JTCR/2/2026

A.a.

Par acte d’accusation du 24 juin 2025, il est reproché à O______ d'avoir, le 31 mars 2019, vers 15h30, dans son appartement sis ______ [Annemasse], asséné deux coups de couteau au niveau du torse de AN_____. Ce dernier se trouvait de l'autre côté de la porte d'entrée du logement, un pistolet à la main, tandis que O______ a agi au travers de l'ouverture de la porte sans voir précisément la zone d'impact des coups portés. Ces lésions ont provoqué une hémorragie interne massive ayant entraîné le décès rapide de AN_____, faits qualifiés de meurtre au sens de l'art. 111 CP (ch. 1.1.2 de l'acte d'accusation). b. Il est également reproché à O______ d'avoir, à tout le moins en mars 2019, pris des mesures concrètes, dans les circonstances décrites sous ch. 1.1.1 de l'acte d'accusation, dans le but d'acquérir puis de détenir une quantité importante de cocaïne, soit environ

1 kg, laquelle était destinée à être vendue à tout le moins en partie en Suisse, plus particulièrement à Genève, faits qualifiés d'infraction grave à la loi sur les stupéfiants au sens de l'art. 19 al. 1 let. d et g et al. 2 LStup (ch. 1.1.1 de l'acte d'accusation). c.a. Par le même acte d'accusation, il est reproché à O______, M______, Q______ et K______ d’avoir, le 22 mai 2022 vers 00h20, au sein de l'établissement public X______ sis rue 1______7 [GE] à Genève, participé activement à une altercation physique réciproque entre membres des clubs rivaux V______ et W______. Cette bagarre, impliquant des échanges de coups de poing et des jets d'objets, a été marquée par l'usage de sprays d'auto-défense – M______ étant spécifiquement accusé d'avoir aspergé les clients Y______ et Z______ – et par le fait que K______ a foncé sur trois membres des V______ qui lui faisaient face et lancé une chaise en direction de ses adversaires. Au cours de cet affrontement, K______ a été atteint par des tirs d'arme à feu lui causant de graves lésions urogénitales et des plaies aux membres inférieurs ayant nécessité une intervention chirurgicale de type orchidectomie simple droite, faits qualifiés de rixe au sens de l'art. 133 ch. 1 CP (ch. 1.1.6, 1.2.3, 1.3.1 et 1.4.1 de l'acte d'accusation). c.b. Dans le cadre de cet affrontement, il est reproché à O______ d'avoir tiré à deux reprises avec un pistolet de calibre 7.65 mm, d'abord en direction de Q______ à une distance de 3.35 m, puis de K______ à une distance de 5.95 m, atteignant ce dernier au niveau du testicule, faits qualifiés de tentative de meurtre au sens des art. 22 al. 1 cum 111 CP (ch. 1.1.4 de l’acte d’accusation). c.c. Toujours dans le cadre de cet affrontement, il est également reproché à Q______ d’avoir répliqué en tirant à deux reprises avec une arme de calibre 9 mm en direction de O______ alors que ce dernier se protégeait derrière une poutre, les projectiles ayant terminé leur course à hauteur de tête (1.52 m) ou dans la structure du bar (0.99 m), faits qualifiés de tentative de meurtre au sens des art. 22 al. 1 cum 111 CP (ch. 1.2.1 de l’acte d’accusation). c.d. Il est enfin reproché à O______ et Q______ d’avoir, par leurs tirs respectifs dans un lieu clos et fréquenté, exposé les clients présents (notamment Y______, AA_____,

Z______ et AB_____, assis à une table à l'intérieur de l'établissement), les deux serveurs AC_____ et AD_____, M______, ainsi qu'une trentaine de personnes en terrasse, à un danger de mort imminent, faits qualifiés de mise en danger de la vie d'autrui au sens de l'art. 129 CP (ch. 1.1.5 et 1.2.2 de l'acte d'accusation). d. Par le même acte d'accusation, il est reproché à Q______ d'avoir, le 22 mai 2022 vers 00h20, au sein de l'établissement X______, détenu sans droit un pistolet de calibre 9 mm et d'en avoir fait usage en direction de tiers. Il lui est également reproché d'avoir acquis, entre 2015 et 2017, puis détenu sans droit à son domicile, un pistolet GLOCK 19 (n° DUS895) avec son chargeur et des munitions, faits qualifiés de délit contre la loi sur les armes au sens de l'art. 33 al. 1 let. a LArm (ch. 1.2.4 de l'acte d'accusation). e. Par le même acte d'accusation, il est également reproché à O______ d'avoir, à Genève, le 5 mai 2022, rédigé et posté le message "c'est quoi la peine pour faire sauter les dents à une élue ?" visant A______, tentant ainsi d'entraver cette dernière dans l'exercice serein de son activité d'élue et de l'obliger à revenir sur la mesure qu'elle-même ou le Conseil administratif avait prise de faire fermer à minuit en semaine les terrasses des établissements publics en Ville de Genève. Ce faisant, il a également effrayé A______, par la menace d'un dommage grave pouvant arriver à sa personne, indiquant clairement qu'il pourrait s'en prendre à son intégrité corporelle et lui causer des blessures graves. Ces faits sont qualifiés de tentative de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, au sens des art. 22 cum 285 al. 1 CP, subsidiairement de menaces au sens de l'art. 180 al. 1 CP (ch. 1.1.3 de l'acte d'accusation). f. Il est également reproché à O______ d'avoir, le 29 juillet 2024 vers 05h25, composé le numéro de la centrale d'alarme de la police et, mis en lien avec une opératrice de police genevoise, demandé à parler tout de suite au poste des Pâquis, en déclarant qu'il était le "président des V______", que s'ils [la police genevoise] voulaient une guerre, "on va faire une guerre" et que s'ils [la police genevoise] voulaient "faire chier" "on va faire chier et on va foutre la merde". Ce faisant, il a fait usage de propos menaçants envers les agents

de la police genevoise et tenté d'entraver ceux-ci dans leur mission consistant au maintien de l'ordre dans le canton de Genève, faits qualifiés de tentative de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires au sens des art. 22 cum 285 al. 1 CP (ch. 1.1.8 de l'acte d'accusation). g. Il est encore reproché à O______ d'avoir, en 2024, détenu et vendu sans droit de la kétamine à deux toxicomanes, plus particulièrement : – à proximité de la rampe Quidort à Genève ou au Petit-Lancy, à AE_____, une quantité de 1 à 2 g de kétamine contre la remise d'environ 5 g de cocaïne; – à proximité de la station-service proche de la gare du CEVA du Bachet au Grand- Lancy, à AE_____, une quantité de 2 à 3 g de kétamine au prix de CHF 30.- le gramme; – à la rue 2______ [GE] à proximité du numéro 23 à Genève, à AF_____ et AE_____, une quantité de 1 à 2 g de kétamine au prix de CHF 30.- le gramme. O______ s'est également procuré puis à détenu, le 19 décembre 2024 vers 9h15, à son domicile sis chemin 3_____ 3 au Petit-Lancy, 109.8 g de pilules d'ecstasy et 23.5 g de cocaïne, destinés à la vente. Ces faits sont qualifiés d'infraction à la loi sur les stupéfiants au sens de l'art. 19 al. 1 let. c et d LStup (ch. 1.1.9 de l'acte d'accusation). h. Il est enfin reproché à O______ d'avoir, le 22 mai 2022 vers 00h20, au sein de l'établissement X______, détenu sans droit un pistolet de calibre 7.65 mm et d'en avoir fait usage en direction de tiers. Il lui est également reproché d'avoir, à son domicile sis chemin 3_____3 au Petit-Lancy, le 19 décembre 2024 vers 9h15, détenu, sans droit, des munitions ainsi que deux poings américains et un couteau papillon, faits qualifiés de délit contre la loi sur les armes au sens de l'art. 33 al. 1 let. a LArm (ch. 1.1.7 et 1.1.10 de l'acte d'accusation).

B.

Le Tribunal tient pour établis les faits pertinents suivants :

a. Faits relatifs à Annemasse a.a. Par courrier du 4 avril 2019 sous la plume de son conseil, O______ s’est annoncé aux autorités de poursuite pénale genevoises. Il y expliquait s’être défendu au couteau contre un agresseur à l'entrée de son domicile d'Annemasse le 31 mars précédent, précisant avoir appris par la presse le décès d'un individu à proximité de son domicile, et se tenir à la disposition des autorités genevoises (B-1). Convoqué le jour-même par la police, il a indiqué qu'il se trouvait à son domicile en compagnie de AG_____ le 31 mars 2019. Ce dernier, manifestement nerveux, était brièvement descendu de l’appartement avant de remonter accompagné de deux individus. Suspicieux, O______ avait observé la scène par le judas et avait interpellé son ami à travers la porte ; ce dernier avait prétendu être seul (C-13). Dès l'ouverture de la porte, les deux silhouettes, qui s'étaient dissimulées dans le renfoncement des escaliers, avaient surgi, pistolet au poing. Il avait alors tenté de forcer la fermeture de la porte, bloquant le bras ganté et armé de l'un des assaillants. Se sentant menacé de mort et ne parvenant pas à repousser ses deux agresseurs, il s'était saisi d’un couteau posé usuellement sur un radiateur à l’entrée de son appartement et avait frappé, à au moins deux reprises, à l'instinct et à l’aveugle, l’individu qui s'était partiellement introduit dans le logement, ceci afin de pouvoir refermer la porte (procès-verbal d'audience de jugement, p. 17). L’agresseur ayant lâché son arme à l'intérieur de l'appartement, O______ était parvenu à fermer la porte. Paniqué, il avait ramassé l’arme et, lors d'un mouvement de charge, une balle était tombée au sol, lui faisant réaliser qu’il s’agissait d’une arme réelle (C-14). Il a alors émis l’hypothèse que AG_____ ait pu servir de complice aux assaillants en raison d'une dette d'argent, tout en précisant que ce dernier ignorait la présence à son domicile d'une somme de EUR 15'000.- prêtée par son père pour l'achat d'une moto (C-17). Il a catégoriquement nié tout lien entre cet épisode et un éventuel trafic de stupéfiants (C- 18 ; procès-verbal d'audience de jugement, p. 16 et 17). Il n'avait jamais voulu acquérir de drogue (C-113) et n'avait aucune idée de la raison pour laquelle AH_____, AG_____ et AI_____ évoquaient également une transaction de cette nature (C-114). Ils ne faisaient

que répéter les allégations de AG_____ (procès-verbal d'audience de jugement, p. 17). a.b. À la suite de l'audition de police de O______, une perquisition a été effectuée au domicile de son père, AJ_____, où il s'était réfugié entre le 31 mars et le 4 avril 2019. Lors de cette opération, la somme de EUR 15'000.-, récupérée de l'appartement d'Annemasse, a été saisie (C-44). AJ_____ a confirmé avoir remis ce montant à son fils environ trois semaines auparavant, précisant que cette somme provenait de ses économies personnelles et était destinée à l'achat d'une moto (C-51 et C-57). a.c. AG_____ a d'emblée indiqué aux autorités françaises, puis maintenu devant le Ministère public genevois, qu'il avait servi d'intermédiaire entre O______ et AH_____ pour permettre à O______ d'acquérir plus d'un kilogramme de cocaïne, contre une somme de EUR 60'000.- ou EUR 65'000.- (C-116, C-1'124, C-1'125 et X-775). Le jour des faits, il devait discuter avec AH_____, lequel était en fait arrivé accompagné de trois individus insistants qui souhaitaient le rencontrer, ainsi que O______. Il avait alors négocié un compromis selon lequel il monterait dans l'immeuble avec AH_____, les vendeurs devant attendre à l'extérieur. Finalement, ces derniers avaient insisté et ils s’étaient tous retrouvés dans l’immeuble. L'un des vendeurs lui avait remis un sac censé contenir le produit et il leur avait donc demandé de redescendre. Bien qu’ils eussent dû quitter les lieux, les vendeurs avaient seulement fait semblant de partir. Il avait ensuite parlé à O______ à travers la porte pour le rassurer. Ce dernier avait fini par lui ouvrir et il avait pu entrer dans l'appartement avec le sac. Les vendeurs étaient toutefois remontés et avaient forcé la porte. Il avait également vu une arme en tentant de retenir le battant. Il avait aperçu un bras ganté dépassant de la porte entrouverte, tenant un pistolet et les braquant alors qu’ils se trouvaient à l’intérieur (C-117, C-1'125 et X-776). C'est à ce moment qu'il avait réalisé qu'il s'agissait d'un coup monté. Dans l'affolement, O______ avait saisi un objet placé sur un guéridon et avait frappé à deux reprises dans l'entrebâillement, sans voir qui il atteignait. L’arme et le sac – dont il ignorait le contenu réel – étaient tombés au sol, permettant ainsi de refermer la porte. Il ignorait ce qu’il était

advenu de ces objets par la suite (C-1'126, X-776 et X-778). Enfin, il a précisé qu’AH_____ avait mis en place ce scénario mais qu'ils étaient tombés dans un guet-apens. Les personnes rencontrées pensaient qu'ils détenaient de l'argent, alors qu'il n'y avait ni drogue ni espèces le 31 mars 2019. Il s'était agi d'une idée commune entre O______ et lui, bien que le projet n’eût pas été clairement défini. Deux contacts préalables avaient eu lieu en 2019 et il avait uniquement approché AH_____ pour qu'il trouve un vendeur (C-116, C-1'124, C-1'125 et X-775). a.d. La mère de AG_____, AK_____, a été entendue le jour de l'arrestation de son fils et a confirmé ses propos, en expliquant que le 31 mars 2019, aux alentours de 22h, son fils s'était présenté chez elle effondré. Un certain "O______" lui avait indiqué qu'il disposait de EUR 75'000.- à investir dans la cocaïne et l'avait chargé de trouver un vendeur. AG_____ s'était alors rendu au domicile de O______ le 31 mars 2019 pour le mettre en relation avec un intermédiaire et un vendeur. O______ s'opposait à ce que les vendeurs entrassent chez lui, mais AG_____ avait subi des pressions et les individus étaient parvenus à pénétrer sur le palier de l'appartement. L'un des assaillants, porteur de gants et d'une arme de poing, avait menacé O______ et AG_____. C'est à ce moment que O______ s’était emparé d’un couteau pour porter des coups à l’individu menaçant, avant que les assaillants ne battissent en retraite (X-537). a.e. AH_____ a varié dans ses déclarations, notamment après avoir menti une première fois car il ne voulait pas admettre l'existence d'un trafic de stupéfiants (X-621). Il a néanmoins ensuite soutenu devant les autorités françaises et genevoises la même version que AG_____, soit que ce dernier et "AN______ [surnom]" se trouvaient à Annemasse pour une transaction de cocaïne portant sur un kilogramme, pour un montant oscillant entre EUR 60'000.- et EUR 70'000.- (C-119, X-667, X-685). Son rôle consistait à servir d'intermédiaire entre AG_____ et AN_____ contre une rémunération de EUR 1'000.- à EUR 1'500.- (X-620, X-686, X-687, X-783, X-784). N'étant pas issu du milieu, il s'était dirigé vers AN_____ par l'entremise de AL_____. Deux tentatives de transaction avaient déjà échoué les 26 et 28 mars 2019 (X-685, X-686,

X-784). AG_____ lui avait confié qu'un de ses collègues souhaitait investir dans la cocaïne, sans donner plus de précisions sur l'identité de ce dernier (X-621). Le 31 mars 2019, après un rendez-vous fixé à 15h00 au AM_____ [magasin] d'Annemasse, AL_____ et lui avaient retrouvé AG_____ dans un café, ainsi que AN_____ et son collègue, AI_____. AG_____ leur avait indiqué que son associé (O______) attendait dans un appartement situé à proximité (C-1'135, C-1'136, X-623). À la sortie du café, AN_____ et AI_____ étaient partis récupérer un sac avant de pénétrer dans l'immeuble de O______. AG_____ ne voulait pas que les vendeurs montent, car O______ refusait qu'ils connaissent l'emplacement exact de son domicile. Toutefois, AN_____ et AI_____ n'avaient pas écouté ces consignes ; ils avaient forcé le passage et s'étaient engouffrés dans l'immeuble malgré l'opposition de AG_____. Ce dernier était monté, suivi de près par les deux vendeurs qui continuaient de forcer pour accéder aux étages supérieurs. Luimême était resté dans le hall avec AL_____, et ils avaient gravi un ou deux étages en entendant que AG_____ ordonnait vainement à AN_____ et AI_____ de ne pas monter et que la tension était palpable (X-624, C-1'136, X-785). Peu après, il avait vu AI_____ s'enfuir en courant. En pénétrant plus avant dans la cage d'escalier, il avait découvert AN_____ allongé sur le dos, blessé à l'abdomen. Paniqué, il avait tenté de le soulever pour le secourir et l'avait traîné à l'extérieur de l'immeuble avant de prendre la fuite (X-624, C-1'136, X-785). Il n'avait vu aucune arme ce jour-là (X-638, X-785), mais AN_____ portait des gants lorsqu'il était allongé au sol (C-1'137, X-786). S'il supposait que le sac à dos contenait des échantillons de stupéfiants, il a déclaré n'en avoir jamais vu le contenu et ignorait ce qu'il était advenu dudit sac après l'altercation (X- 625, X-639). Enfin, il n'avait été témoin d'aucune agression directe (C-119, C-1'137). a.f. AI_____ a, en substance, livré une version concordant avec celles de AG_____ et AH_____. Le 31 mars 2019, AN_____ lui avait demandé de l'accompagner au motif qu'il devait "faire une affaire". Il s'était retrouvé à Annemasse dans un café avec AN_____, deux autres individus, ainsi qu'un troisième homme plus âgé (AG_____). À sa compréhension des discussions, cette transaction aurait dû se dérouler les jours précédents

mais avait été reportée (C-173). AG_____ voulait récupérer le sac de AN_____ – dont lui-même ignorait le contenu – pour effectuer l'affaire seul, ce que AN_____ avait refusé, ne voulant pas s'en séparer. Un compromis avait été trouvé selon lequel ils devaient attendre au bas de l'immeuble, mais une fois sur place, AN_____ avait persisté dans son refus de lâcher le sac et avait exigé de monter. AG_____ avait fini par céder et ils avaient tous pénétré dans la cage d'escalier. Lui-même s'était arrêté au 3ème étage, tandis que les deux autres individus se trouvaient entre le 2ème et le 3ème. Seul AN_____ était monté avec AG_____ jusqu'au 4ème étage. Il avait alors entendu une porte s'ouvrir et se refermer, puis AN_____ s'écrier "escroquezmoi pas". Peu après, ce dernier était redescendu, paniqué et dépossédé du sac, en hurlant : "ils m'ont planté" (C-175).

Constatant du sang au niveau de l'abdomen de AN_____, il l'avait aidé à descendre les marches. Au 2ème étage, le corps de AN_____ avait lâché. Paniqué, il avait alors appelé les deux autres hommes pour qu'ils restassent auprès de AN_____ pendant qu'il partait chercher des secours. Il avait ensuite quitté les lieux (C-174). Enfin, il a affirmé qu'à sa connaissance, personne n'était armé et qu'il n'avait jamais vu de pistolet en mains de AN_____ (C-177). a.g. AI_____ a également été enregistré le 2 avril 2019 par le père de AN_____ alors qu'il s'entretenait avec un ami (X-840, X-1'058 à X-1'067). Au cours de cette conversation, AI_____ a notamment expliqué que AN_____ (alias " AN______ [surnom]") "voulait niquer les gens" et qu'il était question d'un "vieux de 50 ans", un "cli à AH______" (identifié comme étant AG_____). AI_____ a affirmé que "son pote" (soit O______) avait tué AN_____ et a précisé que ce dernier s'était rendu au rendez-vous avec "du sucre", le citant ainsi : "j’vais leur vendre du sucre, j’vais pas vendre la mort moi j’vends du sucre !". L’interlocuteur de AI_____ a alors insisté pour que ce dernier confirme les faits devant le père de AN_____ : "Hé ben bien ! Mais dis bien à son père là il est devant toi [...] AN______ [surnom], il avait pas de drogue ? T'es bien d'accord qu'il avait du sucre en poudre, il voulait les arnaquer ?". AI_____ a alors confirmé qu'il n'y avait en réalité que "deux kilos de sucre emballé". a.h. La procédure française comporte également les déclarations d'un certain AO_____ (X-403). Ce dernier a expliqué que AL_____ était venu le voir en panique à la suite du décès de AN_____ ("AN______ [surnom]"). Il a rapporté une version identique des faits : le dimanche 31 mars 2019, AL_____ et AH_____ devaient récupérer AN_____ et AI_____ à Annemasse pour rejoindre, dans un café, un dénommé "AG_____" qui souhaitait acheter "quelque chose". Ce "AG_____" devait monter seul dans l'appartement tandis que les quatre autres devaient rester en bas. Toutefois, AN_____ et AI_____ étaient finalement montés dans les étages, et c'est à ce moment-là que AN_____ avait reçu un coup de couteau. a.i. Le dossier français fait également état d’une conversation enregistrée entre les dénommés AP_____ et AQ_____, dans laquelle ces derniers mentionnent les circonstances du drame en ces termes : "Ils l'ont fumé, le gars il est allé là-bas, il avait,

écoute, il avait besoin d'un billet meskine, il m'a dit y un gars qui lui a donné [...] il est allé chercher heu, il a pris deux kilos de sucre, il a mis dans un sac plastique, il est allé à Annemasse, y avait deux blancs qui cherchaient c'était des V______ tu sais il s'est dit, il va les arnaquer et ils l'ont fumé walah, ils lui ont mis des coups de couteau dans le cœur" (X-1'055). a.j. Les services de police français ont également recueilli des informations selon lesquelles un dénommé AR_____ souhaitait réaliser une transaction de cocaïne à Annemasse. Selon ces renseignements, AR_____ avait acquis 100 g de cocaïne qu'il avait coupés avec du plâtre. Après avoir réuni plusieurs connaissances le dimanche 31 mars 2019 – à savoir AL_____, AI_____ et AN_____ – le groupe s'était dirigé vers Annemasse pour réaliser la vente. Le deal avait eu lieu dans un immeuble et, les acheteurs s'étant rendu compte du subterfuge, la situation avait dégénéré, entraînant le coup de couteau mortel porté à AN_____ (X-298 à 303). a.k. Au vu des éléments qui précèdent, le Tribunal tient les faits décrits par l'acte d'accusation pour établis. A l’exception de O______, toutes les personnes interrogées, ou même écoutées à leur insu, ont globalement raconté tout ou partie de la même histoire. Ainsi, il sera retenu que O______ et AG_____ voulaient se procurer une quantité d’environ 1 kg de cocaïne pour une somme d’environ EUR 60'000.-. AG_____ a contacté pour ce faire AH_____ qui a, à son tour, contacté AN_____ par l’intermédiaire de AL_____ et probablement de AR_____. AN_____ n’avait aucune intention de livrer des stupéfiants mais comptait braquer l’acheteur, soit O______. Il s’est adjoint pour ce faire les services de son ami Le dernier rendez-vous a été fixé à Annemasse. Seul AH_____ devait se rendre au contact des prétendus vendeurs. Sur l’insistance de ceux-ci, AG_____ a quitté l’appartement de O______ pour rejoindre AH_____ et les vendeurs, lesquels ont alors insisté pour accompagner AG_____ chez O______, d’abord jusqu’au pied de l’immeuble, puis jusque sur le palier de la porte de ce dernier. Lorsque AG_____ est entré dans l’appartement, croyant ou prétendant que les vendeurs ne le suivaient plus, ces derniers ont surgi et ont cherché à pénétrer dans l’appartement par la force. Cette version des faits est corroborée par les déclarations de AG_____ et les explications

données à sa mère avant son arrestation, les déclarations d’AH_____ qui, après un mensonge initial, n’a varié que sur des points mineurs, l'enregistrement de AI_____, les propos de AP_____ et AQ_____, les déclarations de AO_____ rapportant les propos de AL_____ ainsi que l’analyse des raccordements de AG_____ et AH_____ démontrant de très nombreux contacts entre eux (C-1'163 à C-1'181). O______ conteste les faits et prétend que toutes les personnes citées ne font que répéter les propos tenus par AG_____. C’est en partie exact et il est également vrai que O______ ne connaissait aucune des autres personnes citées. Toutefois, sa version n’emporte pas la conviction du Tribunal. Elle n’explique ni les motifs du départ de AG_____ de l’appartement, ni surtout la conversation enregistrée entre AI_____ et le père de AN_____, où il est mentionné que AN_____ n’avait en réalité pas l’intention de vendre de la cocaïne car "il ne vendait pas la mort" et qu’il s’agissait d’un braquage. On ne voit pas pourquoi AI_____ donnerait ces informations au père de AN_____ s’il n’avait pas effectivement été question d’un trafic de stupéfiants. Enfin, le fait que O______ et son père indiquent que l’argent était destiné à l’achat d’une moto n’y change rien ; il est parfaitement possible que O______ n’ait pas souhaité dire à son père à quoi étaient réellement destinés les EUR 15'000.-. Il sera donc retenu que O______ entendait acquérir de la cocaïne destinée à la vente, dans une quantité d’environ 1 kg et pour un montant d’environ EUR 60'000.-. S’agissant des circonstances ayant entraîné le décès de AN_____, le Tribunal tient pour établi que O______ a été attaqué à son domicile par deux individus qui cherchaient à s’emparer de ses fonds par la force. AN_____ s’était muni d’un pistolet chargé et prêt à tirer, ainsi que cela ressort des constatations de la police française (X-707). L’expertise ADN confirme qu’il s’agit de son arme, son profil correspondant à la fraction majeure retrouvée tant sur la crosse que sur la détente du pistolet (X-1'129). À cet égard, le Tribunal relève qu’il n'existait aucun moyen pour O______ de déposer l’ADN de AN_____ sur l’arme après les faits, ce dernier ayant quitté l’immeuble avant de s’effondrer sans que le prévenu n'ait plus eu accès à son corps. Il est également établi que AN_____ avait passé son bras à l’intérieur de l’appartement

de O______ puisque l’arme y a été retrouvée au sol dans l'entrée, fait corroboré par les déclarations de O______ et de AG_____. O______ se trouvait ainsi directement face au canon d’une arme à feu qu’il pouvait présumer chargée, et qui s’est révélée l’être effectivement. Dans cette configuration, O______ a porté deux coups de couteau, dont un seul s’est révélé mortel selon le rapport d’autopsie (C-124), sans qu'il ne soit possible de déterminer l'ordre de létalité des coups. Le Tribunal retient que les deux coups ont été portés dans un enchaînement rapide constituant une réaction unique face à l'intrusion armée. b. Faits relatifs à la fusillade de X______ b.a. Il est établi que le dimanche 22 mai 2022, à 00h19, une altercation armée a éclaté au sein du bar X______, impliquant deux bandes rivales de motards, les W______ et les V______. Au moment des faits, la terrasse ainsi que l'intérieur du bar étaient fréquentés par de nombreux clients. A l'intérieur du bar et à proximité immédiate de l'altercation se trouvait notamment une table occupée par quatre clients, à savoir Y______, Z______, AA_____ et AB_____, tandis que le service était assuré par trois employés, soit AC_____, AS_____ et AD_____, également présents dans les locaux lors de la fusillade (images de vidéosurveillance C-10'015). b.b. Q______, membre des W______, a été constant dans ses déclarations tout au long de la procédure et a d'emblée reconnu sa participation à l’altercation survenue le 21 mai 2022. Alors qu'il se trouvait au club de sa bande en fin d'après-midi, un appel téléphonique reçu vers 23h avait signalé la présence de membres des V______ dans un bar situé à la rue 1______ [GE] (C-10'061, C-10'434, C-10'607). Malgré plusieurs demandes formulées au cours des semaines précédentes, les membres des V______ continuaient de porter leurs "couleurs" à Genève, contrairement aux usages visant à éviter une escalade de violence. Un groupe de 5 ou 6 membres des W______ avait alors décidé de se rendre sur place afin de discuter et d'expliquer une nouvelle fois cette règle de préséance, sans aucune intention d'en découdre physiquement (C-10'061, C-10'090, C-10'434, C-10'437 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 12). Il portait sur lui un pistolet GLOCK 19 dissimulé dans la poche intérieure gauche de son gilet, précisant toutefois qu'il ne l'avait pas exhibé avant d'entrer dans le bar puisqu'il

n'avait pas l'intention d'en faire usage. Lors de l'entrée dans l'établissement, un premier membre des W______ avait été immédiatement aspergé d'un spray par l'un des trois protagonistes présents en face. Bien que touché par le gaz, lui-même n'avait pas été aveuglé et avait alors constaté qu'une seconde personne tenait déjà une arme à la main. Il avait entendu une première déflagration ayant touché son acolyte, puis, voyant que le membre des V______ (O______) pointait l'arme dans sa direction, il s'était écarté de la ligne de mire juste avant qu'une seconde déflagration ne retentît (C-10'062, C-10'090, C- 10'092, C-10'435, C-10'449 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 12). S'agissant de ses propres tirs, il a catégoriquement et constamment nié avoir pris pour cible ou visé O______. Il a soutenu n'avoir tiré qu'à deux reprises pour faire cesser le feu et effrayer le tireur adverse, lequel s'était mis à couvert. Il a insisté sur le fait qu'il avait volontairement visé une poutre en bois, avec la certitude que le projectile s'y enfoncerait sans ricocher ni atteindre quiconque. Il avait pris soin de s'assurer que personne ne se trouvait derrière le tireur ou la paroi visée, contrairement à la terrasse située derrière lui qui était alors bondée (C-10'096 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 12). S'il avait réellement eu l'intention d'atteindre O______, il aurait visé son corps qui se trouvait alors exposé entre deux poutres. Invité à plusieurs reprises à expliquer pourquoi il s'était pourtant légèrement baissé entre ses deux tirs – mouvement s'apparentant à une prise de visée – il a déclaré n'avoir aucune explication sur ce point, tout en maintenant qu'il n'avait cherché ni à tuer ni à blesser (C-10'063, C-10'095, C-10'542, C-10'550, C-10'551 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 12). Il a justifié son second tir par le sentiment d'un danger de mort imminent, estimant que même si le tireur adverse s'était caché, rien ne garantissait qu'il n'allait pas lui tirer dans le dos s'il prenait la fuite. S'il n'a pas ressenti d'impact sur le moment, contrairement à son "frère" blessé à la jambe, il a émis l'hypothèse que l'épaisseur du cuir de son gilet aurait pu stopper le projectile dirigé contre lui (C-10'063, C-10'092, C-10'096, C-10'540 verso et procès-verbal d'audience de jugement, p. 12).

b.c. K______ a expliqué qu’il se trouvait en famille lorsqu’il avait reçu, au cours de la soirée, un appel des W______ l’invitant à les rejoindre en ville pour boire un verre, uniquement. Il s'était alors rendu au club-house à moto avant de partir pour le centre-ville vers 23h00 ou minuit (C-10'136, C-10'153, C-10'155, C-10'446, C-10'536, C-10'538 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 5). S’il a d'emblée admis sa présence à X______, il a constamment soutenu n'avoir eu aucune intention agressive à la base, affirmant avoir agi uniquement pour se défendre (C-10'136, C-10'155). Il ignorait combien de membres s'étaient regroupés initialement, précisant qu'ils étaient trois ou quatre dans la voiture avec laquelle il était venu en ville (C-10'136, C-10'536 verso). Il avait voulu engager une simple prise de contact avec les membres des V______ aperçus près de l’entrée, sans intention particulière ni en étant armé (C-10'136, C-10'536 verso, C-10'538 verso et procès-verbal d'audience de jugement, p. 6). Il portait ce soir-là un masque de protection contre le Covid-19 en raison d’antécédents de santé personnels sévères et de la crainte de contracter à nouveau cette pathologie (C- 10'156, C-10'450, C-10'545 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 6 et 8). Étant entré le premier dans l’établissement (C-10'136), il a déclaré avoir été immédiatement aspergé au niveau de la tête par un gel irritant, provoquant un mouvement de recul sous l'effet du produit (C-10'157, C-10'158, C-10'538 verso et procès-verbal d'audience de jugement, p. 7 et 8). Bien que déstabilisé par le spray et s'étant frotté les yeux, il a décrit un enchaînement continu : il a concédé avoir, sous le coup de la colère et de l'irritation dues au gazage "pété un câble" et avoir "foncé dans le tas" (C-10'158, C- 10'159 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 6). S’il a précisé avoir tout de même pu apercevoir d'un œil un second membre des V______ le mettre en joue, son action était motivée par la fureur d'avoir été ainsi gazé. Dans cette impulsion, il est entré directement dans le bar pour lancer ou pousser violemment une chaise dans la direction de celui qui l'avait aspergé afin de le faire reculer, précisant que Q______ ne lui avait rien dit à ce moment-là (C-10'137, C-10'157, C-10'158, C-10'159, C-10'456, C-10'538, C-10'539 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 6, 7 et 8).

C'est au moment du second tir qu'il avait ressenti une douleur vive à l'entrejambe gauche (C-10'138). Le projectile l'ayant traversé avant de se loger dans la poche arrière droite de son pantalon (C-10'160, C-10'540), il ne s'était rendu à l'Hôpital de La Tour que le 30 mai 2022, après avoir tenté de se soigner seul, car les douleurs persistaient (C-10'138, C-10'139, C-10'161 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 6). Il avait finalement subi une intervention chirurgicale (orchidectomie simple droite) le 8 décembre 2022 (C- À l'audience de jugement, il a précisé souffrir encore de séquelles physiques, ne parvenant plus à lever la jambe droite et nécessitant un traitement hebdomadaire de physiothérapie (procès-verbal d'audience de jugement, p. 7). Il a par ailleurs expliqué avoir récupéré un second projectile sur Q______ lorsque ce dernier avait retiré son gilet (C-10'540, C- 10'611). b.d. M______, initialement entendu en qualité de personne appelée à donner des renseignements, a d’abord affirmé n’avoir été témoin d’aucune agression et avoir quitté les lieux prématurément afin de ne révéler aucune information (B-10'062). Une fois prévenu, il a d'abord soutenu qu'il était uniquement venu boire un verre le soir du 21 mai 2022 et qu’il était un habitué de l’établissement, sans être membre des V______ (C- 10'216, C-10'229). Il a par la suite admis être un membre "prospect" du club depuis quelques mois et n’a plus contesté sa participation aux événements (C-10'447). Il a expliqué qu’il effectuait des allers-retours entre la terrasse et l’intérieur du bar et que la soirée se déroulait sans incident jusqu’au moment où il avait aperçu, de l’autre côté de la route, un groupe d'au moins 5 personnes vêtues de noir – nombre porté entre 10 et 15 lors de l'audience de jugement – qui le fixaient en se rapprochant de manière agressive. Plus le groupe avançait, plus il identifiait les "couleurs" de leur club et avait entrevu l’un d'eux masqué. Il avait alors immédiatement prévenu O______ de l'arrivée du groupe des W______, en disant "mate là-bas" (C-10'215, C-10'229, C-10'230, C-10'231, C-10'450, C-10'455, C-10'457, C-10'544 verso et procès-verbal d'audience de jugement, p. 9 et 10). Se sentant menacé par des regards hostiles et en danger, il avait utilisé son spray au poivre pour se défendre contre le premier homme en noir qui avançait rapidement vers lui. Ce

dernier avait jeté une chaise dans sa direction sans toutefois l'atteindre. Il avait ainsi vu K______ arriver et s'être préparé à le gazer, le voyant reculer brusquement sous l'effet du spray (C-10'451, C-10'545, procès-verbal d'audience de jugement, p. 9 et 10). Dès que la situation était partie "en vrille", il s'était mis à l'écart sur la droite sans plus bouger. De sa position, il avait entendu des coups de feu et attendu le calme avant de sortir. Il n'avait vu aucune arme lors de l'arrivée du groupe et il ignorait que O______ était porteur d'un pistolet (C-10'215, C-10'229, C-10'230, C-10'231, C-10'450, C-10'451, C-10'455, C- 10'456, C-10'457, C-10'544 verso et procès-verbal d'audience de jugement, p. 9 et 10). Pour justifier l'usage préventif de son spray alors que les W______ n’avaient encore rien ne dit ni exhibé, il a invoqué un sentiment de menace lié au fait qu'il avait personnellement subi deux attaques de la part de ce club quelques mois auparavant (C-10'455, C-10'457, C-10'544 verso, C-10'545, C-10'618 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 10). b.e. O______ a spontanément expliqué s'être rendu à X______ le 21 mai 2022, vers 21h00 ou 22h00, pour y boire un verre. Habitué des lieux, il avait passé la majeure partie de la soirée en terrasse à discuter avec la clientèle (C-10'303, C-10'337, C-10'338). Il était membre des V______ depuis une année (C-10'306, C-10'444). Il a exposé faire l'objet de menaces de mort depuis sa sortie de prison, qu'il attribuait aux suites de l'affaire d'Annemasse, raison pour laquelle il s'était vu confier une arme de poing par un tiers au cours de la soirée, arme qu'il avait dissimulée dans la poche de son gilet (C-10'303, C-10'339, C-10'341, C-10'459, C-10'593 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 19). Alors qu'il se trouvait à l'intérieur du bar pour commander une bière, M______ lui avait signalé l'arrivée d'un groupe armé. En se retournant, il avait aperçu une dizaine d'individus vêtus de noir, dont certains étaient masqués ou cagoulés, se dirigeant vers lui avec détermination depuis la rue ______ [GE]. Affirmant avoir vu au moins une arme de poing dans les mains d'un agresseur, il avait alors sorti la sienne sous l'effet de la panique, dans le but de les faire fuir par un effet de dissuasion. Il a décrit une scène de chaos dès l'entrée

du groupe dans le bar, marquée par des jets de chopes et l'usage de sprays irritants (C- 10'303, C-10'304, C-10'338, C-10'339, C-10'343, C-10'344, C-10'348, C-10'453, C- 10'554, C-10'556, C-10'595 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 19, 20 et 21). Il a admis avoir mis ses opposants en joue pour les dissuader d'avancer, tout en reculant vers le fond de l'établissement. Lorsqu'un homme masqué lui avait sauté dessus malgré ses sommations, et se voyant confronté à des assaillants de plus en plus nombreux, il avait eu peur pour sa vie et tiré un premier coup de semonce en visant le sol dans leur direction, espérant ainsi provoquer leur fuite. Il a constamment affirmé avoir volontairement visé vers le bas pour ne blesser personne, ni les assaillants, ni les clients sur la terrasse, et a nié toute intention de tuer (C-10'304, C-10'305, C-10'346, C-10'347, C-10'349, C-10'351, C-10'540, C-10'540 verso, C-10'555, C-10'593 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 20). S'il a reconnu l'existence d'un second tir à la vue des images de vidéosurveillance, il ne s'en souvenait pas précisément, les événements étant devenus "flous" après la première détonation (C-10'304, C-10'305, C-10'344, C-10'348, C-10'540, C-10'599 et procès-verbal d'audience de jugement, p. 19).

S'étant ensuite caché derrière une palissade au fond du bar, il avait alors entendu des tirs dirigés contre lui sans en voir l'auteur. Profitant du fait que la porte de l'allée de l'immeuble attenant était ouverte, il s'était engouffré dans les escaliers jusqu'au dernier étage pour s'y réfugier. Une fois le danger passé, il était ressorti pour restituer l'arme à son propriétaire avant de prendre la fuite (C-10'304, C-10'349, C-10'350). À l'audience de jugement, il a précisé que si la situation devait se reproduire, il agirait de la même manière (procès-verbal d'audience de jugement, p. 19). b.f. Le Tribunal retient que rien n'indique que O______ et M______ se trouvaient à X______ pour un autre motif que celui de consommer une boisson. Les images de vidéosurveillance corroborent cette version, montrant O______ boire une bière avant que l'altercation ne débute. À l'inverse, il est établi que le groupe des W______, dont Q______ et K______, s'est rendu sur place spécifiquement pour confronter les membres des V______ au sujet du port de leurs couleurs à Genève. Si K______ a soutenu n'être venu que pour "boire un verre", cette version n'est pas crédible au vu des messages échangés au sein de leur groupe (C-11'184 ss) et de la présence simultanée de 5 à 7 membres du club. Le Tribunal retient toutefois qu'aucune volonté initiale de porter atteinte à la vie d'autrui n'animait les W______ : Q______ ne tenait pas son arme à la main en arrivant et K______ n'était pas armé. L'intention initiale de confrontation a été modifiée par la réaction immédiate des occupants du bar. Les preuves vidéo et les débats permettent de diviser l'action en deux étapes distinctes concernant K______. Lors de sa première entrée, bien qu'il soit difficile de déterminer son degré d'agressivité, K______ a fait face à un pistolet (O______) et une gazeuse (M______) braqués sur lui. Il est alors ressorti de l'établissement. Le Tribunal retient qu'à ce stade, l'altercation aurait pu cesser. Pourtant, K______ a fait le choix délibéré de retourner dans le bar en "fonçant dans le tas", tout en protégeant son visage avec sa casquette pour limiter les effets du gaz. Ce n'est que lors de cette seconde intrusion que l'usage de la gazeuse par M______ est formellement établi. Concernant M______, le Tribunal retient qu'il a agi sous l'influence d'une crainte

légitime, ayant été victime d'agressions par les W______ dans un passé récent (C-10'732 ss), et qu'il a cessé toute activité sitôt son spray utilisé. S'agissant de O______, il est établi, à teneur des images de vidéosurveillance, qu'il a dégainé son arme immédiatement. Ne faisant feu qu'après avoir été chargé par K______, il a néanmoins tiré deux coups de feu à hauteur de ceinture en direction de K______ et de Q______. Le Tribunal retient que ces tirs ne constituaient pas des coups de semonce, O______ ayant dirigé ses projectiles vers ses adversaires alors que la terrasse située derrière eux était fréquentée. S'agissant de Q______, il s'est placé aux avant-postes après avoir écarté K______. Il n'a sorti son arme qu'après que O______ a ouvert le feu. Ses deux tirs ont été déclenchés alors qu'il faisait face à un tireur actif dans un enchaînement très rapide. Enfin, le Tribunal constate matériellement qu'au moment où Q______ a fait usage de son arme, personne ne se trouvait à côté ou derrière sa cible (O______), confirmant ainsi ses déclarations selon lesquelles il s'était assuré de l'absence de tiers dans son axe de tir. c. Faits qualifiés de délits contre la loi sur les armes reprochés à Q______ et O______ (ch. 1.1.7, 1.1.10 et 1.2.4 de l'acte d'accusation) c.a. Il est établi et non contesté que Q______ et O______ ont tous deux fait usage d'armes à feu dans la soirée du 22 mai 2022 au sein de X______, soit des pistolets de calibre 9 mm pour le premier et 7.65 mm pour le second. Lors de l'audience de jugement, Q______ a réitéré avoir utilisé une arme ce soir-là, tout en contestant fermement et constamment en avoir détenu une seconde, affirmant n'avoir disposé que d'un seul pistolet (procèsverbal d'audience de jugement, p. 12 et 20). Le Tribunal ne retiendra pas l'existence de deux armes distinctes s'agissant de Q______. En effet, bien que certains éléments au dossier puissent laisser planer un doute sur la quantité exacte d'armes à disposition du prévenu (C-11'080 ss), ils ne suffisent pas à emporter la conviction du Tribunal. Il sera dès lors retenu que Q______ ne disposait que d'un seul pistolet, ainsi que d'un chargeur et de munitions. c.b. S'agissant des objets saisis au domicile de O______, ce dernier a expliqué que les munitions appartenaient à un ami qui ne savait pas quoi en faire et les lui avait données.

Il a précisé qu'il les avait gardées dans l'idée d'aller dans un stand avec un ami et qu'il pourrait peut-être les utiliser à cette occasion (C-36). À l'audience de jugement, il a contesté le caractère illégal de ces munitions (procès-verbal d'audience de jugement, p. 15). Concernant les poings américains et le couteau papillon, il a soutenu qu'il s'agissait d'objets décoratifs ou de cadeaux reçus plusieurs années auparavant, ne pensant pas que leur possession puisse "faire des histoires" (C-23 et C-36). S'il a acquiescé à l'audience de jugement s'agissant des poings américains, il a néanmoins émis des doutes sur la qualification technique du couteau papillon en tant que tel (procès-verbal d'audience de jugement, p. 15). d. Faits relatifs à la plainte déposée par A______ (ch. 1.1.3 de l'acte d'accusation) d.a. Il est admis et établi que, le 5 mai 2022, O______ a commenté une publication sur le réseau social FACEBOOK émanant d'AT_____. Ce dernier s’offusquait de la décision prise par la Ville de Genève, le 4 mai 2022, de limiter l’exploitation des 1'500 terrasses du territoire communal à minuit en semaine, ainsi que du déplacement de la fête foraine du quai Wilson vers la plaine de Plainpalais. Réagissant à l'interrogation d'AT_____ ("c'est issu de qui ces restrictions à la con pour les terrasses et les forains") et à la réponse d'AU_____ désignant nommément A______, O______ a publié le commentaire suivant : "c'est quoi la peine pour faire sauter les dents à une élue ?". Bien que cette discussion ait eu lieu sur le compte privé d'AT_____, le message a été ultérieurement transmis à A______ par l’intermédiaire d’un tiers (A-10'011 et A-10'017).

d.b. Entendue à l'audience de jugement, A______ a confirmé l’intégralité de sa plainte. Ce commentaire l'avait profondément secouée et inquiétée, s'agissant d'une menace directe à son intégrité physique. Bien qu'habituée aux critiques virulentes inhérentes à sa fonction de magistrate, ce message franchissait une ligne rouge. En six ans de fonction, il s'agissait de l'unique fois où elle avait été confrontée à une menace visant son intégrité corporelle et de la seule plainte qu'elle eût déposée (procès-verbal d'audience de jugement, p. 24). Le 7 juin 2022, soit trois semaines après les faits, date à laquelle la presse (RTS) avait révélé le lien entre l'auteur du commentaire et l'auteur des coups de feu tirés à la rue 1______ [GE], vers 23h00, alors qu'elle circulait à vélo à la rue de la Corraterie, un motard l'avait rejointe à vive allure avant de freiner à sa hauteur. Ce dernier avait suivi sa progression sur 50 à 100 m en la fixant de manière insistante, ce qui l'avait poussée à s'arrêter et à solliciter l'intervention immédiate du 117. Une patrouille de police l'avait alors raccompagnée à son domicile et une protection ponctuelle avait été instaurée. Enfin, ses honoraires d'avocat étaient pris en charge par la Ville de Genève, le litige s'inscrivant dans le cadre de ses fonctions de magistrate (procès-verbal d'audience de jugement, p. 25). d.c. O______ a toujours reconnu être l’auteur du commentaire litigieux. Il a toutefois persisté à soutenir qu’il s’agissait d’une simple réaction sur le compte privé d’un ami, uniquement visible par un cercle restreint dont A______ ne faisait pas partie. Ce message ne constituait en aucun cas une menace (C-10'308). Il a réitéré à l’audience de jugement qu’il contestait catégoriquement toute intention de menacer la magistrate. Il a admis que son commentaire était "tout à fait déplacé" et "pas intelligent", et que ses propos "ne volaient pas haut" mais a maintenu qu’ils ne revêtaient aucun caractère menaçant (procèsverbal d'audience de jugement, p. 16). d.e. La matérialité du message et son attribution à O______ sont établies et admises par ce dernier. Il est également constant que ce propos a été transmis à A______ et que celleci en a été effrayée. Le Tribunal relève toutefois qu'aucun élément au dossier ne permet d'établir avec certitude que O______ visait, par ce commentaire, à obtenir un changement

de politique de la part de l'autorité ou de la magistrate. Pour le surplus, les explications de ce dernier quant au caractère "privé" du compte FACEBOOK ne sauraient remettre en cause le fait que le message a effectivement atteint sa destinataire. Au vu de ce qui précède, les faits tels qu'exposés dans l'acte d'accusation sous ch. 1.1.3 sont tenus pour établis, sous réserve du but poursuivi par O______ d'obtenir un changement de politique de l'autorité. e. Faits relatifs à l'appel téléphonique à la centrale d'engagement, de coordination et d'alarme (CECAL) (ch. 1.1.8 de l'acte d'accusation) e.a. Le 29 juillet 2024 à 05h25, la CECAL a reçu un appel d'une durée de 46 secondes en provenance du numéro de raccordement +41 1______. L'interlocuteur, se montrant virulent avec l'opératrice et refusant de décliner son identité, a exigé de parler au "poste des Pâquis", se présentant comme le "président des V______". Il a sommé l'opératrice de transmettre aux agents que s'ils voulaient "une guerre à Genève", ils allaient "faire une guerre", ajoutant : "s'ils veulent faire chier, [ils allaient] faire chier" et "on va foutre la merde" (C-11'766). L'origine de l'appel a été localisée par la centrale au chemin 3_____ 3 ou 5. Les recherches de police ont établi que ce raccordement, officiellement enregistré au nom d'AJ_____, était en réalité utilisé par O______ (C-11'767). e.b. Lors de ses auditions, O______ a d'emblée reconnu que le téléphone utilisé était celui de son père et qu'il était en possession de l'appareil au moment des faits (C-11'772). Il a toutefois persisté à nier être l'auteur de l'appel, alléguant d'abord que son portable était en charge, sans surveillance, à l'arrière de l'AV_____ aux Pâquis où il se trouvait. Il a ensuite indiqué ne plus se souvenir de rien en raison d'une consommation excessive d'alcool (C- 11'772 et C-11'773). Devant le Ministère public, il a confirmé être l'utilisateur habituel du raccordement en cause et a maintenu ses déclarations à la police (C-11'802 et C- 11'803). À l'audience de jugement, il a persisté à contester être l'auteur de l'appel, affirmant ne pas se souvenir de la nuit, être "ivre mort" et avoir dû être ramené chez lui (procès-verbal d'audience de jugement, p. 16). e.c. Aux yeux du Tribunal, il ne fait aucun doute que O______ a appelé la CECAL et tenu

les propos litigieux, lesquels ont été enregistrés. Sa voix est parfaitement reconnaissable sur l'enregistrement de la centrale d'alarme (C-11'770). Par ailleurs, il s'agit du raccordement dont il a l'usage exclusif et il est invraisemblable qu'un tiers se soit présenté en son nom comme le président des V______. Enfin, si l'élocution dénote un état d'alcoolisation certain, cet élément n'altère en rien le constat que O______ est bien l'auteur de cet appel téléphonique. Au vu de ce qui précède, les faits tels qu'exposés dans l'acte d'accusation sont tenus pour établis. f. Autres faits qualifiés d'infraction à la loi sur les stupéfiants reprochés à O______ (ch. 1.1.9 de l'acte d'accusation) f.a. À la suite de son interpellation le 16 octobre 2024, AE_____ a mis en cause O______, qu'il connaissait sous le nom de "Panda" pour lui avoir vendu de la kétamine. Pour étayer ses dires, il a produit des extraits de conversations dont il ressort notamment les échanges suivants (B-5 et B-6) : "[AE_____] Dit moi est ce que je peux passer dans 45min maximum 1h pour fe prendre K et te passer un échantillon de qqchse" ; "[O______] Salut. Ouais pas de soucis"; "[AE_____] Ok nickel a toute" ; "[O______] Par contre j ai que 10 avec moi", ainsi qu'un autre extrait: "[AE_____] Dit voir est ce que tu es dispo maintenant d'ici une demi heure pour te prendre la moitié de ce que tu m'avais dit le rester de K" ; "[O______] Salut". Il a spontanément indiqué à la police qu'il s'était procuré de la kétamine auprès de O______ à trois reprises, pour un total de 5 à 7 g, soit une fois au domicile de ce dernier, une fois au Bachet et une fois en bas de chez AF_____, au prix de CHF 35.- le gramme

(B-14). Avant son arrestation, il consommait quotidiennement 5 g de cocaïne et 1 g de kétamine tous les 2 à 3 jours (C-7), produits qu'il se procurait habituellement au Quai 9 (C-9). Il a confirmé devant le Ministère public s'être procuré auprès de O______, en trois fois, environ 7 g (B-4), avant de ramener ce chiffre à 5 g (B-5). Il a ultérieurement réitéré l'existence de ces trois ventes, localisant les lieux au Bachet, en haut de la rampe Quidort (côté chemin 3_____) et en bas de chez AF_____ à la rue 2______ [GE] (C-9). Confronté à O______, AE_____ a maintenu ses déclarations, précisant qu'AF_____était remontée dans l'appartement avec le produit lors de la troisième transaction mais qu'il ignorait la quantité exacte achetée par cette dernière. Il a toutefois confirmé avoir vu O______ au Bachet et en haut de la rampe Quidort (C-41). Il n'avait jamais entendu parler de Kamagra et avait demandé de la "spéciale K" à O______, soit le terme utilisé pour la kétamine (C- 42). f.b. Pour sa part, O______ a toujours contesté toute vente de stupéfiants à AE_____, allant d'abord jusqu'à dire qu'il ne connaissait pas ce dernier (C-22). Il a confirmé que les gens l'appelaient parfois "Panda" (C-35). Il a ensuite admis avoir rencontré AE_____ à quelques reprises pour lui remettre non pas de la kétamine, mais du "Kamagra" (Sildénafil), affirmant que la lettre "K" dans les messages se référait exclusivement à ce produit, dont il disposait chez lui sur ordonnance (C-41, C-42, C-45 et C-46). À l'audience de jugement, il a persisté dans ses dénégations, soutenant que AE_____ l'avait accusé dans le but d'être libéré plus rapidement, raison pour laquelle ce dernier avait effectué des captures d'écran de messages éphémères, et qu'il n'avait fait que lui remettre du Kamagra, car c'est ce que ce dernier lui avait demandé sous son nom usuel (procès-verbal d'audience de jugement, p. 15 et 16). S'agissant de la drogue retrouvée à son domicile, soit 23.5 g de cocaïne et 109.8 g de pilules d'ecstasy, il a soutenu qu'il s'agissait de sa consommation personnelle (C-23). Devant le Ministère public, il a évoqué une commande groupée pour l'ecstasy, à diviser en quatre (C-36 et C-43). Concernant la cocaïne, il a varié dans ses explications, l'attribuant d'abord à un ami avant d'admettre qu'elle était destinée à son propre usage (C-

36, C-43 et C-84). Il a confirmé à l'audience de jugement avoir détenu ces produits sans intention de revente, l'ecstasy ayant été acquise suite à un achat en commun (procèsverbal d'audience de jugement, p. 16). f.c. Le Tribunal a acquis la conviction que les dénégations du prévenu ne résistent pas à l'examen des preuves figurant au dossier. S'agissant des ventes de kétamine, le Tribunal retient la crédibilité des déclarations de AE_____. Ce dernier a fourni des explications constantes et précises, confirmées lors de la confrontation. Le fait qu'il soit toxicomane ou qu'il possède un passé judiciaire n'altère en rien la force de son témoignage, d'autant qu'il n'a nullement tenté d'exagérer l'implication de O______, admettant se fournir usuellement en grandes quantités au Quai 9 et ne solliciter le prévenu que de manière sporadique. Ses dires sont par ailleurs corroborés par la teneur univoque des messages retrouvés dans son téléphone, dont l'authenticité n'est pas contestée. À cet égard, le caractère éphémère des messages ou l'empressement de AE_____ à collaborer avec la police sont sans incidence sur la réalité du contenu des échanges. Il est en outre établi que la personne désignée par la police sous le nom de "Panda" correspond bien à l'identité et au numéro de téléphone de O______. La version de ce dernier, tentant de substituer la vente de Kamagra à celle de kétamine, n'est pas crédible. AE_____, en tant que gros consommateur, savait parfaitement ce qu'il commandait et consommait. De plus, si O______ détenait effectivement du Sildénafil à son domicile, il s'agissait du générique légal acquis sur ordonnance en Suisse ; il est dès lors invraisemblable qu'il s'y soit référé sous le nom de Kamagra, produit d'origine indienne interdit en Suisse, pour désigner une molécule licite en sa possession. En revanche, s'agissant de la troisième vente impliquant AF_____, le Tribunal ne dispose pas d'éléments suffisant pour retenir cet état de fait. Cette dernière n'a pas été entendue et AE_____ n'a pas été en contact direct avec O______ à cette occasion. Enfin, concernant les produits saisis au domicile, O______ a admis avoir procédé à une commande groupée d'ecstasy pour le compte de tiers, ce qui excède la simple consommation personnelle. Quant à la cocaïne, le Tribunal ne voit aucune raison de

s'écarter de sa première déclaration selon laquelle il en détenait une partie pour autrui, sa rétractation ultérieure n'emportant pas conviction. Au vu de ce qui précède, les faits tels qu'exposés dans l'acte d'accusation sont tenus pour établis, à l'exception de la troisième vente de kétamine impliquant AF_____.

C.

a.a. O______, né le ______ 1992 à Genève, est célibataire et père d’une fille mineure résidant avec sa mère à Annecy. Il est issu d'une fratrie comprenant un frère et une sœur, une seconde sœur étant décédée. Sur le plan professionnel, il possède une formation d'ingénieur en informatique. Avant son incarcération, il avait été engagé par l’État de Genève en qualité d'ingénieur système au sein de l'Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN). Il a également exercé ces fonctions durant trois mois pour une entreprise située à Plan-les-Ouates. Durant sa détention, il s'est efforcé de maintenir ses compétences techniques en effectuant du développement informatique grâce à un ordinateur mis à sa disposition. Il exprime la volonté de retrouver un emploi stable d'ingénieur système dès sa libération. a.b. Selon l'extrait de son casier judiciaire, O______ a été condamné à trois reprises:

• le 31 mai 2016, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 30.- avec sursis et délai d'épreuve de 3 ans et à une amende de CHF 500.-, pour violation grave des règles de la circulation routière au sens de la loi fédérale sur la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR) ;

• le 10 mars 2018, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 110.- et à une amende de CHF 300.-, pour contravention à la loi sur les stupéfiants (art. 19a LStup) et conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis au sens de la loi fédérale sur la circulation routière (art. 95 al. 1 let. b LCR), et

• le 26 novembre 2019, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 150 jours-amende à CHF 80.- et à une amende de CHF 2'000.-, pour faux dans les certificats (art. 252 CP), contravention à la loi sur les stupéfiants (art. 19a LStup), délit contre la loi sur les armes (art. 33 al. 1 aLArm), violation des règles de la circulation au sens de la loi fédérale sur la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR), conduire un véhicule automobile en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié dans le sang ou dans l'haleine au sens de la loi fédérale sur la circulation routière (art. 91 al. 2 let. a LCR), entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire au sens de la loi fédérale sur la circulation routière en qualité de conducteur d'un véhicule automobile (art. 91a al. 1 LCR), conduite d’un véhicule défectueux au sens de la loi fédérale sur la circulation routière (art. 93 al. 2 let. a LCR), conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis au sens de la loi fédérale sur la circulation routière (art. 95 al. 1 let. b LCR) et omission de porter les permis ou les autorisations au sens de la loi fédérale sur la circulation routière (art. 99 ch. 3 aLCR). Rien n'indique qu'il aurait été condamné à l'étranger. b.a. Q______, né le ______ 1961 à Genève, est célibataire et père d'une fille majeure. Il vit en concubinage avec AW_____. Sur le plan professionnel, il occupait un poste de concierge au sein de AZ_____. À la suite de son placement en détention, il a perdu cet emploi. Actuellement, ses revenus se composent de prestations transitoires versées jusqu'à l'âge de la retraite, s'élevant à 1'800.- CHF par mois, ainsi que d'une rente de l'assurance-invalidité (AI) à hauteur de 900.- CHF par mois. b.b. A teneur de l'extrait de son casier judiciaire, Q______ a été condamné à trois reprises:

• le 10 juillet 1995, par la Cour de cassation pénale du canton de Vaud, à une peine de réclusion de 7 ans et 11 mois avec traitement ambulatoire pour délinquant anormal (art. 43 ch. 1 al. 1 phr. 2 aCP), pour meurtre commis dans un état de responsabilité restreinte (art. 111 cum 11 aCP);

• le 10 septembre 2013, par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, à une peine pécuniaire de 15 jours-amende à CHF 30.-, avec sursis et délai d'épreuve de 3 ans et à une amende de CHF 120.-, pour obtention frauduleuse d'une prestation d'importance mineure (art. 150 cum 172ter al. 1 CP) et dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), et

• le 5 janvier 2015, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 110.-, avec sursis et délai d'épreuve de 3 ans et à une amende de CHF 825.-, pour mettre un véhicule automobile à la disposition d'un conducteur sans permis requis au sens de la loi fédérale sur la circulation routière (art. 95 al. 1 let. e LCR). Rien n'indique qu'il aurait été condamné à l'étranger. c.a. K______, né le ______ 1972 à Ambilly (France), réside en Suisse depuis 1985. Il vit en concubinage avec la mère de son enfant mineur, lequel est à leur charge. Sur le plan financier, il est rentier de l'assurance-invalidité (AI) à 100% et perçoit à ce titre une rente mensuelle d'environ CHF 2'000.-. Sa compagne exerce une activité lucrative. Son fils souffre de troubles du spectre autistique ou d'hyperactivité, nécessitant une attention constante et un suivi médical ainsi qu'éducatif quotidien. c.b. A teneur de l'extrait de son casier judiciaire, K______ a été condamné le 6 janvier 2015, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 80 joursamende à CHF 30.-, pour violation grave des règles de la circulation routière au sens de la loi fédérale sur la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR). Rien n'indique qu'il aurait été condamné à l'étranger. d.a. M______, né le ______ 1992 à Genève, d'où il est originaire, est célibataire et sans enfant. Sur le plan financier, il bénéficie d'un statut de rentier de l'assurance-invalidité (AI), percevant à ce titre une rente mensuelle de CHF 1'600.-. Ce revenu est complété par des prestations du Service des prestations complémentaires (SPC) s'élevant à un peu plus de CHF 2'000.-. d.b. Il n'a aucun antécédent judiciaire.