

Au vu de leur fausseté, ces allégations étaient constitutives de calomnie.

Enfin, en refusant d'administrer les preuves qu'elle avait sollicitées, sous prétexte qu'aucune infraction n'avait été commise et en justifiant que l'administration sollicitée n'aurait pas modifié sa conviction, le Ministère public avait procédé à une appréciation arbitraire des faits et des moyens de preuve, violant de la sorte son droit d'être entendue.

Les actes d'instruction requis devaient être ordonnés. C'était d'autant plus le cas qu'il ressortait d'un article [du média] H______, du ______ 2026 [nouvellement produit à l'appui du recours], que ce média avait pu se procurer les procès-verbaux des auditions des témoins effectuées par F______. Or, "tout" permettait de confirmer que ces procèsverbaux contenaient des propos calomnieux et permettraient d'identifier leurs auteurs, participants et instigateurs.

b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni débats.