ATAS/826/2019

1.

Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1959, a été engagé en 1985 en qualité de cardio-technicien auprès de B______ (ci-après : B______). À ce titre, il était assuré contre les accidents et les maladies professionnelles auprès de la société anonyme Bâloise Assurance (ci-après : l’assurance ou l’intimée).

2.

Le 17 novembre 2017, l’assuré a subi un accident. Selon le rapport de police établi le 5 décembre suivant, un automobiliste victime d'une crise d'épilepsie s’était déporté sur la gauche de la chaussée et l’avant de sa voiture avait heurté l’avant gauche du vélo de l’assuré, qui circulait normalement. Ce dernier avait été blessé en chutant sur le flanc droit, et conduit en ambulance aux HUG.

3.

Dans un rapport du 22 novembre 2017, le docteur C______, médecin au service des urgences des HUG, a indiqué que l’assuré était tombé sur le poignet et le coude droit. Il se plaignait de dorsalgies et cervicalgies. Les radiographies n’avaient pas mis en évidence de fracture ou de luxation du rachis cervical, ni de fracturetassement récente du rachis dorso-lombaire. L’incapacité de travail était totale jusqu’au 22 novembre 2017.

4.

Dans une prescription de physiothérapie du 28 novembre 2017, la doctoresse D______, spécialiste FMH en médecine interne, a indiqué le diagnostic de contusions multiples avec contracture dorsale et cuisse droite (sic).

5.

Dans un courrier du 6 décembre 2017, la Dresse D______ a invité le docteur E______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, à examiner l’assuré en raison d’une douleur à l’épaule gauche, qui était apparue dans les jours suivant l’accident. Cette douleur se manifestait en rotation externe et en abduction. L’assuré avait une impression d’engourdissement de l'avant-bras et de la main gauches. Lors de la reprise du travail, il avait dû prendre régulièrement des antalgiques et ses douleurs étaient accrues par le port d’un tablier de plomb. Il signalait être victime de mobbing. Les douleurs le réveillaient la nuit.

6.

Dans un certificat du 19 décembre 2017, le docteur F______, spécialiste FMH en rhumatologie, a attesté une incapacité de travail totale. La reprise du travail était prévue le 22 décembre suivant.

7.

Dans un courrier du 18 janvier 2018 au Dr F______, la Dresse D______ a mentionné une récidive de la lésion de la cuisse droite et des douleurs de l’épaule gauche. Le 11 janvier précédent, l’assuré avait dû faire deux pas « explosifs » pour se rendre au chevet d’une patiente. Il avait alors ressenti une vive douleur à la cuisse, qui persistait depuis et entraînait une boiterie. Il ne s’était plus rendu au travail le 15 janvier 2018, en accord avec la Dresse D______. Elle proposait au Dr F______ de réaliser un ultrason de la cuisse et de se prononcer sur la durée probable de l’arrêt de travail, car elle avait l’impression d’avoir remis l’assuré au travail trop tôt.

8.

Selon ses notes de consultation du 24 janvier 2018, le Dr F______ a réalisé une échographie et posé les diagnostics de bursite sous-acromio-deltoïdienne de l’épaule gauche post-traumatique, de petit signe de tendinopathie du long chef du biceps et de lésion musculaire de la cuisse droite post-traumatique. Il a noté que le conflit au travail jouait probablement une part importante dans les douleurs.

9.

Une IRM des cuisses du 29 janvier 2018 a révélé une discrète zone d'infiltration graisseuse bordant le versant profond du secteur distal de la cloison aponévrotique centrale du droit fémoral, s'accordant avec la séquelle d'une ancienne déchirure, sans argument pour une lésion récente.

10.

Une IRM et une radiographie de l’épaule gauche ont été réalisées le 14 février 2018 et ont mis en évidence une arthropathie acromio-claviculaire arthrosique en poussée évolutive et une tendinopathie fissuraire du supra-épineux prédominant dans son secteur antérieur, restant modérée, sans déchirure, associée à un discret épaississement de la bourse sous-acromiale adjacente. Il n’y avait pas d’anomalie évidente du labrum, sous réserve de l’absence de distension articulaire.

11.

Le 28 février 2018, le Dr F______ a pratiqué une infiltration du long chef du biceps.

12.

Dans un courrier du 1er mars 2018 au Dr E______, le Dr F______ a mentionné la persistance de douleurs antérieures de l’épaule gauche dans un contexte postaccident, le reste des douleurs de l'épaule et des troubles de la mobilisation ayant bien évolué après une infiltration dans la bourse sous-acromiale gauche réalisée en décembre 2017 dans le contexte post-traumatique. Une tendinopathie proximale discrète du long chef du biceps perdurait également à l’échographie. Dans ces circonstances, le Dr F______ avait procédé à une nouvelle infiltration, sans complication immédiate. Un arrêt de travail de trois à quatre semaines au moins après ce geste apparaissait nécessaire pour éviter toute mobilisation contraignante.

13.

Dans un formulaire du 29 mars 2018, le docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin-conseil de l’assurance, a qualifié le lien de causalité entre l’accident et les troubles de l’assuré de probable (supérieur à 50 %) s’agissant des contusions multiples. Des facteurs extérieurs contribuaient au trouble, sous forme d'arthropathie dégénérative acromio-claviculaire, de tendinopathie fissuraire (sans déchirure) du supra-épineux, de tendinopathie du long chef du biceps et de bursite sous-acromiale de l'épaule gauche. Il notait des séquelles compatibles avec une ancienne déchirure (sans lésion récente) de la cloison aponévrotique du muscle droit fémoral de la cuisse droite. L’accident avait uniquement causé une aggravation passagère. En l'absence de lésion structurelle de l'épaule gauche imputable à l'accident, et compte tenu d'une IRM de la cuisse rassurante, notamment eu égard à l'absence de lésion récente, cet accident avait cessé de déployer ses effets douze semaines après sa survenance.

14.

Par décision du 1er mai 2018, l’assurance a nié l’existence d’un lien de causalité naturelle et adéquate entre les troubles de l’assuré et l’accident dès le 9 février 2018 et refusé l’octroi de prestations pour accident. Elle a indiqué que selon son médecin-conseil, le statu quo sine était atteint douze semaines après l’accident, soit le 9 février 2018. Dès cette date, elle considérait que l’état de santé de l’assuré était identique à celui qu’il présenterait sans accident. Par conséquent, les traitements médicaux n’étaient plus en rapport avec l’accident et relevaient de facteurs étrangers à cet événement. L’assurance a également notifié sa décision à l’assurance-maladie de l’assuré.

15.

L’assuré, par son conseil, s’est opposé à la décision de l’assurance le 25 mai 2018. Il estimait que les suites délétères de l'accident du 17 novembre 2017 n'avaient pas cessé et sollicitait l’allocation de prestations au-delà du 9 février 2018. Il a affirmé qu’il ressortait des différents documents médicaux que les troubles post-traumatiques subsistaient après le 9 février 2018. Il sollicitait un délai de trente jours pour compléter son opposition dès réception du rapport du médecin-conseil de l’assurance, dont il avait déjà requis une copie par courrier du 4 mai 2018. Il a produit les pièces suivantes : a. courrier du 1er mars 2018 du Dr E______ à la Dresse D______, selon lequel l’assuré avait fait état d’un impact initial du côté gauche avant une chute sur l’hémicorps droit lors de l’accident. L’assuré présentait selon toute vraisemblance des douleurs persistantes liées à son long chef du biceps, pour lesquelles le Dr E______ proposait une infiltration et la poursuite de la physiothérapie ; b. courrier du 30 avril 2018 du Dr F______ à la Dresse D______, indiquant qu’il avait revu l’assuré dans les suites de l’accident, et rappelant les infiltrations pratiquées. La mobilité de l'épaule était complète, avec de discrets signes de conflit et une sensibilité dans la région antérieure, en particulier du long chef du biceps, et la persistance d'une dyskinésie discrète de l'omoplate gauche. Une échographie de contrôle avait confirmé que le long chef du biceps ne montrait pas de signe de tendinopathie ou de rupture, et l’absence de signe de tuméfaction ou de collection liquidienne dans le creux axillaire ou la région pectorale. Une gêne semblait persister, évoquant une possible atteinte du plexus brachial lors du traumatisme. Une complication sous forme d'un petit hématome ou d'une collection liquidienne à la suite de l'infiltration pouvait aussi être évoquée, même si elle n’était pas retrouvée ce jour et devrait cas échéant progressivement disparaître. Un scanner thoracique pourrait amener des éléments de réponse. Le Dr F______ préconisait un examen électroneuromyographique (ci-après : ENMG) du membre supérieur gauche. L’assuré restait en arrêt de travail, et le Dr F______ laissait le soin à sa consœur de déterminer la reprise progressive du travail.

16.

Le 28 mai 2018, le Dr G______ a rendu une nouvelle appréciation. Il a résumé le dossier médical de l’assuré, avant de répéter que selon les éléments objectifs, l'accident du 17 novembre 2017 avait vraisemblablement occasionné des contusions multiples. Le bilan radiologique n’avait pas démontré de lésion imputable à l'accident. Par contre, l'imagerie de l'épaule gauche avait révélé la présence d'un état dégénératif sous forme d'une arthrose acromio-claviculaire et d'une tendinopathie fissuraire modérée du épineux, d'un discret épaississement de la bourse sous-acromiale et d'une tendinopathie du long chef du biceps. Les images de la cuisse droite démontraient des séquelles d'une ancienne déchirure musculaire, sans argument pour une lésion récente. L’événement du 17 novembre 2017 avait aggravé de manière passagère l'état dégénératif. Compte tenu de l’IRM rassurante de la cuisse, on devait considérer qu’il avait cessé de déployer ses effets douze semaines plus tard. En effet, le temps habituel de guérison de contusions était de 4 à 6 semaines, mais il pouvait se prolonger de 4 à 6 semaines en présence d’un état dégénératif.

17.

Dans un rapport du 13 juin 2018, la doctoresse H______, spécialiste FMH en neurologie, a fait état d’un probable impact au niveau de l’épaule gauche lors de l’accident, avec des contusions douloureuses prédominantes à droite puis l’apparition quelques jours plus tard d’une douleur à l’épaule gauche. Il s’agissait au départ d'une douleur prédominante à la face antérieure de cette épaule, avec une irradiation au niveau du bras et du muscle pectoral. Un bilan initial avait mis en évidence une bursite et justifié une première infiltration sous-acromiale début décembre, sans grand effet. Début janvier, lors d’un effort au travail, l’assuré avait à nouveau présenté des symptômes évoquant un claquage musculaire au niveau de la cuisse droite, puis une ré-exacerbation des douleurs scapulaires gauches, avec des réveils nocturnes quasi systématiques et une grande difficulté à adopter une position couchée confortable. L’assuré avait constaté l'apparition d'une masse douloureuse, assortie d'une impression de peau cartonnée au niveau du creux axillaire et de la face postérieure du bras et de paresthésies irradiant jusqu’au bord cubital de la main. L'ensemble de ces symptômes avait progressivement disparu. Cela rappelait à l’assuré les symptômes ressentis lors d'une lésion du plexus brachial gauche sur accident de moto en 1987, dont il avait parfaitement récupéré. Il avait débuté des séances d'ostéopathie, très bénéfiques, à la fin du mois de mars et signalait depuis une amélioration, avec des nuits plus réparatrices et une diminution nette de l’intensité des douleurs résiduelles de la face antérieure de l'épaule. À l’issue de son examen, la Dresse H______ a conclu que la deuxième infiltration avait été suivie de l’apparition d’une masse axillaire, correspondant selon le dossier à un possible hématome consécutif à l’injection. L'apparition de cette masse était accompagnée de symptômes sensitifs intermittents qui pouvaient effectivement évoquer une irritation du plexus brachial, vu l'irradiation dans le territoire du nerf cubital gauche. Ces symptômes avaient évolué spontanément de façon positive sur les dernières semaines. L'examen clinique pouvait désormais uniquement suggérer une irritation sensitive persistante dans le territoire C8-T1 à gauche, et l'examen électrophysiologique était parfaitement

normal. Il n’y avait pas d’argument pour une lésion tronculaire, radiculaire ou plexulaire du membre supérieur gauche. Tout au plus pouvait-on évoquer une irritation de la portion inférieure du plexus brachial gauche, transitoire, à la suite de la seconde infiltration.

18.

Dans son avis du 5 décembre 2018, le Dr G______ s’est déterminé sur le rapport de la Dresse H______ et a déclaré maintenir ses précédentes conclusions. Il a noté que le possible hématome avec symptômes sensitifs signalé par la neurologue était consécutif à la seconde infiltration, réalisée pour traiter un état dégénératif non imputable à l’accident.

19.

Par décision du 14 décembre 2018, l’assurance a rejeté l’opposition de l’assuré, citant l’avis du Dr G______.

20.

La Dresse D______ a répondu comme suit aux questions que l’assuré lui a posées le 14 janvier 2019. Les pathologies actuelles dont il souffrait étaient des douleurs séquellaires persistantes de la face antérieure de l’épaule gauche, dont le diagnostic différentiel était une possible douleur neurogène, une tendinopathie résiduelle du long chef du biceps ou une bursopathie résiduelle. L’irritation sensitive persistante constatée par la Dresse H______ était chronologiquement compatible avec la survenance de l’hématome post-infiltration. Elle n’avait pas de meilleure explication. Cette infiltration n’aurait pas eu lieu sans accident, car l’assuré n’avait pas de plainte de l’épaule gauche auparavant. Elle ne partageait pas les conclusions du Dr G______. L’assuré avait successivement souffert d’un trauma de l’épaule gauche incomplètement soigné, aggravé par une reprise précoce du travail ayant favorisé un terrain à risque de chronicisation. Il y avait ensuite eu une complication après infiltration, avec des douleurs neurogènes. Partant, la récupération prenait du temps. L’accident de 1987 avait mené à une impotence du membre supérieur gauche durant trois semaines avant une guérison complète. Elle aurait pu se rallier à l’avis du Dr G______ si l’assuré avait eu un travail de bureau, mais son activité physiquement astreignante ne permettait pas à une lésion de guérir complètement. Elle a en outre précisé qu’un électroneuromyographe normal ne signifiait pas l’absence de douleurs.

21.

Par écriture du 30 janvier 2019, l’assuré a interjeté recours contre la décision de l’assurance par-devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS). Il a conclu, sous suite de dépens, à son annulation et à ce qu’il soit dit que les suites de l’accident du 17 novembre 2017 n’avaient pas pris fin. Le recourant a précisé qu’il avait repris le travail à la fin de l’année 2018. Il a relevé que le rapport du Dr F______ du 24 janvier 2018 mentionnait, outre des douleurs post-accident, une bursite de l’épaule gauche post-traumatique et une tendinopathie. Cette tendinopathie avait été constatée le 14 février 2018, alors que selon l’intimée, l’accident n’aurait plus eu de suites délétères dès le 9 février 2018. Il s’est en outre référé aux réponses à ses questions du 14 janvier 2019 par la Dresse D______, laquelle observait notamment des douleurs séquellaires dues à l’accident et affirmait que la deuxième infiltration n’aurait pas eu lieu sans l’accident. L’hypothèse contraire du Dr G______ était purement gratuite et ne reposait pas sur un examen clinique. Le recourant a soutenu que l’intimée n’avait pas établi l'existence d'un état maladif antérieur. Il a affirmé avoir complètement guéri de son accident de 1987. Il s’est en outre référé aux liens économiques du Dr G______ avec l’intimée, qui empêchaient de reconnaître une quelconque valeur probante à son rapport. Il était en outre curieux de prétendre que les suites d’un accident ayant entraîné une hospitalisation d’une nuit devaient obligatoirement prendre fin après douze semaines.

22.

Par réponse du 29 mars 2019, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle a indiqué que le recourant avait subi une incapacité de travail totale du 17 novembre au 21 décembre 2017, puis du 15 janvier au 6 juin 2018. Elle avait versé des indemnités journalières complètes du 20 novembre 2017 au 8 février 2018. L’intimée a soutenu que le rapport de la Dresse D______ du 14 janvier 2019 n’était ni daté ni signé. En outre, la première prescription de physiothérapie de ce médecin du 22 novembre 2017 faisait uniquement état de contusions multiples avec contracture dorsale et cuisse droite, et non de douleurs à l'épaule gauche. Le Dr G______ était spécialiste en chirurgie orthopédique et expert SIM. Ses rapports étaient fondés sur des examens concrets et des bilans radiologiques. Ils devaient se voir reconnaître une pleine valeur probante. Par ailleurs, aucun des spécialistes consultés par le recourant ne retenait de relation de causalité naturelle entre l'accident survenu le 17 novembre 2017 et les troubles à l'épaule gauche postérieurement au 9 février 2018. Ces spécialistes ne faisaient par ailleurs état d'aucun élément objectivement vérifiable ignoré par le Dr G______ et suffisamment pertinent pour remettre en cause ses conclusions, que seule la Dresse D______ contestait. Or, cette dernière était généraliste et non spécialisée en troubles à l’épaule. Elle fondait son raisonnement sur le principe post hoc, ergo propter hoc, non pertinent. Sa motivation liée à la nature de l'activité professionnelle déployée par le recourant ne l’était pas non plus. Il fallait par ailleurs tenir compte du fait qu’elle était le médecin traitant du recourant. L’intimée a ajouté que l’assurance-maladie du recourant ne s’était pas opposée à sa décision. C’était ainsi à bon droit qu’elle avait mis un terme à ses prestations au 9 février 2019.

23.

Par réplique du 22 mai 2019, le recourant a précisé ses conclusions en ce sens qu’il devait être dit que les suites délétères de l’accident avaient pris fin au moment de la reprise du travail à 100 % le 1er décembre 2018. Il a souligné que le Dr F______ avait évoqué un contexte post-accident et post-traumatique le 30 avril 2018, soit après la date à laquelle l’accident n’avait plus d’effets selon l’intimée. Les antalgiques administrés au recourant aux HUG expliquaient aisément que ses douleurs à l’épaule gauche ne soient pas apparues immédiatement. Il a précisé qu’il s’était acquitté en 2018 de tous ses frais médicaux, inférieurs à la franchise de son assurance-maladie, si bien que cette dernière n’avait aucun intérêt à former opposition à la décision considérée. S’agissant de sa capacité de travail, il a précisé qu’il avait repris son activité à 50 % à partir du 11 juin 2018 et à 100 % dès le 1er décembre 2018. Il a allégué que même à supposer que son état de santé litigieux fut dû à l'aggravation d’un état maladif antérieur et non à l'accident seul, le statu quo sine vel ante était loin d'être rétabli le 9 février 2018. Le Dr F______ avait à deux reprises admis un lien de causalité naturelle entre l’accident et ses troubles. Ce rhumatologue avait en outre mentionné de fortes douleurs et une tendinopathie le 1er mars 2018, et il l’avait examiné, contrairement au Dr G______. Il était par ailleurs notoire qu'une tendinopathie pouvait exiger un traitement par physiothérapie jusqu'à 40 semaines. Le 1er mars 2018, le Dr F______ avait préconisé le repos pendant quelques semaines. Partant, l’accident avait continué de déployer des effets en tout cas jusqu’à la fin du mois de mars, soit au moins sept semaines après la date retenue par l'intimée. La reprise prématurée du travail le 22 décembre 2017 avait probablement retardé sa guérison. Lors de l’accident, il avait été percuté sur son côté gauche pour être projeté violemment sur le côté droit. La mention le 22 novembre 2017 par la Dresse D______ de contusions multiples n’excluait par ailleurs pas une atteinte à l’épaule. L’intimée devait prouver que son état de santé aurait été le même sans l’accident au 30 avril 2018 (sic). Une telle allégation était manifestement erronée, car la deuxième infiltration avait précisément été pratiquée alors que l’accident entraînait encore des effets délétères.

24.

Par duplique du 7 juin 2019, l’intimée a persisté dans ses conclusions. La mention par le Dr F______ d’un contexte post-accident et post-traumatique était purement temporelle, et ce médecin n’indiquait pas que ses constatations seraient en rapport de causalité naturelle avec l'accident du 17 novembre 2017. Il n’alléguait pas non plus que les infiltrations avaient été réalisées pour traiter un trouble en relation de causalité naturelle avec l'accident survenu le 17 novembre 2017. S’agissant du déroulement de l’accident, l’examen au service des urgences des HUG avait montré l’absence de douleurs au membre supérieur gauche. Partant, le recourant n’avait jamais été heurté par l’automobile à l’épaule gauche mais légèrement blessé sur le côté droit. Il n’avait du reste pas été traité par de fortes doses d’antalgiques. Les troubles et les douleurs postérieurs au 9 février 2018 n’étaient pas en relation de causalité naturelle avec l'accident survenu le 17 novembre 2017. L’intimée a répété que la deuxième infiltration pratiquée par le Dr F______ traitait un état maladif et non la conséquence de l’accident. Lors de la décision du 1er mai 2018, l’assureur-maladie ne connaissait pas encore le montant total des prestations médicales pour 2018 ; ce n’était dès lors pas cet élément qui l’avait dissuadé de former opposition.

25.

Dans des observations du 4 juillet 2019, le recourant a persisté dans ses conclusions. Il a soutenu que l’expression « suites de l’accident » utilisée par le Dr F______ impliquait un lien de causalité. Le flanc gauche de sa bicyclette avait été endommagé lors de l’accident, ce qui signifiait qu’il avait également été touché. Il est également revenu sur le dosage des médicaments prescrits. Il a répété que l’intimée devait apporter la preuve que le statu quo sine était atteint le 9 février 2018.